Conseil Municipal - CM 06 04 22

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Conseil Municipal - CM 06 04 22 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Folligny. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 04 22)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Investissement et développement économique, Département de la Manche - Canton de Bréhal

REGISTRE DES DELIBERATIONS

| K DU CONSEIL MUNICIPAL DE FOLLIGNY

NIL DREY LIÈRE - LE

LE BOCAGE TERRE & HER L'an deux mille vingt deux, le six Avril à vingt heures trente se sont réunis, dans la salle

_ convocation qui leur a été adressée

Nombrede Conseillers

de la Mairie, suite aux mesures sanitaires en vigueur, les membres du conseil municipal de la commune de Folligny sous la présidence de Mme Florence GOUJAT, Maire sur la

En exercice : 15

Procuration : 0 Etaient présents :

Présents : 14 BONJOUR David, TIROT Stéphanie, BELIN Georges, adjoints, LAINÉ Michèle, Maire déléguée de Le Mesnil-Drey, (arrivée à 21h00)

DATE DE CONVOCATION TÉTREL Sylvie, Maire déléguée de la Beslière,

31/03/2022 MOULIN Jacky, PIETTE Pascale, SEBIRE Michael,

LE CORFEC Stéphanie, DURAND Alexandre, BIDOT Hélène, ANELLI Franck,

DATE D'AFFICHAGE MARIE-AMIOT Antoine, Formant la majorité des membres en exercice 11/04/2022 Absent excusé ayant donné procuration :

Absent excusé : Jocelyne BENSET

Secrétaire de séance : Michael SEBIRE

2022-19- BUDGET COMMUNAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 tre fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2021 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer ; Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l'exercice 2021 :

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations

d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

STATUANT sur l'ensemble des opérations effectuées du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2021, y compris celles relatives à la

journée complémentaire

STATUANT sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes

STATUANT sur la comptabilité des valeurs inactives,

Le Conseil Municipal :

DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021, par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur,

n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

2022-20 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET COMMUNAL 2021 Sous la présidence de M. BONJOUR David adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif

communal 2021 qui s’établit ainsi :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de l'exercice 685 593.01 €

Recettes de l'exercice 722 421.65 €

Résultat de l’exercice 2021 36 828.64 €

Excédent reporté 2021 : 785 290.44 €

Excédent de clôture 822 119.08 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

Dépenses de l'exercice 302 374.64 €

Recettes de l'exercice 105 324.47 €

Résultat exercice 2021 -197 050.17 €

Report année 2021 116633.11 €

Déficit de clôture -80417.06 €Hors de la présence de Mme le Maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget communal 2021.

2022-21 - BUDGET COMMUNAL AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2021 Le Conseil Municipal :

Constatant que l'excédent d'exploitation de clôture s'élève à 822 119.08 €

et le déficit d'investissement d’élève à — 80 417.06 €

Considérant que les restes à réaliser s'élèvent à 92 892 € en dépenses et 0 € en recettes

Le Conseil Municipal

Inscrira au budget primitif 2022 la somme de 173 309.06 € au 1068 en section d'investissement et de reporter la somme de 648 810.02 € en excédent de fonctionnement

2022-22- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES 2022

Mme le Maire présente l’état de notifications des taux d’imposition pour 2022, le Conseil Municipal, en concertation avec la commission des finances décide à l’unanimité de n’appliquer aucune augmentation pour 2022, soit : Foncier bâti 35.19%

Foncier non-bâti 2247%

2022-23 -BUDGET COMMUNAL- BUDGET PRIMITIF 2022

Le Conseil Municipal à l'unanimité vote le budget primitif qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de : 1 340 903 € en section de fonctionnement

1 132 310 € en section d'investissement

2022-24- BUDGET ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2021 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer ;

Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l'exercice 2021 ;

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

STATUANT sur l'ensemble des opérations effectuées du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2021, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

STATUANT sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes

STATUANT sur la comptabilité des valeurs inactives, le Conseil Municipal

DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021, par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

2022-25 -APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2021 Sous la présidence de M. BONJOUR David adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2021 qui s'établit ainsi :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de l'exercice 86 814.03 €

Recettes de l'exercice 93 523.00 €

Résultat exercice 2021 6 708.57 €

Excédent reporté 2020 : 62 751.48 €

Excédent de clôture 69 460.05 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

Dépenses de l'exercice 30 605.23 €

Recettes de l'exercice 54 735.56 €

Résultat de l’exercice 24 130.33 €

Déficit reporté 2020 - 7 566.56 €

Exédent de clôture 16 563.77 €

Hors de la présence de Mme le Maire, le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget communal 20212022-26- BUDGET ASSAINISSEMENT AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2021 Le Conseil Municipal :

Constatant que l'excédent d'exploitation de clôture s'élève à 69 460.05 € et l'excédent d'investissement à 16 563.77 € Considérant que les restes à réaliser s'élèvent à 1087.00 € en dépenses d'investissement et 0 € en recettes d’investissement Inscrira au budget primitif 2022 la somme de 16 563.77 € en excédent d'investissement et 69 450.05 € au compte 002 en excédent reporté, en section de Fonctionnement.

2022-27 -BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2021

Le Conseil Municipal à l’unanimité vote le budget primitif qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de : 163 455.23 € en section de fonctionnement

62 913.77 € en section d'investissement

2022-28- BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2021 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des

restes à payer ;

Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l'exercice 2021 ; Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, STATUANT sur l'ensemble des opérations effectuées du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2021, y compris celles

relatives à la journée complémentaire ;

STATUANT sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et

budgets annexes

STATUANT sur la comptabilité des valeurs inactives

Le Conseil Municipal :

DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021, par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

2022-29-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 2021

Sous la présidence de M. BONJOUR David adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif

communal 2021 qui s'établit ainsi :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de l'exercice 11 922.92 €

Recettes de l'exercice 18 064.61 €

Résultat de l’exercice : 6 841.69 €

Excédent reporté 2020 : 66 942.29 €

Excédent de clôture 73 783.98€

SECTION D'INVESTISSEMENT

Dépenses de l'exercice 8115.37€

Recettes de l'exercice 7 684.00 €

Résultat de l'exercice -431.37 €

Excédent reporté 2020 2386.81 €

Excédent de clôture 1 955.44 €

Hors de la présence de Mme le Maire, le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget

communal 2021.

2022-30- BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES AFFECTATION DU RESULTAT Le Conseil Municipal :

Constatant que l'excédent d'exploitation de clôture s'élève à 73 783.98 € et l'excédent d’investissement à 1 955.44 € Considérant qu’il n’y a pas de restes à réaliser

Inscrira au budget primitif 2022 en report à nouveau en excédent en section de Fonctionnement 73 783.98 € et

1 955.44 € en excédent en section d’investissement.2022-31-BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - BUDGET PRIMITIF 2022 Le Conseil Municipal à l’unanimité vote le budget primitif qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de :

91 159 .00€ en section de fonctionnement

9 639.44 € en section d'investissement

2022-32 - BUDGET lotissement du Jardin de la Prieurée : approbation du compte de gestion 2021 Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2021 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des

restes à payer ;

Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l'exercice 2021 Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, STATUANT sur l'ensemble des opérations effectuées du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2021, y compris celles relatives à la journée complémentaire

STATUANT sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes

STATUANT sur la comptabilité des valeurs inactives

Le Conseil Municipal :

DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021, par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

2022-33-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU LOTISSEMENT DU JARDIN DE LA PRIEUREE 2021

Sous la présidence de M. BONJOUR David adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2021 qui s'établit ainsi :

Dépenses de l'exercice 263 822.68 €

Recettes de l'exercice 296 838.47 €

Résultat de l’exercice 2021 33 015.79 €

Déficit reporté 2020 - 3 687.75 €

Résultat définitifs 2021 29 328.04 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

Dépenses de l'exercice 136 365.03 €

Recettes de l'exercice 242 018.71 €

Résultat de l'exercice 2021 105 653.68 €

Excédent 2021 30 501.42 €

Excédent de clôture 136 155.10 €

Hors de la présence de Mme le Maire, le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget

communal 2021.

2022-34- BUDGET lotissement du Jardin de la Prieurée- AFFECTATION DU RESULTAT Le Conseil Municipal :

Constatant que l’excédent d'exploitation de clôture s'élève à 29 328.04 € et l’excédent d’investissement à 136 155.10 € Considérant qu’il n’y a pas de restes à réaliser

Inscrit au budget primitif 2022 en déficit de fonctionnement 29 328.04 € et en excédent en section d'investissement

136 155.10 €

2022-35 - BUDGET LOTISSEMENT JARDIN DE LA PRIEUREE - BUDGET PRIMITIF 2022 Le Conseil Municipal à l’unanimité vote le budget primitif qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de : 203 628.04 € en fonctionnement et à 231 177.17 € en section d'investissement

2022-36 — SIVU - RPI Beauchamps -Folligny, participation 2022

Le Conseil Municipal accepte la participation pour 2022 de 31 471.49 €

2022-37- ADMISSION EN NON VALEUR: budget communal

Le Conseil Municipal admet en non valeur le montant présenté pour 177.60 €

42022-38- Assainissement fournitures et pose de Clapets au poste de la Porerie

Le Conseil Municipal accepte le devis de VEOLIA présenté par Mme Le Maire pour la somme de 1114.97 €

2022-39- Assainissement : nettoyage préventif des postes pour 2022

Le Conseil Municipal accepte le devis de VEOLIA présenté par Mme Le Maire pour la somme de 2868.00 € TTC

2022-40 Assainissement : aspiration pompe station (boîte à crépine)

Le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise PERDRAUX présenté par Mme Le Maire pour la somme de 7212.00 € TTC

2022-41- Salles communales du Carrefour Bailly et de Le Mesnil Drey : limitateur de bruit Des devis ont été demandés pour des limitateurs de bruit avec coupure et après délibération le Conseil Municipal décide de n’en faire poser qu’un dans la salle du Carrefour Bailly ou c’est obligatoire et retient le devis de l’entreprise

SONOLEC pour un montant de 2998.57 € TTC.

Concernant la Salle de Le Mesnil Drey, une clause sera ajoutée au contrat de location.

2022-42- Clôture de le Mesnil Drey, devant Parking salle communale.

Mme Le Maire présente des devis pour le massif et la clôture, le Conseil Municipal retient le devis de l’entreprise Touchais

Lepley pour un montant de 1020 € TTC pour la clôture et demande un deuxième devis pour le massif.

TARIFICATION MODULEE CAF (sera revue à la prochaine réunion)

2022-43- DEMANDE DE SUBVENTION au titre de DSIL

dotation de soutien à l’investissement local) pour la Cellule Commerciale

Il est possible de déposer un dossier de subvention au titre de la DSIL ; Mme le maire présente le coût prévisionnel des travaux d’un montant de 593 611.00€ HT(hors études) pour la construction de la cellule commerciale à Folligny afin de maintenir l’activité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Retient le montant de 593 611 EHT

-_ Sollicite une subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local - Donne toutes délégations à Mme L Maire pour intervenir sur ce dossier et signer tous les documents

- nécessaires.

Questions diverses

- Marquage au sol effectué au Repas.

- Rendez vous avec Stéphane Sorre pour la cellule et la gare SNCF.

- Les droits de l’enfant : Prochaine réunion du 27 Avril 2022.

- Commission Fleurissement le 30 avril à 9h

- Commission des Impôts le 21 avril à 19h

-__ Commission Journal le 10 mai 18h30

- Le 14 Avril 2022, GTM organise une permanence pour venir en aide aux habitants pour effectuer, entre autre, leur

déclaration d'impôts.

-__ Candidature au poste de secrétaire : recrutement en cours.

= Avis Sur un soutien pour l’association pour la 4 voies Avranches — Granville

- Visite des lagunes avec les élus le 04 mai à 19h30

Manifestations diverses :

ASSOCIATION DES LOISIRS Chasse aux œufs le 16 avril à 15h30 et la brocante le 11 Juin

ELSH Football : Dimanche 12 Juin : Tournoi

FOLKLORE : Samedi 21 Mai : Pierres et lumières et Dimanche 29 Mai : Visite dans les Jardins Cellule Commerciale : réunion publique le Vendredi 29 Avril à la Salle des Fêtes.