Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 13 09 2016
Compte-Rendu - CR 04 07 2017
Compte-Rendu - CR decembre 2018
Compte-Rendu - CR 04 09 2018
Compte-Rendu - CR 29 05 2017
Compte-Rendu - CR 22 09 2015
Compte-Rendu - CR 09 06 2020
Compte-Rendu - CR 09 09 2017
Déliberation - cr 19 09 2017
Compte-Rendu - CR 22 09 2020
Compte-Rendu - CR 25 09 2017
Document publié le Lundi 25 septembre 2017 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 09 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
1
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE
LUNDI 25 SEPTEMBRE 2017 A 20 H 30 À LA SALLE DE LA MAIRIE
************************
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel 2016 sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable et le l’assainissement. Madame FERRON CHAROUSSET fait part de son interrogation par rapport aux fuites répertoriées. Monsieur le Maire précise que tout est mis en œuvre pour les éviter. Le Conseil Municipal prend acte de la présentation faite du rapport pour l’exercice 2016, délibère et l’approuve à l’unanimité.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune a précédemment délibéré pour engager une démarche pour la réalisation d’un Schéma Directeur d’alimentation en Eau Potable et d’un Schéma Directeur et Zonage d’Assainissement. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu’il y a lieu, de lancer le marché d’études des schémas directeurs et programmer la consultation des travaux. Monsieur le Maire propose d’approuver le Dossier de Consultation des Entreprises préparé par le Conseil Départemental du Gard, dans le cadre de son Assistance à Maîtrise d’Ouvrage et présente un dossier de demande de subvention qui sera adressé au Conseil Départemental du Gard et à l’Agence de l’Eau. Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, prend une délibération et décide, à l’unanimité, d’engager la consultation pour les études et le déroulement du marché et autorise Monsieur le Maire à déposer le dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard et à l’Agence de l’Eau. Monsieur le Maire précise que le lancement des consultations des bureaux d’études sera réalisé en Janvier 2018.
La réalisation du schéma directeur d’eau potable et du schéma directeur et zonage d’assainissement est effectuée dans le cadre de la Loi GEMAPI à l’horizon 2020.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que depuis le mois de Juillet le forage de Pise ne produit plus ainsi que le forage du Stade. Ceci en raison de la sécheresse caractérisée du printemps et de l’été. En effet, il n’a pas plu depuis 5 mois.
Monsieur RENVERSEAU informe le Conseil Municipal que l’achat d’un nouveau fourgon de type RENAULT MASTER a été réalisé dernièrement en vue de remplacer le fourgon de type FORD TRANSIT. La livraison est prévue le 28 Septembre 2017.
Madame BALLATORE informe le Conseil Municipal que les travaux pour les reprises de concessions du vieux cimetière avancent bien et que très prochainement l’annonce signalétique sur les concessions va être réalisée et de préférence avant la Toussaint.
Madame BALLATORE informe le Conseil Municipal que depuis la rentrée scolaire 2017-2018, les horaires d’ouvertures de la Bibliothèque Municipale ont été modifiés, à savoir : LUNDI de 14 H 00 à 17 H 30
MARDI de 14 H 00 à 17 H 30
VENDREDI de 10 H 00 à 12 H 00
Et que Mme CHARRE Myriam est venue rejoindre l’équipe des bénévoles.