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Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - xe6h405qkbkq8wc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 5 mai 2023
9h30 Convocation : 28 avril 2023 Affichage : 12 mai 2023
La séance est ouverte à 9h30, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, JOUILLEROT Jérémy, KUENZLI Eric, MAGNIN-FEYSOT Pierre, MARTIN Pascale, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, VIENNET Eric, GUERARD Eddy, VIPREY Philippe
Absent excusé : VIEILLE Thierry, BOUQUET Marie-Laure
Secrétaire de séance : Madame MARTIN Pascale a été élue secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 25 mars 2023.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Travaux Champs Rayé : avancement des travaux_Travaux des vestiaires du stade : décompte général définitif_Terrain synthétique : point sur le projet (début des travaux, notification de marché, ordre de service)_Proposition prêt relais Crédit Agricole_Recrutement : pointsur la démarche_Sortie en forêt_Point sur les locatifs_Questions diverses
I. Travaux Champs Rayés : avancement des travaux
La mise en place des enrobés est prévu pour cette fin de mois, et début juin. Durant 2 jours les routes seront totalement coupées, les riverains devront prévoir leurs déplacements. Surcoût : déplacement de deux luminaires gênant pour le cheminement piéton sur le trottoir travaux réalisé pas l’entreprise BALOSSI (2 x 1100€). Enfouissement des réseaux (prise en charge SYDED coût résiduel pour la commune : 26 000€). Branchements définitifs pour les particuliers en fin d’année ou débit 2024.
Interrogation sur le schéma de circulation : rappel que celui-ci ne sera pas modifié après les travaux, les priorités à droites seront conservées.
II. Travaux des vestiaires : décompte général définitif
Accord du consuel pour l’installation photovoltaïque, le projet peut se finaliser. Majorité des interventions réalisées suites aux réserves émises ; dernières réserves : étiquetage départ chaufferie ; rosaces au plafond des anciens vestiaires : bilan financier final, total des différents lots : 504 366 €.
Les soldes de subventions restent à se finaliser afin de connaitre leurs montants définitifs.
III. Terrain synthétique : point sur le projet (début des travaux, notifications de marché, ordre de service)
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes Validation des logos des financeurs qui seront affichés au démarrage des travaux. Les notifications de marché ont été transmises.
Les premières réunions de coordination ont eu lieu : validation de l’implantation, branchement.
L’ASGV s’occupera de démonter la main courante, ainsi que les poteaux.
La commune se charge de retirer la barrière de barbelé.
Les travaux débuteront après la semaine de l’ascension.
Prochaine réunion jeudi 25 mai. Les réunions de chantier auront lieu les jeudis.
IV. Proposition prêt relais Crédit Agricole
Possibilité d’un financement à l’aide un prêt court terme (24 mois) afin d’amorcer les travaux en attente de versement des subventions.
- Taux variable : 3.78%
- frais de dossier : 625€
- Montant : 500 000€
Accord du conseil municipal.
V. Recrutement : point sur la démarche
Aucune candidature reçue à ce jour. Les recherches seront poursuivies (relance du CDG). La formation FCO de Brigitte est annulée, recherche d’une nouvelle formation afin d’assurer la reprise du transport scolaire. La mission continue d’être assurée par Madame MOUGIN Annie.
VI. Sortie en forêt
La sortie pédagogique préparée et organisée par l’ONF a été repoussée (annulation du premier sorite le vendredi 5 mai)
Sortie en forêt de fin d’année des deux écoles : mardi 4 juillet.
Une réunion de préparation sera planifiée.
Voyage scolaire de l’école publique, une subvention de 40€ par élève voyageur sera versé.
VII. Point sur les locatifs
Au 1er mai : augmentation des loyers de deux appartements selon le programme voté l’an passé. Un troisième appartement verra son loyer augmenter au 1er juin.
VIII. Questions diverses :
- Embellissement du fleurissement du village (arbustes résistants type lavande) sur les espaces identifiés (fontaines, jardins).
- Demande de syndicat des eaux de la Haute-Loue pour la participation au groupement de contrôle des poteaux incendie. Accord du conseil Municipal.
- Réfection du chêneau des vestiaires du stade : devis 1 977.12€. Le Conseil Municipal décide de reporter les travaux.
- Proposition du SYDED pour la mise en place d’un groupement de commande pour l’entretien de l’éclairage public. Le coût : 20€ par point lumineux. Refus de la proposition, l’installation actuelle est opérationnelle avec diminution de l’éclairage de 80% au milieu de la nuit.
- Reversement de la TTCFE du troisième et quatrième trimestre 2022 : 2 733.95 € - Réunion publique du PLUI programmée : un affichage sera réalisé.
- Vélo Club Morteau Montbenoit, demande de subvention pour le test chronométré (montant 500€) à l’occasion de la fête du village, le Conseil Municipal donne son accord.
- Cérémonie du 8 mai aux monuments aux morts à Orchamps-Vennes à 11h00, et à Guyans-Vennes le 7 mai à 19h00.
- Fête des mères : demande d’organisation au Restaurent du Commerce et à la boucherie Normand. La date retenue est le 2 juin à 19h30 à la salle des fêtes. Une communication sera réalisée sur le site internet ainsi que les affiches d’inscription à la boulangerie.
- Proposition de mise en place d’une prime d’astreinte attachée au poste d’agent technique polyvalent. Le Conseil Municipal donne son accord.
- Demande d’installation d’un point de déchets verts : Impossibilité, les points de collecte restent les déchèteries identifiées sur le territoire, celles-ci sont équipées en conséquence.
Fin du conseil 22h30