Procès Verbal - d9aufiqhoing8j

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Procès Verbal - d9aufiqhoing8j Document publié le Jeudi 16 décembre 2010 par la commune de Ceyras. Lien du pdf (Procès Verbal - d9aufiqhoing8j)Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Justice et droit, 1

Commune de CEYRAS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 Décembre 2010

A 18h30

Présents PrésentsPrésents Présents ; B BARRE ; B BARRE; B BARRE ; B BARRE- -- -H CERET H CERETH CERET H CERET- -- -M DESPETIS M DESPETISM DESPETIS M DESPETIS- -- -C DURAND C DURANDC DURAND C DURAND- -- -G FOLTRAND G FOLTRANDG FOLTRAND G FOLTRAND- -- -A GIRONCEL A GIRONCELA GIRONCEL A GIRONCEL- -- -SERVEL SERVELSERVEL SERVEL- -- -H H H H GRAVES GRAVESGRAVES GRAVES- -- -JJ NORMAND JJ NORMANDJJ NORMAND JJ NORMAND- -- -F POUS F POUSF POUS F POUS- -- -JC LACROIX. JC LACROIX.JC LACROIX. JC LACROIX. Absents excusés Absents excusésAbsents excusés Absents excusés ; X ROGER ; X ROGER; X ROGER ; X ROGER- -- - C ENGEL C ENGELC ENGEL C ENGEL Absents AbsentsAbsents Absents : : : : - -- -J FLOUROU J FLOUROUJ FLOUROU J FLOUROU- -- -F RAYNARD F RAYNARDF RAYNARD F RAYNARD. .. .

1 11 1- -- -Procès verbal de la séance précédente Procès verbal de la séance précédenteProcès verbal de la séance précédente Procès verbal de la séance précédente Approbation à l’unanimité du compte rendu de la séance du 25 novembre 2010

DELIBERATIONS

TARIF EAU ASSAINISSEMENT 2011 TARIF EAU ASSAINISSEMENT 2011TARIF EAU ASSAINISSEMENT 2011 TARIF EAU ASSAINISSEMENT 2011

M Céret présente aux membres du Conseil

1. le prévisionnel du compte administratif 2010 du budget de l’eau et de l’assainissement (M49).

2. l’évolution des tarifs sur une période de 11 ans.

3. les tarifs d’assainissement et d’eau dans les communes voisines de même strate 4. l’impact de la proposition des nouveaux tarifs sur le budget de 2011

Après avoir pris connaissance de ces documents et de l’inflation connue à ce jour, le Conseil fixe les tarifs suivants applicables le 1 er janvier 2011 ;

Libelle Prix ancien Prix applicable au

01/01/2011

Forfait location

compteur

15€ 20€

Frais facturation eau

potable

30€ 35€

Frais facturation

assainissement

20€ 25€

Le Conseil vote à l’unanimité ces nouveaux tarifs applicables au 01 janvier 2011. Le prix du mètre cube d’eau reste inchangé à 1.25€ et le mètre cube d’assainissement à 1.25€.

C CC Choix emprunt hoix emprunthoix emprunt hoix emprunt

Lors du Conseil municipal du 25 novembre, le Conseil avait accordé au Maire de prospecter auprès des banques pour le financement du Groupe scolaire, de l’aménagement du parking et du nouveau cimetière.

Nous avons reçu des propositions de banques Crédit agricole et Caisse épargne.

Après avoir donné les conditions de chacun des organismes, le Conseil décide de choisir le Crédit agricole moins disant.

Un prêt de 860.000€ sur 30 ans au taux de 3.50% et remboursement trimestriel est voté. Sachant que les fonds ne seront débloqués qu’au fur et à mesure des avancements des projets. Monsieur le Maire est chargé de contacter le Crédit agricole afin de concrétiser cet emprunt.

Virement de crédits Virement de créditsVirement de crédits Virement de crédits

Dans le cadre de la régularisation des comptes pour l’année 2010, plusieurs opérations sont nécessaires

Le Conseil a l’unanimité se range à l’avis du Maire. 2

Chapelle d’Hortus Chapelle d’HortusChapelle d’Hortus Chapelle d’Hortus

L’avant projet sommaire est présenté par Marguerite DESPETIS aux membres du Conseil. L’architecte retenu a dressé un avant projet sommaire qui se décompose ainsi :

libelle Montant HT

Lot 1 : Echafaudages / maçonnerie /pierre de taille 39.903

Lot 2 : Charpente /couverture en tuile creuse 31.108

Lot 3 : Serrurerie / Ferronnerie 3.350

Lot 4 : Cloches 2.300

Lot 5 : Electricité / Eclairage 2.800

Lot 6 : Peinture /Badigeon /Trompe l’oeil 3.610

Lot 7 : Menuiserie Bois 500

Total des travaux HT 83.571

Honoraires MO 8% 6.685.68

Provision CSPS 1.500

Ensemble HT 91.756.68

Provisions imprévus et hausses 3.979.11

Total HT 95.735.79

Total TTC Total TTCTotal TTC Total TTC 114.500 114.500114.500 114.500

Le Conseil après délibération décide de solliciter le Conseil Régional, le Conseil Général et la Fondation du patrimoine afin de solliciter des aides financières.

Le Patrimoine Ceyradais lance en parallèle une souscription publique.

Demande d’aide Haiti Demande d’aide HaitiDemande d’aide Haiti Demande d’aide Haiti

Suite au séisme survenu le 12 janvier 2010, la plateforme humaine et solidaire de l’Hérault sollicite les communes afin de venir en aide aux victimes. Le Conseil municipal décide de voter une aide financière de 200€ pour 2011.

Vidéo surveillance Vidéo surveillanceVidéo surveillance Vidéo surveillance

La Commune vient d’obtenir de la Préfecture l’autorisation d’exploiter de la vidéo surveillance sur la Commune. Un dossier de demande de subvention doit être déposé.

Indemnité des élus Indemnité des élusIndemnité des élus Indemnité des élus

L’INSEE nous fait parvenir la population effective au 01 janvier 2011 ; soit 1032 habitants. Les indemnités des élus augmentent donc à cette date.

Il est proposé d’affecter une partie de cette augmentation à l’élu ayant en charge l’urbanisme et le suivi des gros chantiers. Cet élu ne souhaite pas en bénéficier..

INFORMATIONS

Berges de la Lergue

Consultation levée topographique ; Dossier phase de réflexion. Dans l’immédiat la Commune n’est pas prête pour lancer un nouveau levée topo. G FOLTRAN prend le dossier en charge. le CETE préconise la réalisation d’une enquête hydrogéologique. L’association « SOS Falaise » est sollicitée pour effectuer le relevé des puits.

Nouvelle organisation administrative. Afin d’optimiser le service administratif de la Mairie, une nouvelle organisation est mise en place au 1 er janvier 2011. La principale modification qui affectera les administrés, c’est l’accueil qui sera plus partagé par les agents.

Petit Ceyradais - Distribution entre Noël et le 1er de l’an

Le Site Internet sera en ligne début janvier 2010 avec des données qui évolueront et une actualité qui sera alimentée Site ; mairie-ceyras.fr

Festival du Cinéma « L’Art en Bobine »; il aura lieu du 26 au 31 janvier 2011. Des projections auront lieu sur la Commune. La Commune participe à hauteur de 500€.

Projet Ecole ; la première réunion de travail a permis la rencontre de l’ensemble des corps de métier. Les travaux débutent le 3 janvier 2011. Le planning est signé par toutes les entreprises. La Commune met en place pour la rentrée scolaire un plan de circulation nouveau puisque le parking ne sera plus ouvert au 3

public. Les informations seront remises aux enfants scolarisés le jeudi et le vendredi une réunion avec les parents est organisée.

Lotissement le Pigné ; Les personnes habitant le lotissement sollicitent que l’éclairage public soit mis en route. Le lotissement étant privé, une rencontre est prévue lundi 20 décembre entre les particuliers, le lotisseur et la commune.

Le lotisseur doit remettre en mairie la conformité établie par le « consuel » pour l’éclairage des rues. Autre condition, il faut que la moitié des maisons soient habitées.

Séance levée à 20 heures

JC LACROIX, maire.