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Procès Verbal - 09.10.2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le neuf octobre deux mil vingt-trois à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 23 3. .5 5. .1 1
Examiné le 09/10/2023 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 23 3. .5 5. .2 2
Examiné le 09/10/2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023 - Approuvé
2023.5.3
Examiné le 09/10/2023 – Mise à jour du tableau du conseil municipal – Pas de vote
2023.5.4
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2023.5.5
Examiné le 09/10/2023 – Décision modificative n°1 : Budget Eau-Assainissement – Approuvé
2023.5.6
Examiné le 09/10/2023 – Restauration de l’ancien chœur de l’église Saint-Martin : avenant n°2 au lot 1 – Echafaudages / Maçonnerie - Pierre de taille – Approuvé
2023.5.7
Examiné le 09/10/2023 – Travaux de métallerie – miroiterie pour la fourniture et la pose d’une porte vitrée à l’église Saint-Martin : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses – Approuvé
2023.5.8
Examiné le 09/10/2023 – Subvention exceptionnelle au profit de l’Association Sportive de Pfaffenheim – Approuvé
2023.5.9
Examiné le 09/10/2023 – Demande de subvention à la Région Grand Est au titre du soutien au cadre de vie et services de proximité pour la création d’un commerce multiservice – Approuvé
2023.5.10
Examiné le 09/10/2023 – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles au titre de la participation au financement de la restauration extérieure de l’ancien chœur de l’église Saint-Martin – Approuvé
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de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 09 octobre 2023 2023.5.11
Examiné le 09/10/2023 – Demande de subvention à la Région Grand Est pour le soutien au patrimoine classé au titre des monuments historiques dans le cadre de la restauration extérieure de l’ancien chœur de l’Eglise Saint-Martin – Approuvé
2023.5.12
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2023.5.15
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Examiné le 09/10/2023 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 17 octobre 2023 à 10h00
Affichée le 17 octobre 2023
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