unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 14.03.24

Documents similaires

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cc 1

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list

unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 14.03.24 Document publié le Jeudi 14 mars 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 14.03.24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL DE COMMUNAUTÉ

jeudi 14 mars 2024 à 18 heures 10

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Urbanisme et aménagement urbain

Jean-Marc VERCHERE,

Président

1 Projet de construction du centre pénitentiaire "Angers - Les Landes" - Loire- Authion/Trélazé - Procédure de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Avis -

DEL-2024-42

Le conseil adopte à la majorité

Contre: 2, M. Jean-François

GARCIA, M. Stéphane

LEFLOCH.

Abstentions: 12, M. Yves

AUREGAN, Mme Christelle

CAILLEUX, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M. Denis

CHIMIER, M. Yves COLLIOT,

M. Bruno GOUA, M. Paul

HEULIN, M. Arnaud HIE, Mme

Elsa RICHARD, M. Arash

SAEIDI, Mme Claire

SCHWEITZER, Mme Céline

VERON.

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Finances

Christophe BÉCHU,

Conseiller Communautaire

2 Budget primitif 2024 - DEL-2024-43 Budget primitif :

Le conseil adopte à la majorité

Contre: 8, M. Yves AUREGAN,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Bruno GOUA,

M. Stéphane LEFLOCH, Mme

Elsa RICHARD, M. Arash

SAEIDI, Mme Claire

SCHWEITZER, Mme Céline

VERON

Abstention: 1, Mme Christelle

CAILLEUX.Budget annexe transports :

Le conseil adopte à la majorité

Contre: 8, M. Yves AUREGAN,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Bruno GOUA,

M. Stéphane LEFLOCH, Mme

Elsa RICHARD, M. Arash

SAEIDI, Mme Claire

SCHWEITZER, Mme Céline

VERON

Abstention: 1, Mme Christelle

CAILLEUX.

Budget annexes Eau /

Assainissement / Déchets /

Réseau de chaleur / Aéroport /

Lotissement économique

Le conseil adopte à

l'unanimité

3 Taxes foncières, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2024 - DEL-2024-

44

Le conseil adopte à

l'unanimité

4 TEOM - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation des taux pour l'année 2024 - DEL-2024-45

Le conseil adopte à

l'unanimité

SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE

Politique de la ville

Francis GUITEAU, Conseiller

Communautaire

5 Contrat de ville unique - Contrat de ville Quartiers 2030 d'Angers Loire

Métropole - DEL-2024-46

Le conseil adopte à

l'unanimité

N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Cycle de l'eau

Jean-Paul PAVILLON, Vice-

Président

6 Eau, Assainissement et Eaux Pluviales - Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2024 - DEL-2024-47

Le conseil adopte à

l'unanimité

7 Eau et assainissement - Solution logicielle de gestion de la relation clientèle et de facturation - Avenant n°2 - DEL-2024-48

Le conseil adopte à

l'unanimité8 Assainissement non collectif - Règlement du service public de

l'assainissement non collectif (Spanc) - Modifications - DEL-2024-49

Le conseil adopte à

l'unanimité

Déchets

Jean-Louis DEMOIS, Vice-

Président

9 Feuille de route économie circulaire (Frec) - Conventions pluriannuelles

ALM - Aldev - chambres consulaires - Avenants - DEL-2024-50

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Yves GIDOIN, M. Jean-Paul

PAVILLON, M. Dominique

BREJEON, Mme Caroline

HOUSSIN-SALVETAT, M.

Lamine NAHAM, M. Franck

POQUIN, M. Benoit PILET,

Mme Constance NEBBULA,

Mme Jeanne BEHRE-

ROBINSON, M. Yves

COLLIOT, Mme Anita

DAUVILLON, Mme Corinne

GROSSET, M. Francis

GUITEAU, Mme Elsa

RICHARD.

Énergie

Franck POQUIN, Vice-

Président

10 Energies renouvelables - Identification des zones d'accélération -

Approbation et transmission - DEL-2024-51

Le conseil adopte à

l'unanimité

Environnement

Benoit PILET, Vice-Président

11 Programme européen Horizon Europe "100 villes climatiquement neutres et intelligentes" - Appel à projet "Ville pilote - NetZeroCities" - Demande de

subvention - DEL-2024-52

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote:

Mme Corinne BOUCHOUX, M.

Philippe VEYER.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Urbanisme et aménagement urbain

Roch BRANCOUR, Vice-

Président

12 Plan local d'urbanisme intercommunal - Modification n° 2 - DEL-2024-53 Le conseil adopte à l'unanimité13 Zonage d'assainissement - Modification n° 1 - DEL-2024-54 Le conseil adopte à l'unanimité

14 Réserves foncières communales - Taux de portage 2024 - DEL-2024-55 Le conseil adopte à l'unanimité

Yves GIDOIN, Vice-Président

15 Caserne de l'Académie - Site de l'Académie - Mandat d'études et de travaux confié à Alter public - Avenants aux marchés de travaux - DEL-2024-56

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Jean-Marc VERCHERE, M.

Roch BRANCOUR, M. Jean-

Paul PAVILLON, M.

Dominique BREJEON, M.

Jacques-Olivier MARTIN, M.

Philippe ABELLARD, M.

Christophe BÉCHU, Mme

Jeanne BEHRE-ROBINSON,

M. Denis CHIMIER, Mme

Maryse CHRÉTIEN, Mme

Marina CHUPIN-

PAILLOCHER, M. Benoît

COCHET, M. Yves COLLIOT,

Mme Hélène

CRUYPENNINCK, M. Francis

GUITEAU, M. Paul HEULIN,

M. Patrice NUNEZ, M. Florian

RAPIN, M. Philippe VEYER.

Habitat et Logement

Roch BRANCOUR, Vice-

Président

16 Programme local de l'habitat - Approbation du Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs 2023-2028 - DEL-2024-57

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'a pas pris part au vote: Mme

Marie-Isabelle LEMIERRE.Lamine NAHAM, Vice-

Président

17 Réservations des logements sociaux - Conventions de gestion en flux -

DEL-2024-58

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote:

Mme Roselyne BIENVENU, M.

Roch BRANCOUR, M. Jean-

Paul PAVILLON, M.

Dominique BREJEON, M.

Franck POQUIN, M. Benoit

PILET, Mme Constance

NEBBULA, Mme Jeanne

BEHRE-ROBINSON, Mme

Christine BLIN, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M. Denis

CHIMIER, Mme Maryse

CHRÉTIEN, M. Benoît

COCHET, M. Yves COLLIOT,

M. Francis GUITEAU, Mme

Sophie LEBEAUPIN, Mme

Marie-Isabelle LEMIERRE, M.

Jean-François RAIMBAULT,

M. Florian RAPIN, Mme

Marie-France RENOU, Mme

Claire SCHWEITZER, Mme

Alima TAHIRI, M. Philippe

VEYER, M. Laurent VIEU.

Roselyne BIENVENU, Vice-

Présidente

18 Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Évolution du

règlement des aides financières à l'amélioration de l'habitat - DEL-2024-59

Le conseil adopte à

l'unanimité

Parcs, jardins et paysages

Jean-Marc VERCHERE,

Président

19 Crématorium de Montreuil-Juigné - Délégation de service public - Décision de principe - DEL-2024-60

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Benoît COCHET, Mme Célia

DIDIER.DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Yves GIDOIN, Vice-Président

20 Saint-Barthélemy-d'Anjou/Trélazé - Site des Ardoisières - Alter public -

Convention de mandat d'études pré-opérationnelles à la création d'une

plateforme multimodale - DEL-2024-61

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'ont pas pris part au vote: M.

Jean-Marc VERCHERE, M.

Roch BRANCOUR, M. Jean-

Paul PAVILLON, M.

Dominique BREJEON, M.

Jacques-Olivier MARTIN, M.

Christophe BÉCHU, M. Denis

CHIMIER, Mme Maryse

CHRÉTIEN, Mme Hélène

CRUYPENNINCK, M. Francis

GUITEAU, M. Paul HEULIN,

M. Patrice NUNEZ, M.

Philippe VEYER.

Enseignement Supérieur et Recherche

Constance NEBBULA, Vice-

Présidente

21 Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Projet de data center

régional pour l'enseignement supérieur et la recherche en Pays de La Loire

(RRTHD ESR PDLL) - Nantes Université - Numérique - Convention de

partenariat - DEL-2024-62

Le conseil adopte à la majorité

Contre: 1, M. Stéphane

LEFLOCH.

N'ont pas pris part au vote:

Mme Corinne BOUCHOUX, M.

Philippe VEYER.

22 Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Opération de construction d'une halle de caractérisation et d'essai sur le campus angevin des Arts et

Métiers - Maitrise d'ouvrage Région des Pays de la Loire - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours - DEL-2024-63

Le conseil adopte à

l'unanimité des suffrages

exprimés

N'a pas pris part au vote: M.

Stéphane LEFLOCH.

SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE

Gens du voyage

Jean-Charles PRONO, Vice-

Président

23 Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage -

Allocation logement temporaire - Convention avec l'État - DEL-2024-64

Le conseil adopte à

l'unanimité

Contrat Local de Santé

Jean-Charles PRONO, Vice-

Président

24 Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Agence régionale de santé - Contrat de financement - DEL-2024-65

Le conseil adopte à

l'unanimitéPILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Direction générale

Jean-Marc VERCHERE,

Président

25 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2024

- DEL-2024-66

Le conseil adopte à

l'unanimité

Ressources humaines

Roselyne BIENVENU, Vice-

Présidente

26 Mise à jour du tableau des emplois 2024 - DEL-2024-67 Le conseil adopte à l'unanimité

M. le Président

Liste des décisions de la commission permanente

Liste des arrêtés

Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités

territoriales

Liste des marchés à procédure adaptée

Questions diverses

Le Conseil donne acte

Le Conseil donne acte

Le Conseil donne acte

Angers, le 18 mars 2024

Jean-Marc VERCHÈRE