Arrêté - A20230210 069

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Arrêté - A20230210 069 Document publié le Samedi 11 février 2023 par la commune d'Ussel. Lien du pdf (Arrêté - A20230210 069)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, {/e Ç el

Folio n°054-v

ARRETE MUNICIPAL n° A20230210-069 Mairie d’Ussel

Département de la Corrèze Service Pôle Aménagement

République Française Type Réglementation de la circulation

Matière 6.1 | Libertés publiques et pouvoirs de police - police municipale Objet Manifestation

Date Samedi 11 février 2023

Lieu Diverses rues

Le Maire d’Ussel,

- Vu le Code de la Route et notamment les articles R.411-25 à R.411-28 et R.411-1 à R.411-9 ;

- Vu le Nouveau Code Pénal - article R.610-5 ;

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2213-2 ;

- Vu l'avis favorable du Conseil Départemental en date du 10 février 2023

- Vu l'arrêté du 2 juillet 2001 réglementant la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes, rue des Plaines Saint Pierre 3

- Considérant qu'il est nécessaire de réglementer la circulation des véhicules à l’occasion de cette manifestation ;

Arrête,

Article ?: A l’occasion du défilé, samedi 11 février 2023 de 9h30 à la fin de la manifestation, la circulation de tous

les véhicules est interdite :

- Rue des Récollets

- Avenue Thiers (RD1089)

- Rue Michelet dans la partie comprise entre l’avenue Thiers (RD 1089) et la rue Alphonse Chabrat, - Avenue Turgot (RD 1089}

- Rue des Trichoux

- Rue des Postes

= Surla RD 1089, partie comprise entre la rue des Plaines de Saint Pierre et le carrefour Giratoire RD157/RD1089

- Sur la RD157{route de Panty} partie comprise entre la sortie du Centre Commercial et le carrefour Giratoire RD157/RD1089

Article 2 : Des déviations sont mises en place :

Pour les véhicules circulant sur l’axe LA COURTINE / CLERMONT-FERRAND € TULLE / BRIVE, dans les deux sens :

Elle emprunte l'avenue Gambetta {RD 982), la route de Neuvic (RD 982), la Route Départementale 982 entre la sortie d'Ussel et le giratoire de Mestes (RD 982 / RD 979) ; la Route Départementale 979 entre le giratoire de Mestes (RD 982/ RD979) et

le giratoire de l'autoroute A89 (RD 979 / RD 1089).

Pour les véhicules circulant sur l’axe TULLE <-> USSEL, dans les deux sens :

Elle emprunte la Route Départementale 979, dans la partie comprise entre le giratoire de l’autoroute A 89 {RD 979 / RD 1089 / À 89} et le giratoire de Mestes (RD 979 / RD 982) ; la route départementale 982, dans la partie comprise

entre le carrefour giratoire RD 979 / RD 982 (giratoire de Mestes) et l'entrée d’Ussel.

Pour les véhiculant circulant sur l’axe USSEL & CHAVEROCHE/ALLEYRAT dans les deux sens :

Elle emprunte l'avenue Gambetta (RD 982), la route de Neuvic (RD 982}, par la Route Départementale 982 entre la sortie

d'Ussel et le giratoire de Mestes (RD 982 / RD 879); la Route Départementale 979 entre le giratoire de Mestes (RD 982 /

RD979} et le giratoire de l'autoroute A89 (RD 979 / RD 1089}, la route départementale 1089, dans la partie comprise entre

le carrefour giratoire RD979/RD1089/A89 et la giratoire de l'Empereur, la rue Georgy Gauthier, l'Avenue Père Jean Louis

Bourdoux, la rue des Plaines de Saint pierre dans la partie comprise entre le carrefour giratoire de ta Goudounèche et la rue du Lac et la rue du Lac,Folio n°055

Un accès est maintenu :

- Pour l'accès à la zone de maison rouge, depuis le giratoire de l’autoroute A89 (RD 979 / RD 1089) par la route

Départementale 1089, dans la partie comprise entre le carrefour giratoire RD979/RD1089/A89 et la giratoire de

l'Empereur et la route Départementale RD1089.

- Pour l’accès au Centre Commercial, depuis le giratoire de l’autoroute A89 (RD 979 / RD 1089) par la route Départementale 1089, dans la partie comprise entre le carrefour giratoire RD979/RD1089/A89 et la giratoire de

l'Empereur, la rue Georgy Gauthier, l’Avenue Père Jean Louis Bourdoux, la rue des Plaines de Saint Pierre dans la

partie comprise entre le carrefour giratoire de la Goudounèche et la rue du Lac, la rue du Lac et la route de Ponty (RD157), dans la partie comprise entre la rue du Lac et l'accès au centre commercial.

Un passage est maintenu en permanence pour l'intervention éventuelle des services d'incendie et de secours.

Article 3 : L'interdiction poids lourds rue des Plaines Saint Pierre est levée exceptionnellement le samedi 11 février

2023 de 9 h 30 à la fin de la manifestation, dans la partie comprise entre la rue du lac et la Zone de l'Empereur.

Article 4 : La signalisation réglementaire, conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la

signalisation routière, est mise en place, maintenue en l’état et enlevée par le Pôle Aménagement. Un exemplaire du présent arrêté municipal doit être impérativement affiché aux abords de la manifestation, à la vue de tous.

Article 5 : Monsieur le Commandant de Police, Chef de la Circonscription de Sécurité Publique d’Ussel, Monsieur

le Directeur Général des Services de la Ville d'Ussel, Monsieur le Directeur du Pôle Aménagement et les Agents de

Surveillance de la voie publique de la Ville d'Ussel, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent

arrêté

Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée pour information à Monsieur le Chef du Centre d’Incendie

et de Secours d’USSEL, au SMUR, Monsieur le Directeur Départemental des Territoires, à Monsieur le Directeur du Centre

Routes et Bâtiments d'USSEL, DDT de la Creuse, à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d’Ussel, à

Madame le Maire de Mestes, à Madame le Maire de Saint Angel, Monsieur le Maire de Chaveroche, Monsieur le Maire d’Alleyrat, au Centre Hospitalier d’Ussel, SYMA 89, aux Commerçant, au Pôle Environnement de Haute-Corrèze

Communauté, aux Entreprises Transports en Communs.

Fait à Ussel, le 10 février 2023.

Le Maire,

Vice-Président du

Conseil Départemental de la Corrèze

Christophe ARFEUILLERE

Certifié exécutoire suite à :

Mise en ligne le : 10/02/2023

Notification le :