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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Chaussée-sur-Marne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LA CHAUSSEE SUR MARNE N°6/2024
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL LE 30 SEPTEMBRE 2024
Les membres du conseil municipal de la commune de La Chaussée sur Marne se sont réunis à 19h30
à la salle communale de la Chaussée sur Marne sur la convocation qui leur a été adressée par le
Maire conformément à l’article L.2121,10 du code général des collectivités territoriales.
Présents : André CASTAGNA, Jean-François DUGOIS, Patricia SALERNO, Bruno SALERNO, Thierry
COPPIN, Didier CLEMENT, Amélie TENDART, Stéphane AUBRY, Fred AGNUS. Stéphanie PERROUD .
Absents excusés : Cécile BEAULIEU procuration à André CASTAGNA, Jimmy LAMBERT procuration à
Patricia SALERNO, Michael GIBONNI procuration à Bruno SALERNO.
Absent non excusé : Thomas DELACOURT.
Le quorum étant atteint et après approbation du procès verbal du 29 Juillet 2024, Monsieur le Maire
déclare la séance ouverte.
Conformément à l’article L2121,15 du code des collectivités territoriales, il est procédé à la
nomination d’un ou d’une secrétaire de séance. Patricia SALERNO accepte de remplir cette fonction.
Présentation d’un projet d’éoliennes : La société ESCOFY présente son projet d’installation
d’éoliennes sur La Chaussée sur Marne et sollicite l’approbation du conseil.
Résultat du vote : 9 voix pour, 3 voix contre, 1 abstention.
Projet de terrain de pétanque : Le conseil débat de l’aménagement de terrain de pétanque sur la
zone ou se trouve l’actuel terrain de football.
Résultat du vote : le projet est approuvé à l’unanimité.
Projet de voiries en 2025 : Le projet concerne l’aménagement du chemin de la cote Huart et le
chemin du fusil, à savoir : l’assainissement des eaux pluviales et la voierie. Une demande d’AMO sera
nécessaire pour le chiffrage des travaux.
Résultat du vote : le projet est approuvé à l’unanimité.
Redevance LOSANGE : Monsieur le Maire propose au conseil de demander une redevance annuelle à
la Société Losange pour compenser l’utilisation de certaines infrastructures.
Résultat du vote : le projet est approuvé à l’unanimité.
Chèques cadeaux : Le conseil approuve à l’unanimité l’octroi de chèques cadeaux de fin d’année d’un
montant de : 400 euros pour les employés municipaux.
Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les membres du conseil et lève la séance à 22h15.
La secrétaire : Patricia SALERNO Le Maire : André CASTAGNA