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Conseil Municipal - Vitry94 CM090325 OrdreJour NS
Ordre du Jour - Vitry94 CM090325 OrdreJour
Document publié le Vendredi 6 mars 2009 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM090325 OrdreJour)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Industrie,
1
ville de vitry sur seine
DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2009
3ère séance
Vitry-sur-Seine, le 6 mars 2009
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
MERCREDI 25 MARS 2009
à 20 H 45
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour des questions inscrites.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération
distinguée.
LE MAIRE
Alain AUDOUBERT 2
- Appel nominal,
- Désignation d’un secrétaire,
- Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 10 mars 2009
QUESTIONS INSCRITES A LA SEANCE
DU 25 MARS 2009
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
300 QUESTION IMPORTANTE
1 Vote du budget primitif de l’exercice 2009 Toutes les commissions
100 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2 Mouvement des effectifs du personnel communal Adm. g ale / Pers. / Fin Architecture
Environnement / Voirie
Ens./Enf./ Form. prof
Culture/Sport/Jeunesse
Santé/ Social
Info./ Com. / Prox. / Citoyenneté
3 Avis du conseil sur la revalorisation du taux de l’indemnité
représentative de logement des instituteurs.
Adm. g ale / Pers. / Fin
Ens./Enf./ Form. prof
4 Remise gracieuse d’une somme due par un agent
communal.
Adm. g ale / Pers. / Fin
200 DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
5 Réforme des vacations funéraires : avis du conseil sur la
fixation du montant des vacations funéraires.
Adm. g ale / Pers. / Fin
6 Modification de la délégation accordée à M. le maire Adm. g ale / Pers. / Fin
300 DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
7 Fixation des taux de la fiscalité pour 2009 Adm. g ale / Pers. / Fin
8 Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures
ménagères pour 2009
Adm. g ale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
9 Programme d’emprunts 2009 Adm. g ale / Pers. / Fin
10 Constitution de provisions pour dépréciation de comptes de
tiers
Adm. g ale / Pers. / Fin
11 Engagement de la commune à augmenter ses dépenses
réelles d’équipement en 2009 : convention à passer avec
l’ Etat
Adm. g ale / Pers. / Fin 3
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
410 DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
12 Renonciation à la propriété du bien «vacant et sans maître»
situé 13 rue des Ardoines,
Amén /Aff écon /Logement
13 Secteur du Coteau : acquisition de la propriété sise 89 rue du
Génie, appartenant aux consorts VOSS, GURY et CLAULIN
moyennant la somme de 140 000 € plus 10 000 € de
commission d’agence
Décision de procéder à la démolition de la construction
édifiée sur la parcelle
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
14 Rues E.Derrien et G.Carré :
Cession à titre gratuit suite à permis de construire d’emprises
sur des parcelles de terrain nu sises 57 à 63 rue E.Derrien,
appartenant à la SCI « Le clos des Lilas »
Amén /Aff écon /Logement
Environnement / Voirie
15 Participation financière de la Ville au fonds de solidarité pour
l’habitat (FSH) pour un montant de 11 900 €
Amén /Aff écon /Logement
Santé/ Social
Adm. g ale / Pers. / Fin
16 Plan local de l’habitat - ZAC Concorde Stalingrad
- garantie communale à la société EFIDIS pour un
montant total de 906 471 euros destinés à la
construction d’une résidence sociale pour jeunes
travailleurs
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
17 - convention avec la société EFIDIS relative à la
garantie précitée
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
18 - convention avec la société EFIDIS et l’Association
pour le logement des jeunes travailleurs (ALJT)
relative aux modalités de réservation et d’occupation
des logements en contrepartie de la garantie précitée
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
OPH de Vitry :
19 - Avenant n°43 au contrat de gérance passé avec
l’organisme pour la gestion des immeubles acquis par
la commune : propriété sise 16 avenue d’Orléans
Amén /Aff écon /Logement
20 - programme des travaux à effectuer en 2009 dans les
immeubles de la ville pour un montant de 200 000 €
maximum et avance de trésorerie d’un montant de
100 000 euros
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
Opération d’intérêt national - ZAC RN305 sud :
21 - Bilan de la concertation préalable à la création de la
ZAC
Amén /Aff écon /Logement
Environnement / Voirie
22 - Approbation du dossier et demande de création de la
ZAC
Amén /Aff écon /Logement
Environnement / Voirie
420 DIRECTION ARCHITECTURE – ESPACES VERTS
23 Reconstruction de l’école élémentaire J. Verne :
- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre
Architecture
Enseign/Enfance/Form prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
24 - Lancement de la procédure de passation et autorisation
à M .le maire de signer le futur marché de travaux
Architecture
Enseign/Enfance/Form prof
Adm. g ale / Pers. / Fin 4
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
25 Lancement de la procédure de passation et autorisation à M
.le maire de signer le futur marché pour la fourniture et la
pose de matériels de grande cuisine.
Architecture
Enseign/Enfance/Form prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
26 Avenant n°1 au marché passé avec l’entreprise EIFFAGE
CONSTRUCTION pour la reconstruction de l’école
maternelle Louise Michel.
Architecture
Enseign/Enfance/Form prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
27 Aménagement d’un terrain tout-temps au stade Roger
COUDERC : approbation du programme des travaux et de
l’enveloppe financière prévisionnelle.
Architecture
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. g ale / Pers. / Fin
ANRU Balzac Touraine Marronniers:
28 - Lancement de la procédure de passation et autorisation
à M. le Maire de signer le futur marché de travaux
d’aménagement du square Balzac.
Environnement / Voirie
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
29 - Autorisation à M. le Maire de déposer la déclaration
préalable de travaux y afférent.
Environnement / Voirie
Adm. g ale / Amén /Aff écon
/Logement rs. / Fin
ZAC du Port-à l’Anglais :
30 - Lancement de la procédure de passation et autorisation
à M. le Maire de signer le futur marché des travaux de
réhabilitation et d’extension du square Charles Fourier.
Environnement / Voirie
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
31 - Autorisation à M. le Maire de déposer la déclaration
préalable de travaux y afférent.
Environnement / Voirie
Amén /Aff écon /Logement
Adm. g ale / Pers. / Fin
32 Classement des biens meubles « arbres et arbustes » en
section d’investissement.
Environnement / Voirie
Adm. g ale / Pers. / Fin
430 DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
33 Mise en conformité des installations d’assainissement
privatives de l’impasse Marie Sorin Defresne (phase 1).
Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Seine
Normandie.
Environnement / Voirie
Adm. g ale / Pers. / Fin
34 Lancement de la procédure de passation et autorisation à M.
le maire de signer le futur marché pour les aménagements
de sécurité et la construction de trottoirs en 2009.
Environnement / Voirie
Adm. g ale / Pers. / Fin
35 Adhésion de la commune à l’association « Natureparif ». Environnement / Voirie Adm. g ale / Pers. / Fin
36 Avis du conseil sur l’adhésion au SIGEIF de la commune de
Jouy-en-Josas (Yvelines) pour les deux compétences
« gaz » et « électricité ».
Environnement / Voirie
37 Avis du conseil sur les modalités de concertation avec les
habitants et les associations locales dans le cadre de
l’élaboration du plan de prévention des risques
technologiques (PPRT) liés au dépôt pétrolier BP sis 5 rue
Tortue à Vitry-sur-Seine.
Environnement / Voirie 5
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
510 DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS
38 Avenant n°4 à la convention passée avec le SIDORESTO
décrivant les modalités de fourniture des repas.
Enseign/Enfance/Form prof
Santé/ social
Adm gén/pers/ finances
39 Avenant n°4 à la convention passée avec le Ministère de
l’économie, des finances et de l’industrie pour l’accès du
personnel de l’hôtel des finances de Vitry-sur-Seine au
restaurant communal Makarenko.
Enseign/Enfance/Form prof
Adm gén/pers/ finances
40 Annexe n°29 à la convention générale de coopération
souscrite avec l’association Vacances - Voyages - Loisirs.
Enseign/Enfance/Form prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
41 Approbation du projet de convention type à passer avec les
Principaux des collèges du 6ème district pour les repas pris
par les élèves de CM2 dans le cadre d’un stage d’intégration
en 2009.
Enseign/Enfance/Form prof
Adm. g ale / Pers. / Fin
42 Projet de réussite éducative (PRE) : convention à passer
avec le CCAS pour la mise à disposition de moyens.
Enseign/Enfance/Form prof
Santé/ social
Adm. g ale / Pers. / Fin
520 DIRECTION CULTURE -SPORTS-JEUNESSE
43 Adhésion de la commune aux associations culturelles
professionnelles dans le cadre du développement du
partenariat avec la bibliothèque Nelson Mandela et pour la
promotion de la lecture et de la formation auprès de
différents publics.
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. g ale / Pers. / Fin
44 Fixation des tarifs des projets culturels. Culture/Sport/Jeunesse Adm. g ale / Pers. / Fin
45 Fixation des tarifs des projets à caractère solidaire. Culture/Sport/Jeunesse Adm. g ale / Pers. / Fin
800 DIRECTION DE LA LOGISTIQUE ET DU PATRIMOINE
46 Autorisation à M. le Maire à signer les marchés en vue de
l’acquisition de matériel micro-informatique pour l’année
2009. (2 lots).
Adm. g ale / Pers. / Fin
INFORMATIONS LEGALES AU CONSEIL MUNICIPAL
- Rapport d’activité 2007 du syndicat intercommunal de chauffage urbain Choisy-Vitry (S.I.C.U.C.V.).
- Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire : décisions n°3 du 12 janvier 2009 ; n°4 du 20 janvier 2009 et du n°5 et n°6 du 10 février 2009