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Déliberation - Liste des délibérations CM 16122022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM 16122022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480 CONSEIL
MUNICIPAL
du
16
DECEMBRE
2022
Liste
des
délibérations
Date
de
la convocation
: 10
décembre
2022
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
13
Pouvoirs
0
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le seize
décembre
à vingt-heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
— salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressé
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thierry
MICHAL,
Maire Présents
: T Michal
— V
Gelas
- F
Imbert
— C
Beguet
- N
Feltrin
— B
Doucet-Bon
- JM
Gimaret
— C
Feltrin
- B
Sainclair
— F
Serrurier
- B
Monel
—S
Tricaud
- M
Chaube
Excusés
: P Brunel
- L
Wynarczyk
Absent
:
Quorum
: 13/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Barbara
MONEL
est
désignée
secrétaire
de
séance.
0000000000000
En
application
de
l’article
L 2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
doit
être
affichée
et publiée
sur
le site
Internet
de
la commune
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l’examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
0000000000000
Délibération
n°
2022/12/01
— Personnel
communal
: Régime
Indemnitaire
de
Fonctions,
de
Sujétions,
d’Expertise
et d’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
— Approuvé
à l’unanimité
Délibération
n°
2022/12/02
— Avis
sur
le projet
d’extension
d’une
carrière
alluvionnaire
en
eau
de
la Société
GRANULATS
VICATS
à Arnas
— Approuvé
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
et
avec
quatre
abstentions.
Liste
affichée
et publiée
le 20
décembre
2022