Procès Verbal - PV CM 201005

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Procès Verbal - PV CM 201005 Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Trévérien. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 201005)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie, 1/7

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 5 OCTOBRE 2020

L’an deux mil vingt, le 5 octobre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVERIEN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Vincent MELCION, Maire.

Date de la convocation et d’affichage de l’ordre du jour : 30 septembre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de conseillers présents : 14

Présents : MELCION Vincent, IBARRA Olivier, REGEARD Eric, ARMYNOT Pauline, PLAULT Amélie, RICHARD Sophie, BARBIER Johnattan, QUENET Lydie, MORELLO Chantal, LEFORT Stéphanie, BARBEILLON-DEME Julie, DELEGLISE Roger, RAVEZ Jérémy, LETELLIER Yannick.

Absent excusé : Luc BENARD (pouvoir donné à Vincent MELCION)

Secrétaire de séance : Pauline ARMYNOT

Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2020

M. le Maire invite les conseillers municipaux présents lors de la séance à se prononcer sur la rédaction du procès-verbal du 14 septembre 2020.

Le procès-verbal du 14 septembre 2020 est approuvé à l’unanimité des membres présents à ce conseil.

Dépenses réalisées dans le cadre de la délégation du Maire

(Délibération N° 2020 06 024 du 22 juin 2020)

- Une facture de 891.72€HT soit 1 070.06€ TTC payée à la société Ludovic POTDEVIN pour des travaux réalisés à l’accueil de loisirs (WC enfants, lave main) ;

- Une facture de 584.64€ (TVA non applicable) payée à la Société Emeraude ventilation pour la fourniture de filtres pour la VMC de l’école ;

- Une facture de 770.94€ HT soit 925.13€ TTC payée à la société RM Motoculture pour des travaux de réparation sur le tracteur Kubota (dont changement pompe hydraulique).

Ordre du Jour

1- Dissolution du syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du centre de secours de Tinténiac (SICST)

2- Affaires sociales : Colis offerts aux aînés en remplacement du repas annuel annulé en raison de la crise sanitaire

3- Ressources Humaines : recrutement de 2 agents recenseurs pour le recensement 2021 de la population

4- Modification des modalités d’occupation de la salle des fêtes par QI Harmonie (délibération du 14 septembre 2020)

5- Tarifs redevance assainissement 2021

6- Accompagnement juridique pour la convention bar épicerie

7- Travaux piège à eau à la Roche

Questions diverses2/7

1. 2020-10-048 - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CONSTRUCTION ET

LA GESTION DU CENTRE DE SECOURS DE TINTENIAC (SICST)

Rapporteur : Vincent MELCION

Il a été mis fin à l'exercice des compétences du syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du centre de secours de Tinténiac (SICST) par arrêté du 31 décembre 2019.

Pour prononcer la dissolution du SICST, les communes membres doivent se prononcer sur les conditions de liquidation définies par le comité syndical dans ses délibérations du 22 octobre 2019.

Par délibération N° 2019-83 du 6 décembre 2019, la commune de Trévérien a approuvé le principe de dissolution du SICST au 31 décembre 2019.

Mais elle ne s’est pas prononcée sur les points suivants qui ont été approuvés par le comité syndical du syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du centre de secours de Tinténiac (délibération du 22 octobre 2019) :

- le versement de l’excédent de clôture à la commune de Tinténiac en compensation partielle de la cession du terrain d’assiette du centre de secours à titre gratuit de la commune de Tinténiac au SICST - le transfert en pleine propriété et à titre gratuit au SDIS 35, l’immeuble du centre de secours de Tinténiac d’une superficie totale d’environ 973 m², et son terrain d’assiette (parcelles cadastrées section B n°914, 919 et 920, d’une contenance totale de 390 m²,sis rue Ratel. - le transfert du contrat d’emprunt souscrit auprès de la caisse régionale du crédit agricole dont les références sont 70002641451 (capital restant dû : 367 720,05 €) ainsi que tous les actes et contrats signés par le SICST jusqu’au 31 décembre 2019 ;

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité (15 Voix pour) - D’APPROUVER les conditions ci-dessus de liquidation du Syndicat Intercommunal pour la construction et la gestion du centre de secours de Tinténiac

Vote à main levée :

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 00

Abstention : 00

2. 2020-10-049 - AFFAIRES SOCIALES : COLIS OFFERTS AUX AINES EN REMPLACEMENT DU

REPAS ANNUEL ANNULE EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE

Rapporteur : Vincent MELCION

Le repas des Aînés organisé chaque année ne peut avoir lieu en raison de la crise sanitaire. En remplacement du repas annuel, il est proposé d’offrir des colis à toutes personnes âgées de plus de 65 ans. La Commission « Affaires Sociales » qui s’est réunie le jeudi 24 septembre a validé la liste des bénéficiaires, la composition et le montant des colis.

Elle a proposé de :

- Fixer le montant des colis à 18€ pour un colis simple (1 personne) et 24€ pour un colis double (2 personnes).

- D’offrir ainsi 52 colis à 18€ et 42 colis à 24€ ;

- Soit un montant total de 1 944.00€

En 2019, le montant dépensé était de 1 891.50€ et les recettes étaient de 798.00€ Un montant de 2 000€ a été prévu au budget (article 62873).

Par contre, exceptionnellement cette année, en raison du COVID, il n’y aura pas de recettes (pas de participation des invités). Le montant prévu en recettes (article 70873) était de 800€.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité (15 Voix pour) - De VALIDER le montant de 1 944.00€ pour l’achat des colis3/7

Vote à main levée :

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 00

Abstention : 00

3. 2020-10-050 - RESSOURCES HUMAINES : RECRUTEMENT DE 2 AGENTS RECENSEURS POUR

LE RECENSEMENT 2021 DE LA POPULATION

Rapporteur : Vincent MELCION

Le recensement des habitants de la commune aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021. Une dotation forfaitaire de recensement, représentant la participation financière de l’Etat aux travaux engagés par la commune pour préparer et réaliser l’enquête de recensement, sera versée avant la fin du premier semestre 2021.

En 2016, pour le précédent recensement, le montant de la dotation s’est élevé à 1 843 €.

Pour la réalisation de ce recensement :

- 1 coordinateur communal, responsable de la préparation, puis de la réalisation de la collecte du recensement a été nommé : Annick LE GAL

- 2 agents recenseurs doivent être recrutés. Une annonce va être déposée à cet effet sur le site de Pôle Emploi et Facebook.

La rémunération des agents recenseurs peut se faire sur la base d’un forfait ou bien au vu du nombre réel de bulletins individuels et de feuilles de logements collectés.

Pour une meilleure implication des agents, il est conseillé de les rémunérer au nombre d’imprimés collectés et remplis. Selon une analyse des barèmes de rémunération des agents recenseurs effectuée en 2019 et réalisée sur 131 communes, 82 % des communes applique cette rémunération.

En 2016, la rémunération avait été fixée au nombre d’imprimés collectés et remplis, comme suit : - 0.65 € brut / Feuille de logement (recensement par papier ou internet)

- 1.20 € brut / Bulletin individuel (recensement par papier ou internet)

- 42 € brut / Séance de formation.

- 105 € brut pour la tournée de reconnaissance

- Et des indemnités kilométriques (revalorisées depuis le 6 mars 2019) :

Jusqu’à 2000 kms : 0.29€/km pour 5CV et moins ; 0.37€/km pour 6 et 7 CV

BILAN DU

RECENSEMENT 2016

Montant

Brut District 2 District 3

TOTAL DES 2

DISTRICTS

Nb Montant Nb Montant Nb Montant

Nb de logements 0,65 € 216 140,40 € 201 130,65 € 417 271,05 €

Nb de bulletins individuels 1,20 € 448 537,60 € 420 504,00 € 868 1 041,60 €

Séance de formation 42,00 € 42,00 € 42,00 € 84,00 €

Tournée de reconnaissance 105,00 € 105,00 € 105,00 € 210,00 €

Indemnités kilométriques 0,25 € 194 48,50 € 170 42,50 € 91,00 €

Montant brut 873,50 € 824,15 € 1 697,65 €

Les montants (médian) des barèmes relevés lors de l’analyse réalisée en 2019 sont repris dans le tableau ci-après ce qui permet d’avoir une autre estimation de la rémunération des agents recenseurs.4/7

Montant

Trévérien

2016

Montant

médian

Brut

Nb Total Brut

Nb de logements 0.65€ 1,00 € 417 417,00 €

Nb de bulletins individuels 1.20€ 1,40 € 868 1 215,20 €

Séance de formation 42.00€ 40,00 € 2 80,00 €

Tournée de reconnaissance 105.00€ 75,00 € 2 150,00 €

Indemnités kilométriques 91,00 €

Montant brut 1 953,20 €

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à 14 Voix Pour et 1 Voix Contre

- De DECIDER de recruter 2 agents recenseurs *

- De MAINTENIR la rémunération des agents recenseurs qui avait été décidée lors du recensement de 2016 :

- 0.65 € brut / Feuille de logement (recensement par papier ou internet)

- 1.20 € brut / Bulletin individuel (recensement par papier ou internet)

- 42.00 € brut / Séance de formation.

- 105.00 € brut pour la tournée de reconnaissance

- Et des indemnités kilométriques (revalorisées depuis le 6 mars 2019) :

Jusqu’à 2000 kms : 0.29€/km pour 5CV et moins ; 0.37€/km pour 6 et 7 CV

- D’AUTORISER M. le Maire à signer tous les documents relatifs à cette décision.

Vote à main levée :

Votants : 15

Pour : 14

Contre : 01

Abstention : 00

*L’annonce sera diffusée sur Pôle Emploi et Facebook

4. 2020-10-051 - MODIFICATION DES MODALITES D’OCCUPATION DE LA SALLE DES FETES PAR

QI HARMONIE

Rapporteur : Stéphanie LEFORT

Lors du conseil municipal du 14 septembre (délibération N° 2020-09-042), il avait été décidé de fixer le forfait à 600€ pour l’occupation de la salle des fêtes par l’association QI Harmonie pendant l’année scolaire 2020-2021 (tous les lundis de 20 à 21 heures).

A la demande de Mme LE MOAL et après étude comparative des prix pratiqués dans les autres communes, il est proposé de revoir le forfait annuel à 450€ pour l’occupation de la salle des fêtes pendant l’année scolaire 2020-2021 :

- Tous les lundis de 20 à 21 heures (30 semaines)

- Et un dimanche par mois ;

Un titre de 150€ sera émis en début de chaque trimestre.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité (15 Voix Pour) - De VALIDER ce nouveau tarif

- D’AUTORISER le Maire à signer les documents relatifs à cette décision

- Et D’ANNULER la délibération du 14 septembre 2020

Vote à main levée :

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 00

Abstention : 005/7

5. 2020-10-052 - TARIFS REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2021

Rapporteur : Vincent MELCION

Dans la perspective de la campagne de facturation de la redevance assainissement qui va être effectuée prochainement par la SAUR, Délégataire du contrat d’affermage, la commune doit leur faire savoir si elle envisage une modification tarifaire à partir du 1 er janvier 2021.

Dans le cas où les tarifs évolueraient, les règles d’arrondis (montant HT ) sont : - Redevance s’appliquant à des m3 ; 4 décimales maximum,

- Redevance d’abonnement : 2 décimales maximum et un arrondi pair pour le calcul au semestre.

Les tarifs appliqués sur l’année 2020 sont :

Une délibération des tarifs modifiés ou reconduits doit leur être adressée avant le 4 novembre 2020. En l’absence de communication, les tarifs actuellement en vigueur seront reconduits au 1 er janvier 2021.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité (15 Voix Pour) - De RECONDUIRE les tarifs pour l’année 2021

Vote à main levée :

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 00

Abstention : 00

6. 2020-10-053 - ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE POUR LA CONVENTION BAR EPICERIE Rapporteur : Vincent MELCION

La convention du bar épicerie du 23 mai 20171 qui a expiré le 30 avril 2020, était une convention administrative d’occupation du domaine privé communal. Le bar épicerie appartenant à la commune, la nouvelle convention doit relever du Code général de la propriété des personnes publiques.

De plus, depuis avril 2017, une procédure de sélection (appel d’offres) pour les titres d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique est obligatoire.

Article L.2122-1-1 du CG3P : « lorsque les titres d’occupation du domaine public permettent à son titulaire d’occuper ou d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, l’attribution doit faire l’objet d’une procédure de sélection librement organisée par l’autorité compétente, et présentant toutes les garanties d’impartialité et de transparence, après procédure de publicité permettant aux candidats potentiels de se manifester. »

1 Cette convention n’était susceptible d’aucune reconduction systématique et une nouvelle

convention doit être établie. Dans l’attente d’une nouvelle convention, la convention actuelle est prolongée par avenants.6/7

• En 2019, afin de préparer la nouvelle convention, la commune a fait appel au service du cabinet d’avocats AVOXA de Rennes pour une mission de « conseil et assistance en Droit public économique – Occupation du domaine public & interventionnisme économique » avec les prestations suivantes :

- Entretiens et échanges avec la mairie ;

- Récolement et études des pièces (transmises par la mairie), recherches, rendez-vous avec le Maire et Adjoint ;

- Rédaction d’une consultation juridique détaillée sur la convention d’occupation signée avec la gérante du commerce et préconisations ;

- Rédaction/validation de projet de courrier.

Un montant de 4 224.00€ TTC a été réglé pour cette mission.

• En début d’année 2020, un nouveau contrat a été signé pour une mission qui consiste en « la rédaction, la mise en concurrence et la mise au point d’un contrat de location-gérance du bar/tabac/épicerie « Le Trévériennais » comprenant un bâtiment, une licence IV et du matériel d’exploitation ».

Le montant des honoraires prévus dans ce contrat est 7 200€.00€TTC dont 6 000.00€ TTC ont été réglés.

Un projet de convention d’exploitation du bar épicerie a été établi. Il reste à finaliser cette convention et à réaliser l’appel à candidatures.

Pour la finalisation du dossier, la nouvelle municipalité souhaite faire appel à une autre expertise juridique afin d’avoir une approche complémentaire.

Le Cabinet d’avocats LUMEA de Rennes qui a été contacté, a transmis une proposition de mission dont le cadre est le suivant :

- Organiser une rencontre avec l’exploitant en place,

- Analyser les pièces du dossier et identifier l’ensemble des points nécessitant une recherche juridique et/ou un échange entre l’avocat et la commune pour définir aux mieux le cadre de la contractualisation pour l’exploitation du commerce

- Echange avec les élus sur l’ensemble de ces points

- Version projet des pièces du dossier de la consultation

- Finaliser avec la mairie des pièces du dossier de consultation en vue de leur publication - Accompagnement pour la publication, les éventuelles réponses aux questions des candidats, la réception, l’analyse des offres, l’éventuelle mise au point et la signature du contrat.

Le forfait de cette prestation est estimé entre 2 250.00€ HT et 3 300.00€ HT, pour 15 à 22 heures. Un tarif horaire de 150€HT est accordé sachant que le taux horaire pratiqué habituellement est de 200.00€ HT. Des frais de gestion de 5% s’appliquent sur les honoraires facturés.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à 14 Voix Pour et 1 Abstention - De VALIDER la proposition du cabinet d’avocats LUMEA pour la rédaction d’un dossier de consultation en vue de la mise en concurrence et de la conclusion de la convention pour l’exploitation du bar épicerie « Le Trévériennais » ;

- Le forfait de prestation est estimé entre 2 250.00€ HT et 3 300.00€ HT (soit entre 2 700.00€ et 3 960.00€ TTC) plus des frais de gestion de 5% appliqués sur les honoraires facturés. - D’AUTORISER le Maire à signer les documents relatifs à cette décision.

Vote à main levée :

Votants : 15

Pour : 14

Contre : 00

Abstention : 017/7

7. 2020-10-054 -TRAVAUX PIEGE A EAU A LA ROCHE

Rapporteur : Roger DELEGLISE

La Communauté de Communes Bretagne Romantique a transmis à la commune une estimation pour des travaux à la Roche : piège à eau

Le montant de ces travaux s’élève à 1 817.93€ TTC.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité (15 Voix Pour) - De VALIDER l’estimation de la CCBR d’un montant de 1 817.93€ TTC

- D’AUTORISER le Maire à signer les documents relatifs à cette décision.

Vote à main levée :

Votants : 15

Pour : 15

Contre : 00

Abstention : 00

POINTS DIVERS :

- Nomination de Sophie RICHARD comme représentante de la commune à l’Association Escales Fluviales de Bretagne ;

- Sophie RICHARD référente à la culture auprès de la CCBR ;

- Pour information : travaux de pose de 3 candélabres rue des Négociants (SDE 35 budget 6.497,41€

selon l’avenant 2019-0086 en référence)

Prochains conseils :

- Lundi 2 novembre

- Lundi 7 décembre

Mairie ouverte :

- Samedi 10 octobre

- Samedi 14 novembre

- Samedi 12 décembre

La séance est levée à 19h40

Pour extraits conformes au registre des délibérations,

Le Maire

Vincent MELCION