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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 64 conseil urveillance cheb repr sentant ca93f1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 64 conseil urveillance cheb repr sentant ca93f1)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Humanitaire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
)rianconnais
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 35 97
Fax : 04 92 20 38 90
accueil@cccbrianconnais.fr
www.ccbrianconnais.fr
Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 0 0 0459-2014 0821-2 014 _64-DE
Fegu le 26-05-2014
DELIBERATION N° 2014-64 du 21 MAI
2014
OBJET CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE
HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANÇON -
désignation du représentant au sein du conseil
d'administration
Rapporteur : M, le Président
Le 21 mai 2014 à 18 heures30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
séance ordinaire, suite à la convocation du 14 mai 2014 en la salle du
Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis
de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
35 pour la délibération n°2014-50
Nombre de pouvoirs : 10
Votants : 46 (de la délibération n°2014-43 à la délibération n°2014-49 puis de la délibération n°2014-51 à la délibération n°2014-66)
45 pour la délibération n°2014-50
Mme Anne-Marie FORGEOUX est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (s'est retirée pour la délibération n°2014- 50), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohammed DIEFFAL, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M, Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M, Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avalent donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Renée PETELET
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à M. Eric PEYTHIEU
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
M. Marc FORNESI à M. Guy HERMITTE
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
M. Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
M. Olivier FONS à Mme Nicole MATHONNET
Vu le Code de la Santé Publique, et notamment son article L6143-6 :
Vu l'avis favorable du bureau en date du 28 avril 2014 ;
Délibération n° 2014-64 Page 1 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monétier les bains - Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène -— Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR FREFECTURE
dus-24 05 004354-20140521-2014_64-DE
Fegu le 26-05-2014
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121- 21 du code général des collectivités territoriales
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
"Désigne M. FARDELLA Alain en qualité de représentant de la communauté.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Date affichage: 2 6 MAI 201
Délibération n° 2014-64 « . .
Briançon — Cervières — La Grave - Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d’Arène — Villard Saint Pancrace
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