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Déliberation - Conseil Municipal du 07.11.2023 liste des deliberations examinees
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Margaux-Cantenac.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 07.11.2023 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
12 Rue de la Trémoille 33460 MARGAUX-CANTENAC - Tél : 05.57.88.71.36 - Email : mairie@margaux-cantenac.fr
- Affiché le : 08.11.2023
- Publié sur le site internet de la commune le : 08.11.2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 7 Novembre 2023
NUMÉRO OBJET VOTE
Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Quitterie DUPUY
2023_0711_01 Composition des commissions communales – Mise à jour adopté à l’unanimité
2023_0711_02
Communauté de Communes Médoc Estuaire
Désignation d’un représentant, en tant que suppléant, dans la commission thématique « Aménagement du Territoire - Patrimoine » : Thibault DUPONT
adopté à l’unanimité
2023_0711_03
Association Margaux Saveurs
Désignation d’un représentant, en tant que titulaire :
Virginie BUSTILLO
adopté à l’unanimité
2023_0711_04 Désignation d’un référent déontologue adopté à l’unanimité
2023_0711_05
Régime indemnitaire (RIFSEEP)
Instauration complémentaire pour le cadre d’emploi des animateurs territoriaux
adopté à l’unanimité
2023_0711_06 Parcelle AC 51 – Place de la Trémoille - Acquisition adopté à l’unanimité
2023_0711_07 Parcelle AH 429 - 41 Avenue de la Gare - Acquisition adopté à l’unanimité
2023_0711_08 Immeuble 10 A Rue de la Trémoille (police intercommunale) – Restitution à la Commune adopté à l’unanimité