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Déliberation - D2023 73
Déliberation - D2023 64
Déliberation - D2023 86
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 86)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/12/2023
L'an deux mille vingt-trois, le sept décembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 11 Etaient présents :
M. BERTHE Laurent, M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. Nombre de suffrages: 12 | GILLAUX Pascal, Mme GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, M. METZ Christophe, Mme PAILLIOT Sandrine
Procuration(s) :
Date de convocation Mme RAGUET Sandrine donne pouvoir à Mme LAMBERT Pascale
01/12/2023
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
. . l Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après [jme ENGRAND Emeline, Mme RAGUET Sandrine, Mme TEDESCHI Marie dépôt en Préfecture le :
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme PAILLIOT Sandrine
et publication du :
12/12/2023
2023-86 : SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL LE LIEN POUR L’ALSH 2023.
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que les élus de Fromelennes et de Rancennes avaient décidé de reconduire leur association pour une activité de loisirs sans hébergement (l ALSH) pendant les vacances d’été pour les enfants des deux communes âgés de 6 ans à 14 ans inclus.
L'animation de ce centre a été confiée au Centre Social Le Lien de Vireux - Wallerand qui a sollicité une subvention de 4 194,30 € pour l’organisation de cette dernière.
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Vote une subvention de 4 194,30 € € au Centre Social Le Lien de Vireux - Wallerand pour l’organisation du centre de loisirs.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibérédles jours, Âois et an que dessus.
bisté les membres présents.
LS conforme.