Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 269
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 260
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 135
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 124
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2019 CT2 136
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 134
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 420
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 125
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2022 CT2 099
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2019 CT2 725
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 136
Document publié le Jeudi 8 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2020 CT2 136)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
Territoire Métropole Aix- |
du Pays d'Aix Marseille-Provence
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX
SEANCE DU 8 OCTOBRE 2020
PRESIDENCE DE MADAME MARYSE JOISSAINS MASINI
2020 CT2 136
OBJET : Politique culturelle et sportive - Sports - Approbation d'un avenant n°2 à la convention
triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade
Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby
Le 8 octobre 2020, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix, s'est réuni en session ordinaire au Complexe Sportif
du Val de l’Arc à Aix-en-Provence, sur la convocation qui lui a été adressée par Madame le Président du
Territoire le 2 octobre 2020, conformément à l'article L.5211-1 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Etaient Présents : JOISSAINS MASINI Maryse — AMAR Daniel — AMIEL Michel —- ARDHUIN Philippe —
BARRET Guy — BENKACI Moussa — BIANCO Kayané — BONFILLON Béatrice — BOULAN Michel —
BRAMOULLÉ Gérard — CANAL Jean-Louis —- CESARI Martine — CHAUVIN Pascal — CIOT Jean-David — CORNO Jean-François — CRISTIANI Georges — DAGORNE Robert — DELAVET Christian — DESVIGNES Vincent — DI CARO Sylvaine - FERNANDEZ Stéphanie — FILIPPI Claude — FREGEAC Olivier —- GACHON Loïc —- GARCIN Eric —- GERARD Jacky - GOMEZ André — GOURNES Jean-Pascal - GRANIER Hervé — GRUVEL Jean-Christophe — GUINIERI Frédéric —- LANGUILLE Vincent —- MARTIN Régis —- MERCIER Arnaud — MORBELLI Pascale — PELLENC Roger — PENA Marc —- POUSSARDIN Fabrice —- RAMOND Bernard — ROVARINO Isabelle — RUIZ Michel - SERRUS Jean-Pierre — SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre — SLISSA Monique — TAULAN Francis — VINCENT Jean-Louis
Etai(en)t excusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du
Code Général des Collectivités Territoriales : BURLE Christian donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard — CONTÉ Marie-Ange donne pouvoir à PELLENC Roger —- HUBERT Claudie donne pouvoir à PENA Marc — SANNA Valérie donne pouvoir à GRANIER Hervé
Etai(en)t excusé(es) sans pouvoir : CHARRIN Philippe — JOISSAINS Sophie — KLEIN Philippe — MALLIÉ Richard — PAOLI Stéphane — PETEL Anne-Laurence — VENTRON Amapola - ZERKANI-RAYNAL Karima
Secrétaire de séance : BIANCO Kayané
Monsieur Michel BOULAN donne lecture du rapport ci-joint.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020 Métropole Aix-Marseille-Provence
RAPPORT AU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX
Politique culturelle et sportive
Sports
H Séance du 8 octobre 2020
07 1 05
M Approbation d'un avenant n°2 à la convention triennale de mise à disposition
et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David
au profit de la SASP Provence Rugby
Madame le Président soumet au Conseil de Territoire le rapport suivant :
Par délibération n°2013_A150 du Conseil communautaire du 18 juillet 2013, la Communauté du Pays
d'Aix a confié une mission d'étude à la Société Publique Locale d'Aménagement « Pays d'Aix
Territoires » afin d'évaluer la faisabilité d'une modernisation et d'un repositionnement du stade Maurice
David, articulé avec une opération d'aménagement du secteur du Jas de Bouffan.
Au vu du résultat de cette étude, la CPA a déclaré, par la délibération n°2013 A300 du Conseil
communautaire du 19 décembre 2013, le stade Maurice David d'intérêt communautaire et confié à la
SPLA la maîtrise d'ouvrage de cette opération.
Par la délibération n°2019_CT2_347, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 13 juin 2019 a adopté
une convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux
du stade Maurice David au profit de la Société Anonyme Sportive Professionnelle Provence Rugby
pour les trois saisons sportives 2019/2020, 2020/2021, 2021/2022.
La dite convention a pour objet de préciser les conditions de mise à disposition et d'utilisation des
installations sportives et des locaux du stade Maurice David, sis 20 avenue Marcel Pagnol, 13090, Aix-
en-Provence, au profit de la SASP Provence Rugby afin de permettre à son équipe professionnelle
d'évoluer en championnat de France de Pro D2 (2ème division nationale).
Dans le cadre de ses activités professionnelles, la SASP Provence Rugby est co-organisateur avec
l'Europeen Professional Club Rugby (EPCR) de la finale de la Champion Cup qui opposera le Racing
Club Toulonnais (RCT) au Bristol Bears le vendredi 16 octobre 2020 au stade Maurice David .
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020 Métropole Aix-Marseille-Provence 2
A ce titre, la SASP Provence Rugby souhaite pouvoir utiliser le stade dans les mêmes conditions que
lors des rencontres programmées de l'équipe professionnelle de ProD2 : terrain, vestiaires, réceptifs
notamment.
Recevoir le match de finale de la Challenge Cup est un privilège qui s'inscrit dans la continuité de
l'accueil de l'équipe de France A en 2018 et de l'équipe U20 lors d'un match France/ltalie le 7 février
2020.
Le Challenge Cup est une compétition de l'Europeen Professional Club Rugby (EPCR) créée en 1996,
une année après sa « grande sœur » La Champions Cup.
Cette compétition est conçue comme une seconde coupe d'Europe, pour permettre notamment aux
clubs de première division française et anglaise non qualifiés en Champions Cup, de disputer des
rencontres internationales.
L'accueil de cette compétition est également une reconnaissance forte des différentes institutions du
monde du rugby, des efforts portés par le Territoire dans le cadre de la modernisation du stade Maurice
David et du soutien au rugby professionnel.
Le Territoire du Pays d'Aix réaffirme son soutien au développement d'une politique sportive ambitieuse
au service du plus grand nombre en autorisant, par un avenant joint au présent rapport, la SASP
Provence Rugby à utiliser les installations sportives et les locaux du stade Maurice David afin
d'accueillir cette rencontre.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de Territoire de prendre la délibération
ci-après :
Le Conseil de Territoire du Pays d'Aix,
Vu
+ Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
* La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et
d'affirmation des métropoles ;
* La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
* La délibération n°2013_A150 du Conseil communautaire de la CPA du 18 juillet 2013 confiant
une mission d'étude à la Société Publique Locale d'Aménagement « Pays d'Aix Territoires »
(SPLA) afin d'évaluer la faisabilité d'une modernisation et d'un repositionnement du stade
Maurice David, articulé avec une opération d'aménagement du secteur du Jas de Bouffan :
* La délibération n°2013_A300 du Conseil communautaire de la CPA du 19 décembre 2013,
déclarant le stade Maurice David d'intérêt communautaire et confiant à la SPLA la maîtrise
d'ouvrage de cette opération ;
* La délibération n°2014 _B394 du Bureau communautaire de la CPA du 25 septembre 2014
adoptant un nouveau règlement intérieur pour les équipements sportifs ainsi que des
conventions de mise à disposition des équipements sportifs et des locaux au profit des clubs
du territoire, et notamment la convention de mise à disposition des équipements du stade
Maurice David au profit de la SASP le PARC, renommée depuis SASP Provence Rugby ;
* La délibération n°2019 CT2_347 du Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 13 juin 2019
relative à l'approbation d'une convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des
installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence
Rugby pour les saisons sportives 2019/2020, 2020/2021, 2021/2022 :
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020 Métropole Aix-Marseille-Provence 3
+ La délibération n°2019 CT2_725 du Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 12 décembre 2019
relative à l'approbation d'un avenant à la convention triennale de mise à disposition et
d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la
SASP Provence Rugby ;
* La délibération n°’HN 005-8077/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant
délégation du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix ;
* La délibération n°FBPA 029-8299/20/CM du Conseil de la Métropole du 31 juillet 2020 relative
à l'approbation du Règlement Budgétaire et Financier ;
* __ L'avis de la Commission de Territoire Culture et sports du 23 septembre 2020.
Oufï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Délibère
Article 1 :
Est approuvé l'avenant n°2 à la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations
sportives et de certains locaux du stade Maurice David au profit de la Société Anonyme Sportive
Professionnelle Provence Rugby, jointe en annexe du présent rapport, pour accueillir le match de finale
de la Challenge Cup qui opposera le Racing Club Toulonnais au Bristols Bears le 16 octobre 2020,
sans incidence financière.
Article 2 :
Madame le Président du Territoire du Pays d'Aix, ou son représentant, est autorisée à signer l'avenant
et tout document afférent à l'exécution de cette délibération.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020 NE
ONAIX MARSEILLE : MARSEILLE __@. : PROVENCE : PAYS D'AIX
AVENANT n°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION
DES INSTALLATIONS SPORTIVES ET DES LOCAUX
DU STADE MAURICE DAVID
AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE
PROVENCE RUGBY
POUR LES SAISONS 2019/2020, 2020/2021, 2021/2022.
Délibération n°2020 _CT2_..... du Conseil de Territoire du 8 octobre 2020
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
L'E.P.C.I.
La Métropole Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix, 8 place Jeanne d'Arc,
Hôtel Boadès, CS 40868, 13626 Aix-en-Provence cedex 1
représenté par Monsieur Michel BOULAN, son Vice-Président, dûment habilitée à l'effet des
présentes,
ci-après désigné « le Pays d'Aix »,
ET
la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP),
Provence Rugby, 20, avenue Marcel Pagnol, 13090 Aix-en-Provence,
représentée par son Président, Monsieur Denis PHILIPON,
ci-après désignée « Provence Rugby»
01/10/20 Avenant 2 à la convention de mise à disposition du stade Maurice David à Provence Rugby 173
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020 Il est convenu ce qui suit :
Préambule
L'équipe 1 senior de Provence Rugby évolue en championnat de France de Pro D2 de
rugby.
Afin de pouvoir honorer les contraintes d'accueil indiquées par les Organisateurs de
Compétitions, il est nécessaire à Provence Rugby de pouvoir disposer d'un terrain et
d'espaces répondant à certains critères offerts par le stade Maurice David.
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT À LA CONVENTION
Par délibération n°2019 _CT2_347, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix du juin 2019 a
approuvé la Convention ayant pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le
Stade Maurice David est mis à la disposition de Provence Rugby pour l’organisation de son
activité en général et de ses Rencontres Programmées de Rugby dans le cadre du
Championnat de Pro D2 en particulier, pour les saisons 2019/2020, 2020/2021 et
2021/2022.
Compte tenu de son rôle de co-organisateur avec « l'Europeen Professional Club Rugby »
(EPCR) de la finale de la « Challenge Cup » qui opposera le Racing Club Toulonnais (RCT)
au Bristol Bears le vendredi 16 octobre 2020 au stade Maurice David, la SASP Provence
Rugby sollicite de pouvoir utiliser le stade et ses locaux dans les mêmes conditions que lors
des rencontres programmées de l'équipe professionnelle de ProD2 : terrain, vestiaires, et
réceptifs notamment.
Il est décidé lors de la séance du Conseil de Territoire du 8 octobre 2020 d'autoriser la
SASP Provence Rugby à utiliser les installations du stade Maurice David selon les mêmes
conditions que dans la convention initiale afin d'accueillir cette rencontre.
Il convient en conséquence de modifier l’article 8.2 de la convention de mise à disposition
du stade Maurice David pour la saison 2020/2021.
ARTICLE 2 : MODIFICATION DE L'ARTICLE 8.2 DE LA CONVENTION
L'article 8.2 de la convention de mise à disposition du stade Maurice David pour la saison
sportive 2020/2021 est modifiée comme suit :
« 8.2 : Engagement du Pays d'Aix
Le Pays d'Aix met le Stade Maurice David, dûment homologué par les instances
administratives et sportives, à la disposition de Provence Rugby pour l'organisation des
Événements Sportifs de Provence Rugby, dans les conditions définies par la Convention,
sauf Force Majeure, ou décision émanant d'une autorité administrative ou sportive (incluant
les décisions de suspension), rendant impossible la mise à disposition du Stade pour
l'Événement Sportif de Provence Rugby.
01/10/20 Avenant 2 à la convention de mise à disposition du stade Maurice David à Provence Rugby 213
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020 Outre Provence Rugby, l'AUC Rugby utilisera le Stade pour ses Rencontres Officielles, dans
les conditions définies par la convention liant la Métropole à l'AUC Rugby.
Le Club est prioritaire pour l'utilisation du Stade Maurice David dans le cadre de ses
Rencontres Officielles.
Le Pays d'Aix met également le Stade Maurice David à la disposition de Provence Rugby
afin de lui permettre d'organiser le match de la finale de la « Challenge Cup » qui opposera
le Racing Club Toulonnais (RCT) au Bristol Bears le vendredi 16 octobre 2020 au stade
Maurice David, sans incidence financière complémentaire. »
ARTICLE 3 : AUTRES ARTICLES DE LA CONVENTION
Les autres articles de la convention 2020/2021 restent inchangés.
Le présent avenant se compose de 3 pages et 3 articles.
Fait à Aix-en-Provence
Le
En deux (2) exemplaires originaux.
La Métropole Aix-Marseille-Provence La SASP Provence Rugby
Territoire du Pays d'Aix
Michel BOULAN Denis PHILIPON
Vice président délégué aux Sports et Président
Equipements Sportifs
01/10/20 Avenant 2 à la convention de mise à disposition du stade Maurice David à Provence Rugby 373
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020 2020 CT2 136
OBJET : Politique culturelle et sportive - Sports - Approbation d'un avenant n°2 à la convention
triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade
Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby
Vote sur le rapport
Inscrits 58
Votants 50
Abstentions 0
Blancs et nuls 0
Suffrages exprimés 50
Majorité absolue 26
Pour 50
Contre (®
Ne prennent pas part au vote 0
Etai(en)t présent(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t excusé(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t présent(s) et se sont abstenus :
Néant
Etai(en)t excusé(s) et se sont abstenus :
Néant
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire adopte à l'unanimité le rapport ci-joint et le transforme en
délibération.
bras du Conseil rritoire présents
S S MASINI
Ont signé le Président et les me nb
Maryse JOIS
Signé, le ? O OCT. 2020
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20201008-2020_CT2_136-
DE
Date de télétransmission : 20/10/2020
Date de réception préfecture : 20/10/2020