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Compte-Rendu - uqvnb92m81jn4bm
Séance - 9icizn1063xrpvc
Conseil Municipal - r6lugauq3lrpy7f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lurs.
Lien du pdf (Conseil Municipal - r6lugauq3lrpy7f)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
République
Française
COMMUNE
DE
LURS
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
Nombre
de membres
ES
Séance
du
mardi
07
mai
2024
en
exercice:
9
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
sept
mai
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le 02
mai
2024,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Claire
BENTOSELA.
Présents
: 8
Sont
présents:
Claire
BENTOSELA,
François
PREVOST,
Jacqueline
Votants:
8
NOIRAULT-LADET,
Michel
GIVAUDAN,
Yves
CLEMENT,
Myriam
SCIUTTI,
Karine
MASSE,
Françoise
REYNE
Représentés: Excuses:
Denis
GREGOIRE
Absents: Secrétaire
de
séance:
François
PREVOST
Objet:
AVENANT
NUMERO
1 MARCHE
TRAVAUX
RESEAUX
EAU
- DESCENTE
DU
SERRE
- LA
POMPE
-
LES
MERRAS
- DE
2024
025
Monsieur
le
Premier
Adjoint
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
les
raisons
techniques
qui
obligent
à
voter
un
avenant
pur
la
finalisation
des
travaux
sur
le
réseau
d'eau
(Descente
du
Serre,
La
Pompe
et
les
Méras).
Ces
travaux
ont
été
approuvés
par
délibération
n°
DE-2023-041
du
11
octobre
2023
et
l'ordre
de
service
signé
le
16
novembre
2023
pour
un
montant
de
419
096,95
€
HT.
Il
rappelle
que
la
base
subventionnable
de
cette
opération
est
de
526
668,38
€
pour
les
réseaux
et
27
272
€
pour
la
pose
de
vannes
de
sectorisation.
Des
travaux
complémentaires
doivent
être
entrepris
pour
achever
ce
projet
ambitieux
dans
les
meilleurs
conditions
et rendre
un
meilleur
service
aux
usagers.
Les
co-titulaires
du
marché
souhaitent
sous-traiter
une
partie
des
revêtements
de
voirie
à la société
EIFFAGE
de
Malijai.
OUÏ
CET
EXPOSE
ET
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L’UNANIMITE,
APPROUVE
l'avenant
numéro
1 pour
un
montant
de
90
000,00
€
AT
ACCEPTE
de
sous-traiter
une
partie
du
marché
en
particulier
les
revêtements
de
voirie
à la société
EIFFAGE
de
Malijai.
CONSIDERANT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
eau
et assainissement
2024
de
la
commune
de
Lurs,
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
actes
afférents
à ce
dossier.
Ainsi
fait
et délibéré les
jours,
mois,
ans
que
dessus.
Pour
copie
conforme
Objet:
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
EAU
- ASSAINISSEMENT
2024
- NUMERO
1 -
DE
2024
026
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le budget
de
l'exercice
2024
voté
le 9 avril
2024,
Vu
l'avis
du
chef de
poste
de
la Trésorerie
sur
le report
des
restes
à réaliser,
Madame
le Maire
demande
au
conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
les
modifications
du
budget
Principal
comme
suit
:
1 Section
d'investissement
dépenses
- Nouveaux
crédits
:
e
Compte
2156
Matériel
spécifique
d'exploitation
- opération
102
+ 69
021,00
€ I.D.
e
Compte
131
Subvention
d'équipement
+69021,00€
LR.
Section
d'investissement
dépenses
- Virements
de
crédits
:
e
Compte
2156
Matériel
spécifique
d'exploitation
- opération
102
+13
925,00
€ ID.
e
Compte
203
Révision
schéma
directeur
eau
potable -
opération
100
- 5 000,00
EI.D.
e
Compte
020
Dépenses
imprévus
d'investissements
- 8 925,00
€EI.D.
e Section
d'investissement
dépenses
- Virements
de
crédits
entre
les sections
:
e
Compte
2156
Matériel
spécifique
d'exploitation
- opération
102
+7
054,00
€ ID.
e
Compte
022
Dépenses
imprévus
de fonctionnement
-4251,00€F.D
e
Compte
61523
Entretien,
réparation
réseaux
d'eau
- 2
803,00
€
F.D.
e
Compte
023
- chapitre
042
Virement
section
invetissement
+7
054,00
€ F.D
e
Compte
021-
chapitre
040
Virement
section
fonctionnement
+7
054,00€
IR.
OUÏ
CET
EXPOSE
ET APRES
EN AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À
L'UNANIMITE
DES
MEMBRES
VOTANTS
AUTORISE
Madame
le
maire
à
inscrire
les
crédits
ci-dessus
en
section
d'investissement.
AUTORISE
Madame
le maire
à effectuer
les
viremetns
de
crédits
ci-dessus
AUTORISE
Madame
le maire
à signer
tous
les actes
consécutifs
de
cette
décision
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Madame
le
Maire,
Claire
BENTOSELA