Déliberation - CM N25 27 mai 2016

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Déliberation - CM N25 27 mai 2016 Document publié le Vendredi 27 mai 2016 par la commune d'Ernolsheim-lès-Saverne. Lien du pdf (Déliberation - CM N25 27 mai 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse, République Française

Département du Bas-Rhin

MAIRIE d’ERNOLSHEIM-LES-SAVERNE

1

Membres du Conseil Municipal présents :

Alfred INGWEILER, Maire

M. François SCHNELL, Adjoints

M. Gilbert KUNTZ, Mme Sonia FROHN, Mme Isabelle BATISTA, M. Claude STRINTZ, M. Stéphane POUVIL, M. Nicolas STEPHAN, Mme Eliane GASTEBOIS

Absents excusés : Mme Myriam VIX qui donne procuration à M. Alfred INGWEILER, Mme Michèle PARISOT épouse MULLER qui donne procuration à Mme Sonia FROHN, M. Jacky KUNTZ, Mme Francine BOUTY qui donne procuration à Mme Eliane GASTEBOIS, M Patrick BLANCHONG qui donne procuration à Mme Eliane GASTEBOIS

M. Richard ROBERT qui donne procuration à M. François SCHNELL.

M. le Maire salut les membres présents et souhaite la bienvenue à Mme Betty CLAUSS nouvelle secrétaire en remplacement de Mme Emilie WATZKY depuis le 17 mai 2016. Il lui laisse la parole pour qu’elle puisse se présenter.

Puis M. Le Maire procède aux remerciements suivants :

- à la commission « fleurissement » pour la préparation des terrains

- aux citoyens qui ont fait des efforts pour la décoration sur le thème LGV : M. Didier GASTEBOIS, M. Patrick BLANCHONG, M et Mme Gérard ARON, M et Mme René ADOLFF, M et Mme KALCK, M et Mme EHRARDT. Il espère que d’autres suivront.

M. le Maire rappelle aussi que lors d’une absence, un élu ne peut bénéficier que d’une seule procuration.

M. le Maire souhaite rajouter un point à l’ordre du jour 2016.06.06 : le Conseil en est d’accord

- Plan de de financement : TERRAIN D’ENTRAINEMENT DE FOOTBALL

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CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 mai 2016République Française

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2016.06.01 - Désignation du secrétaire de séance :

Mme Isabelle BATISTA a été désignée secrétaire de séance.

2016.06.02.- Approbation du compte-rendu de la séance du 29 avril 2016 :

Le compte-rendu du 29 Avril 2016 est accepté à 13 voix pour et 1 abstention

2016.06.03.- Rapport d’activité de la commission locale SDEA :

Les documents ont été transmis à chaque conseiller. Il n’y a pas de délibération à prendre.

M. Gilbert KUNTZ demande quels sont les travaux qui ont été effectués.

Mr le Maire informe M. Gilbert KUNTZ qu’il s’agit des travaux suivants :

- Rehausse tampon rue de la Zinsel 1 124.- € - Vidange du bassin déssableur 707.- € - des travaux de la rue de Phalsbourg 2 000.- €

2016.06.04.- Salle communale :

Mr le Maire rappelle aux conseillers que trois cabinets travaillent actuellement sur un projet : HEINTZ ET ASSOCIES, AUBRY LIEUTIER et Mathieu HUSSER. Ceux-ci ont jusqu’au 21 juin 2016 pour le déposer au CAUE.

La commission « Salle communale » se réunira le 28 juin 2016 à 16hres pour une pré-étude. Puis chaque cabinet présentera, selon un tirage au sort établi, son projet. A l’issue des présentations la « commission » désignera le cabinet retenu.

Par ailleurs M. le Maire informe les élus que le résultat des sondages du sous-sol réalisés par Géotec ont été reçus ce jour.

Enfin, M. le Maire demande à M. Nicolas STEPHAN d’effectuer une évaluation du matériel nécessaire pour la cuisine, en prévoyant une fourchette haute pour pouvoir cuisiner et réchauffer.

2016.06.05.- PLU :

Mr le Maire informe le CM que la commission « PLU » s’est réunie le 12 mai 2016 pour désigner le cabinet d’étude qui aura en charge le projet.

C’est l’ATIP (M Gilbaud) qui a préparé le document de synthèse des offres de 5 cabinets. Après analyse la commission « PLU » a retenu le cabinet EOLIS, pour un montant de 28 460.- €. Le conseil municipal approuve à l’unanimité cette décision.République Française

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M. le Maire informe les conseillers que la date de la prochaine réunion avec EOLIS n’est pas encore connue.

M. Gilbert KUNTZ demande si un compte-rendu a été rédigé suite à cette réunion.

M. le Maire précise qu’il a été destinataire de 5 courriers à reprendre sur papier entête et à signer, mais pas de compte-rendu. Il signale le document de synthèse qui présentait les + et les – de chaque proposition. Ces + et ces – ont été valorisés et un classement a été obtenu. Il pense que ce document pouvait être considéré comme compte-rendu mais il va cependant interroger l’ATIP si un autre document était prévu.

2016.06.06.- - Plan de de financement : TERRAIN pour les JEUNES et terrain d’entraînement

M. le Maire rappelle aux conseillers l’historique de ce dossier à savoir qu’il a déposé un dossier de subvention (DETR) pour le financement de ce projet et que la réalisation de ce projet a été approuvée en séance du CM du 01 avril 2016.

Les services de l’Etat demandent maintenant une validation du plan de financement.

M le Maire présente le plan de financement et explique les changements à la baisse intervenus depuis le 01 avril 2016. Il donne aussi des pistes d’économie et de réductions budgétaires pour permettre quand même la réalisation de ce projet. Il rajoute qu’il a demandé un entretien auprès de M le S Préfet pour défendre le dossier, mais ce dernier va être muté.

Le Conseil Municipal,

Vu la délibération du 01 avril 2016 décidant la réalisation d’un terrain pour les jeunes et terrain d’entraînement,

Entendu les explications de M le Maire,

après délibération approuve à l’unanimité le plan de financement suivant pour la réalisation du projet :

Coût prévisionnel total : 41 415 €

Participation de la LAFA (ligue Alsacienne de Football) : 5 000 € DETR (prévision 20 %) : 8 283 € Fonds propres : 28 132 €

2016.06.07 : Recrutement ouvrier communal :

M. le Maire rappelle que M. Pierre REINHARDT prendra ses fonctions le 06 juin 2016 en remplacement de M. André BAUER qui fera valoir ses droits à la retraite à partir du 01er septembre 2016.

Il a été recruté sur le même grade et le même statut que M BAUER. M. le Maire signale au CM qu’il va définir des horaires hiver/été pour la tenue de cet emploi.République Française

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2016.06.08.- Délégations du maire :

Fête LGV du 03 juillet 2016 :

- M le Maire fait le point et rend compte des décisions prises par le Comité de pilotage lors de la réunion du 02 mai 2016. Il rappelle que le FCE et l’ASK n’ont pas souhaité participer au projet Enfin il signale que M VIAUD des DNA est venu sur place et qu’un article sera prochainement publié dans ce journal.

Voie protestante : 14 mai

M le Maire souligne la qualité de l’intervention de M WAGNER du CAEEC qui a présenté les vitraux à l’église et la présence de Rémy KALCK organiste. Il informe les conseillers que le pot de l’amitié a été offert par la commune

Marche d’Orientation du Club Vosgien : 22 mai

M le Maire et F SCHNELL, adjoint étaient présents à la remise des coupes.

Rénovation du clocher :

M le Maire informe le Conseil que le dossier de demande de subvention a été accepté par la Région Grand Est. Le montant n’est pas connu.

Mme FISCHER TG lui a confirmé que, vu le montant estimé du coût, la procédure dite simplifiée pourra être utilisée. Des devis suffiront.

Exercice d’évacuation du tunnel :

M le Maire assistera à une réunion de coordination qui se tiendra à la préfecture le 02 juin 2016 Il rappelle que 20 personnes d’Ernolsheim participeront à cet exercice.

2016.06.09.- Rapport des commissions :

FLEURISSEMENT :

- le 28 mai 2016 : Eliane GASTEBOIS rappelle que la plantation des fleurs se fera le 28 mai 2016 et indique le déroulement de la matinée. Elle fait appel à des volontaires du fait que quelques membres de la commission sont empêchés.République Française

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FETES DES AINES LE 05 JUIN 2016 :

- le point est fait : 71 participants inscrits à ce jour

2016.06.10.- Divers :

- François SCHNELL rend compte de la manifestation du 08 mai 2016 - 09 mai 2016 : noces d’or des époux Robert ZIMMERMANN : Les 2 adjoints se sont rendus au domicile de M et Mme Zimmermann.

M. Gilbert KUNTZ aborde différents sujets :

- il informe l’assemblée qu’il a participé à diverses réunions et sorties : a) Assemblée Générale du PARC Naturel Régional des Vosges du nord à Ingwiller. b) Présentation du projet Life Biocorridors à Niedersteinbach qui traite la biodiversité dans le Parc de la Biosphère avec le parc du Pfälzerwald

- il demande si les infos transmises par le Parc, quizz et articles spécifiques, seront relatés dans l’info communale ? M le Maire lui répond que c’est possible mais en fonction de la place disponible. - il rappelle que le carnet du Parc contient beaucoup de destinations de sorties et d’animations : il est disponible en mairie.

- il demande aux conseillers s’ils ont des idées pour les Journées Européennes du Patrimoine qui se tiendront le 18 et 19 septembre 2016. Il précise que la paroisse n’est pas partante pour une manifestation.

-signale que l’eau s’écoule doucement des 4 bacs du lavoir nord alors qu’ils ont été nettoyés et qu’il y a 2 bacs dont les ferrures sont rouillées sur le lavoir nord et sur celui de l’abreuvoir en face du restaurant La Couronne.

Mme Eliane GASTEBOIS signale que le numéro de téléphone de l’école est affiché sous Google au niveau de la Mairie : la rectification est faite en direct

M. le Maire demande à M Stéphane POUVIL d’intégrer dans le site de la commune les formulaires de demande préalable de travaux ainsi que les demandes de permis de construire.

M. le Maire informe les conseillers que la commune ne préemptera pas sur la vente de l’immeuble sis à Ernolsheim les Saverne, 110, rue de la Forêt

La prochaine réunion est fixée au 01er juillet 2016.

La séance a été close à 22 h 00République Française

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Le secrétaire de séance : Mme Isabelle BATISTA

Les membres du conseil :

Mme Michèle PARISOT épouse MULLER qui donne procuration à Mme Sonia FROHN

M. Gilbert KUNTZ

Mme Francine BOUTY qui donne procuration à Mme Eliane GASTEBOIS

M. Richard ROBERT qui donne procuration à M. François SCHNELL

M. Claude STRINTZ

Mme Sonia FROHN

Mme Isabelle BATISTA

M. Stéphane POUVIL

M. Nicolas STEPHAN

Mme Myriam VIX qui donne procuration à M. Alfred INGWEILERRépublique Française

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Mme Eliane GASTEBOIS

M. Patrick BLANCHONG qui donne procuration à Mme Eliane GASTEBOIS

Le Maire :

Alfred INGWEILER