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Compte-Rendu - CRCM 25 sénat
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune d'Armentières-en-Brie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 25 sénat)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
MAIRIE D’ARMENTIÈRES-EN-BRIE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
*********
SÉANCE DU 30 JUIN 2017 - N° 25
L’an deux mil dix-sept, le 30 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil, sous la présidence du 1er Adjoint, Monsieur Alain GRESSIER, par délégation du Maire.
Étaient présents :
Mesdames BICHBICH Mary, COUTURIER Valérie, DENIS Bénédicte, HEBBE Christelle, POIRIER Marie-Claude, ROSSI Nicole ;
Messieurs AVIDE Olivier, CARRÉ Vincent, DEVISMES Grégory, GRESSIER Alain, LE PORQUIER DE VAUX Patrick, POTEAU Jean Luc, RANDON Benoît ;
Pouvoirs : Monsieur WALLE Denis à Madame BICHBICH Mary
Madame KOZA Géraldine à Madame DENIS Bénédicte
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Luc POTEAU.
Assistait à la réunion : Madame Stéphanie LEBLACHER, Secrétaire de Mairie
Ordre du Jour unique :
Élection des Délégués titulaires et suppléants en vue de l’élection des Sénateurs
Monsieur Alain GRESSIER salue l’Assemblée, excuse Monsieur le Maire qui est absent du Territoire, remercie les Conseillers présents, rappelle qu’en application de l’article R.133 du Code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir MM. CARRÉ Vincent, LE PORQUIER DE VAUX Patrick, Madame DENIS Bénédicte et Monsieur DEVISMES Grégory
Il rappelle également qu’en application des articles L.289 et R.133 du Code électoral, les Délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. La Commune d’Armentières-en- Brie s’est vue attribuée une représentativité de trois Délégués titulaires et trois Délégués suppléants.
Avant de procéder au scrutin il propose de nommer Jean-Luc POTEAU, secrétaire de séance et qui est désigné en qualité de secrétaire du Bureau électoral par Le Conseil municipal.
Accord du Conseil municipal à l’unanimité des membres présents + 2 pouvoirs.
Deux listes sont présentées :
Liste Vincent CARRÉ constituée de trois membres du Conseil, dans l’ordre, 1/ CARRÉ Vincent 2/ ROSSI Nicole 3/ GRESSIER Alain
Liste LE PORQUIER DE VAUX – DENIS - POTEAU constituée de six membres du Conseil, dans l’ordre, 1/ LE PORQUIER DE VAUX Patrick 2/ DENIS Bénédicte 3/ POTEAU Jean-Luc 4/ COUTURIER Valérie 5/ DEVISMES Grégory 6/ KOZA Géraldine
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Il est procédé alors au scrutin.
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 15
Nombre de suffrages exprimés 15
Ont obtenu :
TITRE DES LISTES VOIX DࣽÉLÉGUÉS
1 LE PORQUIER DE VAUX – DENIS - POTEAU 12 3+3
2 CARRÉ 3 0
TOTAL 15 0
Proclamation des résultats :
NOM et PRÉNOM DE L’ÉLU(E) LISTE SUR LAQUELLE IL OU ELLE FIGURAIT MANDAT
LE PORQUIER DE VAUX Patrick LE PORQUIER DE VAUX-DENIS-POTEAU Délégué
DENIS Bénédicte LE PORQUIER DE VAUX-DENIS-POTEAU Déléguée
POTEAU Jean-Luc LE PORQUIER DE VAUX-DENIS-POTEAU Délégué
COUTURIER Valérie LE PORQUIER DE VAUX-DENIS-POTEAU Suppléante
DEVISMES Grégory LE PORQUIER DE VAUX-DENIS-POTEAU Suppléant
KOZA Géraldine LE PORQUIER DE VAUX-DENIS-POTEAU Suppléante
Monsieur GRESIER, chargé du dépôt du procès-verbal de cette élection et de ses annexes à la Sous- Préfecture de Meaux le 3 juillet 2017 avant 12 heures, lève la séance à 18 h 30.