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Compte-Rendu - CR CM 1406
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 1406)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
COMMUNE
LES
PREMIERS
SAPINS
Mairie
de
Les
Premiers
Sapins
Nods 25580
LES
PREMIERS
SAPINS
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
juin
2018
à 20h30
Salle
des
fêtes
de
Nods
L'an
2018,
le 14
juin
à 20h30,
le conseil
municipal
de
la commune
Les
Premiers
Sapins,
régulièrement
convoqué
le 08
juin
2018
par
Pierre-François
BERNARD,
Maire,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
des
fêtes
de
Nods.
Etaient
présents
tous
les
membres
sauf
absents
excusés
: BERTIN
Philippe,
BEY
Tiffany,
CHANEZ
Raphaël,
COULOT
Jean-Pierre,
DREZET
Alexandra,
FAIVRE
COURTOT
Clarisse,
GAUDUMET
Mickaël
qui
donne
procuration
à Alexandre
COINTET,
HENRIOT
Brice,
LARDIER
Martine,
MARTINENGHI
MARANHAS
Gloria,
MOUROT
Christian,
MOUROT
Denis,
MOUROT
Stéphanie,
PANDOR
lrénée,
VOUILLOT
Jean-Pierre,
VOUILLOT
Véronique.
Effectif
présent
: 36
; Suffrages
exprimés
: 37
Le
Maire
fait
part
au
conseil
de
la démission
de
madame
Béatrice
COLLIN
en
date
du
04/05.
Le
maire
demande
à ce
que
soit
rajouté
à l'ordre
du
jour
le sujet
suivant
: remboursement
de
frais
divers
à un
élu,
travaux
de
voirie
(demande
de
subvention).
Madame
NICOD
Isabelle
a été
élue
secrétaire.
1/7
Approbation
du
compte
rendu
de
conseil
municipal.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
03/05/2018
est
approuvé
à l'unanimité.
2]
Finances.
A/Budget
annexes
: décisions
modificatives
:
a/
Budget
maison
médicale
: afin
de
pallier
à une
insuffisance
de
crédits
à l'article
6611
(intérêts
d'emprunts)
il convient
d'ouvrir
des
crédits
pour
un
montant
de
360
€.
b/ Budget
zone
artisanale
: afin
de
pallier
à une
insuffisance
de
crédits
à l’article
65888
(autres
charges
de
gestion
courante)
il convient
d'ouvrir
des
crédits
pour
un
montant
de
1 €.
c/
Budget
MSAP
: afin
de
pallier
à une
insuffisance
de
crédits
à l'article
6161
(assurance
multirisque)
il
convient
d'effectuer
un
virement
du
budget
principal
vers
le budget
MSAP
comme
suit
:
BP
article
: 65738
: 8000
€ ; Budget
MSAP
article
7551
: 8000
€
Après
délibération
cette
proposition
est
adoptée
à l'unanimité.
B/Budget
principal
: décisions
modificatives
:
1/ Afin
de
pallier
à une
insuffisance
de
crédits
au
chapitre
67
(charges
exceptionnelles),
le Maire
propose
au
conseil
d'ouvrir
des
crédits
à l’article
6745
pour
un
montant
de
1000
€.
2/
Opérations
d'ordre
au
chapitre
041
:
Afin
de
réajuster
des
opérations
d'ordres
incorrectement
enregistrées
au
budget
il convient
de
passer
les
écritures
suivantes
:
Chap.
041:
investissements
recettes,
Art
2313
: + 88
297.01,
Art
21318:
+ 26
072.61,
Art
2033:
+
1 265.66 Chap.
041
: investissements
dépenses,
Art
2161
: + 44
268.26
3/
Virement
à la
section
d'investissement
:
Les
articles
023
et
021
n'étant
pas
équilibrés
(-2000
€ au
021),
il convient
de
réécrire
les
écritures
comme
suit
: Art
023
: 309
006.02
Art
021
: 309
006.02
Après
délibération
ces
propositions
sont
adoptées
à l’unanimité.
C/Remboursement
de
facture
à un
élu.
Dans
le cadre
de
l'organisation
du
repas
de
la fête
des
mères
à Vanclans,
il sera
remboursé
à monsieur
GIRARDET
Pascal
une
somme
de
60.21
€ suite
à l'achat
de
fromage
pour
le repas
de
la fête
des
mères
à Vanclans. Après
délibération
cette
proposition
est
adoptée
à l'unanimité.
D/Remboursements
GROUPAMA.
Dans
le cadre
de
l’affaire
qui
oppose
la commune
à monsieur
CHAILLET
de
Nods
et
d’un
dégât
des
eaux
dans
l'église
de
Nods/Chasnans,
GROUPAMA
rembourse
à la
commune
les
frais
d'honoraires
d'avocats (phase
amiable)
à hauteur
de
1212
€ et
verse
un
acompte
de
8 690.40
€ sur
un
total
12
303
€ pour
le 2°
dossier. Après
délibération
ces
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité.
3/
Bâtiments
communaux.
Cimetière
d’Hautepierre
le Chatelet
:
Isabelle
NICOD
présente
au
conseil
la dernière
maquette
du
projet
d'aménagement
du
cimetière
de
Hautepierre
le Chatelet,
crée
par
le cabinet
ACESTI,
et
validé
par
le conseil
communal.
Après
délibération
ce
projet
est
validé
à l'unanimité.
Attribution
de
logements
sur
Nods
:
* Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
les
demandes
de
location
de
:
a/ monsieur
ZANOTELLI
Sébastien,
pour
le logement
T4
situé
à : 8
rue
de
la cure,
Nods,
25580
Les
Premiers
Sapins.
Loyer
de
569.67
€. Charges
: néant.
Le
bail
de
logement
conventionné
prendra
effet
le 01/09/2018.
b/ madame
DUSSART
Delphine
et
monsieur
DUSSART
Jean-Pierre
(père),
pour
le logement
T3
situé
à :
10
rue
de
la cure,
Nods,
25580
Les
Premiers
Sapins.
Loyer
de
398.74
€. Charges
: néant.
Le
bail
de
logement
conventionné
prendra
effet
le 01/08/2018.
Après
délibération
ces
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité.
4!
Lotissement.
Alexandre
COINTET
présente
au
conseil
les
premières
planches
du
projet
de
lotissement
qui
serait
situé
au
niveau
de
« Les
Perrières
» en
dessous
du
stade
de
football.
Ce
lotissement
serait
composé
de
6 à
7
parcelles
(le
débat
s'engage
sur
ce
sujet).
Ce
projet
de
lotissement
se
situant
au
niveau
de
l'OAP
n°5
sur
le PLU
(Orientations
d'Aménagement
et de
Programmation
n°5),
il devra
respecter
quelques
points
:
- Création
d’une
place
de
retournement
et création
d'un
chemin
piéton
vers
le stade.
- Respect
de
la densité
de
logements
(12logts/ha)
avec
des
habitats
individuels.
- Un
talus
arboré
ou
Merlon
anti-bruit
sur
la zone
nord-est
du
lotissement
(à
côté
de
la RN
57).
Le
projet
est
à l'étude.
Le
conseil
émet
quelques
remarques
(baisser
la densité,
aménagement
paysager).
De
nouvelles
planches
seront
demandées
à la
CCPHD
et
au
cabinet
Coquard.
5/
Ecole
communale.
A/
voyage
scolaire
:
Isabelle
NICOD
rappelle
au
conseil
que
dans
le cadre
du
voyage
scolaire
des
cm1/cm2
pour
une
semaine
en
Auvergne
il a
été
voté
au
budget
une
allocation
de
50
€ pour
chacun
des
51
élèves
concernés.
B/
Ordinateurs
de
l'école
:
Dans
le cadre
du
rééquipement
en
ordinateurs
et
matériels
numérique
de
l'école
communale,
et
après
étude
de
plusieurs
devis,
le Maire
propose
d'attribuer
le marché
à l'entreprise
« Clic
et
Com
» pour
un
montant
de
10
163.53
€ HT.
Après
délibération
cette
proposition
est
adoptée
à l'unanimité.
6/
Foncier
:
A/
Vente
d'aisance
à Hautepierre
le Chatelet.
Suite
à la
demande
d'achats
d'aisance
de
Mme
FORTIN
qui
réhabilite
un
logement
au
3 rue
Emile
Lonchampt,
le conseil
communal
a donné
un
accord
de
principe
et
proposé
la même
démarche
aux
voisins
(monsieur
et
madame
NICOD
Roger,
1 rue
E. Lonchampt).
Le
géomètre
est
intervenu
le 17
mai
et le
plan
de
bornage
provisoire
présenté
en
séance
fait
apparaitre
242
m?
pour
Mme
FORTIN
et
224
m?
pour
M.
et
Mme
NICOD
Roger.
La
délibération
(nécessaire
au
notaire)
ne
pourra
être
prise
qu'avec
le document
définitif. B/
Achat
de
foncier
pour
le cimetière
de
Hautepierre
le Chatelet
:
Un
accord
de
principe
a déjà
été
donné
par
le conseil
au
prix
de
25
€ le
m?
; suite
à l'intervention
du
géomètre
le 17
mai,
le bornage
définitif
a été
réalisé
et
concerne
251
m2.
La
délibération
(nécessaire
au
notaire)
ne
pourra
être
prise
qu'avec
le document
définitif.
C/
Vente
d'aisance
à Rantechaux
:
Le
Maire
expose
au
conseil
qu'afin
de
permettre
à madame
JACQUOT
de
Rantechaux
de
faciliter
l'accès à sa
propriété,
il lui
est
proposé
d'acquérir
une
partie
de
la parcelle
ZE
11
(aisance)
au
tarif
de
10
€ le
m2.
Le
terrain
étant
en
cours
de
bornage
(aux
frais
de
l'acquéreur)
il est
demandé
au
conseil
de
prendre
une
décision
de
principe.
Le
débat
s’installe
autour
de
l'opportunité
de
cette
vente
parmi
les
élus.
Après
délibération
cette
proposition
est
adoptée
à la
majorité
moins
7 contres
et 10
abstentions.
7! Forêts. La
parcelle
ZN
51
sur
Nods,
d'une
surface
globale
de
1.12
ha,
est
à vendre.
La
commune
va
proposer
au
propriétaire
de
se
porter
acquéreur
de
cette
parcelle
pour
un
montant
de
20
500
€. Une
décision
sera
prise
au
prochain
conseil
municipal.
La
commune
a reçu
des
propositions
de
vente
de
parcelles
boisées
:
AJ
Sur
Athose
: les
parcelles
B 153
et
154
d'une
surface
globale
de
49
a 20
ca.
Après
avis
de
l'ONF,
et après
accord
avec
les
propriétaires
(succession
PROUDHON
Henri),
la
commission
forêts
propose
au
conseil
d'acquérir
ces
parcelles
au
prix
suivant
: 3 900
€.
B/
Sur
Chasnans
: la parcelle
128
ZA
13
d'une
surface
globale
de
61
a 12
ca.
Après
avis
de
l'ONF,
et après
accord
avec
les
propriétaires
(indivision
consorts
PROUDHON),
la
commission
forêts
propose
au
conseil
d'acquérir
cette
parcelle
au
prix
suivant
: 1 000
€.
C/
Sur
Athose
(La
Grande
Pâture)
: la parcelle
C 177
d’une
surface
globale
de
25
a 42
ca.
Après
avis
de
l'ONF,
et après
accord
avec
les
propriétaires
(LOMBARD
Didier),
la commission
forêts
propose
au
conseil
d'acquérir
cette
parcelle
au
prix
suivant
: 4 000
€.
Après
délibération
ces
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité.
D/
Vente
de
bois
de
chauffage.
Dans
le cadre
de
la vente
de
bois
de
chauffage
(6 stères
de
bois)
par
la commune),
et après
réception
et
étude
des
offres
reçues
en
mairie,
le maire
propose
au
conseil
d'attribuer
ce
lot
de
bois
à monsieur
Pascal
GIRARDET
pour
la somme
de
110
€.
Après
délibération
cette
proposition
est
adoptée
à l'unanimité
(Pascal
GIRARDET
ne
prend
pas
part
au
vote). 8/
Information,
communication.
AI
Site
internet,
droit
à l'image
: dans
le cadre
du
site
internet
et
du
trombinoscope
des
élus,
il est
demandé
à ceux
qui
désirent
ne
pas
apparaitre
sur
le site
de
se
faire
connaître
au
secrétariat.
B/
RGPD
: règlement
général
sur
la protection
des
données.
Monsieur
le Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la proposition
de
l'AD@T
de
fournir
une
prestation
de
Délégué
à la
Protection
des
Données,
destinée
à ses
collectivités
adhérentes,
au
titre
de
ses
missions
optionnelles, Cette
prestation
permettra
à la
collectivité
de
nommer
l'ADAT
en
tant
que
personne
morale
pour
être
Délégué
à la
Protection
des
Données
et
de
se
mettre
en
conformité
avec
le Règlement
Général
sur
la Protection
des
Données
(RGPD).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
:
-
D'adhérer
à la
prestation
de
l'AD@T
de
mise
à disposition
d’un
Délégué
à la
Protection
des
Données
mutualisé -
De
désigner
L'AD@T
comme
personne
morale
pour
être
son
Délégué
à la
Protection
des
Données
-
D'autoriser
le Maire
à prendre
toutes
les
décisions
et
à signer
tous
les
documents
concrétisant
cette
décision,
notamment
la convention
avec
l'AD@T
et
les
conditions
tarifaires.
9/
Ressources
humaines.
Le
Maire
expose
au
conseil
que
Martin
LE
CORROLLER,
actuellement
au
grade
de
rédacteur,
a été
proposé
au
grade
de
rédacteur
principal
de
2°
classe
à compter
du
01/07/2018.
Ainsi
il convient
de
supprimer
un
poste
de
rédacteur
à temps
complet
(35
h) et
de
créer
un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°
classe
à temps
complet
(35
h).
De
même,
dans
le cadre
des
missions
supplémentaires
confiées
à madame
VAN
SEGGELEN
Christelle
il est
proposé
d'augmenter
son
temps
de
travail
hebdomadaire
et
de
le passer
à 28h.
Ainsi
il convient
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
administratif
de
2°
classe,
sous
contrat,
à temps
non
complet
de
24h50
hebdomadaire
et
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
de
2°
classe,
sous
contrat,
à
temps
non
complet
à 28h
hebdomadaire.
Après
délibération
ces
propositions
sont
adoptées
à l'unanimité. 10/
Voirie.
Monsieur
le Maire
précise
que
dans
le cadre
du
projet
de
travaux
de
réfection
de
voirie
communale
(VC
104)
il est
proposé
:
> D'approuver
le projet
présenté
lors
de
la séance
et
s'engage
à réaliser
en
2018
les
travaux
dont
le
montant
estimé
de
l'opération
s'élève
à 16
235.90
€ euros
H.T
soit
19
483.02
€ TTC
:
> De
solliciter
le concours
de
l'Etat
au
titre
de
la DETR
;
> Adopte
le dossier
de
demande
de
subvention
;
> Accepte
de
prendre
en
charge
la partie
résiduelle
des
travaux
;
Se
prononce
sur
le plan
de
financement
suivant
:
Fonds
libres
:
8 117.95
€ HT
Subventions
Etat
(50
%)
: 8 117.95
€ HT
> Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à poursuivre
l'ensemble
des
démarches
administratives
et
financières
relatives
à cette
opération
et à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
Après
avoir
délibéré
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
11/
Jury
d'assises
pour
2019.
Dans
le cadre
de
la désignation
des
jurés
d'assises
pour
2019,
la commune
ayant
une
population
supérieure
à 1 300
habitants
il convient
de
désigner
par
tirage
au
sort
sur
la liste
électorale
3 personnes
pour
faire
partie
de
la pré
liste.
Ces
personnes
seront
proposées
ensuite
à la
Cour
d'Assises
de
Besançon
qui
en
désignera
un
au
final.
Les
3 personnes
qui
ont
été
désignées
ce
soir
seront
prêvenues
par
courrier
de
la mairie.
12/
Recensement.
Le
Maire
expose
au
conseil
qu’une
enquête
de
recensement
aura
lieu
dans
la commune
du
17/01
au
16/02/2019.
À ce
titre
il convient
de
désigner
un
coordonnateur
communal.
Le
Maire
propose
de
désigner
Mickaël
GAUDUMET.
Après
avoir
délibéré
le conseil
adopte
cette
proposition
à l'unanimité.
13/
Questions
diverses.
- STEP
(station
d'épuration
de
Vanclans),
point
du
dossier
: Thierry
DEFONTAINE
expose
au
conseil
que
les
travaux
sont
arrêtés
car
les
entreprises
sont
confrontées
à un
sol
très
instable.
Des
études
de
sol
complémentaires
vont
être
effectuées.
Un
surcoût
des
travaux
est
à prévoir.
Les
chiffres
seront
annoncés
au
prochain
conseil.
- Etude
pour
l'achat
d'un
tracteur
: Un
groupe
de
travail
pour
étudier
la gestion
du
parc
des
tracteurs
est
créé
:
Thierry
DEFONTAINE,
Bernard
BOLE,
Pierre
COULOT,
Patrick
MOUROT,
Denis
GANNARD,
Hervé
JOUFFROY,
Michel
SANCEY.
- Projet
de
logement
pour
les
personnes
âgées
: le Maire
rappelle
au
conseil
qu’une
étude
technique
va
être
diligentée
par
SOLIHA
afin
de
mesurer
la faisabilité
et le
coût
de
réhabilitation
d'un
logement
pour
personnes
âgées
dans
un
bâtiment
au
village
de
Nods.
Par
ailleurs
le groupe
de
travail
continue
de
se
rencontrer
afin
de
proposer
un
projet
au
conseil
en
septembre.
- Afin
de
bénéficier
de
soutiens
financiers
obtenus
par
la CCPHD,
une
réflexion
est
ouverte
pour
l'aménagement
de
l'aire
de
stationnement
de
voitures
et d'arrêt
du
car
Mobidoubs,
et éventuellement
l'extension
sur
un
parking
de
covoiturage.
- La
réunion
des
associations
le 2
juin
a acté
un
certain
nombre
de
principes
pour
l'organisation
de
la fête
villageoise
de
2019.
Jean-Luc
Guerringue
a été
proposé
comme
pilote
de
l’organisation.
-Le
29/06
à Rantechaux
sera
organisé
un
repas
(barbecue)
pour
les
élus
et
les
salariés.
Fin
de
la
séance
à 22h30.
Le
Maire
Pierre-François
B