unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 743

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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 743 Document publié le Mercredi 23 avril 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 743)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Santé, A l’attention des membres du bureau,

Saint-Claude le 17 avril 2025,

CONVOCATION

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :

Le mercredi 23 avril 2025 18h30

Siège de la Communauté de Communes – salle -3

L’ordre du jour est le suivant :

1. APPROBATION COMPTE-RENDU DU 12 MARS 2025

2. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / MOBILITÉ

2.1. PNRHJ : ACTIONS, PERSPECTIVES ET PACTE DE GOUVERNANCE 2.2. MOBILITÉ : ACHAT D’ABRIS VÉLO COLLECTIFS

2.3. PATRIMOINE : ST-CLAUDE - 11 RUE LACUZON - TRAVAUX SUR LA COPROPRIETE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

3. FINANCES

3.1. ANIMATION DU TERRITOIRE - SUBVENTIONS 2025

4. ÉCONOMIE

4.1. VIRY - Z.A. LE PERON - VENTE D’UN TERRAIN A BATIR - Q. MICHALET 4.2. ST-CLAUDE - BOUTIQUE TREMPLIN 9PL. DE L’ABBAYE - CHOX DU CANDIDAT

5. ENVIRONNEMENT / AGRICULTURE / FORETS / PAT / ENERGIE

5.1. DEMARCHE TERRITOIRE ENGAGÉ TRANSITION ÉCOLOGIQUE (TETE) - LABEL CLIMAT-AIR- ÉNERGIE

5.2. ACHAT GROUPÉ - CUVES DE RÉCUPÉRATION D’EAU DE PLUIE – TARIFICATION 5.3. CONVENTION DE PARTENARIAT ÉNEDIS

6. TOURISME

6.1. OFFICE DE TOURISME : VALIDATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 6.2. OFFICE DE TOURIME : CARTES AVANTAGES JEUNES - PARTENARIAT 2025-2026 6.3. OFFICE DE TOURISME : CONVENTION AVEC LE SYNDICAT INTERFROFESSIONNEL DU BLEU DE GEX

6.4. PDIPR - BALISAGE 2024 - ASSOCIATIONS DE RANDONNÉE – AVENANTS AUX CONVENTIONS

7. VIE DES POPULATIONS / CULTURE / SPORT / SANTÉ

7.1. MAISONS DE SANTÉ - GEL INDEXATION DES LOYERS

7.2. LA PESSE - MAISON DE SANTÉ – NOUVELLE CLÉ DE RÉPARTITION DES CHARGES7.3. ST-CLAUDE - MAISON DE SANTÉ - MISE A DISPOSITION DES 2 BORNES ELECTRIQUES - SCM GROUPE MEDICAL

7.4. POLITIQUE SANTÉ : ALLOCATION D’ETUDES – S.BOUHADDOUCH 7.5. POLITIQUE SANTE : ALLOCATION D’ETUDES - Y. CELIK

7.6. SPORTS : GYMNASE DU VAL DE BIENNE : CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES AVEC LA REGION BFC 2025 - 2028

7.7. CULTURE : CARTES AVANTAGES JEUNES 2025-2026 - CHOIX DES AVANTAGES 7.8. CULTURE : CONVENTION JURAMUSÉE 2025 - 2028

7.9. CULTURE : CONSERVATOIRE - ÉVEIL MUSICAL DANS LES STRUCTURES HORS TERRITOIRE

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.

La Présidente

Isabelle HEURTIER