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Compte-Rendu - CR CM 0305
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 0305)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Démocratie,
COMMUNE
LES
PREMIERS
SAPINS
Mairie
de
Les
Premiers
Sapins
Nods 25580
LES
PREMIERS
SAPINS
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
03
mai
2018
à 20h30
Salle
des
fêtes
de
Nods
L'an
2018,
le 03
mai
à 20h30,
le conseil
municipal
de
la commune
Les
Premiers
Sapins,
régulièrement
convoqué
le 27
avril
2018
par
Pierre-François
BERNARD,
Maire,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
des
fêtes
de
Nods.
Etaient
présents
tous
les
membres
sauf
absents
excusés
: BENOIT
Frédéric,
BERTIN
François,
BERTIN
Philippe,
CACHOD
Fabrice,
CHANEZ
Raphaël,
COLLIN
Béatrice,
COULOT
Jean-Pierre,
DROZ
Christophe,
FAIVRE
COURTOT
Clarisse,
GIRARDET
Pascal,
GIRET
Stéphane
qui
donne
procuration
à
Isabelle
NICOD,
HUMBERT
Alain,
MARTINENGHI
MARANHAS
Gloria,
MOUROT
Denis,
MOUROT
Stéphanie,
PHILIPPE
Romain
qui
donne
procuration
à Jérôme
COLISSON,
ROULLOT
Aurélie,
SANCEY
RICHARD
Michel,
VOUILLOT
Jean-Pierre.
Effectif
présent
: 34
; Suffrages
exprimés
: 36
Le
maire
demande
à ce
que
soit
rajouté
à l'ordre
du
jour
le sujet
suivant
: attribution
d’un
garage
sur
Nods,
vente
d'herbe
à Nods,
achat
d'une
parcelle
boisée
sur
Nods.
Madame
NICOD
Isabelle
a été
élue
secrétaire.
1/ Approbation
du
compte
rendu
de
conseil
municipal.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
12/04/2018
est
approuvé
à l'unanimité.
2!
Finances.
MSAP
: modification
du
plan
de
financement
(prêts
MSA
et
CAF).
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
que
dans
le cadre
de
l'achat
de
matériels
informatiques
et de
mobiliers
pour
la MSAP,
il est
possible
de
souscrire
des
emprunts
à la
MSA
(pour
la partie
mairie)
et
à la
CAF
(partie
micro
crèche
et périscolaire)
et
ce
à un
taux
de
0 %.
Le
Maire
propose
donc
au
conseil
de
prendre
une
décision
de
principe
pour
la souscription
de
ces
deux
emprunts
à hauteur
de
70
000
€ à
la
MSA
et
de
80
000
€ à
la CAF.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité
et
autorise
le Maire
à signer
tout
document
et
tout
acte
afférent
à cette
affaire.
3/ Voirie
: attribution
des
marchés
de
travaux
pour
2018
A/
Attribution
des
marchés
pour
les
travaux
sur
Athose
et Hautepierre
le Chatelet.
Après
étude
des
dossiers
par
la commission
voirie,
il est
proposé
au
conseil
d'attribuer
les
marchés
suivants
pour
les
travaux
de
voirie
2018
:
1/
Travaux
de
voirie
divers
sur
Athose
:
Ets
MAILLY
de
Chasnans
pour
un
montant
HT
de
15
002.80
€.
2!
Travaux
de
voirie
divers
sur
Hautepierre
le Chatelet
:
Ets
COLAS
pour
un
montant
HT
de
8 827.50
€
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
ces
propositions
à l'unanimité.
B/
Attribution
du
marché
pour
les
travaux
pour
la voirie
communale
sur
Nods,
Athose
et
Chasnans
et
pour
un
chemin
rural
à Rantechaux.
Après
étude
des
dossiers
par
la commission
voirie,
il est
proposé
au
conseil
d'attribuer
ce
marché
à
l'entreprise
BONNEFOY
TP
pour
un
montant
de
76
919.50
€ HT.
4!
Foncier
:
A!
Vente
d'herbes
sur
la commune
déléguée
de
Chasnans.
Sur
proposition
de
la maire
déléguée
de
Chasnans,
et
après
avoir
étudié
les
propositions
d'achat
2018
du
lot
d'herbe
situé
sur
le terrain
de
football
de
Chasnans,
le maire
propose
au
conseil
de
valider
l'offre
de
monsieur
COULOT
Christophe
de
Nods
pour
un
montant
de
306
€.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l’unanimité. B/
Vente
d'herbes
sur
la commune
déléguée
de
Nods.
Sur
proposition
du
maire
délégué
de
Nods,
et après
avoir
étudié
les
propositions
d'achat
2018
du
lot
d'herbe
situé
sur
la ZO
24,
le maire
propose
au
conseil
de
valider
l'offre
de
monsieur
TROUF
Cyril
de
Nods
pour
un
montant
de
200
€.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l’unanimité.
C/
Achat
de
terrains
sur
la commune
déléguée
de
Rantechaux.
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
que
deux
parcelles
(C
117,
C 118),
d'une
surface
totale
de
900
m2,
sont
à vendre
dans
le centre
bourg
de
la commune
déléguée
de
Rantechaux.
Le
Maire
propose,
sous
réserve
de
l'accord
de
principe
du
Conseil,
d'autoriser
Thierry
DEFONTAINE
à signer
tout
acte
et
document
afférent
à cette
affaire
pour
un
prix
d'achat
de
39
€/m2,
soit
35
100
€.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
D/
Achat
d’un
bien
immobilier
sur
la commune
déléguée
de
Nods.
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
que
la commune
a reçu
en
mairie
une
proposition
de
vente
d’un
bien
situé
sur
la parcelle
ZL
118
(Au
Pelerot)
à proximité
de
la MSAP
qui
est
inscrite
sur
le PLU
en
OAP.
Il est
proposé
de
faire
appel
à un
organisme
extérieur
afin
de
faire
une
étude
de
faisabilité
pour
un
logement
collectif
pour
personnes
âgées.
E/
Vente
de
l’ancien
garage
« Collette
».
Le
Maire
fait
part
au
conseil
de
la mise
en
vente
de
l’ancien
garage
de
l’entreprise
Collette.
Ce
bâtiment
qui
fait
environ
200
m2,
avec
un
appartement
au
1° étage,
est
un
bâtiment
artisanal.
Ce
bâtiment
est
inscrit
sur
le PLU
de
Nods
en
tant
qu'OAP.
Aucune
décision
n’est
prise
à ce
sujet.
5/ Bâtiments
communaux.
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
la demande
de
location
dans
un
bail
précaire
de
monsieur
BAUDUIN,
pour
le garage
A situé
à :
- rue
de
la cure,
Nods,
25580
Les
Premiers
Sapins.
Loyer
de
30
€.
- Charges
: néant.
Le
bail
de
logement
a pris
effet
le 14/05/2018.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l’unanimité.
6
Forêts. L'ONF
propose
à la
commune
de
saisir
l'opportunité
de
rachat
d'une
parcelle
boisée
(enclavée
par
la
commune)
sur
Nods,
parcelle
qui
est
à vendre.
Il s'agit
de
la parcelle
ZN
51
d'une
surface
globale
de
1.12
ha.
L'ONF
propose
à la
commune
de
faire
jouer
son
droit
de
préemption
et de
proposer
de
se
porter
acquéreur
de
cette
parcelle
pour
un
montant
de
20
500
€.
La
commune
décide
d'attendre
le courrier
du
vendeur
avant
de
décider
de
préempter
ou
non.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
7!
Information,
communication.
A/
Choix
du
prestataire
pour
le site
internet.
Après
étude
des
différentes
possibilités
par
la commission
information
et
communication,
le maire
propose
au
conseil
de
choisir
l’entreprise
« Clic
et
Com
» de
Pontarlier
comme
prestataire
en
charge
de
la mise
en
place
du
site
internet
de
la commune
pour
un
montant
total
de
2 490
€ HT.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
B/
Choix
du
nom
des
habitants
des
Premiers
Sapins.
Après
étude
des
différentes
possibilités
par
la commission
information
et
communication,
par
le bureau,
ainsi
après
avis
de
la commission
nationale
de
toponymie
le maire
propose
au
conseil
de
choisir
comme
nom
pour
les
habitants
de
notre
commune
: « Sapinois
et
Sapinoises
».
Après
avoir
délibéré,
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
8/
ENS
d’Hautepierre
le Chatelet.
Après
étude
des
différentes
possibilités
et suite
à l'ouverture
des
plis
effectuée
le 02/05,
le maire
propose
au
conseil
d'attribuer
les
marchés
pour
les
sentiers
d'interprétation
de
l'ENS
de
la façon
suivante
:
-Signalétique
: marché
attribué
à l'ONF
pour
un
montant
de
17
266.60
€ HT.
- Travaux
aménagement
:
marché
d'insertion
attribué
au
CDEI
(chantiers
départementaux
pour
emploi
d'insertion)
pour
un
montant
de
4493
€ HT. 4
- Réfection
tables
et bancs
: attribué
au
Lycée
Professionnel
St
Joseph
pour
un
montant
de
1021
€.
- Imprévus
possibles
: 1250
€.
Soit
un
total
de
24
031
€ HT.
Monsieur
le Maire
précise
que
dans
le cadre
de
ce
projet
de
travaux
ceux-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
aide
financière
du
Département
(80
%).
Après
délibération
et
à l'unanimité,
le conseil
décide
:
> D'approuver
le projet
présenté
lors
de
la séance
et
s'engage
à réaliser
en
2018
les
travaux
dont
le
montant
estimé
de
l'opération
s'élève
à 24
031
€ euros
HT:
> De
solliciter
le concours
du
Département
;
> Adopte
le dossier
de
demande
de
subvention
;
> Accepte
de
prendre
en
charge
la partie
résiduelle
des
travaux
;
Se
prononce
sur
le plan
de
financement
suivant
:
Fonds
libres
: 4806
€ HT
Subventions
Département
(80
%)
: 19
225
€ HT
> Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à poursuivre
l'ensemble
des
démarches
administratives
et
financières
relatives
à cette
opération
et
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
En
ce
qui
concerne
le Plan
de
gestion
de
l'ENS
:
Après
la mise
en
place
des
équipements
(clôtures
et
abri)
l'an
dernier,
il faut
convient
de
réaliser
les
bilans
naturalistes
ainsi
que
l'installation
de
placettes
témoins
prévus
dans
le plan
de
gestion.
L'aide
du
Département
concerne
également
la gestion
au
quotidien
(fourrages,
litières,
frais
vétérinaires,
petit
matériel...).
Les
divers
devis
représentent
un
montant
total
de
9 308.63
€ HT.
Après
délibération
et
à l'unanimité,
le conseil
décide
:
> D'’approuver
le projet
présenté
lors
de
la séance
et s'engage
à faire
réaliser
en
2018
les
bilans
naturalistes
dont
le montant
estimé
de
l'opération
s'élève
à 9308.63
€ euros
HT
;
> De
solliciter
le concours
du
Département
;
> Adopte
le dossier
de
demande
de
subvention
;
> Accepte
de
prendre
en
charge
la partie
résiduelle
des
travaux
;
Se
prononce
sur
le plan
de
financement
suivant
:
Fonds
libres
: 1861.73
€ HT
Subventions
Département
(80
%)
: 7446.90
€ HT
> Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à poursuivre
l'ensemble
des
démarches
administratives
et
financières
relatives
à cette
opération
et
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
9/
Ecole
: accueil
des
enfants
extérieurs
à la
commune.
Le
Maire
fait
part
au
conseil
de
deux
courriers
reçus
en
mairie
de
la part
de
familles
résidant
à l'extérieur
de
la commune
et
souhaitant
inscrire
leurs
enfants
à l’école
des
Premiers
Sapins
à la
prochaine
rentrée.
Après
délibération,
le conseil
décide,
à la
majorité,
de
ne
pas
donner
une
suite
favorable
à ces
demandes
et
aux
futures
également.
Résultat
du
vote
: 22
pour,
1 abstention
et
11
contres.
10/
Questions
diverses.
- Le
15/05
à 17h00
à Nods,
aura
lieu
une
réunion
sur
la création
d'un
livre
sur
les
poilus
de
la guerre
14/18
de
la commune.
- Le
15/05
à 20h30
à Chasnans,
aura
lieu
une
réunion
du
groupe
patrimoine
et
histoire.
- Suite
à la
demande
du
bureau
du
Comice
du
canton
de
Vercel,
et
après
en
avoir
discuté
en
bureau,
le
Maire
propose
que
le comice
de
la commune
des
Premiers
Sapins
n'ait
lieu
qu’une
fois
par
mandat.
En
effet
l'historique
du
comice
sur
les
six
anciennes
communes
montre
que
celui-ci
revenait
tous
5/7
ans
sur
le territoire
des
Premiers
Sapins.
De
ce
fait
le prochain
comice
organisé
par
les
Premiers
Sapins
aura
lieu
en
2022
à Rantechaux.
Le
Maire