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unknown - cms annuel sur elimination dechets SMND 2015
Document publié le Jeudi 11 mai 2000 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (unknown - cms annuel sur elimination dechets SMND 2015)
Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Industrie,
1 2
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS
ANNÉE 2015
ÉTABLI CONFORMÉMENT AU DÉCRET N° 2000-404 du 11 MAI 2000
Conformément à la loi, le présent rapport ne reprend que les données dont le syndicat
mixte assure la compétence. Il appartient à chaque collectivité membre du SMND de
présenter à son instance les données du présent rapport, mais également le cas échéant à
l’ensemble de la filière de gestion des déchets ménagers utilisée par la collectivité et les
indicateurs correspondants. 3
SOMMAIRE
I. INTRODUCTION ...................................................................................... p. 4
II. LES INDICATEURS TECHNIQUES ........................................................... p. 5
La collecte des déchets ménagers et assimilés ................................ p. 5
Organisation générale du service sur le territoire.......................................... p. 5
Les ordures ménagères résiduelles ............................................................ p. 5 La collecte sélective multi-matériaux ........................................................ p. 9 Déchèteries ................................................................................................ p. 14 Compostage individuel .............................................................................. p. 16
Les tonnages enlevés et leur évolution ......................................................... p. 16
Les ordures ménagères résiduelles ............................................................ p. 16 La collecte sélective ................................................................................... p. 20 Le compostage individuel .......................................................................... p. 28 Déchèteries ................................................................................................ p. 30 Récapitulatif des tonnages à collecter et traiter ....................................... p. 35
Le traitement des déchets ménagers et assimilés............................ p. 37
Les modes et localisation des unités de traitements ..................................... p. 37
La nature des principaux traitements et valorisations ................................... p. 38
III. LES INDICATEURS FINANCIERS ............................................................ p. 40
Les modalités d’exploitation du service .......................................... p. 40
Les dépenses et leurs financements ................................................ p. 41
La collecte des ordures ménagères résiduelles ............................................. p. 41
Le traitement des ordures ménagères résiduelles ........................................ p. 41
Le coût global pour les ordures ménagères résiduelles ................................. p. 42
La collecte sélective ....................................................................................p. 42
Les déchèteries ...........................................................................................p. 43
Les coûts globaux de la gestion des déchets ................................................. p. 43 4
I. INTRODUCTION
Le Syndicat Mixte Nord Dauphiné est officiellement né par
arrêté préfectoral du 22 décembre 2000, par transformation du
SIVOM d’Heyrieux – La Verpillière créé en 1949.
C’est une structure construite et gérée par les élus des collectivités membres pour le fonctionnement du service public de collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés.
Son activité a été recentrée par une modification des statuts en 2003 sur la compétence suivante :
Collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés :
Acquisition et gestion du matériel nécessaire à la collecte et traitement de tous les déchets, Collecte et traitement des déchets ménagers,
Collecte et traitement des gros objets ou monstres,
Collecte et traitement des déchets des déchèteries,
Tri, broyage, compostage, stockage des déchets des ménages et assimilés.
Les actions du syndicat s’inscrivent dans le souci du fonctionnement du service public défini par la loi de 1975, et dans l’objectif de satisfaire aux obligations réglementaires et environnementales.
Depuis la mise en place de la collecte sélective, les activités du syndicat s’organisent autour des pôles suivants :
Ordures ménagères,
Déchèteries,
Collecte sélective multi-matériaux,
Dès 2003, le syndicat met également en œuvre un plan sur le compostage individuel dans le cadre du développement d’un futur plan de prévention pour la réduction des déchets.
Son territoire d’intervention couvre en 2015 les communautés de communes et d’agglomérations suivantes :
(*) Fusion entre Eclose et Badinières
CCEL : Communauté de communes de l’Est Lyonnais
CCCND : Communauté de communes des Collines du Nord Dauphiné
CCVH : Communauté de communes de la Vallée de l’Hien
CCIC : Communauté de communes de l’Isle Crémieu
CAPI : Communauté d’agglomération Porte de l’Isère
Comme le réaffirment plusieurs rapports nationaux, dans le domaine de la gestion des déchets, les réalités économiques imposent des regroupements qui vont au-delà de l’intercommunalité des
EPCI à fiscalité propre (Communauté de communes, Communauté d’agglomération,…). Dans ce
cadre, le syndicat mixte constitue un outil et une structure de gestion au service des différentes collectivités, quel que soit leur taille ou leur degré d’intercommunalité.
CCEL CCCND CCVH CCIC CAPI (agglo)
8 communes 10 communes 8 communes 20 communes 22 communes (*) 5
INDICATEURS TECHNIQUES
La collecte des déchets ménagers et assimilés
Sur le territoire du Syndicat Mixte fonctionnent 3 types de collectes pour les déchets ménagers et assimilés. Au sens juridique, par l’évolution de la jurisprudence et les dernières circulaires ministérielles, toutes ces opérations font partie intégrante de la compétence « collecte ».
Le syndicat intervient cependant jusqu’en 2002 diversement sur le territoire, de par des facteurs historiques, sur la compétence collecte des encombrants (déchèteries). Aujourd'hui, l'ensemble des équipements est géré par le syndicat et fonctionne en réseau.
Les types de collectes sont les suivants :
Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte,
Collecte sélective multi-matériaux en apport volontaire ou en porte à porte, Collecte des autres déchets qui s’effectue par le réseau de déchèteries.
En ce qui concerne la collecte des déchets assimilés (artisans, commerçants), elle n’est pas distincte du service pour les ménages et les tonnages ne sont pas évalués spécifiquement. Ce dossier reste cependant une de nos préoccupations notamment en ce qui concerne l’accueil en déchèteries, ce qui a conduit le syndicat à signer la charte départementale proposée par le Conseil Général de l'Isère.
Par ailleurs, diverses réflexions sont en cours sur la redevance spéciale.
Organisation générale du service sur le territoire
Les ordures ménagères résiduelles
Depuis le 1 er janvier 2012 l’ensemble de la collecte des ordures ménagères résiduelles est organisée en régie sur l’ensemble du territoire.
Ce mode de fonctionnement est assuré par les moyens propres du syndicat (véhicules, personnels) sur 2 sites à Heyrieux et Bourgoin Jallieu et sur les 68 communes soit 198 284 habitants.
La fréquence de collecte s’organise selon le tableau joint. Elle est assurée en porte à porte ou par regroupement dans certains secteurs, dans des lotissements ou dans des lieux difficiles d’accès. Le syndicat développe également, en lien avec les communes ou les bailleurs, des points de collecte en conteneurs enterrés (voir tableau).
Les regroupements sont des vecteurs importants de la maîtrise des coûts. 6
FRÉQUENCES DE COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES (OM)
CC de l’Est Lyonnais Population 2015 Fréquence
COLOMBIER SAUGNIEU 2 520 C2
GENAS 12 624 C2
JONS 1 374 C2
PUSIGNAN 3 805 C2
ST BONNET DE MURE 6 923 C2
ST LAURENT DE MURE 5 399 C2
ST PIERRE DE CHANDIEU 4 725 C1
TOUSSIEU 2 499 C1
Total Population 39 869
CC Collines du Nord Dauphiné Population 2015 Fréquence
BONNEFAMILLE 1 059 C1
CHARANTONNAY 1 919 C1
DIÉMOZ 2 723 C1
GRENAY 1 559 C1
HEYRIEUX 4 750 C2
OYTIER ST OBLAS 1 635 C1
ROCHE 1 934 C1
ST GEORGES D’ESPÉRANCHE 3 331 C1/C2
ST JUST CHALEYSSIN 2 493 C1
VALENCIN 2 660 C1
Total Population 24 063
CC de la Vallée de l'Hien Population 2015 Fréquence
BELMONT 505 C1
BIOL 1 477 C1
DOISSIN 884 C1
MONTAGNIEU 989 C1
MONTREVEL 473 C1
STE BLANDINE 942 C1
ST VICTOR DE CESSIEU 2 213 C1
TORCHEFELON 674 C1
Total Population 8 157 7
CC de l’Isle Crémieu Population 2015 Fréquence
ANNOISIN CHATELANS 669 C1
CHAMAGNIEU 1 510 C1
CHOZEAU 1 087 C1
CRÉMIEU 3 400 C2
DIZIMIEU 716 C1
FRONTONAS 2 018 C1
HIÈRES SUR AMBY 1 221 C1
LA BALME LES GROTTES 945 C1
LEYRIEU 786 C1
MORAS 499 C1
OPTEVOZ 790 C1
PANOSSAS 664 C1
ST BAUDILLE DE LA TOUR 805 C1
ST ROMAIN DE JALIONAS 3 216 C1
SICCIEU ST JULIEN CARISIEU 628 C1
SOLEYMIEU 753 C1
VERNAS 255 C1
VERTRIEU 677 C1
VEYSSILIEU 294 C1
VILLEMOIRIEU 1 930 C1
Total Population 22 863
CAPI Population 2015 Fréquence
BOURGOIN JALLIEU 27 459 C2/C3
CHATEAUVILLAIN 684 C1
CHÈZENEUVE 523 C1
CRACHIER 485 C1
DOMARIN 1 473 C1
ÉCLOSE-BADINIERES 1 359 C1
FOUR 1 232 C1
LA VERPILLIÈRE 6 664 C1
LES EPARRES 947 C1
L’ISLE D’ABEAU 16 314 C2
MAUBEC 1 738 C1/C2
MEYRIÉ 1 085 C1
NIVOLAS VERMELLE 2 450 C2 8
Synthèse de l’organisation du service de collecte des OM résiduelles
Synthèse des fréquences de collecte des OM résiduelles
RUY-MONTCEAU 4 444 C1
SAINT ALBAN DE ROCHE 1 904 C2
SAINT QUENTIN FALLAVIER 6 020 C2
SAINT SAVIN 3 793 C1
SATOLAS ET BONCE 2 254 C1
SÉRÉZIN DE LA TOUR 947 C1
SUCCIEU 732 C1
VAULX MILIEU 2 447 C1/C2
VILLEFONTAINE 18 378 C2
Total Population 103 332
Habitants %
Régie site Heyrieux 117 241 59,12
Régie site Bourgoin J. 81 043 40,87
Total 198 284 100
Habitants %
C1 77 448 38,94
C1 / C2 7 516 3,79
C2 85 861 43,48
C2 / C3 27 459 13,79
Total 198 284 100
59%
41%
Régie site Heyrieux Régie site Bourgoin J. 9
Déploiement des conteneurs enterrés ordures ménagères :
La collecte sélective multi matériaux
Notre collectivité s’est engagée depuis 1998 dans la mise en place d’une collecte sélective multi- matériaux et a signé un contrat avec la société Eco-Emballages dans ce cadre. L’ensemble du territoire est desservi par la collecte sélective suivant les 2 modes de fonctionnement en 2015 :
Soit en apport volontaire total (40 communes) /59 927 hab.
Soit en porte à porte pour les emballages et papiers-journaux avec une collecte en apport volontaire pour le verre (28 communes) / 138 357 habitants depuis le 1 er janvier 2014.
Les matériaux triés (les flux)
- Le verre,
- Les papiers-journaux,
- Les emballages.
Les points d’apport volontaire – (PAV)
La collecte sélective s’effectue notamment par des colonnes
d’apport volontaire situées en des points répartis sur les
communes.
Chaque point d’apport volontaire doit comprendre au minimum
une colonne pour chacun des trois flux, (emballages / papiers-
journaux / verre), pour les communes ne bénéficiant pas de porte à
porte. Pour les communes en porte à porte, seul le flux verre reste
à minima collecté par des colonnes.
Le nombre et l’emplacement de ces points d’apport volontaire dans les communes conditionnent les performances de chaque commune. La norme préconisée est au minimum d’un point pour 300 habitants en zone rurale et d’un point pour 500 habitants en zone urbaine pour obtenir des résultats intéressants.
Communes Nombre conteneurs Population desservie (estimation)
BONNEFAMILLE 1 63
BOURGOIN JALLIEU 23 4116
CRÉMIEU 6 588
HEYRIEUX 6 483
L’ISLE D’ABEAU 6 609
LA VERPILLIÈRE 8 1197
MORAS 1 21
RUY-MONTCEAU 3 168
SATOLAS ET BONCE 1 42
ST BONNET DE MÛRE 1 105
TOUSSIEU 2 147
Total 58 7 539 10
Les points d’apport volontaire se répartissent comme suit :PAV complet : point comportant les 3
flux (emballages, journaux et verre) pour les communes dont le tri est collecté en apport volontaire.
Pour les communes dont les emballages et papiers sont collectés en porte à porte, un point
complet comprend une colonne de verre. Ce point doit être accessible aux usagers en permanence.
PAV privé : point situé dont l’accès est limité car sur le terrain d’une structure privée (école,
restaurant, discothèque…) ou sur un parking fermé (salle des fêtes, Services techniques)
Nb PAV Manquant : Nombre de point d’apport volontaire nécessaire pour atteindre les quotas
préconisés par Eco-Emballages soit 1/300 habitants en zone rurale et 1/500 habitants en zone
urbaine.
CC de l’Est Lyonnais Population 2015 Nb PAV complet Nb PAV privé Ratio Nb PAV manquant
COLOMBIER SAUGNIEU 2 520 4 2 630 4
GENAS 12 624 13 8 971 12
JONS 1 374 4 1 344 -
PUSIGNAN 3 805 6 5 634 6
ST BONNET DE MURE 6 923 11 4 629 3
ST LAURENT DE MURE 5 399 11 3 491 -
ST PIERRE DE CHANDIEU 4 725 12 5 394 -
TOUSSIEU 2 499 3 1 833 5
TOTAUX 39 869 64 29 623 29
CC des Collines du Nord
Dauphiné
Population
2015
Nb PAV
complet
Nb PAV
privé Ratio
Nb PAV
manquant
BONNEFAMILLE 1 059 4 1 265 -
CHARANTONNAY 1 919 7 2 274 -
DIÉMOZ 2 723 5 - 545 3
GRENAY 1 559 4 4 390 1
HEYRIEUX 4 750 11 2 432 -
OYTIER ST OBLAS 1 635 3 2 545 2
ROCHE 1 934 4 1 484 2
ST GEORGES D’ESP. 3 331 4 2 833 6
ST JUST CHALEYSSIN 2 493 4 1 623 4
VALENCIN 2 660 4 - 665 4
TOTAUX 24 063 50 15 481 22 11
CC de la Vallée de
l’Hien
Population
2015
Nb PAV
complet
Nb PAV
Privé Ratio
Nb PAV
manquant
BELMONT 505 2 - 253 -
BIOL 1 477 4 - 369 1
DOISSIN 884 3 - 295 -
MONTAGNIEU 989 3 - 330 -
MONTREVEL 473 1 - 473 -
ST VICTOR DE CESSIEU 942 1 - 942 2
STE BLANDINE 2 213 4 1 553 3
TORCHEFELON 674 2 - 337 -
TOTAUX 8 157 20 1 408 5
CC de l’Isle Crémieu Population 2015 Nb PAV complet Nb PAV Privé Ratio Nb PAV manquant
ANNOISINS CHATELANS 669 3 - 223 -
CHAMAGNIEU 1 510 3 2 503 2
CHOZEAU 1 087 2 - 544 1
CRÉMIEU 3 400 13 2 262 -
DIZIMIEU 716 2 - 358 -
FRONTONAS 2 018 4 4 505 2
HIÈRES SUR AMBY 1 221 5 3 244 -
LA BALME LES GROTTES 945 3 2 315 -
LEYRIEU 786 2 - 393 -
MORAS 499 3 - 166 -
OPTEVOZ 790 3 - 263 -
PANOSSAS 664 1 - 664 1
ST BAUDILLE DE LA TOUR 805 4 - 201 -
ST ROMAIN DE JALIONAS 3 216 7 4 459 3
SICCIEU ST JULIEN C. 628 1 - 628 1
SOLEYMIEU 753 2 - 377 -
VERNAS 255 1 - 255 -
VERTRIEU 677 2 - 339 -
VEYSSILIEU 294 2 - 147 -
VILLEMOIRIEU 1 930 4 2 483 2
TOTAUX 22863 67 19 341 12 12
CAPI Population 2015 Nb PAV complet Nb PAV Privé Ratio Nb PAV manquant
BOURGOIN JALLIEU 27 459 57 12 482 -
CHATEAUVILLAIN 684 3 - 228 -
CHÈZENEUVE 523 1 - 523 1
CRACHIER 485 2 2 243 -
DOMARIN 1 473 3 2 491 2
ÉCLOSE-BADINIERES 1 359 2 - 680 2
FOUR 1 232 3 1 411 1
LA VERPILLIÈRE 6 664 17 5 392 -
LES ÉPARRES 947 2 - 474 1
L’ISLE D’ABEAU 16 314 19 10 859 14
MAUBEC 1 738 3 - 579 2
MEYRIÉ 1 085 2 - 543 1
NIVOLAS VERMELLE 2 450 6 2 408 2
RUY-MONTCEAU 4 444 7 4 635 2
SAINT ALBAN DE ROCHE 1 904 5 1 381 1
SAINT QUENTIN 6 020 10 12 602 2
SAINT SAVIN 3 793 6 4 632 6
SATOLAS ET BONCE 2 254 6 3 376 1
SÉRÉZIN DE LA TOUR 947 2 - 474 1
SUCCIEU 732 2 - 366 -
VAULX MILIEU 2 447 5 1 489 3
VILLEFONTAINE 18 378 44 6 418 -
TOTAUX 103 332 207 65 499 40 13
Le développement des points d’apport volontaire est indispensable à ce jour. Chaque collectivité doit s’interroger avec l’aide du SMND pour éventuellement apporter des améliorations au réseau de collecte. Le nombre de PAV doit tenir compte aussi de la dispersion de l’habitat.
Collecte sélective en porte à porte
Dans le cas d’un habitat plus dense, il est préconisé une mise en place de la collecte des emballages en porte à porte, qui permet d’obtenir des résultats beaucoup plus significatifs en terme de performance.
Ce système développé depuis juillet 2000, permet d’obtenir des résultats beaucoup plus importants.
La collecte sélective en porte à porte s’organise donc de la façon suivante depuis le 1 er janvier 2014 :
1 collecte en porte à porte une fois par semaine ou tous les 15 jours, des emballages et des papiers-journaux en mélange dans le bac jaune.
Des points d’apport volontaire en parallèle, constitués d’une seule colonne pour le verre.
Cette organisation a été mise en place sur les communes suivantes :
CC de l’Est Lyonnais Population 2015 Fréquence Mode
COLOMBIER SAUGNIEU 2 520 C0,5 bacs
GENAS 12 624 C1 bacs
JONS 1 374 C0,5 bacs
PUSIGNAN 3 805 C0,5 bacs
ST BONNET DE MURE 6 923 C1 bacs
ST LAURENT DE MURE 5 399 C1 bacs
ST PIERRE DE CHANDIEU 4 725 C0,5 bacs
TOUSSIEU 2 499 C0,5 bacs
TOTAL POPULATION 39 869
CC des Collines du Nord Dauphiné Population 2015 Fréquence Mode
BONNEFAMILLE 1 059 C0,5 bacs
HEYRIEUX 4 750 C0,5 bacs
ST GEORGES D’ESPÉRANCHE 3 331 C0,5 bacs
ST JUST CHALEYSSIN 2 493 C0,5 bacs
TOTAL POPULATION 11 633 14
Synthèse d’organisation de la collecte sélective (CS)
CAPI Population 2015 Fréquence Mode
BOURGOIN JALLIEU 27 459 C1 bacs
CHATEAUVILLAIN 684 C0,5 sacs
LA VERPILLIÈRE 6 664 C1 bacs
L’ISLE D’ABEAU 16 314 C1 bacs
ST QUENTIN FALLAVIER 6 020 C1 bacs
SUCCIEU 732 C0,5 sacs
VAULX MILIEU 2 447 C0,5 bacs
VILLEFONTAINE 18 378 C1 bacs
TOTAL POPULATION 78 698
CC de la Vallée de l’Hien Population 2015 Fréquence Mode
BELMONT 505 C0,5 sacs
BIOL 1 477 C0,5 sacs
DOISSIN 884 C0,5 sacs
MONTAGNIEU 989 C0,5 sacs
MONTREVEL 473 C0,5 sacs
STE BLANDINE 942 C0,5 sacs
ST VICTOR DE CESSIEU 2 213 C0,5 sacs
TORCHEFELON 674 C0,5 sacs
TOTAL POPULATION 8 157
Habitants %
CS Apport Volontaire 59 927 30,22
CS PAP 138 357 69,78
Total 198 284 100
30%
70%
CS apport volontaire CS PAP 15
Déchèteries
Les autres déchets des ménages sont collectés par apport volontaire en déchèterie. Les déchèteries accueillent généralement les déchets suivants :
- Batteries
- Bois
- Cartons
- Déchets Verts
- Déchets ménagers spéciaux (peintures, colles, solvants,….)
- Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
- Encombrants (matelas, canapés, etc..)
- Ferraille
- Gravats
- Mobilier
- Huiles moteur
- Papier
- Plastique
- Piles
- Pneus
- Verre
Le Syndicat Mixte met en œuvre un objectif de « mise en réseau » des différentes déchèteries par l’harmonisation des règlements, des conditions d’accès, d’identification des usagers et a, dans ce cadre, signé la charte départementale d’accès aux déchèteries proposée par le Conseil Général.
Le Syndicat Mixte Nord Dauphiné gère aujourd’hui les déchèteries suivantes (gardiennage, enlèvements,...) : 16 17
Compostage individuel
Cette action de réduction des déchets à la source débute en 2003 sur la
base du volontariat des communes, et compte 64 communes engagées
dans la démarche, à la fin 2013.
Les tonnages enlevés et leur évolution
Les ordures ménagères résiduelles
Evolution des tonnages d’ordures ménagères incinérés/population
Tonnages (t) Population collectée Production
1987 16 712
1988 17 595
1989 18 301
1990 20 482 77 978 262,66
1991 21 501
1992 23 802
1993 25 186 84 000 299,83
1994 25 085 85 228 294,33
1995 25 200 86 780 290,39
1996 26 377 90 603 291,11
1997 28 700 92 825 309,18
1998 28 668
1999 30 382 100 000 303,82
2000 31 094 103 099 301,59
2001 31 117 104 800 296,92
2002 31 808 105 026 302,85
2003 41 116 142 045 289,45
2004 41 267 144 824 284,95
2005 49 688 171 639 289,49
2006 50 017 172 709 289,60
2007 51 634 181 860 283,92
2008 51 511 183 834 280,20
2009 50 726 183 476 276,47
2010 50 699 187 149 270,90
2011 51 051 189 560 269,31
2012 50 795 191 999 264,56
2013 50 215 194 370 258,35
2014 50 365 196 118 256,81
2015 50 432 198 284 254,34
Adhésion Bourgoin Jallieu 18
Les ratios et évolutions par collectivité des OM résiduelles
CC de l’Est Lyonnais Ratio OM kg/hab 2014 Ratio OM kg/hab 2015 Variation % 2014 / 2015
COLOMBIER SAUGNIEU 213 225 6%
GENAS 256 254 -1%
JONS 258 263 2%
PUSIGNAN 304 295 -3%
ST BONNET DE MURE 294 314 7%
ST LAURENT DE MURE 273 258 -6%
ST PIERRE DE CHANDIEU 211 201 -5%
TOUSSIEU 279 272 -2%
TOTAUX 2 088 2 080 0%
CC des Collines du
Nord Dauphiné
Ratio OM kg/hab
2014
Ratio OM kg/hab
2015
Variation %
2014 / 2015
BONNEFAMILLE 202 192 -5%
CHARANTONNAY 202 197 -3%
DIÉMOZ 262 250 -4%
GRENAY 296 272 -8%
HEYRIEUX 259 259 0%
OYTIER ST OBLAS 210 202 -4%
ROCHE 178 176 -1%
ST GEORGES D’ESP. 216 214 -1%
ST JUST CHALEYSSIN 192 202 5%
VALENCIN 214 200 -7%
TOTAUX 2 230 2 164 -3% 19
CC de la Vallée de
l'Hien
Ratio OM kg/hab
2014
Ratio OM kg/hab
2015
Variation %
2014 / 2015
BELMONT 180 179 0%
BIOL 180 179 0%
DOISSIN 174 171 -2%
MONTAGNIEU 179 172 -4%
MONTREVEL 167 167 0%
STE BLANDINE 179 172 -4%
ST VICTOR DE CESSIEU 175 176 1%
TORCHEFELON 174 171 -2%
TOTAUX 1 408 1 387 -2%
CC de l’Isle Crémieu Ratio OM kg/hab 2014 Ratio OM kg/hab 2015 Variation % 2014 / 2015
ANNOISIN CHATELANS 223 218 -2%
CHAMAGNIEU 225 243 8%
CHOZEAU 201 193 -4%
CRÉMIEU 278 279 0%
DIZIMIEU 223 218 -2%
FRONTONAS 213 205 -4%
HIÈRES SUR AMBY 231 222 -4%
LA BALME LES GROTTES 238 239 1%
LEYRIEU 223 218 -2%
MORAS 154 152 -1%
OPTEVOZ 231 222 -4%
PANOSSAS 201 193 -4%
ST BAUDILLE DE LA TOUR 245 231 -6%
ST ROMAIN DE JALIONAS 223 218 -2%
SICCIEU ST JULIEN C. 223 218 -2%
SOLEYMIEU 245 231 -6%
VERNAS 223 218 -2%
VERTRIEU 238 239 1%
VEYSSILIEU 186 185 0%
VILLEMOIRIEU 221 215 -3%
TOTAUX 4 445 4 359 -2% 20
On peut noter :
Une influence des zones d’activités non mesurable mais sans doute significative sur le ratio des
ordures ménagères (Ex. : St Quentin Fallavier, Bourgoin-Jallieu…)
CAPI Ratio OM kg/hab 2014 Ratio OM kg/hab 2015 Variation % 2014 / 2015
BOURGOIN JALLIEU 334 330 -1%
CHATEAUVILLAIN 168 170 1%
CHÈZENEUVE 180 176 -2%
CRACHIER 179 176 -2%
DOMARIN 240 237 -1%
ÉCLOSE BADINIERES 336 168 -50%
FOUR 229 222 -3%
LA VERPILLIERE 259 238 -8%
LES EPARRES 229 228 0%
L’ISLE D’ABEAU 268 267 0%
MAUBEC 215 205 -5%
MEYRIÉ 175 177 1%
NIVOLAS VERMELLE 250 255 2%
RUY-MONTCEAU 227 226 -1%
ST ALBAN DE ROCHE 241 250 4%
ST QUENTIN FALLAVIER 329 336 2%
ST SAVIN 242 244 1%
SATALOS ET BONCE 243 231 -5%
SÉRÉZIN DE LA TOUR 165 167 1%
SUCCIEU 171 167 -2%
VAULX MILIEU 182 187 3%
VILLEFONTAINE 263 263 0%
TOTAUX 5 125 4 922 -4% 21
La collecte sélective
Rang
2015
Rang
2014 Communes
Emballages
performances
kg/an/hab
Journaux
performances
kg/an/hab
Verre
performances
kg/an/hab
Total
performances
kg/an/hab
Variation %
2014/2015
1 1 CRACHIER 16,27 25,66 59,13 101,06 -10%
2 2 SAINT-ALBAN-DE-ROCHE 17,08 30,76 35,27 83,12 -4%
3 6 BONNEFAMILLE 18,04 23,42 37,77 79,23 3%
4 10 JONS 22,84 20,22 31,31 74,36 4%
5 3 FRONTONAS 13,47 26,85 34,03 74,35 -7%
6 8 GENAS 27,52 18,53 26,90 72,95 0%
7 4 TOUSSIEU 25,63 19,81 26,27 71,70 -7%
8 24 BELMONT 20,25 15,28 35,86 71,39 10%
9 30 DOMARIN 13,37 17,89 37,91 69,17 11%
10 7 MONTAGNIEU 20,25 15,28 33,57 69,10 -7%
11 9 DOISSIN 20,25 15,28 32,44 67,97 -6%
12 22 CHATEAUVILAIN 20,25 15,28 31,99 67,53 4%
13 42 VERNAS 8,13 17,23 41,43 66,78 26%
14 5 MORAS 12,78 20,54 33,27 66,59 -14%
15 20 HEYRIEUX 21,61 18,43 25,90 65,93 -1%
16 11 LA VERPILLIERE 34,81 14,52 16,53 65,87 -4%
17 14 MEYRIE 12,78 18,22 34,78 65,78 -3%
18 46 VERTRIEU 9,18 20,55 35,67 65,40 26%
19 37 CREMIEU 11,70 23,04 30,63 65,37 14%
20 19 BIOL 20,25 15,28 29,12 64,65 -3%
21 16 SUCCIEU 20,25 15,28 28,87 64,40 -4%
22 26 NIVOLAS-VERMELLE 12,10 22,41 29,88 64,39 -1%
23 26 SAINT-BONNET-DE-MURE 21,64 19,04 22,89 63,57 -1%
24 28 VAULX-MILIEU 16,04 22,55 24,98 63,57 0%
25 27 TORCHEFELON 20,25 15,28 27,99 63,52 0%
26 12 SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU 20,25 18,92 23,87 63,04 -8%
27 17 CHEZENEUVE 14,17 14,00 34,63 62,80 -6%
28 36 MONTREVEL 20,25 15,28 27,12 62,65 8%
29 45 ANNOISIN-CHATELANS 7,39 15,32 39,48 62,19 19%
30 23 SAINT-LAURENT-DE-MURE 21,01 17,59 23,48 62,08 -4%
31 41 LEYRIEU 10,45 18,63 32,64 61,72 15%
32 13 LA BALME-LES-GROTTES 10,21 13,94 37,53 61,68 -9%
33 21 GRENAY 11,20 13,15 37,27 61,62 -6%
34 38 SAINT-PIERRE-DE-CHAND. 19,45 15,60 25,87 60,92 7% 22
35 34 SAINT-GEORGES-D’ESP. 15,78 23,97 21,07 60,81 1%
36 35 PUSIGNAN 16,42 18,40 25,39 60,21 2%
37 64 SOLEYMIEU 5,61 15,56 37,08 58,25 44%
38 53 OPTEVOZ 9,08 20,39 28,66 58,13 19%
39 31 RUY-MONTCEAU 9,18 23,23 25,64 58,05 -6%
40 29 SAINTE-BLANDINE 20,25 15,28 22,43 57,96 -9%
41 18 SAINT-JUST-CHALEYSSIN 18,14 18,26 21,49 57,89 -13%
42 48 FOUR 11,39 14,86 28,79 55,03 9%
43 40 COLOMBIER-SAUGNIEU 18,36 11,25 24,56 54,17 0%
44 54 ROCHE 10,35 14,38 28,87 53,60 10%
45 63 CHARANTONNAY 11,22 13,35 28,31 52,88 30%
46 50 SAINT-BAUDILLE-DE-LA… 8,91 14,55 29,06 52,52 6%
47 51 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER 19,93 13,80 18,30 52,02 5%
48 39 DIZIMIEU 12,58 15,34 23,19 51,10 -6%
49 33 SAINT-SAVIN 8,64 18,53 23,48 50,64 -16%
50 44 SAINT-ROMAIN-DE-JAL. 9,15 18,89 22,53 50,57 -3%
51 57 HIERES-SUR-AMBY 7,70 15,59 26,58 49,87 7%
52 32 SEREZIN-DE-LA-TOUR 8,75 17,01 23,91 49,67 -19%
53 55 VILLEMOIRIEU 9,54 17,83 21,90 49,27 4%
54 43 BOURGOIN-JALLIEU 20,28 11,61 15,80 47,70 -10%
55 47 CHOZEAU 8,51 18,86 20,13 47,50 -8%
56 15 VEYSSILIEU 14,37 12,45 20,53 47,35 -30%
57 59 LES ÉPARRES 7,32 13,92 25,50 46,74 5%
58 49 VALENCIN 10,88 11,28 24,40 46,56 -7%
59 56 SATOLAS-ET-BONCE 9,30 16,56 20,42 46,29 -1%
60 58 MAUBEC 6,74 14,74 23,88 45,37 -2%
61 61 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET- 6,60 17,49 20,43 44,51 3%
62 60 DIEMOZ 9,05 12,91 21,34 43,29 -2%
63 66 OYTIER-SAINT-OBLAS 8,00 11,19 22,15 41,34 5%
64 67 ECLOSE-BADINIERES 6,10 10,77 19,99 36,86 -4%
65 68 VILLEFONTAINE 13,65 11,61 11,09 36,34 2%
66 62 CHAMAGNIEU 8,34 10,67 16,49 35,50 -16%
67 65 PANOSSAS 6,24 9,92 13,64 29,80 -25%
68 69 L'ISLE-D'ABEAU 11,39 8,74 9,02 29,15 -2%
DECHETERIES 0,36 1,37 2,42 4,15 -2%
GLOBAL SMND 15,14 18,76 23,96 57,86 -2% 23
Les situations et le développement spécifique de moyens doivent être examinés sur chaque
commune en collaboration avec les élus, pour améliorer les performances en fonction des
particularités locales. Une impulsion nouvelle paraît nécessaire pour augmenter nos performances,
car des marges de progression semblent importantes.
Par exemple CRACHIER comporte 2 PAV, soit 1 pour moins de 250 habitants.
CC de l'Est Lyonnais
0
10
20
30
40
50
60
70
80
74,4 72,9 71,7
63,6 62,1 60,9 60,2
54,2
Total Performances Kg/hab/an
Rang
2015
Rang
2014 Communes
Population
2015
Total tonnages
2015 CS (T)
Total
Performances
Kg/hab/an
1 3 JONS 1 374 102,2 74,4
2 2 GENAS 12 624 920,9 72,9
3 1 TOUSSIEU 2 499 179,2 71,7
4 5 SAINT-BONNET-DE-MURE 6 923 440,1 63,6
5 4 SAINT-LAURENT-DE-MURE 5 399 335,2 62,1
6 7 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU 4 725 287,8 60,9
7 6 PUSIGNAN 3 805 229,1 60,2
8 8 COLOMBIER-SAUGNIEU 2 520 136,5 54,2
TOTAUX 39 869 2 631,0 66,0 24
CC des Collines du Nord Dauphiné
0
10
20
30
40
50
60
70
80
79,2
65,9 61,6 60,8
57,9 53,6 52,9
46,6 43,3 41,3
Total Performances Kg/hab/an
Rang
2015
Rang
2014 Communes
Population
2015
Total tonnages
2015 CS (T)
Total
Performances
Kg/hab/an
1 1 BONNEFAMILLE 1 059 83,9 79,2
2 3 HEYRIEUX 4 750 313,2 65,9
3 4 GRENAY 1 559 96,1 61,6
4 5 SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE 3 331 202,6 60,8
5 2 SAINT-JUST-CHALEYSSIN 2 493 144,3 57,9
6 7 ROCHE 1 934 103,7 53,6
7 9 CHARANTONNAY 1 919 101,5 52,9
8 6 VALENCIN 2 660 123,9 46,6
9 8 DIEMOZ 2 723 117,9 43,3
10 10 OYTIER-SAINT-OBLAS 1 635 67,6 41,3
TOTAUX 24 063 1 354,5 56,3 25
CC de la Vallée de l’Hien
0 10
20 30
40 50
60 70
80 71,4 69,1 68 64,7 63,5 63 62,7 58
Total Performances Kg/hab/an
Rang
2015
Rang
2014 Communes
Population
2015
Total tonnages
2015 CS (T)
Total
Performances
Kg/hab/an
1 5 BELMONT 505 36,1 71,4
2 1 MONTAGNIEU 989 68,3 69,1
3 2 DOISSIN 884 60,1 68,0
4 4 BIOL 1 477 95,5 64,7
5 6 TORCHEFELON 674 42,8 63,5
6 3 SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU 2 213 139,5 63,0
7 8 MONTREVEL 473 29,6 62,7
8 7 SAINTE-BLANDINE 942 54,6 58,0
TOTAUX 8 157 526,5 64,5 26
CC de l’Isle Crémieu
0
20
40
60
80
Total Performances Kg/hab/an
Rang
2015
Rang
2014 Communes
Population
2015
Total tonnages
2015 CS (T)
Total
Performances
Kg/hab/an
1 1 FRONTONAS 2 018 150,0 74,3
2 8 VERNAS 255 17,0 66,8
3 2 MORAS 499 33,2 66,6
4 11 VERTRIEU 677 44,3 65,4
5 5 CREMIEU 3 400 222,2 65,4
6 10 ANNOISIN-CHATELANS 669 41,6 62,2
7 7 LEYRIEU 786 48,5 61,7
8 3 LA BALME-LES-GROTTES 945 58,3 61,7
9 19 SOLEYMIEU 753 43,9 58,2
10 14 OPTEVOZ 790 45,9 58,1
11 13 SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR 805 42,3 52,5
12 6 DIZIMIEU 716 36,6 51,1
13 9 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS 3 216 162,6 50,6
14 16 HIERES-SUR-AMBY 1 221 60,9 49,9
15 15 VILLEMOIRIEU 1 930 95,1 49,3
16 12 CHOZEAU 1 087 51,6 47,5
17 4 VEYSSILIEU 294 13,9 47,4
18 17 SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU 628 28,0 44,5
19 18 CHAMAGNIEU 1 510 53,6 35,5
20 20 PANOSSAS 664 19,8 29,8
TOTAUX 22 863 1 269,4 55,5 27
CAPI
0
20
40
60
80
100
120
CRACHIER
SAINT-ALBAN-…
DOMARIN
CHATEAUVILAIN LA VERPILLIERE
MEYRIE SUCCIEU NIVOLAS-…
VAULX-MILIEU CHEZENEUVE
RUY-MONTCEAU
FOUR SAINT-…
SAINT-SAVIN SEREZIN-DE-… BOURGOIN-… LES ÉPARRES SATOLAS-ET-…
MAUBEC ECLOSE-…
VILLEFONTAINE L'ISLE-D'ABEAU
Total Performances Kg/hab/an
Rang
2015
Rang
2014 Communes Population 2015
Total tonnages
2015 CS (T)
Total
Performances
Kg/hab/an
1 1 CRACHIER 485 49,0 101,1
2 2 SAINT-ALBAN-DE-ROCHE 1 904 158,3 83,1
3 10 DOMARIN 1 473 101,9 69,2
4 7 CHATEAUVILAIN 684 46,2 67,5
5 3 LA VERPILLIERE 6 664 438,9 65,9
6 4 MEYRIE 1 085 71,4 65,8
7 5 SUCCIEU 732 47,1 64,4
8 8 NIVOLAS-VERMELLE 2 450 157,8 64,4
9 9 VAULX-MILIEU 2 447 155,6 63,6
10 6 CHEZENEUVE 523 32,8 62,8
11 11 RUY-MONTCEAU 4 444 258,0 58,1
12 15 FOUR 1 232 67,8 55,0
13 16 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER 6 020 313,2 52,0
14 13 SAINT-SAVIN 3 793 192,1 50,6
15 12 SEREZIN-DE-LA-TOUR 947 47,0 49,7
16 14 BOURGOIN-JALLIEU 27 459 1 309,7 47,7
17 20 LES ÉPARRES 947 44,3 46,7
18 18 SATOLAS-ET-BONCE 2 254 104,3 46,3
19 19 MAUBEC 1 738 78,8 45,4
20 21-17 ECLOSE-BADINIERES 1 359 50,1 36,9
21 22 VILLEFONTAINE 18 378 667,9 36,3
22 23 L'ISLE-D'ABEAU 16 314 475,5 29,1
TOTAUX 103 332 4 867,6 47,1 28
Classement par collectivité
Evolution collecte sélective par collectivité en kg/hab :
0
10
20
30
40
50
60
70
CCEL CCVH CCCND CCIC CAPI
66 64,5
56,3 55,5
47,1
Total Performances Kg/hab/an
Rang 2015 Rang 2014 Collectivités Population 2015
Total
tonnages
2015 CS (T)
Total
Performances
Kg/hab/an
1 2 CCEL 39 869 2 631,0 66,0
2 1 CCVH 8 157 526,5 64,5
3 3 CCCND 24 063 1 354,5 56,3
4 4 CCIC 22 863 1 269,4 55,5
5 5 CAPI 103 332 4 867,6 47,1
Collectivités 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
CCVH 63,3 62,8 62,6 59,9 67,6 69,7 67,3 64.5
CCEL 59,2 57,9 60,7 59,9 59,0 61,7 66,0 66.0
CCIC 57,4 57,0 56,4 57,0 55,3 54,6 54,3 55.5
CCCND 44,4 44,2 41,8 41,7 46,0 48,7 56,3 56.3
CAPI 44,3 44,2 45,0 45,3 47,7 49,5 49,2 47.1 29
Le compostage individuel
Parallèlement aux efforts portés sur la collecte sélective, le Syndicat Mixte s’est engagé dans une démarche de réduction des déchets à la source, notamment en favorisant le compostage individuel depuis 2003.
L’impact est difficile à mesurer mais on constate globalement une baisse des tonnages par habitant sur les communes concernées et les communes ayant le moins de production d’OM par habitant, pratiquent le compostage individuel.
40
45
50
55
60
65
70
75
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
CCVH
CCEL
CCIC
CCCND
CAPI
Rang Communes Année démarrage % foyers équipés de
composteurs
1 VEYSSILIEU 2003 52,14%
2 VERTRIEU 2004 45,39%
3 ST JUST CHALEYSSIN 2005 26,02%
4 LA BALME 2009 25,26%
5 LEYRIEU 2004 23,33%
6 MEYRIE 2004 23,10%
7 BONNEFAMILLE 2003 22,35%
8 MORAS 2003 22,11%
9 GRENAY 2003 21,91%
10 CHATEAUVILLAIN 2003 19,91%
11 VALENCIN 2003 18,53%
12 TORCHEFELON 2008 18,14%
13 VAULX MILIEU 2004 17,52%
14 VILLEMOIRIEU 2010 16,91%
15 BELMONT 2008 16,77%
16 FRONTONAS 2009 16,69% 30
17 SAINT ALBAN DE ROCHE 2004 16,55%
18 SUCCIEU 2003 15,94%
19 CHARANTONNAY 2004 15,89%
20 MAUBEC 2003 15,63%
21 JONS 2003 15,57%
22 DOMARIN 2003 15,29%
23 ROCHE 2003 15,25%
24 ST BONNET DE MURE 2003 15,15%
25 MONTAGNIEU 2008 15,08%
26 OPTEVOZ 2006 15,02%
27 ST LAURENT DE MURE 2003 14,70%
28 CHOZEAU 2009 13,98%
29 FOUR 2003 13,80%
30 COLOMBIER SAUGNIEU 2003 13,54%
31 DIZIMIEU 2015 13,43%
32 SAINT QUENTIN FALLAVIER 2004 12,72%
33 HEYRIEUX 2004 12,71%
34 GENAS 2003 12,70%
35 VILLEFONTAINE 2004 12,40%
36 OYTIER ST OBLAS 2009 12,12%
37 RUY MONTCEAU 2003 11,80%
38 SATOLAS ET BONCE 2008 11,58%
39 ST VICTOR DE CESSIEU 2008 11,57%
40 NIVOLAS-VERMELLE 2003 11,53%
41 ANNOISIN 2010 11,50%
42 ST GEORGES D'ESPERANCHE 2006 11,38%
43 LES EPARRES 2003 10,81%
44 SOLEYMIEU 2008 10,76%
45 HIERES SUR AMBY 2009 10,62%
46 BIOL 2008 10,29%
47 STE BLANDINE 2008 10,20%
48 LA VERPILLIERE 2004 10,19%
49 MONTREVEL 2008 9,78%
50 ECLOSE-BADINIERES 2010-2003 8,80%
51 PUSIGNAN 2003 8,60%
52 DIEMOZ 2007 8,47%
53 DOISSIN 2008 7,92%
54 L'ISLE D'ABEAU 2003 7,88%
55 TOUSSIEU 2011 7,60%
56 ST PIERRE DE CHANDIEU 2006 7,22% 31
Adhésion de la commune de Dizimieu au 01.01.2015
Les communes de Chamagnieu, Siccieu St Julien Cariseu et Saint Baudille de la Tour adhéreront à
l’opération compostage individuel à partir du 1 er janvier 2016.
La commune de Panossas est la seule commune du SMND a ne pas
adhérer à cette opération.
Déchèteries
Résultat et évolution des tonnages totaux gérés par le SMND
0
10000
20000
30000
40000
50000
60000
70000
80000
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
52 676 55 613 57 037
62 451 64 402 66 181
70 913 67 694
tonnages
57 SEREZIN DE LA TOUR 2003 6,73%
58 VERNAS 2014 6,67%
59 ST ROMAIN DE JALIONAS 2011 6,59%
60 SAINT SAVIN 2007 6,47%
61 CHEZENEUVE 2010 4,37%
62 CRACHIER 2010 3,17%
63 CREMIEU 2013 2,53%
64 BOURGOIN JALLIEU 2010 1,88% 32
Résultat et évolution par matériau
Répartition par matériau en tonnages
Déchèteries T 2008 T 2009 T 2010 T 2011 T 2012 T 2013 T 2014 T 2015
BIOL 954 1 102 1 087 1 349 1 303 1 272 1 503 1329
BOURGOIN JALLIEU 8 566 8 961 8 599 8 418 8 702 8 971 8 290 8207
CHARANTONNAY/ST 1 702 1 7001 1 456 1 724 1 872 1 810 2 025 1808
CHATEAUVILLAIN 700 695 708 776 845 761 913 735
COLOMBIER 1 248 1 243 1 292 1 579 1 503 1 484 1 628 1593
L’ISLE D’ABEAU 3 977 4 105 3 924 4 207 3 353 4 053 4 338 4067
JONS 1 741 1 992 2 025 2 265 2 391 2 264 2 555 2551
LA BALME LES -- -- -- -- -- 341 772 718
NIVOLAS VERMELLE 1 348 1 451 1 720 2 227 2 545 2 933 3 967 3411
OPTEVOZ 659 86 1 102 1 262 1 301 1 523 1 657 1557
PANOSSAS 1 411 1 411 1 493 1 954 2 402 2 215 1 919 1693
ROCHE 1 465 1 457 1 631 1 711 1 779 2 042 1 939 1955
RUY MONTCEAU 1 610 1 529 1 752 1 707 1 210 1 628 1 680 1711
SATOLAS ET BONCE -- -- -- 1 828 2 332 2 423 2 859 2895
ST LAURENT DE MURE 5 406 6 093 6 340 6 734 7 236 7 869 8 700 7910
ST QUENTIN 2 220 1 977 2 274 2 360 2 353 2 799 2 296 2301
ST ROMAIN DE 8 166 8 300 8 677 9 434 9 792 9 615 9 582 9095
ST VICTOR DE CESSIEU 971 1 083 1 236 1 186 1 251 1 111 479 1081
VALENCIN 5 016 5 455 5 554 6 045 6 209 6 532 7 470 6673
VILLEFONTAINE 5 516 6 197 6 169 5 685 6 023 4 536 6 342 6404
TOTAUX 52 676 55 613 57 037 62 452 64 402 66 182 70 914 67694
Matériau %
Encombrants 25,43
Gravats 26,00
Déchets verts 28,95
Métaux 3,21
DEEE 1,08
Cartons 2,64
Bois 9,34
Souches 0,82
DMS 0,14 33
Encombrants
26%
Gravats
26%
Déchets verts
29%
Métaux
3%
DEEE
1%
Cartons
3%
Bois
9%
Souches
1%
DMS
0%
Piles
0%
Pneus
0% Huile 0%
Mobilier
2% Eco DDS 0% Encombrants
Gravats
Déchets verts
Métaux
DEEE
Cartons
Bois
Souches
DMS
Piles
Pneus
Huile
Piles 0,02
Pneus 0,38
Huile 0,12
Mobilier 1,60
Eco DDS 0,25
Totaux 100 34
Encomb Gravats Déchets verts Métaux Cartons Bois Souches DEEE D.M.S. Piles Pneus Huile Eco DDS Totaux en tonnes Rang
Biol 328.38 300.76 428.29 53.04 45.32 140.39 0.00 16.36 1.82 0.96 8.16 3.42 1.75 0.00 1 328.7 17
Bourgoin 2037.14 2331.63 1902.39 297.42 330.59 1041.60 0.00 164.49 20.68 2.27 52.70 10.08 16.31 0.00 8 207.3 2
Chateauvillain 164.44 156.90 262.74 35.49 27.04 69.91 0.00 8.68 1.08 0.73 4.72 1.53 1.62 0.00 734.9 19
Colombier Saugnieu 233.58 429.63 624.08 34.65 34.60 94.16 49.08 25.50 1.79 0.33 2.68 2.34 3.87 56.58 1 592.9 15
Isle d'Abeau 872.80 1045.79 1185.02 177.80 107.20 410.58 0.00 56.06 5.44 0.52 7.08 6.66 11.04 180.54 4 066.5 6
Jons 661.59 729.27 740.05 78.04 58.08 246.48 0.00 16.59 3.66 0.51 8.36 1.98 6.35 0.00 2 551.0 9
La Balme les Grottes 211.46 105.59 244.99 37.20 16.00 81.30 1.44 14.68 1.30 0.38 2.00 0.00 1.41 0.00 717.7 20
Nivolas 751.08 911.85 1090.74 95.62 88.23 318.56 83.42 32.72 7.16 0.48 20.06 3.06 8.00 0.00 3 411.0 7
Optevoz 346.83 485.17 370.28 52.24 40.26 175.58 0.00 25.58 3.19 0.51 5.48 3.69 4.51 44.06 1 557.4 16
Panossas 350.04 361.27 563.64 97.68 60.34 173.82 0.00 22.43 2.81 0.51 3.20 3.24 5.64 48.68 1 693.3 14
Roche 454.68 525.55 601.76 63.46 40.64 138.80 0.00 18.12 1.60 0.39 3.40 2.43 3.78 100.26 1 954.9 11
Ruy 263.26 439.12 712.64 45.26 54.82 172.31 0.00 12.59 1.56 0.31 4.70 0.90 3.54 0.00 1 711.0 13
Satolas 664.58 867.33 817.56 64.86 58.99 258.56 61.58 27.52 1.34 0.00 8.28 1.08 6.30 57.32 2 895.3 8
St Georges 369.81 425.27 671.72 57.62 37.48 105.34 29.78 12.80 0.87 0.55 17.82 3.24 3.66 71.74 1 807.7 12
St Laurent de M 2358.40 2012.27 2120.34 231.48 190.85 719.31 184.18 34.18 11.27 1.21 19.54 4.77 22.68 0.00 7 910.5 3
St Quentin F 605.44 789.51 626.02 50.51 59.43 69.24 0.00 5.76 0.73 0.60 6.96 3.78 1.66 81.26 2 300.9 10
St Romain 2907.34 2344.93 2181.94 241.95 184.38 1001.00 34.00 115.07 11.98 0.91 33.80 13.41 23.87 0.00 9 094.6 1
St Victor 309.16 199.50 326.88 52.03 36.76 126.90 0.00 17.14 1.75 0.76 2.54 2.25 5.76 0.00 1 081.4 18
Valencin 1548.94 1715.77 2170.90 236.73 160.92 506.76 0.00 33.28 8.32 1.16 21.12 7.20 19.25 242.50 6 672.9 4
Villefontaine 1776.10 1424.13 1957.21 173.22 158.28 472.40 112.26 74.45 6.35 1.63 21.56 7.29 16.86 202.58 6 404.3 5
17 215.05 17 601.24 19 599.19 2 176.30 1 790.21 6 323.00 555.74 734.01 94.70 14.73 254.16 82.35 167.83 1 085.52 67 694.0
Encomb Gravats Déchets verts Métaux Cartons Bois Souches DEEE D.M.S. Piles Pneus Huile Eco DDS Mobilier Totaux en tonnes
2006 11 672.90 13 077.00 10 861.53 2 440.55 1 257.12 942.02 0.00 0.00 172.34 10.35 125.16 63.99 0.00 0.00 40 623.0
2007 11 612.08 14 966.62 15 442.60 2 328.37 2 642.11 587.82 0.00 1 442.03 226.03 12.87 117.78 77.50 0.00 0.00 49 455.8
2008 12 093.74 15 818.31 16 466.53 2 051.61 1 478.12 3 371.02 0.00 925.47 242.11 17.66 134.25 74.75 0.00 0.00 52 673.6
2009 12 592.00 17 444.00 16 716.00 2 542.00 1 531.00 3 286.00 0.00 1 058.00 236.00 20.00 120.00 80.00 0.00 0.00 55 625.0
2010 13 829.23 17 513.26 15 947.64 2 330.27 1 790.21 6 323.00 0.00 734.01 94.70 15.97 184.00 69.93 0.00 0.00 58 832.2
2011 15 486.97 19 530.83 16 930.26 2 328.72 1 856.95 5 119.20 0.00 635.48 297.17 17.40 173.58 75.28 0.00 0.00 62 451.8
2012 16 183.13 19 525.10 17 874.09 2 426.16 1 846.15 5 388.18 0.00 646.69 256.70 17.10 174.18 64.89 0.00 0.00 64 402.4
2013 16 923.60 19 328.75 18 658.64 2 350.35 1 868.32 5 717.89 352.02 481.30 243.70 13.90 180.58 62.64 0.00 0.00 66 181.7
2014 17 527.75 19 450.51 21 504.14 2 205.40 1 801.33 6 583.69 550.10 664.25 260.00 13.80 242.34 54.99 0.00 104.76 70 963.1
2015 17 215.05 17 601.24 19 599.19 2 176.30 1 790.21 6 323.00 555.74 734.01 94.70 14.73 254.16 82.35 167.83 1 085.52 67 694.0
-1.78% -9.51% -8.86% -1.32% -0.62% -3.96% 1.03% 10.50% -63.57% 6.74% 4.88% 49.75% #DIV/0! 936.20% -4.6%
BILAN DES TONNAGES POUR L'ANNEE 2015 35
Ratio par habitant par déchèterie
Les déchèteries de Panossas, l’Isle d’Abeau, St Romain de Jalionas accueillent sous convention les
communes des syndicats voisins selon les détails ci-dessous :
Déchèterie de St Romain de Jalionas : communes d’Anthon, de Chavanoz, de Pont de Cheruy et
de Tignieu-Jameyzieu soit 17 166 habitants
Déchèteries de Panossas, l’Isle d’Abeau : commune de St marcel Bel Accueil soit 1 355 habitants
Exceptionnellement, la Communauté de Communes a signé une convention avec le SMND pour
l’accès à la déchèterie de Valencin pour les habitants des communes concernés par la fermeture de
la déchèterie de Villette de Vienne, soit 2 792 habitants.
Déchèteries Population réf. 2015 Tonnages 2015 Ratio kg/hab 2015
BIOL 3 339 1 329 398
BOURGOIN JALLIEU 37 375 8 207 220
CHARANTONNAY 5 250 1 808 344
CHATEAUVILLAIN 2 043 735 360
COLOMBIER SAUGNIEU 2 520 1 593 632
L’ISLE D’ABEAU 16 992 4 067 239
JONS 5 179 2 551 493
LA BALME LES GROTTES 2 843 718 252
NIVOLAS VERMELLE 6 161 3 411 554
OPTEVOZ 4 361 1 557 357
PANOSSAS 6 750 1 693 251
ROCHE 3 166 1 955 617
RUY-MONTCEAU 4 444 1 711 385
SATOLAS ET BONCE 3 813 2 895 759
ST LAURENT DE MURE 19 546 7 910 405
ST QUENTIN FALLAVIER 6 020 2 301 382
ST ROMAIN DE JALIONAS 26 753 9 095 340
ST VICTOR DE CESSIEU 4 818 1 081 224
VALENCIN 18 112 6 673 368
VILLEFONTAINE 27 489 6 404 233
TOTAUX 206 973 67 694 327 36
0
50
100
150
200
250
300
350
400
2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Ratio en kg/hab.
Déchèteries
Ratio
kg/hab
2009
Ratio
kg/hab
2010
Ratio
Kg/hab
2011
Ratio
Kg/hab
2012
Ratio
Kg/hab
2013
Ratio
Kg/hab
2014
Ratio
Kg/hab
2015
BIOL 371 358 429 415 394 458 398
BOURGOIN JALLIEU 264 252 234 242 244 223 220
CHARANTONNAY / ST G. 345 293 341 370 349 390 344
CHATEAUVILLAIN 274 273 291 317 281 334 360
COLOMBIER SAUGNIEU 544 563 654 622 600 646 632
L’ISLE D’ABEAU 228 216 233 186 221 235 249
JONS 418 420 464 490 457 505 493
LA BALME LES GROTTES - - - - 228 254 252
NIVOLAS VERMELLE 365 423 536 613 699 765 554
OPTEVOZ 229 283 317 327 393 451 272
PANOSSAS 303 313 400 492 524 381 279
ROCHE 186 206 214 222 252 237 617
RUY MONTCEAU 371 420 397 281 374 380 385
SATOLAS ET BONCE - - 515 657 669 773 759
ST LAURENT DE MURE 341 352 363 390 419 450 405
ST QUENTIN FALLAVIER 320 367 389 388 465 385 382
ST ROMAIN DE JALIONAS 322 334 352 365 361 366 340
ST VICTOR DE CESSIEU 251 277 258 272 238 101 224
VALENCIN 401 405 429 440 462 528 368
VILLEFONTAINE 270 264 239 254 191 271 233
TOTAUX 301 306 320 330 334 354 327 37
Récapitulatif des tonnages à collecter et traiter
Si l’on regroupe les moyennes par habitant de l’ensemble des
déchets produits et collectés par les différents modes existants,
on en déduit une production globale moyenne de déchets à
traiter par habitant sur le territoire comme suit :
0
100
200
300
400
500
600
700
2010 2011 2012 2013 2014 2015
Déchèteries
Tri sélectif
Ordures ménagères
résiduelles
Désignation Kg/hab / an 2010 Kg/hab an 2011 Kg/hab an 2012 Kg/hab an 2013 Kg/hab an 2014 Kg/hab an 2015
Ordures ménagères 270,90 269,31 264,56 258,35 256,81 254,34
Tri sélectif 53,98 53,94 55,37 57,80 59,10 57,86
Déchèteries 305,70 320,29 330,30 333,92 353,70 327,07
Total 630,58 643,54 650,23 650,07 669,61 639,27 38
Le traitement des déchets ménagers et assimilés
Les modes et localisation des unités de traitements
Matériaux Localisation unité de traitement Mode de traitement
Ordures ménagères résiduelles Usine d’incinération du SITOM à Bourgoin Incinération avec valorisation énergétique
Emballages Centres de tri SITA à Firminy, PAPREC à ST PRIEST et VEOLIA à Rilleux
Tri et recyclage vers les
repreneurs désignés par
la garantie de reprise
Eco-Emballages
Papiers-journaux Centre de tri de la Société VEOLIA Tri et recyclage
Verre OI – Manufacturing Recyclage
Déchets verts
Broyage (VEOLIA St Jean de Soudain)
Plateforme de compostage, (Anthon ou
Eyzin Pinet)
Co-compostage boues de STEP à St
Quentin Fallavier
Valorisation organique
Déchets ménagers spéciaux
Batteries – piles
TRIADIS – Beaufort
Contrat avec Éco-DDS
Valorisation ou
traitement suivant
produit
Ferrailles
DERICHEBOURG St Pierre de Chandieu -
St Clair de la Tour
VAL’AURA Bourgoin
ARC EN CIEL Bourgoin
GOUVERNAYRE à Trept
Recyclage ou traitement
Cartons
Société PAPREC à St PRIEST
Société SITA à Bourgoin Jallieu
Société GOUVERNASYRE Trept
Société VEOLIA à la Tour du Pin
Recyclage
Pneus Société EUREC St Pierre de Chandieu Valorisation
Gravats CET Classe III (Beauvoir de Marc, Pusignan, Valencin, Artas, St Savin) Enfouissement
Encombrants ISDND Satolas ISDND Cessieu Enfouissement 39
La nature des principaux traitements et valorisations
L’usine d’incinération
Les ordures ménagères résiduelles sont incinérées à l’UIOM du SITOM de Bourgoin Jallieu dont notre syndicat est membre.
Une nouvelle unité a été mise en service en 2007.
Les modes de valorisation sont les suivants :
Eau chaude à 109° sous pression alimentant en chauffage et eau chaude sanitaire l’équivalent de 1200 logements.
Vapeur saturée alimentant un industriel.
Electricité alimentant l’usine d’incinération pour une part et une vente à EDF pour le solde.
Les centres d’enfouissement technique
Ils accueillent sur divers sites, tous les déchets non valorisables.
La valorisation des déchets verts et des souches
Tous les déchets verts collectés dans les déchèteries gérées par le syndicat mixte sont valorisés.
La plupart de ceux-ci se rendent sur les plateformes de compostage pour une valorisation organique.
BOIS
ABDS (St Pierre de Chandieu)
GOUVERNAYRE (Trept)
SITA (B. Jallieu)
VEOLIA (La Tour du Pin)
ECO3bois (St Victor de Cessieu)
SITA
Broyage et recyclage (ou
valorisation)
DEEE Contrat avec ERP Recyclage
Lampes et néons Recylum Recyclage
Déchets d’Éléments
d’Ameublement Contrat avec Éco-Mobilier
Recyclage
Valorisation
Piles Corepile Recyclage
Divers COLLECTORS Cartouche d’encre, capsules café Recyclage
Huiles minérales SEVIA Traitement
Souches Plateforme de compostage (Anthon, Eyzin Pinet) Valorisation organique 40
Par ailleurs depuis 2008, une partie des déchets verts est traitée sous forme de co-compostage avec des boues de STEP sur la station d’épuration de St Quentin Fallavier.
La collecte et la valorisation des déchets verts seront des enjeux importants, compte tenu des tonnages à traiter et des quantités encore présentes dans les ordures ménagères. C’est pourquoi le syndicat a engagé dès 2002 des réflexions dans le cadre de la mise en œuvre d’un plan bio- déchets/déchets verts, débouchant sur une mise en œuvre du compostage individuel. A la suite de la réouverture de la plateforme de compostage à Panossas, un nouveau marché a été lancé en 2016.
Par ailleurs, le SMND a été sollicité pour permettre un accès direct des habitants du territoire à certaines plateformes de compostage.
Centres de tri pour les emballages
Le centre de tri de Firminy géré par la société SITA, celui de St-Priest géré par la société PAPREC et celui de Rilleux géré par la société VEOLIA, accueillent les emballages issus de la collecte sélective.
Les produits sont triés avant d’être évacués vers les repreneurs désignés dans le cadre du contrat avec Éco-Emballages.
Centre de tri Journaux-Cartons
Depuis le 1 er janvier 2010, le tri des papiers-journaux est assuré par la société VEOLIA. Les cartons des déchèteries sont acheminés vers divers repreneurs.
Pneus
La filière d’élimination est en place et nous travaillons avec la société EUREC dans le cadre de la filière ALIAPUR.
DEEE
La mise en place a eu lieu en 2007, un contrat a été signé avec l'éco-organisme ERP.
Déchets d’Éléments d’Ameublement
Contrat signé en 2014 avec l’éco-organisme Éco-Mobilier. Mise en place progressive de bennes dédiées dans les déchèteries.
Déchets spéciaux
Contrat signé en 2014 avec l’éco-organisme Éco-DDS pour la prise en charge des déchets spéciaux des ménages. 41
III. INDICATEURS FINANCIERS
Les modalités d’exploitation du service
Domaine Activités Mode d’exploitation Remarques
Ordures ménagères
Collecte Régie directe
Traitement Compétence déléguée au SITOM
Collecte sélective
Collecte emballages Régie directe
Traitement emballages Marché de service Sociétés SITA / PAPREC / VEOLIA Marché renouvelé au
01/01/2013 (nouveau
marché au 01.01.17)
Collecte papiers-journaux Régie directe
Traitement papiers-
journaux
Marché de service Société
VEOLIA
Marché renouvelé au
01/01/2013 (nouveau
marché au 01.01.17)
Collecte verre Régie directe
Traitement verre
Repreneur OI
Manufacturing désigné par
contrat Éco-Emballages
Déchèteries
Gestion, transport et
gardiennage
Régie directe ou prestations
sur des cas particuliers
Traitement
Marché de service CDSU
Sociétés MOS et VEOLIA
GOUVERNAYRE
Échéance Marché
renouvelé jusqu'à fin
2015 42
Les dépenses et leurs financements
La collecte des ordures ménagères résiduelles
Le coût par habitant (en moyenne)
Le coût par tonne (en moyenne)
Le traitement des ordures ménagères résiduelles
Le coût par habitant
Le coût par tonne
2012 2013 2014 2015
Coût moyen collecte en C1 /
(1 fois par semaine)
20,41 21,01 22,94 23,00
Coût moyen collecte en C1 /
C2 /
21,48 21,44 22,70 22,83
Coût moyen collecte en C2 25,53 26,50 27,93 28,22
Coût moyen collecte en C2
/C3 / (Bourgoin Jallieu)
23,97 21,13 21,78 21,83
2012 2013 2014 2015
Coût collecte/tonne 87,87 € 90,98 € 97,12 € 96,41 €
2012 2013 2014 2015
Coût de traitement OM
résiduelles / hab.
34,03 € 33,45 € 34,49 € 34,41 €
2012 2013 2014 2015
Coût de traitement OM
résiduelles / hab. 128,62 € 129,47 € 134,29 € 134,73 € 43
Le coût global pour les ordures ménagères résiduelles
Le coût par habitant
Le coût par tonne
En moyenne sur l’ensemble du syndicat
La collecte sélective
Collecte sélective en apport volontaire
La contribution pour la collecte sélective en apport volontaire est établie sur la base d’une participation de 2,70 à 3,70€/an/habitant suivant les performances. Cette somme couvre :
- l’acquisition du matériel (points propres, véhicules de collecte,…),
- le fonctionnement de la collecte,
- les prestations du centre de tri,
- la communication.
Le syndicat mixte a reçu par ailleurs des soutiens financiers en 2015 pour le programme de la collecte sélective, de la part d’Eco-Emballages.
Collecte sélective en porte à porte pour les emballages et papiers-journaux
La contribution pour la collecte du verre qui reste en apport volontaire est établie sur la base d’une participation de 0,70 à 1,00€/an/habitant, suivant les performances.
Coûts moyen 2012 2013 2014 2015
Communes en C1 52,89 € 54,44 € 57,43 € 57,47
Communes en C2 56,47 € 59,56 € 62,42 € 62,63
2011 2012 2013 2014 2015
204,72 € 216,49 € 220,45 € 231,41 € 231,14 € 44
Pour la collecte des emballages et papiers-journaux en porte à porte les coûts moyens s’établissent sur les bases suivantes :
Les déchèteries
Les déchèteries sont des équipements de plus en plus sollicités par la population et les coûts augmentent en proportion (source : matrice compta-coût ADEME).
Les coûts globaux de la gestion des déchets des ménages
Compte tenu des développements précédents, on peut établir un coût moyen global à service minimum (service de base) de la gestion des déchets par habitant :
À ces coûts peuvent s’ajouter des mesures particulières :
- collectes supplémentaires (C2) env. 5,00 à 6,00€/hab/an
- collecte sélective porte à porte env. 9,00 à 10,00€/hab/an
- collecte sélective en PAV env. 2,70 à 3,70€/hab/an
- conteneurisation env. 5,00€ à 10,00€/hab/an
Collecte et traitement Montant 2013 An/hab. Montant 2014 An/hab. Montant 2015 An/ hab.
Collecte en bacs en C1 9,45 € 9,51 € 9,53 €
Collecte en bacs en C 0,5 8,79 € 8,83 € 8,90 €
Collecte sacs en C 0,5 (habitat dispersé) 9,37 € 8,85 € 8,87 €
2013
/an/hab
2014
/an/hab
2015
/an/hab
Participation déchèteries 27,50 € 28,22 € 27,10 €
2012 2013 2014 2015
OM résiduelles 52,89 € 54,44 € 57,43 € 57,47
Déchèteries 22,81 € 27,50 € 28,22 € 27,10
TOTAL 75,70 € 81,94 € 85,65 € 84,57