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Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ181220Publicit)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 20 DECEMBRE 2018
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 8 NOVEMBRE 2018.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 18-148 DU 26 OCTOBRE 2018.
« DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE NOUVELLE « LE MALESHERBOIS » DANS LE CONTENTIEUX AVEC LA SAS PAVI HOLDING ».
DÉCISION N° 18-149 DU 26 OCTOBRE 2018.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES DE LA CRECHE FAMILIALE ».
DÉCISION N° 18-154 DU 26 OCTOBRE 2018.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES POUR LE MULTI-ACCUEIL ».
DÉCISION N° ST 18-030 DU 6 NOVEMBRE 2018.
« MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 – OPERATION CHANGEMENT DES VANNES DU CHATEAU D’EAU DE VAULUIZARD ».
DÉCISION N° ST 18-031 DU 6 NOVEMBRE 2018.
« CONCERNANT LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR L’ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE DE LA SICAP SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT ».
DÉCISION N° 18-159 DU 6 NOVEMBRE 2018.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE D’AVANCES - RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES ».
DÉCISION N° 18-163 DU 6 NOVEMBRE 2018.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES POUR LES REDEVANCES FUNERAIRES ET CONCESSIONS DES CIMETIERES ».
DÉCISION N° ST 18-032 DU 14 NOVEMBRE 2018.
« AVENANT N° 1 SUR HONORAIRES (MARCHE 18P06M) ».
DÉCISION N° 18-167 DU 19 NOVEMBRE 2018.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LES SOTTISES DE BUGGY » AVEC PAHASKA PRODUCTIONS ». DÉCISION N° 18-168 DU 19 NOVEMBRE 2018.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LE CONCERT SANS RETOUR » AVEC SARL ARTS & SPECTACLES PRODUCTION ».
DÉCISION N° 18-169 DU 22 NOVEMBRE 2018.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE DES EAUX ».
DÉCISION N° 18-138 DU 28 SEPTEMBRE 2018 – ANNULE ET REMPLACE.
« ALIENATION DE GRE A GRE DU TRACTEUR – COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ».
DÉCISION N° 18-181 DU 4 DECEMBRE 2018.
« SIGNATURE D’UN CONTRAT POUR UN PRET A LONG TERME AVEC LE CREDIT MUTUEL ».
DÉCISION N° 18-182 DU 6 DECEMBRE 2018.
« PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
RESSOURCES HUMAINES
18-12-RH-01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTES. 18-12-RH-02 APPROBATION DU PLAN DE FORMATION 2019 AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS ».
AFFAIRES GENERALES
18-12-AFG-01 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PITHIVERAIS GATINAIS (CCPG) - TRANSFERT DE LA COMPETENCE FACULTATIVE « CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DU SDIS ». 18-12-AFG-02 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PITHIVERAIS GATINAIS – HABILITATION DONNEE A LA CCPG POUR ASSURER DES MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE.
18-12-AFG-03 PRISE PARTIELLE DE LA COMPETENCE « CULTURE » ET DEFINITION DU PERIMETRE D’INTERVENTION DE LA CCPG.
18-12-AFG-04 AUTORISATION DE SIGNATURE AVEC LA CCPG DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS.
18-12-AFG-05 ACCORD SUR LA PRISE EN CHARGE DES FACTURES RELATIVES AUX TRAVAUX ENTREPRIS DANS LE LOGEMENT DE L’ETABLISSEMENT « AU P’TI PLAISIR » - MANCHECOURT – LE MALESHERBOIS. 18-12-AFG-06 AUTORISATION DE SIGNATURE AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA CONVENTION D’ENTRETIEN MENAGER DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE MALESHERBES. 18-12-AFG-07 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « 30 MILLIONS D’AMIS ». 18-12-AFG-08 AUTORISATION DE SIGNATURE AVEC L’ETAT REPRESENTE PAR LE COMMANDANT DU GROUPEMENT DE GENDARMERIE DU LOIRET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA VIDEOPROTECTION URBAINE.
♦ VIE ECONOMIQUE.
18-12-ECO-01 OCTROI D’UNE AIDE FINANCIERE – SARL ASIATIME – MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS.
♦ URBANISME.
18-12-URB-01 VENTE DES DELAISSES DE VOIRIE DE LA RUE BASSE – MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS.
♦ FINANCES.
18-12-FIN-01 DELIBERATION RECTIFICATIVE DE LA DOTATION D’INVESTISSEMENT AUX COMMUNES DELEGUEES POUR 2019.
18-12-FIN- 02 DECISION MODIFICATIVE N° 2018/05 – OPERATION D’ORDRE. 18-12-FIN-03 DECISION MODIFICATIVE N° 2018/02 – BUDGET EAU.
18-12-FIN-04 AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET PRINCIPAL.
18-12-FIN-05 AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET EAU.
18-12-FIN-06 AUTORISATION DE PROGRAMME – BUDGET PRINCIPAL.
18-12-FIN-07 AUTORISATION DE PROGRAMME – BUDGET EAU.
18-12-FIN-08 APPROBATION DE LA REVISION LIBRE DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION – REALISATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DU MALESHERBOIS.
18-12-FIN-09 INSTITUTION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – FIXATION DU MONTANT 2018. 18-12-FIN-10 TARIFS DES SERVICES 2019.
♦ CULTURE-ANIMATION-LOISIRS-VIE ASSOCIATIVE.
18-12-CAL-01 MODIFICATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PARTAGEE - MAISON DE VILLE ET DES ASSOCIATIONS (MODALITES DE GESTION DE LA SALLE DE REUNION).
♦ VIE SPORTIVE.
18-12-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU « CLUB D’EDUCATION CANINE ». 18-12-SPO-02 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’ECOLE MAZAGRAN.
♦ AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
18-12-SCOL-01 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE SAINTE JEANNE D’ARC. 18-12-SCOL-02 AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD PASSE AVEC LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES MUSICAUX RURAUX.
♦ PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE.
18-12-EAU-01 ADOPTION DES TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 2019 – BUDGET DU SERVICE DE L’EAU POTABLE.
♦ TRAVAUX.
18-12-TRAV-01 ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE « TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE DE LA CHARLOTTERIE – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES » - 18P09T. 18-12-TRAV-02 ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE « AMENAGEMENT D’ITINERAIRES DE PROMENADE EN BORDURE DE L’ESSONNE – TRANCHE 1 » - 18P10T.
18-12-TRAV-03 ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE « ETUDE DES BASSINS D’ALIMENTATION DES CAPTAGES – PHASES 4, 5 ET 6 » - 18E01S.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 20 DECEMBRE 2018 A 20H00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.