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Ordre du Jour - 20230413OrdreDuJour
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20230413OrdreDuJour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
1
Commune de GONNEHEM
La réunion du conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 13 avril 2023
à la salle des Mariages en mairie à 18h30
L’ordre du jour sera le suivant :
I - Désignation du secrétaire de séance
II - Communication des décisions prises par le Maire
III - Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
IV - Projets de délibération
INSTITUTION ET VIE PUBLIQUE
1. Démission d’un conseiller municipal et installation du nouveau
2. Télétransmission par voie électronique des actes de la collectivité
3. Désignation d'un référent V.I.F.
4. Création d’un Conseil Municipal des Jeunes – CMJ
5. Mutuelle pour tous
6. Charte de la vie associative pour des engagements réciproques entre la commune et les associations
FINANCES
7. Approbation du compte de gestion 2022 : budget principal
8. Approbation du compte administratif 2022 : budget principal
9. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
10. Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2023
11. Fixation des tarifs municipaux
12. Fixation des tarifs des concessions de terrains, caveaux, columbariums, cavurnes 13. Vote des subventions communales 2023 aux associations
14. Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2023
15. Approbation du budget primitif 2023 : budget principal
16. Avenants au marché au marché 2020-TRAV-02-LOT06 de travaux alloti relatif à la construction de bâtiments publics avec aménagement des abords sur le site de la Courrery à Gonnehem
17. Travaux de sécurisation des piétons le long des Routes Départementales - Rue de la Libération (RD 182) - Demande de subventions au titre des Amendes de Police 2
18. Travaux de sécurisation des piétons le long des Routes Départementales - Rue Jean Desprez (RD 187) - Demande de subventions au titre des Amendes de Police
19. Convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages
20. Vente d’un bien communal situé Résidence les Prés Fleuris
RESTAURATION SCOLAIRE
21. Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs périscolaire
AMÉNAGEMENT ET URBANISME
22. Projet d’implantation de relais téléphonique rue Godefroy Bar
À Gonnehem, le 7 avril 2023
Le Maire, Bernard DELELIS