Procès Verbal - PV 2022.05.19

Documents similaires

Procès Verbal - PV 2023.07.28

Procès Verbal - PV 2025.01.20

Procès Verbal - PV 2023.01.19

Procès Verbal - pv cm du 9 janv 26

Procès Verbal - PV CM 2026 04 17

Procès Verbal - PV 2024.07.01

Procès Verbal - PV 2022.06.16

Procès Verbal - PV 2023.12.22

Procès Verbal - PV CM 20 OCT

Procès Verbal - PV 2022.11.25

Procès Verbal - PV 2022.05.19 Document publié le Mercredi 19 janvier 2022 par la commune de Génissieux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2022.05.19)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, PROGES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL, MUNICIPAL,

DU JEUDI 19 MAT 2022 À 20H

mb da membres ant a Conseil an No do an 6 2

are do one qu Pa Dal dl coca el dia

L'ANTEUMLLE MNGT-DEUX ati DIX NEUF MAI à 20 00, le Conso fn do Bérissiax, régulesement conroqué, 's/ état nombre pren para, dns lieu hat de ses sbaoes sus lapréidve do Manseur Chan BORDAZ, Maire, PRÉSENTS : Chris BORDAZ, Mare : Michel CHAPET,

Hélène PRAL fran Plere CAILLET, Calheita PRLTIER, soins ; Mate MOURIER, Jane EFTING, Beat ROLËN, Jasaph GELUER, Gotns FHAE, Noalo TISBEYRE, Patrie LEMAITRE, Giles BRAGHINI al Ole SA ADINI PROGLRNTION : René PRRRFAULT à Ghrisfan RORDAZ.

ABSENT lexañdia BONOD-FERRIEUX,

role TISSEYRE a 06 éuo saorlare,

Avant 'oiveriuie do fa séance Monsleur le Mere présente, à l'ensemble des consellers muriolpate présents, Mie Amélie FILOSA, nouvele diectics du service périscolaire el extrescalalte en remplacement de Mme Oriana MANAUD. Tllulare d'un DEUST qui luf permet dessu la direction du oentio do llirs, Mine FILOSA a pris ses fonctions Je 05 avr 2022.

M. Emmanuel GRENIER, Président de l'assocfatlan « le Gomité des Fètes », accompagné de M. Frédéric POCHON, présente à l'onsemble du consel municipal eur projet de fête famile qu sera organisée le samedi {1 juin 2022 au stade de fontbal, Gele-ci sera composée d'un concous de pétanque sulvi d'une salée moules-files pour terminer par un fau d'artico, Afir de relancer la te du lage après deux années sans acuité, le présidont demande une aide financière pour le trage dur eu d'atifce. la décision sera Pise prochalnemont,

Le quorum étant aftelnt, le conseï municlpal pout donc valabtement aéfipérer,

Lecture et apprôballon du compte rendu du sonsell municipal dur 19 avt 2022 à l'umarité.

DELIBÉRATIONS

SYNDIGAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L'HERBASSE : Groupoment de commande reltlà 'élaboretion des, s

Gormunaux de Défense Extéreure Contre l'incendie (SCDECI) ette schéma dre dimenfafon en eau poieble du Syndicat, Monsieur

Mira rappelle la convertion de groupement qu lo les 19 communes du Syndicat des Eaux de l'erbasse au Syndicat ain d'engager is SCDEGI ete

schéma directeur d'alnentation en eau potablo du synclcat. Comple enu de l'actualté relaie à la réglementation DECI, la commissfon de sui a faltle choix da poursuivre sans Tepot la démarche de groupement relaie à l'élaboration des SCDRCI ef notamment l'ttibullon des marchés en cours avant le mois de juilet. La commlseton d'appel d'offre a attribué Le marché au Bureau d'études NALDEGO pourun montant de 638.595,60 €uros HT pourla réalisation d'un schéma diecteur d'almentation en eau palable et de modéllsation du fnoflamnement d'équipements de DECL Vote à funaninité.

COMMISSION AGTION SQCIALE ET ATTRIBUTION DES LOGEMENTS LOCATIFS - remplacement de deux membres

démissionnatres

Mosdèntes Sévoino PIAT et Christelle POINAS AMIARD, dérissionnaires, sont remplacées par Mme Corne FHIAL e M. Oliver SALADINI au sein dé la cormisslon action sociale et altibutlon des logements kwaffs, Vote A luranimité.

COMMISSION INFORMATION ET COMMUNICATION — remplacement du

Fo Sévene PIAT, démisslonnai, ost remplacéo par M. Jean-Pierre CAILU Voie À l'unanimité.

embre démissionnalte

au soin de la cominlssion information et comraualcatlon.

COMMISSION ASSOCIATIONS ET PERISGOLAIRES

Mmo Ghistelle POINAS AMARD, démissionnaire,

bériscolaires, Vole à l'unanimité.

remplacement d'un membre démissionnaire

reriplacé par Mme Hélène PRAL au sein do fa cutrmission assoctalons et

SENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE remplacement de deux mabres démissfonnalres Mesdames

Séverine PIAT at Christelle POINAS-AMARD, démissionneites, sont remplacées par Mess

LEMAITRE, Vois à Rinanimié,

urs James EPTING et Patrick

TERRITOIRE D'ÉNERGIE DRONE travaux d'enfotissemont des réseaux Slochlaues Montée du Pavé: approhaffon du profet Le synédpat Terlire d'Energie Drôme soumet au conseil un proet 'enfauissament des réseaux électrquos sur La montée du Pavé. Montant des travaux HT 51.477,88 Euros dont une baïiclpation financière communale de 18.077,26 Euros, Vote par À abstentlon et 14 QUE,

TERRITOIRE P'ENERGIE DROME - travaux d'enfoutssemont des réseaux téléphoniques Montée du Pavé : aparobatlon du proet Le syndicat Terloïro d'énergie Drôme somel au conseil un pret d'enfouissament der réseaux télécom sur la montée du Pavé. Montant des travaux HT 44.969,52 Euros dontune parficpaon financlère commune de 11.978,61 Eros. Vols par { abstenton ot 14 OÙPERSONNEL COMMUNAL - tnt lon sur l'instauration des lignes directrives de gestion Dars 18 cadre d'une stralégle pluriannuel de plolage des ressources humaines etles oflontations généralos en atière de promotion et de valorisation dos parcours professionnels des agents, event au Maire d'instaurer les lgnes directices de gestion après avis du Comité Technique du Centre de Gosllun de la Drôme, Mises en place pour la durée du mandat, oles définissent les enjeux ot les objectifs do la pullique a ressources humaines tenant compte de la sluatian des effects, des métiers et des compétences, Lies peuvont fire l'objet d'une révision à tout momentet sont communicables aux agants. Vote À fran

PLAN LOGAL D'URBANISME anprobatjon de la modification n°4, Monsieurlo Male rappelle eur consalreuniclpal

que fa modification nf du Plan Local d'Lbanisme, preserts par anëté du 08 septembro 2021, a pourobfecif

= d'adapler es Hnilos du zonage ent les zones LA et UD, UD et Ulet UD ot Us, lin de prendre en compte des Bvohiions du contexte,

de compléter les proteclians au fre du paysage ef du potion sur certains socleurs du centre vilage, 3--de mettre à jour et modifier les emplacements réservés, À d'adeplor te réglement éci sur dents points de détal concernent implantation des canstnitions en zones UA at

LI plusieurs pots de l'aspect extérieur des constuetlons, les espaces protégés, les caractéristiques de Ia zone Us, do e préciser en ce qui

concerne la hauteur maximale on secteurs UDh et UDha td le compléter pour favoriser la mitwaislion des accès en cas da dhision. parelaire,

5d'adapter l'OAP n°2 etd'ajouter une OAP pour un ténementindustiel décaffecté en vue de sa mutallon vers l'atitel. Calte madficalion du PLU n'a pes été soumise à évaluatlon emronnomentale, els a té noftiée pour avis aux personnes pubiques et sous à enquête publique du 02/03/2022 au 25/03/2022

Auvu du rapport cldes conclusions moliées ave aus faverale asso de 4 recommandations du commissaire enquêteur, la mailfcation n° du PLU est approuvée par ahslonfion, À non et {3 oui.

FONGIER - reprise de voiria ct Intégration dans. le domaine publie. de la parcolle AG 260 située rue Louis Joudl Dans le cadre de l'opération de reprise des voiles ettrotiolrs à htégrer dans le domalne publ, les propriétaires do fa parcelle AG 280 d'une surface de 165 m? sikiäo ruo Logis

Joud, ont demandé la çesslon à 'euro symbolique. Vote à l'unanimité.

CENTRE DE LOISIRS DES VAGANGES - modification du règlement de fonctionnement

Monsieur le Maire propc souplr le règlement de fonctlonnement du centre de loisirs des vacances en offrant{a passlblité d'inscrire son onfant au rlalrmrn 3 jours par semaine, lnseription à la dent journée est supprimée et l'Inscilption à la jouée est obligatoire. Voto à Funanimité.

REDEVANCE D'OGCUPATION DU DOMAINE PUBLIC G:DE Monsieur Mare rappoll au consel que GrDE est

leu de 'acquiter auprès des communes d'una redevance due au tra de loccupallon de doraaine publi (RODP) pour les oiages de disbbulion de gaz naturel, Pour l'année 2022 le montant de a redevance est de 594 Æuros, Vote à l'unainité

INEGS DU MAIRE

- Monsieur ls Maire présonte aux conseillers municipaux les deux projets reçus de SDH et VALRHA pour une construction sur le tènement HORTAN à a so sud-ouest du llage, Afin do prendre psiion sur l'un des proats, chacun poul éludier ls plans, les surfaces, le nombre de logements ef l'intégration avec l'entrée sun du village. À l'unanbraité, lo projet de VALRIM a reçu l'assentiment des conseillons muticipaux,

- Les travaux reflfs à la grêle sont tennis, les demandes de déblocage des subventlans vont ëro déposées.

RAPPORT DES COMMISSIONS

ENANCES (Michal CHAPET,

= M. l'adJoint aux finances a ragu le conseller aux décideurs locaux de la DDFIP pour une aralyso de Ia silualion financière de la communs. Gele-el est saine et est située dans la moyenne départementale,

- Le budget de fonctionnement est sonsommé à 35% au #5 mai 2022.

“FRAVAUX {Michel GHAPET)

- Le dossier de Ha réfewtion de la RU 608 route de viaurs est passée on commission financière départementale. Le montent de la subventlon départementale se monte À 22 % du projet. La Communauté d'Agglomération prend en chaige la paris eaux pluviales, soit 5 % du projet.

VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINE = Lo vide grenler aura

eu e dimanche US jui dans Li rue Simon Chopin et sur place du Champ de Mars, - La fôto de la musique ef la kermesse auront

leu le vendredi 24 juin 2027.

FSOCIAL {Hélène PRAL)

Paricipatlon à l'inauguration du jardin thérapoutique de [a résidence Ciairofond à l'Hôpital de Romans le 02 mal - Partcipalion à la conférence « maltraitance des personnes Agéos regards croisés » à Chatuzange le Gaubot le 10 mai

- L'assemblés générale de TAUMR aura feu le vendre 20 mai à 20h.

- L'essanblée générale des denneurs de sang aura leu également o vendredi 20 mal à 20h.

- La prochaine réurion du GGAS aura Heu le mat 7 juin à 18h.

- La comimisslon atflbufon des logements aura lieu Le marc 7 juin à 1h.

PLAN VELO INTERCOMMUNAL (Bemard ROLLIN)

ILest constitué un groupe de travail composé de James EPTING, Oliviar SALALINE, Christian BORDAZ et Joseph CELLIER pour travailler sur la rédaction de fa charte. La réunion est prévus io mercredi 8 Juin à 49h20.

URBANISME {Catherine PELTIER]

= Compte rondu de la réunion de la commission d'ubanisme da 44 moi au cours de laquofs à été donné un rofus d'une division au chain de Ravaison. La prochains réunion de [a commission aura leu fe kmdïi 13 juin à 18h80,

- Un réunion d'infaaon on urbanisme est orgarlsés aver tous les consellets Mléressés le vendedi 40 juin à Sh en maire por expliquer en détei la modification dus PLU,

EMBELLISSEMENT (James EPTING

- Le Départemant a programmé une visite du village.

TRAVAUX oseph SELLIER)

EGLISE : la uit pare soln sera réparéo début in,

haussée de l'anclenne male ; pour a cxbation d'une ouverture, un dossier d'ERP sera déposé par un archllect. noerble polyuser er salle de réunion : fes devis sont en alfente du dépôl completdu dassler dé subvention auprès de FEta.

TRAVAUX (Jean-Pierre CAILLET]

Ie maçon a réparé les défauts constatés,

-les ciaches ont été remises en service.

- les travaux de modification du hall d'accueil de Ia mairie sonten attente du dépôt complet du dossier de subvention auprès de l'Etat.

L'ordre du jour étant épuisé, le Maire lève a sbance à 23h00.

Prachein conseil meniclpal:Jeudt 46 Juin 2027 (sous réserve da modification)

Le Maire, La secrétaire,

î