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Procès Verbal - PV signé CM 04 02 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochecolombe.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV signé CM 04 02 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Humanitaire,
CM
du
04
Février
2021
COMMUNE
DE
ROCHECOLOMBE
Le
quatre
février
deux
mil
vingt
et
un,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Rochecolombe,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
l'Espace
Vendoule
(salle
intergénérationnelle)
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Yvon
MAUDUIT,
Maire.
ffin
d'endiguer
l'épidémie
de
la
COVID-19,
la
séance
du
Conseil
Municipal
a
eu
lieu
à
huis
clos.
PRÉSENTS
:
Mmes
Christine
SAUZE,
Mireille
GUIVARC'H,
Géraldine
PONTAL,
Mrs
Jean-Yvon
MAUDUIT,
Eric
TOULOUZE,
Jean-Louis
BATTAGLIA,
Patrick
PIGEYRE,
Pierre-Yves
GUMERY,
Matthieu
DEBORNE
ABSENTES
excusées
: Mmes
Marie-Dominique
DUMAS
et
Mme
Martine
COHEN
PROCURATIONS
: Mme
Martine
COHEN
à M.
Éric
TOULOUZE
Mme
Mireille
GUIVARC'H
a
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
délibérante
de
pouvoir
rajouter
un
point
supplémentaire
à
l’ordre
du
jour
concernant
la
nouvelle
convention
socle
du
projet
de
protection
et de
valorisation
de
la vallée
de
l’ibie.
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
rajouter
le sujet
susvisé
à
l’ordre
du
jour,
>
Projet
de
protection
et
de
valorisation
de
la
vallée
de
llbie
- convention
socle
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
projet
de
protection
et
de
valorisation
de
la
vallée
de
l’Ibie
a
débuté
en
2011
à
l'initiative
des
5
communes
qui
bordent
son
cours:
Villeneuve-de-Berg,
Rochecolombe,
Saint-Maurice-d'Ibie,
Lagorce
et
Vallon-Pont-d'Arc.
Les
communautés
de
communes
de
Berg
et
Coiron
et
des
gorges
de
l'Ardèche
ont
rejoint
le
projet
en
2013,
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
en
2015
et
le
Département
de
l'Ardèche
en
2017.
Afin
de
valoriser
et
protéger
le
patrimoine
naturel
et culturel
de
la
valiée,
l'animation
de
ce
projet
global
a
été
confié
au
SGGA
{Syndicat
de
Gestion
des
Gorges
de
l'Ardèche).
La
dernière
convention
socle
qui
fixait
les
objectifs
du
projet
de
protection
et
de
valorisation
de
la
vallée
de
l'Ibie
a
pris
fin
le
31
décembre
2020.
Une
nouvelle
convention
est
envisagée
entre
les
mêmes
partenaires
pour
une
durée
d’un
an
du
1%
janvier
2021
au
31
décembre
2021.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
document
annexé
à
la
présente.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
socle
relative
au
Projet
de
protection
et
de
valorisation
de
la
vallée
de
l’Ibie
d’une
durée
d’un
an
du
1°" janvier
2021
au
31
décembre
2021.
La
participation
financière
prévue
pour
la
commune
de
Rochecolombe
est
de
435
€. CM
du
04
Février
2021
COMMUNE
DE
ROCHECOLOMBE
>
Compte-rendu
du
11
Décembre
2020
Le
Maire
informe
que
chaque
conseiller
a
pu
consulter
le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
Décembre
2020
disponible
dans
la
messagerie
de
la
Mairie.
Il
demande
s’il
y
a
des
remarques
à
formuler
au
compte-rendu
et
propose
le
vote.
Aucune
modification
n’est
signalée
par
l'assemblée
délibérante. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
Funanimité
des
membres
présents
ou
représentés
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
14
Décembre
2020.
>
PASS-TERRITOIRES
2021
: acquisition
de
mobiliers
vélo
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
le
Département
souhaite
faciliter
la
pratique
du
vélo,
pour
cela
il
propose
d'acquérir
pour
les
collectivités,
différents
mobiliers
vélo
dans
le
cadre
des
aides
PASS
TERRITOIRES
2021.
Monsieur
le
Maire
pense
que
la commune
de
Rochecolombe
peut
être
éligible
à
ce
soutien
de
part
ces
2
sites
remarquables
que
sont
le
village
médiéval
et
l'église
romane
de
Sauveplantade.
En
effet,
en
lien
avec
la
proximité
de
la
voie
verte
« Via
Ardèche
»
qui
passe
à
Vogüé,
la
mise
en
place
de
ce
mobilier
inciterai
les
promeneurs
déjà
adeptes
du
vélo
à
poursuivre
leur
trajet
jusqu'à
notre
commune.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ce
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
donne
son
accord
au
projet
d'installation
de
mobiliers
vélo
sur
la
commune
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
le
Département
pour
la
mise
à
disposition
de
ce
matériel
dans
le cadre
du
dispositif
PASS
TERRITOIRES
2021.
>
PASS-TERRITOIRES
2021:
extension
du
réseau
d’assainissement
à
Sauveplantade
Aucune
délibération
n’a
été
prise
pour
le
moment.
>
Demande
de
DETR-DSIL
2021,
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
réparation
de
l’église
du
bourg
suite
aux
dégâts
causés
par
le
séisme
du
11/11/2019
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'un
engagement
financier
important
va
devoir
être
réalisé
par
la
commune
afin
de
réparer
l’église
du
centre-bourg
touchée
par
le séisme
du
11
novembre
2019
car
elle
ne
fait
pas
partie
de
celles
qui
ont
été
classées
en
état
de
catastrophe
naturelle.
L'église
étant
en
Site
Patrimonial
Remarquable
(SPR),
la
commune
doit
faire
appel
à
un
cabinet
d'architecture
du
patrimoine
pour
la
maîtrise
d'œuvre.
A
cela
s'ajoute
l'intervention
d'un
géomètre
afin
de
réaliser
les
relevés
et
la
vectorisation.
Les
honoraires
du
cabinet
d'architecture
s'élèvent
à
13
400
€
HT
et
ceux
du
géomètre
à
8
000
€
HT
soit
un
montant
total
de
21
400
€
HT.
Monsieur
le
Maire
explique
que
ce
projet
peut
être
éligible
à
la
DETR-DSIL
pour
l’année
2021.
Aucune
autre
demande
de
financement
n'a
été
faite.
|| demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer. CM
du
04
Février
2021
COMMUNE
DE
ROCHECOLOMBE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
e
donne
l'autorisation
de
faire
appel
au
bureau
d'architecture
du
patrimoine
« Architecture
&
Héritage
»
basé
à
Villeurbanne
pour
un
montant
de
13
400
€
HT
et
au
géomètre
M.
Alain
COLLIOT
basé
à
Villeneuve
de
Berg
pour
un
montant
de
8
000
€
HT
afin
de
réaliser
la
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
réparation
de
l’église
du
centre-bourg.
e
donne
l’accord
à
Monsieur
le
Maire
afin
de
solliciter
une
demande
conjointe
DETR
DSIL
2021
pour
cette
dépense
sachant
qu'aucune
autre
demande
de
financement
n’a
été
faite. >
Questions
et
informations
diverses
Le
logement
communal
au-dessus
de
la
bibliothèque
vient
de
se
libérer.
Avant
sa
remise
en
location,
la
municipalité
souhaite
faire
une
étude
afin
de
le
rénover.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21h50.
Le!
Jean-Yvon
aire, fAUDUIT