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Déliberation - 37 2020
Déliberation - 17 2020
Déliberation - 53 2020
Déliberation - 11 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terdeghem.
Lien du pdf (Déliberation - 11 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Changement climatique,
Département
du
Nord
Canton
de
WORMHOUT
Nombre
de
conseillers
en
exercice de
présents
de
votants
Objet : Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
au
sein
des
commissions
de
la Communes
de
Flandre
Intérieure
Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/06/2020
Affiché le
#7
ID
: 059-215905878-20200618-DELIB__11_2020-DE
Arrondissement
de
EXTRAIT
DU
DUNKERQUE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Commune
de
DU
CONSEIL
TERDEGHEM
MUNICIPAL
DE
TERDEGHEM
N°
11/2020
15
Du
18 juin
2020
14 15
L’an
deux
mil
vingt,
le dix-huit juin
deux
mil vingt
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
TERDEGHEM
s’est
réuni
en
Mairie,
sous
la présidence
de Monsieur
le Maire,
suite
à la convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l’avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à la porte
de
la Mairie,
conformément
à la loi.
Etaient
présents:
Bernard
BEUN,
Damien
DEFRANCE,
Irène
VISTICOT,
Louis
BALLOY,
Virginie
DELESTRE,
Brigitte
VERHILLE,
Arnaud
PARENT,
Marie-Josèphe
SANTRAIN,
Nicolas
BEUN,
Laurent
CAILLAU,
François
PATOU,
Florence
GIBAULT,
Florence
VERNIEST,
Dorothée
MALESYS,
Absents
excusés
: Jean-Paul
GIRAUDET
donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire Secrétaire
de
séance
: Dorothée
MALESYS
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir délibéré,
A
l’unanimité,
Propose
de
désigner
les délégués
du
Conseil
Municipal
de TERDEGHEM
au
sein
des
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
de
Flandre
Intérieure
suivantes
:
I —- COMMISSION
AMENAGEMENT
-
URBANISME
- HABITAT
-
TRAVAUX
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
Bernard
BEUN,
Le
Maire
Damien
DEFRANCE
II —- COMMISSION
ENVIRONNEMENT
- ORDURES
MENAGERES
— TRANSITION
ENERGETIQUE
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
Damien
DEFRANCE,
Adjoint
au
Virginie
DELESTRE
Maire Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous
—
Préfecture
de
DUNKERQUE
le
22/06/2020 publication 22/06/2020.
IT
-
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-
CULTURE
- TOURISME
Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
23/06/2020
Affiché
le
Æ
&
ID
:059-215905878-2020061
8-DELIB__11_2020-DE
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
|
Damien
DEFRANCE,
Adjoint
au
Dorothée
MALESYS
Maire
IV
-
COMMISSION
HARMONISATION
DES
COMPETENCES
-
RELATIONS
INSTITUTIONNELLES
ET
ASSOCIATIVES
|
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
Bernard
BEUN,
Le
Maire
Damien
DEFRANCE
V
—-
COMMISSION
PETITE
ENF
ANCE
—
JEUNESSE
-—
ACTION
SOCIALE
— RESSOURCES
HUMAINES
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
Virginie
DELESTRE,
Adjoint
au
Florence
VERNIEST
Maire
VI-
COMMISSION
VOIRIE
- AGRICULTURE
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
Louis
BALLOY,
Adjoint
au
Maire
Laurent
CAILLIAU
VII
-
COMMISSION
GRANDS
PROJETS
- COMMUNICATION
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
Bernard
BEUN,
Le
Maire
Florence
VERNIEST
VIII
-
COMMISSION
FINANCES
Délégué
Titulaire
Délégué
suppléant
Bernard
BEUN,
Le
Maire
Irène
VISTICOT
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
Pour
expéditi
Jours,
mois
et
an
que
dessus,
on
conforme,