Compte-Rendu - 20160401 compte rendu du 1er avril 2016

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Compte-Rendu - 20160401 compte rendu du 1er avril 2016 Document publié le Vendredi 1 avril 2016 par la commune de Lizio. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20160401 compte rendu du 1er avril 2016)Thèmes du document : Fiscalité, Bois et produits du bois, Logement, République Française

Département Morbihan

LIZIO

L'an 2016 et le 1 Avril à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances Mairie sous la présidence de Jean Claude GABILLET, Maire.

Présents : M. GABILLET Jean Claude, Maire, M. CHEDALEUX Paul-Gilles, Mme MONNERAYE Céline, M. MICHEL Eric, M. BOURY Pascal, Mme BAUCHE Marie-Annick, M. BERNARD Hervé, M. GUILLAUME Michel, Mme THIRIOT Corinne, M. BADOUEL Gilles, M. LEBLANC Johann, Mme GUILLERET Nathalie, Mme VAILLANT Monique, M. MARTIN Jonathan

Absente ayant donné procuration : Mme BUSSON Sophie à Mme MONNERAYE Céline A été nommée secrétaire : Mme THIRIOT Corinne

Nombre de membres

e Afférents au Conseil municipal : 15

e Présents : 14

Date de la convocation : 15/03/2016

Date d'affichage : 15/03/2016

Obijet(s) des délibérations

SOMMAIRE

- BUDGET COMMUNAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2015 - 2016-019

- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "COMMUNE" - 2016-020

- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "LOTISSEMENT DES CHEVRONS" - 2016-021 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "INSECTARIUM" - 2016-022 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "TRANSPORT SCOLAIRE" - 2016-023 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "VILLAGE VACANCES" - 2016-024 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "ASSAINISSEMENT" - 2016-025 - TAUX D'IMPOSITION 2016 - 2016-026

- ASSAINISSEMENT : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2015 - 2016-027 - TRANSPORT SCOLAIRE : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2015 - 2016-028 - LOTISSEMENT DES CHEVRONS : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2015 - 2016-029 - INSECTARIUM : DEFICIT DE FONCTIONNEMENT 2015 - 2016-030 - VILLAGE VACANCES : DEFICIT DE FONCTIONNEMENT 2015 - 2016-031 - AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX (lot n°5) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM - 2016-032

- AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX (Lot n° 4) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM - 2016-033

- AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX (Lot n° 8) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM - 2016-034

- AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX (LOT N° 01) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM - 2016-035

-__ AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX (LOT N° 3) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM - 2016-036

- QUESTIONS DIVERSES - 2016-037

- AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX (LOT N° 09) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM - 2016-038BUDGET COMMUNAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE

L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2015

réf : 2016-019

Le conseil municipal de LIZIO,

Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2015,

Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement 2015,

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

Résultat Virement à la Résultat de Restes à réaliser Solde des restes Chiffres à CA 2014 section l'exercice 2015 2015 à réaliser prendre en d'investissement Dépenses compte pour CA2015 (-1068) Recettes l'affectation du résultat

Investissement (132.582,40 €) (8.646,61 €) 8.679,60 € 70.409,48 € (70.819,53 €) 79.089,08 €

Fonctionnt 117.251,57 € 85.506,97 € 71.805,45 € 103.550,05 €

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d'affectation du résultat (le résultat d’investissement reste toujours en investissement) et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d’investissement,

Décide d’affecter le résultat comme suit :

Excédent global cumulé au 31.12.2015 : 103.550,05 €

Affectation obligatoire :

A la couverture d’autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/10368) 70.819,53 €

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (c/1068)

Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002): 32.730,52 €

Total affecté au c/1068 : 70.819,53 €

A l'unanimité (pour: 15 contre : O0 abstentions : 0)

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "COMMUNE"

réf: 2016-020

Le budget primitif 2016 proposé au vote du Conseil Municipal s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 775.642,00 euros avec une recette attendue au titre des impôts locaux de 190.147,00 euros.

Le Conseil Municipal., sur proposition de M. Le Maire et après examen détaillé, après délibération et à l’unanimité, adopte le budget, qui s’équilibre de la façon suivante :Budget Communal :

— Section de fonctionnement : 520.678,00 euros

— Section d’investissement : 254.964,00 euros

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "LOTISSEMENT DES CHEVRONS" réf : 2016-021

Le budget primitif 2016 "Lotissement des Chevrons" proposé au vote du Conseil Municipal s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 518.084,02 euros.

Le Conseil Municipal, sur proposition de M. Le Maire et après examen détaillé, après délibération et à l’unanimité, adopte le budget, qui s’équilibre de la façon suivante :

— Section de fonctionnement : 262.017,01 euros

— Section d’investissement : 256.067,01 euros

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 __"INSECTARIUM"

réf: 2016-022

Le budget primitif 2016 "Insectarium" proposé au vote du Conseil Municipal s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 117.935,15 euros.

Le Conseil Municipal., sur proposition de M. Le Maire et après examen détaillé, après délibération et à l’unanimité, adopte le budget, qui s’équilibre de la façon suivante :

— Section de fonctionnement : 13.880,99 euros

— Section d’investissement : 104.054,16 euros

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "TRANSPORT SCOLAIRE"

réf: 2016-023

Le budget primitif 2016 "Transport Scolaire" proposé au vote du Conseil Municipal s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 20.707,18 euros.

Le Conseil Municipal. sur proposition de M. Le Maire et après examen détaillé, après délibération et à l'unanimité, adopte le budget, qui s’équilibre de la façon suivante :

- Section de fonctionnement : 15.627,00 euros

- Section d’investissement : 5.080,18 euros

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "VILLAGE VACANCES"

réf : 2016-024

Le budget primitif 2016 "Village Vacances" proposé au vote du Conseil Municipal s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 215.205,00 euros.

Le Conseil Municipal., sur proposition de M. Le Maire et après examen détaillé, après délibération et à l’unanimité, adopte le budget, qui s’équilibre de la façon suivante :

— Section de fonctionnement : 101.468,00 euros

— Section d'investissement : 113.737,00 euros

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : O)

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 "ASSAINISSEMENT"

réf: 2016-025

Le budget primitif 2016 "Assainissement" proposé au vote du Conseil Municipal s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 102.262,57 euros.

Le Conseil Municipal., sur proposition de M. Le Maire et après examen détaillé, après délibération et à l’unanimité, adopte le budget, qui s’équilibre de la façon suivante :

- Section de fonctionnement : 53.499,00 euros

- Section d’investissement : 48.763,57 euros

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)

TAUX D'IMPOSITION 2016

réf : 2016-026

Monsieur Le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le vote des taux d’imposition applicables en 2016.

Après discussion et délibération, le conseil municipal décide d’appliquer les taux d’imposition suivants pour l’année 2016 :

Taxe d'habitation : 14,16 %

Foncier bâti : 13,24 %

Foncier non-bâti : 49,37 %

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,

décide de voter ces taux.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)ASSAINISSEMENT :_EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2015

réf : 2016-027

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée qu’en fin d’exercice 2015, le budget «Assainissement, en section fonctionnement, se soldait par un excédent de : 20.581,57 euros.

Sur proposition de Monsieur Le Maire et après délibération, le résultat cumulé de la section fonctionnement est affecté en report à nouveau, en section fonctionnement, pour un montant de : 20.581,57 euros.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : O)

TRANSPORT SCOLAIRE : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2015 réf : 2016-028

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée qu’en fin d’exercice 2015, le budget «Transport Scolaire, en section fonctionnement, se soldait par un excédent de : 2,03 euros.

Sur proposition de Monsieur Le Maire et après délibération, le résultat cumulé de la section fonctionnement est affecté en report à nouveau, en section fonctionnement, pour un montant de : 2,03 euros.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)

LOTISSEMENT DES CHEVRONS : EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2015 réf: 2016-029

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée qu’en fin d’exercice 2015, le budget «Lotissement des Chevronsx, en section fonctionnement, se soldait par un excédent de : 43.495,65 euros.

Sur proposition de Monsieur Le Maire et après délibération, le résultat cumulé de la section fonctionnement est affecté en report à nouveau, en section fonctionnement, pour un montant de : 43.495,65 euros.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

INSECTARIUM : DEFICIT DE FONCTIONNEMENT 2015

réf: 2016-030

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée qu’en fin d’exercice 2015, le budget «Insectarium«, en section fonctionnement, se soldait par un déficit de : 7.321,12 euros.Sur proposition de Monsieur Le Maire et après délibération, le résultat cumulé de la section fonctionnement est affecté en report à nouveau, en section fonctionnement, pour un montant de : 7.321,12 euros.

A l'unanimité (pour: 15 contre : O abstentions : 0)

VILLAGE VACANCES : DEFICIT DE FONCTIONNEMENT 2015 réf: 2016-031

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée qu’en fin d’exercice 2015, le budget «Village Vacances, en section fonctionnement, se soldait par un déficit de : 40.502,85 euros.

Sur proposition de Monsieur Le Maire et après délibération, le résultat cumulé de la section fonctionnement est affecté en report à nouveau, en section fonctionnement, pour un montant de : 40.502,85 euros.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)

AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX _ (lot n°5) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM

réf : 2016-032

Après délibération et à l'unanimité, le conseil municipal approuve l'avenant relatif à la moins-value sur le marché de Chape/Sols souples/Faïence, lié à la rénovation et extension de l'insectarium; lot accordé à l'entreprise LE BEL.

L'objet de cet avenant est d'une part d'incorporer au marché divers travaux supplémentaires relatifs aux modifications de revêtements de sols et d'autre part, de diminuer les travaux liés à la chape ainsi qu'aux sanitaires. Cet avenant porte sur une moins-value de 421,16 euros hors-taxes. A l'unanimité (pour: 15 contre : O0 abstentions : 0)

AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX _ (Lot n° 4) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM

réf : 2016-033

Après délibération et à l'unanimité, le conseil municipal approuve l'avenant relatif à la plus-value sur le marché de Couverture Zinc et Ardoises, lié à la rénovation et extension de l'Insectarium: lot accordé à l'entreprise SAS BOUSSICAUD Jean.

L'objet de cet avenant est d'une part d'incorporer au marché divers travaux supplémentaires relatifs à la réfection des chéneaux existants et d'autre part, de diminuer le poste lié aux sorties de ventilation haute chaufferie avec aspirateur statique. Cet avenant porte sur une plus-value de 160,00 euros hors-taxes.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX (Lot n° 8) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM

réf : 2016-034

Après délibération et à l'unanimité, le conseil municipal approuve l'avenant relatif à la moins-value sur le marché d'électricité/ventilation, lié à la rénovation et extension de l'Insectarium; lot accordé à l'entreprise SARL LANTRAIN Electricité.

L'objet de cet avenant porte sur le fait d'incorporer au marché divers travaux supplémentaires liés au rajout de travaux de déplacement d'ouvrages existants, de prises et de bouches de VMC supplémentaires et d'inclure la suppression du candélabre extérieur. Cet avenant porte sur une moins-value de 347,58 euros hors-taxes.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : O)

AVENANT N°1_AU MARCHE DE TRAVAUX _ (LOT N° 01) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM

réf : 2016-035

Après délibération et à l'unanimité, le conseil municipal approuve l'avenant relatif à la plus-value sur le marché de V.R.D. lié à la rénovation et extension de l'Insectarium; lot accordé à l'entreprise B.V.T.P..

L'objet de cet avenant porte sur le fait d'incorporer au marché divers travaux supplémentaires

— au muret de soutènement des enrobés remplacé en pierre par de l’agglos et de l'enduit,

— à la reprise de soutènement du mur pierre au niveau de l'entrée de l'Insectarium, — au massif pour mat d'éclairage et le fourreau,

— aux massifs béton des poteaux de la clôture bois,

— àl'agrandissement de la surface d'enrobé à l'entrée,

— au remplacement de l'acodrain existant à l'entrée du projet,

— à la reprise de la structure du cheminement piéton vers la volière,

— au rajout d'un acodrain à l'entrée du cheminement piéton vers la volière,

— à la modification de la bande séparative entre les enrobés et le stabilisé.

Cet avenant porte sur une plus-value de 368,75 euros hors-taxes.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX _ (LOT N° 3) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM

réf: 2016-036

Après délibération et à l'unanimité, le conseil municipal approuve l'avenant relatif à la moins-value sur le marché de Charpente-Cloisons sèches-Menuiserie minium et bois, lié à la a rénovation et extension de l'Insectarium; lot accordé à l'entreprise Sarl THET.

L'objet de cet avenant porte sur la suppression des travaux suivants :

— Protection et cloison de chantier,

— Cloison légère de fermeture de chantier,

— Changement de la menuiserie entre la boutique et le local d'élevage,

— Dépose partielle de la cloison bois dans la salle 1,

— Réfection du plafond bois de la salle des abeilles,

— Remplacement des blocs portes sanitaires.

Cet avenant porte sur une moins-value de 3.030,00 euros hors-taxes.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX _ (LOT N° 09) : RENOVATION ET EXTENSION DE L'INSECTARIUM

réf : 2016-038

Après délibération et à l'unanimité, le conseil municipal approuve l'avenant relatif à la plus-value sur le marché de Chauffage PAC/Plomberie, lié à la rénovation et extension de l’Insectarium; lot accordé à la Sarl Jean MAHE.

L'objet de cet avenant est d'une part d'incorporer au marché divers travaux supplémentaires relatifs à la modification d’un réseau de puisage. Cet avenant porte sur une plus-value de 183,67 euros hors-taxes.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)

QUESTIONS DIVERSES

réf : 2016-037

— M. Le Maire rappelle à l’assemblée que Mme Judith DARRICOTTE occupe un atelier, Cour des Artisans (rez de chaussée). Le loyer mensuel a été fixé à 50,00 euros, charges en sus.

Or, la commune a entrepris des travaux importants au sein de ce local : chauffage, peinture, etc Il pose donc la question suivante: le loyer ne pourrait-il pas être revu ?. Ce sujet sera abordé lors d’une prochaine réunion.— Mme Odile BOURCE occupe un local, Rue des Forges. Il est convenu qu’elle occupera celui-ci de mai à septembre pour un loyer mensuel de 50,00 euros, charges en sus. Le local devra être libéré du mois d’octobre au mois d’avril et les clés restituées à la mairie en fin de location.

— Les chasseurs de la commune doivent avoir un local pour détailler le gibier. Ils recherchent un terrain communal pour implanter ce local.

L'assemblée est informée qu’à Saint Guyomard, les bénévoles ont monté leur local. A Lizio, les chasseurs sont disposés à prendre en charge tous les travaux.

— 8 mai: Inauguration de l’Allée Yves K’OURIO. La municipalité invitera la famille K’ourio à déjeuner.

— Divers:

o Le bar « Retour Aux Sources » rouvrira ses portes le 15 avril. Il sera tenu par M. Jean-Marc JOUNIER. Il est demandé au gérant de faire attention à la façon dont les clients se garent (rue étroite, d’où danger).

o Un camion pizza stationnera dans le centre-bourg le samedi soir à compter du 9 avril.

A l'unanimité (pour: 15 contre : 0 abstentions : 0)

En mairie, le 04/05/2016

Le Maire

Présents :

GABILLET Jean Claude

CHEDALEUX Paul-Gilles

MONNERAYE Céline

MICHEL Eric

BOURY Pascal

BAUCHE Marie-Annick

BERNARD Hervé

GUILLAUME Michel

THIRIOT Corinne

BADOUEL Gilles

LEBLANC Johann

GUILLERET Nathalie

VAILLANT Monique

MARTIN Jonathan

Absente

BUSSON Sophie