Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 07 C.R. RCM du 22.06.2020
Convocation - 07 C.R. RCM du 25.09.2018
Déliberation - 14 C.R. RCM du 15.12.2020
Compte-Rendu - 09 C.R. RCM du 10.07.2020
Convocation - 01 C.R. RCM du 13.02.2019
Convocation - 05 C.R. RCM du 25.05.2020
Compte-Rendu - 01 C.R. RCM du 18.01.2022
Déliberation - 03 C.R. RCM du 23.03.2021
Convocation - 04 C.R. RCM du 09.07.2019
Convocation - 06 C.R. RCM du 02.06.2020
Convocation - 07 C.R. RCM Extraordinaire du 05.07.2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune d'Ars.
Lien du pdf (Convocation - 07 C.R. RCM Extraordinaire du 05.07.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 05 JUILLET 2021
En cas d’urgence le Maire peut convoquer le Conseil Municipal dans des délais abrégés sans pouvoir être toutefois inférieurs à un jour franc.
L’an Deux mil vingt et un, le cinq Juillet à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ars dûment convoqué, s’est réuni en session extraordinaire à la Mairie, sous la présidence de Dominique BURTIN, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 Juillet 2021
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de votes : 12
PRÉSENTS : Mmes B. BEAUDUIN, J. CLAUZEL, N. GOBBATO, B. DUTOYER, L.QUINTARD
MM. D. BURTIN, G. CASSAGNE, J. COLIN, S. DEBORDE,
T. PROVENZALE, T. VALEIX
EXCUSÉS : MM. R. PINEAU, J. BONNET, P.DUPUY
M. J. BONNET a donné pouvoir à M. J.COLIN
Mme Lysiane QUINTARD a été désignée secrétaire de séance.
Suivant l’alinéa 4 de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, « Le Maire rend compte de l’urgence dès l’ouverture de la séance du Conseil Municipal, qui se prononce sur la réalité de l’urgence et peut décider, s’il désapprouve à la majorité l’initiative du Maire, le renvoi de la discussion pour tout ou partie à l’ordre du jour d’une séance ultérieure. »
ORDRE DU JOUR
SIVOS : DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ 2021-29D N°5.3
M. le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal :
- la nomination par délibération du 2 Juin 2020 de Mme L. QUINTARD en tant que déléguée chargée de représenter la Commune d’Ars au sein du Comité Syndical du SIVOS d’ARS-GIMEUX ;
- l’annonce de la démission de la Présidence du SIVOS aux membres du Conseil Municipal de Mme L. QUINTARD en date du 29 Juin 2021 qui avait été validée par la Préfecture le 21 Juin 2021 pour effet le 6 Juillet 2021 ; - l’annonce par courrier reçu en Mairie le 5 Juillet 2021 de Mme L. QUINTARD de démissionner en tant que membre du SIVOS ;
M. le Maire indique qu’il est nécessaire de désigner un autre membre au sein du SIVOS.
Mme Bernadette BEAUDUIN propose sa candidature.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité pour la fin du mandat :
Mme Bernadette BEAUDUIN.
Mme Bernadette BEAUDUIN accepte sa nomination au SIVOS ARS-GIMEUX.
Séance levée à 18h15 Affiché en Mairie le 08 Juillet 2021
Le Maire
Dominique BURTIN FEUILLET DE CLÔTURE - Liste des délibérations :
2021-33D : SIVOS : Désignation d’un délégué