Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1602001
Procès Verbal - 2098203
Procès Verbal - 1805337
Compte-Rendu - 381094?projectId=2026
Compte-Rendu - 400849?projectId=2026
Procès Verbal - 1991808
Procès Verbal - 2153534
Compte-Rendu - 368028?projectId=2026
Compte-Rendu - 762362
Procès Verbal - 1151801
Procès Verbal - 1517406
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Trélivan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1517406)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
Arrondissement de DINAN — Canton DINAN ouest
Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
COMMUNE DE TRELIVAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TRELIVAN
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2023
LEBRETON Suzanne BOTREL Marie Claire CAYET Laurette
GODET Pascal LUCAS Dominique RAULT Annie
KERJEAN Nathalie LEMONNER Rosanna PICOUAYS Jacqueline
PELHATRE Michel LE PROVOST Guy GUILLEMOT Jean-Claude
FOURE Jean-Luc BRIAND Marie GUDEMARD Bruno
THOMAS François
Absents Excusés : Monsieur YVART Didier pouvoirà Madame LEBRETON Suzanne, Monsieur
LEMAITRE Fabrice pouvoir à Monsieur LUCAS Dominique, Monsieur MAILLARD, Madame BERNAY
Marie-Hélène, Madame AMBROISE Fabienne pouvoir à Monsieur FOURE Jean-Luc.
Secrétaire de séance : Madame LEBRETON Suzanne
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023
FINANCES
Vote des tarifs communaux 2024.
Le conseil municipal vote les tarifs ci-dessous :
DESIGNATION TARIFS 2024
Concession
*30 ans
plein terre
Espace Cinéraire
Menhirs
*10ans
*15ans
*20 ans
Dolmens
* 10ans
*15ans
*20 ans
Cavurnes
*10ans
*15ans
*20 ans DEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR
Arrondissement de DINAN — Canton DINAN ouest
Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
COMMUNE DE TRELIVAN
Cartes d'abonnement égarées
Beau livre
livre
Revue
CD
DVD
Cours informatique (par session
Echange en langue anglaise (annuel
Hors Cours informatique (par session
Commune
Commune Echange en langue anglaise (annuel)
étalage de - 3 mètres linéaires
ar mètre supplémentaire
Artisans et commerçants situés sur la commune
Vin d'honneur et évènements familiaux (1/2 J)
réservés aux habitants de la communes
Commune salle H. BOUCHER couvert (l'unité)
verres ou tasses 100
verres ou tasses 150
verres ou tasses 200
autre matériel
Hors commune salle H. BOUCHER couvert (l'unité)
verres ou tasses 100
verres ou tasses 150
verres ou tasses 200
autre matériel
Commune salle C. ADER couverts 100
couverts 150
couverts 200
couverts 250
verres ou tasses 100
autre matériel
Hors commune salle C. ADER couverts 100
couverts 150
couverts 200
couverts 250 DEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR
Arrondissement de DINAN — Canton DINAN ouest
Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
COMMUNE DE TRELIVAN
autre matériel | 0,75 €
ISS! PERDU JL |
clips box | 10€
Assiette plate grande | 3€
Assiette creuse | 2,70€
Assiette plate petite | 2,70€
Assiette à dessert 2,40 €
Verre ordinaire | 0,50 €
Verre ballon | 0,95 €
Verre à vin | 1,45 €
Flûte | 1,15 €
Cuillère grande | 0,50 €
Cuillère petite 0,20 €
Couteau 0,50 €
Tasse café 1,90 €
Tasse chocolat | 2,50 €
Fourchette | 0,50 €
Louche | 15€
Pichet 14,50 €
Plateau stratifié | 10,70 €
Corbeille | 6€
Plat inox | 8,70€
Saladier | 14,50 € Grilles du four | 7,10€
Plaque de cuisson | 24,70 €
Plat four 55mm | 19,60 €
Couvercle | 13,90 €
Plat gastro 100mm | 22,50 €
Faitout alu @ 40 | 98€
Couvercle @ 40 | 20€
Faitout alu @ 36 84€
Couvercle @ 36 16,70 €
Plat alu avec anses 45x36 110€
1,35 € DEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR
Arrondissement de DINAN -— Canton DINAN ouest
Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
COMMUNE DE TRELIVAN
SALLE CLEMENT ADER
WEEK-END LJ
| 2024 2024
Manifestation % journée
Manifestation avec repas 187 € 90 €
Manifestation de nature culturelle sans
repas 159 €
2 manifestations : l'une avec repas 187 €
l'autre sans repas | 159 €
341 € Réveillon
Sono vidéoprojecteur 30€
Habitant |Salle 180 €
de la
commune | Sonorisation Vidéoprojecteur
Habitant |Salle 265 €
hors
commune | Sonorisation Vidéoprojecteur
Privé ou commerçant Tarif séance
(danse...)
Association extérieure Tarif séance
(yoga...)
Association extérieure 250 €
Chèque Caution
Remise des clefs le vendredi en fonction des disponibilités de l'agent communal
Reprise des clefs le lundi en fonction des disponibilités de l'agent communal
Utilisation par les loueurs à partir du samedi matin pour les mois d'hiver du 1er janvier au 31 mars (répétition
théâtre le vendredi soir). DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
Arrondissement de DINAN — Canton DINAN ouest
Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
COMMUNE DE TRELIVAN
SALLE Hélène BOUCHER
1)
2024
WEEK -END
2024
Manifestation 7 journée
Manifestation avec repas
Manifestation de nature culturelle
sans repas
Réveillon
99 €
91€
205 €
Habitant de la commune
Réveillon pour les habitants de la
commune
Habitant hors commune
Réveillon hors commune
Privé ou commerçant Tarif séance
(danse...)
Association extérieure Tarif séance
(voga.…..)
Association extérieure
Chèque Caution | 572€
Remise des clefs le vendredi en fonction des disponibilités de l'agent communal.
Reprise des clefs le lundi en fonction des disponibilités de l'agent communal
Occupation de courte durée pour les associations Trélivannaises : Location avec repas en semaine (sauf le
vendredi): 59€
Cérémonie obsèques 1/2 journée Trélivannais : 59 €
Pour les 2 salles :
L'APE Mosaïque, la FNACA bénéficient du tarif associations de la commune.
Gratuité pour le week-end Téléthon, les activités scolaires, Trélivan Animation pour Noël.
Tarif commune pour le personnel municipal.
CLSPD ou Dinan Agglomération : gratuité.
Le tarif association est applicable à toute association Trélivannaise qui respecte les conditions pour être reconnue
comme telle. DEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR
Arrondissement de DINAN — Canton DINAN ouest
Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
COMMUNE DE TRELIVAN
Bilans : cantine, garderie, accueil de loisirs sans hébergement.
Le conseil municipal après en avoir délibéré Prend acte des bilans
Ecole Mosaïque : participation scolarisation d'enfants en classe Ulis (Unité localisée pour inclusion
scolaire)
Le conseil municipal vote la participation pour la scolarisation des enfants en classe ULISS pour un
montant de 3189.20 €
Dinan Agglomération - Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées 2023
Le conseil municipal adopte le rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées et
autorise le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier
Décision modificative en fonctionnement
Le conseil municipal approuve de retirer 70€ au compte 022 et de virer au compte 729216 : 67 € et au
compte 739211 3€
PERSONNEL
Création d’un poste chargé de projets en Volontariat Territorial en Administration (VTA)
Le conseil municipal :
- _ Approuve la création d’un poste chargé de projets en Volontariat Territorial en Administration
(VTA) aménagement et urbanisme redynamisation du centre bourg.
- Cadre des Attaché territoriaux pour 12 mois
TRAVAUX URBANISME
Cession d’un délaissé à la Peuvrie
Le conseil municipal :
- Décide de solliciter l’avis des domaines
- _ Approuve la cession du délaissé de 45 m? environ attenante à la parcelle À 105 et dit que
l'ensemble des frais seront à la charge de l’acquéreur.
Ecole maternelle : accompagnement à Maitre D'Ouvrage
Le conseil municipal :
- __ Approuve l'accompagnement d’un maître d'ouvrage (CAUE, ADAC 22 ...) et le principe de
constitution d’un groupe de travail (élus, enseignants, agents, parents d'élèves).
Réalisation du Pumptrack
Le conseil municipal :
- Décide de l'augmentation de l'enveloppe budgétaire à hauteur de 180 000 € pour la création du
pumptrack le cahier des charges et l’autorisation de lancer l’appel d'offres en procédure adaptée.
- _ Décide d'établir le cahier des charges et de lancer un appel d'offres en procédure adaptée.
FR
È Le maire,
Suzanne LEBRETON
/ j { °
d Pour extrait conforme,