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Procès Verbal - PV 20 03 2026 signe
Déliberation - ow0bsqsdsaees
Document publié le Vendredi 6 mars 2015 par la commune de Cugny.
Lien du pdf (Déliberation - ow0bsqsdsaees)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUE FRANCAISE.
COMMUNE DE CUGNY.
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 mars 2015 à 20 H 30
Présents: Tous sauf JStapor (pouvoir M.BONO),C.Maillot (pouvoir D.Lobbé) et N.Deligny (pouvoir L.Dournel)
Secrétaire: JP.Parent
Lecture du compte rendu et signatures
ORDRE DU JOUR
COMPTE ADMINISTRATIF 2014 et COMPTE DE GESTION :
Investissement :Recettes : 14838.50 €
Dépenses :35796.57 €
Solde :-20958.07 €
Fonctionnement : Recettes : 323085.40 €
Dépenses :244051.49 €
Excédent : 79033.91 €
Excédent de clôture : 48970.56 €
Comptes votés par 14 voix pour et une abstention
DELIBERATIONS.
*Demandes de subventions :
Afin d’équiper la commune d’un tracteur et d’une lame de déneigement, le Conseil décide de monter un dossier de demande de subvention dans le cadre de la DETR. Délibération prise Syndicat du Bois L’Abbé : Le Conseil approuve le rapport 2013 .Délibération prise QUESTIONS DIVERSES.
° Parterre rue de Flavy : devrait être remis en état prochainement.
°Scolarisation extérieure : Le Conseil renouvelle son refus de payer les divers frais demandés. °Bouches incendie : Suite au rapport des pompiers, une étude sera demandée à Véolia °Subvention pour voyage scolaire: Une subvention sera accordée lors du vote du budget °Peupliers : Des devis seront demandés pour la plantation cet automne.
°Chemins : Une réunion sera programmée avec les agriculteurs pour l’entretien.
Levée de séance à 22 h 30