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Déliberation - DEL 25 51
Déliberation - D 2023 005
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023 005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
18/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/01/2023
Publié
le
Tr
——
ID
: 059-215903832-20230111-DC_2023_005-AU
\
Oo
République
Française
}
ke
Département
du
Nord
Service
:
Culture
Ville
de
Marly
J-N.V./1.F/S.F N°DC-2023-005
:
DÉCISION
DU
MAIRE
Objet:
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l’Association
du
Printemps
Culturel
Le
Maire
de
la
Ville
de
Marly,
Vu
l’ordonnance
n°2018-1074
du
26
novembre
2018
portant
partie
législative
du
code
de
la
commande
publique, Vu
le
décret
n°2018-1075
du
3
décembre
2018
portant
partie
réglementaire
du
code
de
la
commande
publique, Vu
la
délibération
n°20-09
en
date
du
03 juillet
2020
donnant
délégation
dans
les
domaines
énumérés
en
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
la
volonté
de
la
Municipalité
de
renouveler
son
adhésion
à
l'Association
du
Printemps
Culturel
pour
l’année
2023.
DÉCIDE
De
verser
la
cotisation
correspondant
au
renouvellement
de
l'adhésion
à
l'Association
du
Printemps
Culturel
pour
l’année
2023,
représentée
par
Monsieur
POTAUX
Jean-Jacques,
Président,
23
rue
Paul
Eluard,
BP
45,
59282
DOUCHY
LES
MINES.
La
collectivité
prendra
en
charge
le
coût
de
l’adhésion
pour
un
montant
de
16
€
(Seize
euros).
La
présente
décision
pourra
faire
l’objet
de
contestation
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Fait
à
Marly,
le 11
Janvier
2023
Le
Maire,
Jean-Noël
VERFAILLIE
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
le
et
de
la publication
le