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Convocation - cm260625 convocation
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Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
L
-
D'OISE
DLUZARCHES F
Luzarches,
le
17
juin
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Je
vous
invite
à
participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le
:
Jeudi
26
juin
2025
à
19h00
Mairie
de
Luzarches
-
Salle
du
Conseil
Municipal
1°
étage
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
- Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2025-39
à
2025-67
DÉLIBÉRATIONS 1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
08
avril
2025
Z.
Avis
retrait
de
la
commune
de
Belloy-en-France
du
SICTEUB
3.
Approbation
de
l'adhésion
au
groupement
de
Commande
et
de
son
acte
constitutif
pour
l’achat
de
gaz
naturel
proposé
par
le
SIGEIF
Approbation
de
la
reprise
des
concessions
en
état
d'abandon
Approbation
de
la convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
l'association
«
Jeunesse
Préhistorique
et
Géologique
de
France
» (JPGF)
et
approbation
du
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
6.
Approbation
du
nouveau
Projet
Educatif
du
Territoire
(PEDT)
2025-2028
et
autorisation
de
signer
la
convention
avec
la
CAF
«
Le
plan
Mercredi
»
à
venir
7.
Approbation
et
autorisation
de
signer
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
2025-2029
8.
Approbation
de
la
convention
passée
avec
la
Commune
d’Epinay
Champlâtreux
9.
Approbation
de
la
mise
en
place
du
moyen
de
paiement
-
Ticket
CESU
-— pour
les
services
de
l’enfance
et
la
petite
enfance
10.Approbation
de
l'adhésion
au
CRCESU
pour
les
services
de
l’enfance
et
la
petite
enfance
11.Approbation
du
nouveau
projet
pédagogique
de
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement
12. Approbation
du
nouveau
règlement
de
fonctionnement
et
modalités
d’inscription
à
la
restauration
scolaire,
au
temps
périscolaires
et
à
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
13.Approbation
du
nouveau
règlement
de
fonctionnement
de
la
structure
«
l’Arche
de
Noé
»
14, Approbation
du
nouveau
règlement
d'aide
au
BAFA
15. Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
EAJE
2025-2029
-
Bonus
Territoire
16.Approbation
de
la
convention
passée
avec
le
Domaine
de
Lassy
17.Approbation
de
l'avenant
1
à
la
convention
bipartite
passée
avec
le
Département
dans
le
cadre
de
la
mise
à
disposition
des
équipements
sportifs
18.Approbation
de
la
convention
passée
avec
le
Département
—
Prêt
d’un
local
OUR
Place
de
la
Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
54
54
- marvluarchesnge 1] RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
L
-
D'OISE
DLUZARCHES F 19.Approbation
de
la
création
d’une
zone
de
préemption
au
titre
des
Espaces
Naturels
Sensibles
(ENS)
20.Approbation
de
l'instauration
de
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
(TLPE)
21.Approbation
de
l'instauration
de
la
Taxe
sur
les
terrains
constructibles
22. Approbation
de
la
re-nomination
du
Hameau
du
Vieux
Lavoir
-
Thimécourt
28. Approbation
de
la
désaffectation
et
déclassement
de
la
parcelle
Y374
24.Approbation
de
la
cession
de
la
parcelle
Y374
25.Approbation
du
complément
apporté
à
la
délibération
2008-90
-
Classement
du
lotissement
le
Poirier
aux
Chats
-
Autorisation
de
signer
26.Approbation
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
passée
avec
TOTEM
—
Antenne
Orange
Chemin
des
Bruyères
27.Approbation
du
remboursement
des
travaux
engagés
par
L’Huitrière
28.Approbation
de
la
décision
modificative
n°1
29. Approbation
de
la
rectification
de
la
délibération
2025-37
relative
au
taux
- Erreur
matérielle
30.Approbation
du
nouveau
règlement
de
fonctionnement
de
l’Ecole
municipale
de
musique
et
de
Danse
(EMMD)
31.Approbation
de
la
convention
passée
avec
l'association
«
Armuzik
»
32.Approbation
de
la
réorganisation
des
services
et
modification
de
l’organigramme
33. Approbation
de
la
création
d’un
poste
d’attaché
et
d’un
poste
de
DGS
PJ
: notes
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
d'absence
Place
de
la Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
54
54
- rares
2
|]