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Conseil Municipal - 1554391593 CM 04 Mars 2019
Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1554391593 CM 04 Mars 2019)
Thèmes du document : Économie et finances, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Présents
:Daniel
Compte
rendu
de
la
séance
du
lundi
04
mars
2019
à 20
heures
CHEVALEYRE,
Claire
FERRADOU,
Yves
MONCOURIER,
Dominique
BON,
René
GOULESQUE,
Fabienne
MORILLE,
Sophie
AIRE,
Thierry
FONTY,
Marie-Anaïs
VALETTE
Absents
:Thomas
FRAISSE
Représentés
: AURIEL
Alain,
BLANQUET
Gilles,
MALGUID
Ginette,
VILLARD
Pierrick
Secrétaire
de
la séance
: Thierry
FONTY
GOUTILLE,
Martine
Vote
du
compte
administratif
2018
- Champs
sur
Tarentaine-Marchai
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
M.
CHEVALEYRE
Daniel,
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2018
dressé
par
M.
CHEVALEYRE
Daniel
après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1. Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensembie
Libeité
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
où
Recettes
ou
Dépenses
où
Recettes
où
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reportés
601
846.93
288
345.18
601
846.93
288
345.18
Opérations
exercice
220
924.45
739
899,54
1
161
127.92
1
488
628.61
1
382
052.37
2
228
528.15
Total
822
771.38
739
899.54
1 161
127.92
4776
973,79
1 983
899.30
2516
873.33
Résultat
de
clôture
82
871.84
615
845.87
532
974.03
Restes
à réaliser
725
093.25
388
962.00
725
093.25
388
962.00
Total
cumulé
807
965.09
388
962.00
615
845.87
725
093.25
921
936.03
Résultat
définitif
419
003.09
615
845.87
196
842.78
2.
Constate,
pour
la comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fond
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnaïit
la
sincérité
des
restes
à réaliser.
4.
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2018
- Champs
sur
Tarentaine-Marchal
- après
avoir
entendu
et approuvé
te compte
administratif
de
l'exercice
- statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un
:
décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
excédent
de
615
845.87
Pour
Mémoire
Déficit
antérieur
reporté
(report
à nouveau
- débiteur)
Affectation
obligatoire
Excédent antérieur
reporté
(report
à nouveau
- créditeur)
288
345.18
Virement
à la
section
d'investissement
(pour
mémoire)
330
271.24
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
:
EXCEDENT.
327:500.69
Résultat:cumulé
aû
31/12/2018
615
845.87.
A.EXCEDENT'AU
31/12/2018
615
845.87. * A
l'apurement
du
déficit
(report
à nouveau
- débiteur}
Déficit
résiduel
à reporter
à
la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'inv.
compte
1068
419
003.09
Solde
disponible
affecté
comme
suit:
* Affectation
complémentaire
en
réserves
(compte
1068}
* Affectation
à l'excédent
reporté
(report
à nouveau
- créditeur
- [g
002)
196
842.78
B.DEFICIT
AU
31/12/2018
Déficit
résiduel
à reporter
- budget
primätif
Vote
du
compte
de
gestion
2018
- Champs
sur
Tarentaine-Marchal
-
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
CHEVALEYRE
Daniel
Après
s'être
fait
présenter
le budget
unique
de
l'exercice
2018
et les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer
:
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2017,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
:
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler
janvier
2018
au
31
décembre
2018,
y
compris
la
journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2018
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
;
3°
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
- déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2018,
par
le receveur,
visé
et certifié
conforme,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
;
Vote
du
compte
administratif
2018
- Assainissement
Champs
sur
Tarentaine-Marchal
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
CHEVALEYRE
Daniel
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2018
dressé
par
CHEVALEYRE
Daniel
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1, Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Libellé
Dépenses
où
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reportés
150
624.55
40
338.54
190
963.09
Opérations
exercice
6
863.60
35
725.00
24
636.94
36
042.58
31
500.54
71
767.58
Total
6
863.60
186
349.55
24
636.94
76
381.12
31
500.54
262
730.67
Résultat
de
clôture
179
485.95
51
744.18
231
230.13
Restes
à réaliser
143
972.08
143
972.08
Total
cumulé
143
972.08
179
485,95
51
744.18
143
972.08
231
230.13
Résultat
définitif
35
513.87
51
744.18
87
258.05
2,
Constate,
pour
la comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et au
fond
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnait
la
sincérité
des
restes
à réaliser.
4.
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus. Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- Assainissement
Champs
sur
Tarentaine-Marchal-
— après
avoir
entendu
et approuvé
te compte
administratif
de
l'exercice
- statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un :
excédent
de
51
744.18
€
décide
d'affecter
Le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
Pour
Mémoire
Déficit
antérieur
reporté
(report
à nouveau
- débiteur)
Excédent
antérieur
reporté
(report
à nouveau
- créditeur)
40
338.54
Virement
à la
section
d'investissement
(pour
mémoire)
6 483.00
RESULTAT.DE
L'EXERCICE
:
EXCEDENT.
14:405,64
|
Résultat
cumulé
au
31/12/2018
51.744,18
AJÆXCEDENT
AU
31/12/2018
S1744.18
Affectation
obligatoire
+ A
l'apurement
du
déficit
(report
à nouveau
- débiteur)
Déficit
résiduet
à reporter
à la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la section
d'inv,
compte
1068
Solde
disponible
affecté
comme
suit:
+ Affectation
complémentaire
en réserves
(compte
1068)
* Affectation
à l'excédent
reporté
(report
à nouveau
- créditeur
- 1g
002}
51
744,18
B,DEFICIT'AU
31/12/2018
Déficit résiduel à reporter
- budget
primitif
Vote
du
compte
de
gestion
- Assainissement
Champs
sur
Tarentaine-Marchal
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la présidence
de
CHEVALEYRE
Daniel
Après
s'être
fait
présenter
le budget
unique
de
l'exercice
2018
et les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le receveur,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et l'état
des
restes
à payer
:
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2017,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
:
1° Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler
janvier
2018
au
31
décembre
2018,
y
compris
la journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2018
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
- déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2018,
par
le receveur,
visé
et certifié
conforme,
n'appelle
ni
observation
ni réserve
de
sa
part
;
Subventions
2019
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’il
y aurait
lieu
de
prévoir
les
sommes
à
allouer
aux
différentes
associations.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
d’inscrire
au
budget
primitif
2019
un
volume
de
30
000
euros
au
bénéfice
des
diverses
associations.
Location
Garage
n°2
Les
Soudounnes
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu'un
garage
situé
au
Soudounnes
vient
d'être
libéré
et qu'un
gendarme,
est
intéressé
pour
la location
de
ce
dernier.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- accepte
de
louer
le garage
pour
un
loyer
d'un
montant
de
30
Euros
+ 5
Euros
de
charges
par
mois
à compter
du
15
Mars
2019. Location
Cabinet
Médical
N°1
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
cabinet
médical,
27
route
de
sarran,
est
disponible.
Monsieur
TUDOSE
Radiu-Cristian,
médecin,
serait
intéressé.
Aussi
il est
proposé
une
location
pour
un
montant
de
100
Euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
de
:
- louer,
à partir
du
ler
Avril
2019,
le "cabinet
l" au
Docteur
TUDOSE
Radiu-Cristian
pour
un
montant
de
100
Euros.
Demande
Fonds
Cantal
Solidaire
2019-2021
Monsieur
le maire
rappelle
à l'assemblée
que
la commune
avait
confié
au
cabinet
ACCESMETRIE,
l'étude
préalable
pour
l'élaboration
de
son
Plan
communal
de
mise
Accessibilité
de
la Voirie
et des
espaces
Publics.
Il rappelle
également
que
l'étude
technique
et la
maîtrise
d'oeuvre
du
programme
ont
été
confié
au
Cabinet
Cros,
Géomètre-Expert
associé
à l'Atelier
Site
Architecture
et que
devant
l'ampleur
des
travaux,
le Conseil
Municipal
avait
fait
le choix
de
fractionner
en
quatre
phases
successives,
les
travaux
d'aménagement
du
centre
bourg
de
Champs.
Monsieur
le Maire
indique
cependant
qu'il
est
apparu
au
cours
de
l'étude,
la nécessité
de
conduire
simultanément
et en
parallèle,
pour
une
meilleure
efficacité
dans
la mise
en
oeuvre
de
l'aménagement,
la réalisation
conjointe
de
ces
travaux.
Estimation
totale
prévisionnelle
des
travaux
:
- Rue
de
Sarran
(cabinet
médical-giratoire)..............
362
919.50
€
- Abords
Eglise
-Monuments
aux
morts...
.
329
117.00
€
- Parking
canal-Monument
aux
morts
265
435,50
€
Montant
Total
des
Travaux
957
472.00
€
Honoraires
Maitrise
d'oeuvre
81385.12€
Montant
Total
HAT
1 038
857.12
€ Ces travaux
devrait
commencer
en
septembre
2019
ef s'établirait
sur
2 années,
jusqu'en
2020.
Monsieur
le Maire
indique
à l'assemblée
que
pour
le financement
de
ces
travaux
la
commune
peut
bénéficier
de
l'aide
financière
du
Conseil
Départemental
du
Cantal.
En
conséquence,
et afin
de
financer
cet
ambitieux
programme
de
travaux
d'aménagements,
le Conseil
Municipal
sollicite
l'aide
du
Conseil
Départemental
du
Cantal
sous
la
forme
d'une
subvention,
au
titre
du
Fonds
Cantal
Solidaire
2019-2021.