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Procès Verbal - 13.12.2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Gaas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13.12.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
ARRONDISSEMENT
DE
DAX
COMMUNE
DE
GAAS
SEANCE
DU
13
DECEMBRE
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
treize
décembre,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
GAAS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Isabelle
CAZENAVE,
Maire.
Convocation
du
Conseil
Municipal
le
06
décembre
2021.
Membres
présents:
MMES
Isabelle
CAZENAVE,
Bénédicte
CHARTRAL,
Séverine
LASPLACETTES,
Nathalie
LESLUYES,
MM.
Joël
BERNAJUSANG,
Claude
DESSARPS,
Thierry
LARTIGAU,
Jean-Marc
LESCOUTE,
Xavier
PERSILLON,
Philippe
PORTE-PETIT.
Absents
excusés
: Mme
Céline
CASTETS
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nathalie
LESLUYES
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
11
octobre
2021
a
été
adressé
à
tous
les
conseillers
municipaux.
Mme
le
Maire
demande
aux
membres
présents
s'ils
ont
des
remarques
à
son
sujet.
Aucune
remarque
n’est
formulée.
Le
procès-verbal
est
adopté
par
tous
les
conseillers
présents. EGLISE Clôture
du
cimetière
La
clôture
qui
sépare
le
cimetière
de
la
propriété
de
Monsieur
RIGAUDY
sera
réalisée
de
la
manière
suivante
:
-
Muret
de
60
cm
côté
cimetière
surmonté
d’un
grillage
avec
occultants
Les
travaux
débuteront
en
janvier.
Les
fournitures
seront
réglées
par
la
commune.
Un
agent
viendra
prêter
main
forte
à Monsieur
RIGAUDY
pour
la
construction
du
mur.
Monsieur
DESSARPS
devra,
au
préalable,
mettre
en
place
un
drain.
Remplacement
joug
de
la
cloche
L'entreprise
LAUMAILLE,
en
charge
de
l'entretien
des
cloches,
a fait
parvenir
un
devis
de
4
131
€
HT
pour
le
remplacement
du
joug
d’une
cloche.
Mme
le
Maire
va
demander
à
rencontrer
un
représentant
de
la
société
pour
avoir
des
précisions
sur
les
travaux
à
réaliser. AMENAGEMENT
DE
LA
MAIRIE
Mme
le
Maire
présente
les
devis
des
artisans
et
matériaux
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la
Mairie.
ETS
TUQUOI
: aménagement
secrétariat
de
Mairie
: 4
873.50
€
HT
Rénovation
du
parquet
du
secrétariat
de
Mairie
: 2 040.80
€
HT
Bergeron
Electricité
: 3 410
€
HT
Fournitures
réfection
plafonds
: 995.31
€
HT
Main
d'œuvre
communale
: 2 600.00
€ HT
TOTAL :
13
919.31
€
Le
Conseil
Municipal
valide
ces
travaux.
RESIDENCE
FORSANS
Mme
le
Maire
présente
le
devis
de
DEC
ENERGIES
concernant
la
fourniture
et
la
pose
de
ballons
thermodynamiques
pour
les
4
logements
et
un
chauffe-eau
électrique
pour
la
mairie
: 14
565.98
€
HT
La
Mairie
va
se
renseigner
auprès
du
SYDEC
pour
savoir
si ces
travaux
sont
éligibles
aux
CEE.
Devis
pour
la fourniture
et
la
pose
de
2 chaudières
gaz
à
condensation
(chauffage) :
25
619.03
€
HT.
LOGEMENT
A
DU
PRESBYTERE
: ACQUISITION
D'UN
POELE
A
BOIS
Un
poêle
à
bois
a
été
commandé
et
sera
livré
et
installé
en
janvier
2022
: Cheminées
TASTET
: 3
778.46
€
HT.
CHAUFFAGE
SALLE
FORSANS
Mme
le
Maire
présente
le
devis
de
TECHNICONFORT
pour
le
remplacement
des
monnayeurs
dans
les
3
salles
(Forsans,
Jean
Rameau,
Nouste
Chaï).
En
effet,
il
paraît
impossible
de
retrouver
les
mêmes
jetons.
Prix
d’un
monnayeur
:1
140
€
HT
Lot
de
100
jetons
:245
€
HT
Un
nouveau
devis
sera
demandé
à DEC
ENERGIES.
La
Mairie
attend
la
réponse
de
Monsieur
François
DECLA
qui
devait
essayer
de
reproduire
un
de
nos
jetons.
ECOLE Intervenante
musique
Une
intervenante
musique
interviendrait
à
l’école
auprès
de
2
classes.
Prix
de
la
prestation
:
12
séances
x 2
groupes
=
1092
€ Le
Conseil
Municipal
est
d'accord
sur
le
principe
de
prendre
en
charge
un
tiers
de
la
dépense
(+ APE
+
Coopérative
scolaire)
Le
directeur
de
l’école
souhaiterait
équiper
les
2
classes
de
visualiseurs
soit
2 x
140.83
€
HT.
La
Mairie
prendra
en
charge
cette
dépense
sur
le
BP
2022.
Classe
découverte
Un
projet
de
classe
découverte
à
ARETTE
est
prévue
en
juin
2022.
Du
13
au
15
juin
pour
les GS/CP/CE1
coût
: 1350
€ soit
250
€/élève
Du
13
au
17
juin
pour
les
CE2/CM1/CM2
coût
: 8539 £
soit
368
€/élève
Prix
total
du
séjour
: 9
891
€
Le
Conseil
Municipal
est
d'accord
pour
financer
une
partie
de
ce
voyage
mais
attend
de
connaître
au
préalable
les
recettes
engendrées
par
la vente
de
gâteaux,
soirées
APE
et
spectacle
avant
de
se
prononcer
sur
un
montant.
CANTINE
SCOLAIRE
Mme
le
Maire
rappelle
qu’au
1°" janvier
2022,
la
loi
EGALIM
impose
20%
de
bio
dans
les
cantines
scolaires.
La
commission
restauration
scolaire
va
se
réunir
dans
les
prochains
jours.
PROGRAMME
VOIRIE
2022
L’impasse
de
Trémoulet
et
l'impasse
de
Guiron
seront
au
programme
de
l’année
2022.
Des
arbres
seraient
à
couper
le
long
de
ces
voies.
Une
partie
appartient
à
la
commune,
l’autre
partie
à
la
famille
CIVIALE.
BUDGET
2021
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
13122021
1
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
prévus
à
certains
articles
du
budget
étant
insuffisants,
il est
nécessaire
de
réaliser
des
virements
de
crédits.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
réaliser
les
virements
de
crédits
suivants
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
—- Opération
Montant
1641(16)
: Emprunts
en
euros
387.00
2313
(23)
: Constructions
- 387.00
Total
Dépenses
0.00
Total
recettes
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes Article
(Chap.)
—
Opération
Montant
Article
(Chap.)
-
Opération
Montant
615231
(011)
:
Voiries
- 5
000.00
6218
(012)
:
Autres
personnel
extérieur
7 000.00
6226
(011)
:Honoraires
- 2
000.00
Total
Dépenses
0.00
Total
recettes
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
COMPTE-RENDUS
DES
DIVERSES
REUNIONS
Monsieur
Jean-Marc
LESCOUTE
informe
l'assemblée
des
décisions
prises
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Orthe
et
Arrigans
à
propos
des
circuites
courts
alimentaires
et
explique
les
choix
qui
ont
été
faits.
CEREMONIE
DES
VŒUX
La
date
est
arrêtée
au
9 janvier
2022.
Le
Conseil
Municipal
se
laisse
encore
un
peu
de
temps
avant
d'annuler
ou
non
cette
cérémonie
BANQUET
DU
3° AGE
l'est
prévu
le
samedi
22
janvier
2022.
Idem
que
pour
les
vœux.
Le
Conseil
Municipal
attend
de
voir
comment
évolue
la
situation
sanitaire
avant
de
prendre
une
quelconque
décision.
QUESTIONS
DIVERSES
Elagage
fibre
optique
Il semblerait
que
l’entreprise
SERPE
aie
terminée
sa
mission
sur
la
commune.
La
Mairie
se
rapprochera
du
SYDEC
pour
faire
le
point.
Remplacement
défibrillateur
Le
CDG40
informe
la
Mairie
qu’il
n’est
plus
possible
de
remplacer
les
électrodes
du
défibrillateur
en
place
puisqu'elles
sont
introuvables
sur
le
marché.
Il
propose
à
la
commune
de
signer
une
convention
pour
adhérer
au
service
PCS
du
CDG40
qui
mettrait
à
la
disposition
de
la
commune
un
nouveau
défibrillateur
qui
serait
remplacé
en
cas
de
souci.
Coût
annuel
:450
€
pour
un
défibrillateur
extérieur.
Le
Conseil
Municipal
se
donne
le
temps
de
réfléchir
à la
question.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.