Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - 2025
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cc d
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 13.05.24
Document publié le Lundi 13 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 13.05.24)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 13 mai 2024 à 18 heures 10
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 12 février 2024 : Contre : 8, Mme Silvia CAMARA-TOMBINI, M. Bruno GOUA, M. Stéphane LEFLOCH, Mme Claire SCHWEITZER, Mme Céline VERON, M. Yves AUREGAN, Mme Elsa RICHARD, M. Stéphane LE FLOCH
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Mobilités - Déplacements
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
1 Assises de la transition écologique - Demandes de subventions auprès du
Département de Maine-et-Loire pour deux axes cyclables - DEL-2024-98
Le conseil adopte à
l'unanimité
Énergie
Franck POQUIN, Vice-
Président
2 Fonds transition énergétique - Commune des Ponts-de-Cé - Convention de participation financière - DEL-2024-99
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Paul PAVILLON, Mme
Edith CHOUTEAU, M. Jean-
Philippe VIGNER.
3 Fonds transition énergétique - Commune d'Écouflant - Convention de
participation financière - DEL-2024-100
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Denis CHIMIER. Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
4 Assainissement - Ecouflant - Boucle solaire locale d'Écouflant (BouSole) - Projet d'autoconsommation collective (ACC) - Intégration de la station de
dépollution en qualité de consommateur - Contrat de partenariat - DEL-
2024-101
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, Mme Monique
LEROY, M. Patrice NUNEZ, M.
Jean-François RAIMBAULT.
Territoire intelligent
Constance NEBBULA, Vice-
Présidente
5 Territoire intelligent - Marché global de performance - Avenant n°7 au
marché global de performance - DEL-2024-102
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 8, M. Yves AUREGAN,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Bruno GOUA,
M. Stéphane LEFLOCH, Mme
Elsa RICHARD, M. Arash
SAEIDI, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON.
Abstentions: 2, Mme Christelle
CAILLEUX, M. Jean-François
GARCIA. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT
Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
6 Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles -
Alter public - Convention de mandat - Avenant n°1 - DEL-2024-103
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
7 Restructuration de quatre sites industriels - Études pré-opérationnelles -
Alter public - Convention d'action foncière - DEL-2024-104
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. Urbanisme et aménagement urbain
Yves GIDOIN, Vice-Président
8 Les Ponts-de-Cé - Secteur dénommé "Les fonderies de l'Authion" -
Convention d'action foncière avec Alter public et la commune des Ponts-de- Cé - DEL-2024-105
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
Enseignement Supérieur et Recherche
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
9 Association Angers Technopole - Soutien à l'innovation - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs - DEL-2024-106
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Yves GIDOIN, Mme Constance
NEBBULA, M. Yves COLLIOT,
M. Francis GUITEAU, Mme
Monique LEROY.
Emploi et Insertion
Francis GUITEAU, Conseiller
Communautaire
10 Association Régie de quartiers d'Angers - Chantier d'insertion "Murets de schiste" - Convention - Attribution de subvention - DEL-2024-107
Le conseil adopte à
l'unanimité
Urbanisme et aménagement urbain
Véronique MAILLET, Vice-
Présidente
11 Requalification du parc du lac de Maine - Bilan de la concertation préalable - DEL-2024-108
Le conseil adopte à
l'unanimité
Voirie et espaces publics
Jean-Marc VERCHERE,
Président
12 Aménagement de places - Place de la Madeleine à Angers - Place Claude Monnet à Briollay - Appel de fonds de concours - DEL-2024-109
Le conseil adopte à
l'unanimité SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Prévention et sécurité des biens et des personnes
Jeanne BEHRE-ROBINSON,
Conseillère Communautaire
13 Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
(CISPD) - Renouvellement du contrat de mobilisation et de coordination
locale sur les violences sexistes et sexuelles 2024-2026 - DEL-2024-110
Le conseil adopte à
l'unanimité
Politique de la ville
Francis GUITEAU, Conseiller
Communautaire
14 NPNRU - Quartiers de Belle-Beille et Monplaisir - Évaluation et observation du programme - Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) -
Convention partenariale d'études - Avenant n°2 - DEL-2024-111
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Corinne BOUCHOUX, M.
Jean-Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, Mme Véronique
MAILLET, M. Jean-Louis
DEMOIS, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique
BREJEON, M. Lamine
NAHAM, M. Franck POQUIN,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
M. Philippe ABELLARD, M.
Sébastien BODUSSEAU, M.
Marc CAILLEAU, M. Denis
CHIMIER, M. Yves COLLIOT,
M. Jérémy GIRAULT, Mme
Corinne GROSSET, M. Jean-
Pierre HÉBÉ, M. Paul
HEULIN, M. Grégoire
JAUNEAULT, Mme Monique
LEROY, M. Patrice NUNEZ, M.
Florian RAPIN, M. Philippe
VEYER, M. Jean-Philippe
VIGNER. Constructions scolaires
Lamine NAHAM, Vice-
Président
15 Dispositif d'aide aux communes de moins de 3 000 habitants - Briollay - Avenant à la convention de participation financière - DEL-2024-112
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Arnaud HIE.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Bâtiments et patrimoine communautaire
Franck POQUIN, Vice-
Président
16 Réseaux de chaleur Angers Rive droite - Convention de raccordement du site Fleming - Approbation - DEL-2024-113
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Monique LEROY, M.
Jean-Pierre MIGNOT, M.
Stéphane PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD. Service des Assemblées
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
17 SPL Altec - Cession d'actions à la région des Pays de la Loire et au
Département de Maine-et-Loire - Rectification - DEL-2024-114
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Charles PRONO, Mme
Véronique MAILLET, M.
Lamine NAHAM, Mme
Constance NEBBULA, Mme
Christine BLIN, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE, M.
Jérémy GIRAULT, M. Jean-
François RAIMBAULT, Mme
Elsa RICHARD, M. Bruno
RICHOU.
18 SPL Alter services - Modifications statutaires portant sur l'objet social -
Acquisition d'actions de la Ville d'Angers - Désignation - DEL-2024-115
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions : 5 : Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Bruno
GOUA, M. Stéphane
LEFLOCH, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON.
N'ont pas pris part au vote :
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Monique LEROY, M.
Jean-Pierre MIGNOT, M.
Stéphane PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD.
Finances
Jean-Marc VERCHERE,
Président
19 Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - DEL-2024-116
Le conseil adopte à
l'unanimité Achat - Commande publique
Benoit PILET, Vice-Président
20 Union groupement d'achats publics - Convention de partenariat - DEL-2024- 117
Le conseil adopte à
l'unanimité
21 Prestations sur le patrimoine arboré d'Angers Loire Métropole et des
communes d'Angers et Sarrigné - Groupement de commandes - Autorisation de signature des contrats - DEL-2024-118
Le conseil adopte à
l'unanimité
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
22 Association Comité d'action sociale (CAS) - Attribution de subvention -
DEL-2024-119
Le conseil adopte à
l'unanimité
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 14/05/2024
Jean-Marc VERCHÈRE