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Conseil Municipal - CM 12 06 2020 signé
Procès Verbal - PV signe CM 23 08 2021
Document publié le Lundi 23 août 2021 par la commune de Rochecolombe.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV signe CM 23 08 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
CM
du
23
Août
2021
COMMUNE
DE
ROCHECOLOMBE
ENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(23 Août 2021
Le
vingt
trois
août
deux
mil
vingt
et
un,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Rochecolombe,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Yvon
MAUDUIT,
Maire.
PRÉSENTS:
Mmes
Christine
SAUZE,
Mireille
GUIVARC'H,
Martine
COHEN,
Géraldine
PONTAL,
Mrs
Jean-Yvon
MAUDUIT,
Eric
FOULOUZE,
Matthieu
DEBORNE
ABSENTS
: Mme
Marie-Dominique
DUMAS,
Mrs
Patrick
PIGEYRE,
Pierre-Yves
GUMÉRY
et
Jean-
Louis
BATTAGEIA
PROCURATIONS
: Mme
Marie-Dominique
DUMAS
à
M.
Jean-Yvon
MAUDUIT,
M.
Patrick
PIGEYRE
à
Mme
Mireille
GUIVARC'H,
M.
Pierre-Yves
GUMERY
à
Mme
Martine
COHEN
Mme
Christine
SAUZE
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
>
Compte-rendu
du
17
Mai
2021
Le
Maire
informe
que
chaque
conseiller
a
pu
consulter
le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
Mai
2021
disponible
dans
la
messagerie
de
la
Mairie.
|! demande
s’il
y
a
des
remarques
à
formuler
au
compte-rendu
et
propose
le
vote.
Aucune
modification
n’est
signalée
par
l'assemblée
délibérante.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
avec
10
voix
POUR
le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
17
Mai
2021.
>
Acquisition
mobiliers
vélo
: convention
avec
le
Département
de
l’Ardèche
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la
commune
par
délibération
n°02-2021
en
date
du
04
Février
2021
a
fait
une
demande
de
mobiliers
vélo
auprès
du
Département
dans
le
cadre
du
dispositif
PASS
TERRITOIRES.
Par
courrier
du
17
Juin
2021,
le
Département
a
informé
M.
le
Maire
que
la
collectivité
a
été
retenue
pour
cette
attribution
d'un
montant
de
523.20
€.
Afin
d'effectuer
le transfert
de
propriété
entre
les
2
collectivités,
une
convention
doit
être
signée
entre
les
2
parties.
M.
le
Maire
donne
lecture
du
document
joint
à
la
présente.
Après
en
avoir
délibéré,
avec
10
voix
POUR
le
Conseil
Municipal,
donne
l'accord
à
M.
le
Maire
de
signer
la
convention
avec
le
Département
concernant
la
cession
de
mobiliers
vélos.
>
Espace
Vendoule
: tarifs
et
règlement
intérieur
Suite
à
la
levée
des
restrictions
sanitaires
liées
à
la
pandémie
de
la
covid-19
au
1°
juillet
2021,
l'Espace
Vendoule
a
été
autorisé
à
ouvrir
au
public.
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
débattre
sur
les
tarifs
et
le
règlement
intérieur. 1 CM
du
23
Août
2021
COMMUNE
DE
ROCHECOLOMBE
Après
discussion
avec
10
voix
POUR,
les
décisions
suivantes
ont
été
prises
:
Prix
de
la
location
e
Particuliers
Sur
2
jours
(week-end
pour
manifestation
festive)
Habitants
: 180
€
Personnes
extérieures
: 360
€
Manifestation
ponctuelle
(goûter
d'enfants,
rassemblement
après
obsèques...)
uniquement
pour
les
habitants
: 100
€
Supplément
de
50
€
pour
le
chauffage
du
15
octobre
au
30
avril
dans
les
2
cas
précédents
e
Associations
Uniquement
Communales:
gratuité
pour
utilisation
ponctuelle
et
si
utilisation
récurrente
(cours
de
théâtre,
activité
sportive...)
participation
aux
charges
à
définir
selon
la
périodicité
Cautions 1
000
€
ménage
: 100
€
Le
règlement
intérieur
joint
à
la
présente
est
validé
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
>
Création
du
belvédère
au
Vieux
Village
: choix
de
la
maîtrise
d'œuvre
M.
le
Maire
rappelle
que
le
projet
de
création
du
belvédère
au
Vieux
Village
date
de
2019
et
que
lors
de
la
consultation
pour
le
choix
de
la
maîtrise
d'œuvre
auprès
de
5
prestataires
seul
l'Atelier
L
a
répondu. Le
dossier
est
resté
en
suspend
pour
cause
de
crise
sanitaire.
À
ce
jour,
la
municipalité
relance
le
projet. Après
étude
de
l'offre
de
l'Atelier
L
et
rencontre
avec
sa
dirigeante,
une
nouvelle
proposition
avantageuse
a été
faite
à
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
avec
10
voix
POUR
de
valider
le
devis
de
l'Atelier
L
d’un
montant
de
19
140
€
HT
soit
22
968
€
TTC
sachant
que
les
études
débuteront
début
octobre
2021.
Nous
vous
informerons
régulièrement
de
l'avancement
de
l'étude. CM
du
23
Août
2021
COMMUNE
DE
ROCHECOLOMBE
>
Questions
et
informations
diverses
La
salle
intergénérationnelle
baptisée
«
Espace
Vendoule
»
sera
inaugurée
le
08
Octobre
2021.
La
municipalité
appliquera
les
consignes
sanitaires
qui
auront
cours
à
ce
moment-là.
Les
nouveaux
transformateurs
électriques
créés
à
Sauveplantade
seront
crépis
courant
Septembre.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21H15.
Jean-Yvon MAUI
ur]