Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2020.05.28
Ordre du Jour - ODJ CM 20210326
Compte-Rendu - CR CM 2021.03.26
Ordre du Jour - ODJ CM 20200528
Compte-Rendu - Conseil du 25 fevrier 20162818
Compte-Rendu - CR CM 2020.06.19
Compte-Rendu - CR CM 2020.12.19
Compte-Rendu - CR CM 2020.07.10
Ordre du Jour - ODJ CM 20210219
Ordre du Jour - ODJ CM 20200710
Conseil Municipal - CM fevrier 20171534
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guiler-sur-Goyen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM fevrier 20171534)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
|
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 FEVRIER
2017
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
mercredi
huit
février
deux
mille
dix-sept
à
dix-neuf
heures
trente,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
JOLIVET,
Maire.
Etaient
présents
:
tous
les
membres,
à
l’exception
de
Mme
Blandine
LE
PAPE
qui
donne
procuration
à
M.
Christian
JOLIVET.
Monsieur
le Maire
ouvre
la
séance
à
19h40.
Mme
Solenn
LE
MEIL
est désignée
secrétaire
de
séance.
Date
de
la convocation
: 31
janvier
2017
Le
Conseil
valide
à l’unanimité
l’ajout
des
points
suivants
:
- Cession
du
délaissé
de
chemin
de
Kernerben
- Mise
à jour
du tableau
des
effectifs
- Prise
de
compétence
du
P.L.U.E.
par
la C.C.H.P.B.
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
6
décembre
2016
M.
Christian
JOLIVET
fait
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance,
qui
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
2.
Election
d’un
nouvel
adjoint
au
maire
suite
à
la
démission
du
Ler
adjoint
2.1.
Election
d’un
nouvel
adjoint
La
démission
de
Madame
Emilie
POGEANT-LE
PARC,
1ère
Adjointe,
est
effective
au
26
janvier
2017.
Elle
continuera
à siéger
au
sein
du
Conseil
en
tant
que
conseillère
municipale.
Suite
à cette
démission,
le
Conseil
décide
à l’unanimité
:
- de
maintenir
à
2
le
nombre
d’adjoints
conformément
au
procès-verbal
de
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints
du
29
mars
2014
;
- de
maintenir
le
nouvel
adjoint
au
même
rang
que
l'élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant
(art.
L.2122-10
du
CGCT).
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Mme
Solenn
LE
MEIL
;et
assesseurs
:Mmes
Sylvie
GALERME
et
Aurélie
JACOPIN.
|
Après
un
appel
de
candidature,
il
est
procédé
au
déroulement
du
vote
pour
l'élection
du
1%
adjoint
dans
les
conditions
réglementaires.
Premier
tour
de
scrutin
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:
14
- bulletins
blancs
ou
nuls :
3
- suffrages
exprimés
:
11
- majorité
absolue
:
6
M.
Jérôme
LE
GOFF,
candidat
unique,
a obtenu
: 11
voix.
Ayant
obtenu
la majorité
absolue,
il a été proclamé
1”
adjoint
et a été
immédiatement
installé.
M.
Jérôme
LE
GOFF
a déclaré
accepter
d'exercer
cette
fonction.
Le
Conseil
décide
à l’unanimité
que
les
commissions
municipales
restent
inchangées.
2.2.
Fixation
des
indemnités
de
fonction
d’Adjoint
Le
Conseil
décide
à
l’unanimité
de
maintenir,
à
partir
du
9
février
2017,
les
mêmes
indemnités
que
l’adjoint
démissionnaire
; le
montant
de
l'indemnité
brute
mensuelle
sera
au
taux
de
8,25
%
de
l'indice
brut
1022,
soit
319,33
€
bruts
mensuels.
Les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l’évolution
de
la
valeur
du
point
de
l’indice
et payées
mensuellement.
Page
1/3 3.
Adoption
du
règlement
de
voirie
de
la
C.C.H.P.B.
Après
explications
de
M.
Jean-Luc
CROCQ,
Adjoint
aux
travaux
et
à
la
voirie,
le
Conseil
Municipal
valide
à
l'unanimité
le
règlement
de
voirie,
applicable
de
manière
identique
sur
les
Voies
Communales
et
Routes
d'Intérêt
Communautaire
de
l'ensemble
des
communes
du
Haut
Pays
Bigouden.
Un
exemplaire
est
consultable
en
mairie.
4.
Validation
des
travaux
de
voirie
pour
2017
La
commission
travaux
présente
les
travaux
de
voirie
pour
l’année
2017 :
- voirie
communautaire
: RIC
3
de
Pellay,
route
de
Mahalon,
RIC
2
- voirie
communale
: Kersaliou,
Lansaludo,
Kerganvet
- routes
dégradées
à
voir
(trous
à
reboucher)
: route
de
Poulguiler,
place
de
Fécole,
Kersant,
Leuramboyou,
Kerguillanec,
Kergaradec
ar
Gorre,
Stang
Corzou,
Kernerben,
Hent
Barr
Gwiler,
Kergourasque,
Ty
Piolet,
Route
des
éoliennes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
à l’unanimité
les
projets
de
travaux
de
voirie
proposés.
5.
Acquisition/construction
d’un
atelier
communal
La
commission
travaux
a étudié
les
différentes
possibilités
concernant
ce
projet
d’atelier
communal.
Il
en
ressort,
au
vu
des
devis,
qu’il
sera
plus
avantageux
d’acheter
un
hangar
que
de
le
construire
intégralement.
La
commission
travaux
a visité
le
bâtiment
mis
en
vente
sur
la
commune,
ét
le
trouve
intéressant,
bien
que
des
travaux
soient
à prévoir.
Il
offre
de
nombreuses
possibilités.
Damien
LE
COZ
demande
à ce
qu’un
contrôle
de
la
charpente
métallique
soit
réalisé.
Le
Conseil
municipal
autorise
le
Maire
à faire
une
estimation
de
prix
auprès
de
France
Domaine,
à faire
réaliser
le
diagnostic
de
l’état
de
la
charpente,
à négocier
le
prix
de
vente
et
à faire
des
demandes
de
subvention.
6.
Acquisition
d’un
photocopieur
Vu
l'exposé
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
valide
à
l’unanimité
l’achat
d’un
nouveau
photocopieur
suivant
l'offre
proposée
par
la
société
SADA
au
prix
de
4390
€
HT.
7.
Renouvellement
de
l'adhésion
au
C.N.ASS.
Le
Conseil
Municipal
valide
à l’unanimité
le renouvellement
de
Padhésion
au
CNAS
pour
l’année
2017
pour
un
montant
de
1 410,15
€ pour
les
7 agents
communaux
(201,45
€/agent).
8.
Renouvellement
du
contrat
de
prestation
de
service
de
fourrière
animale
Le
Conseil
Muricipal
valide
à
l’unanimité
le
renouvellement
du
contrat
annuel
de
prestation
de
service
de
fourrière
animale
avec
la
société
SACPA
Chenil
Service
pour
un
montant
de
912,25€
T.T.C.
et
autorise
le
Maire
à signer
les
documents
afférents.
9.
Achat
de
mobilier
pour
la
salle
polyvalente
Ce
point
est
ajourné,
les
devis
en
notre
possession
proposant
des
prestations
de
qualité
très
différentes.
10.
Cession
du
délaissé
de
chemin
de
Kernerben
Le
Conseil
Municipal
valide
à l’unanimité
la vente
de
la parcelle
de
délaissé
de
chemin
telle
que
déterminée
par
le
document
d’arpentage
présenté
à
l'assemblée
au
prix
de
1€/m?
(estimation
de
France
Domaine),
pour
une
surface
totale
de
199
m°?,
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
et actes
notariés
afférents
à cette
opération. 11.
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Suite
à
la
mise
en
œuvre
du
P.P.C.R.
au
01/01/2017,
le
Conseil
valide
à
l’unanimité
le
tableau
des
effectifs
modifié. 12.
Prise
de
compétence
de
la C.C.H.P.B.
- P.L.U.I.
Le
Conseil
municipal
refuse
à
l’unanimité
la
mise
en
place
d’un
PLUI
(Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal).
Si
ce
transfert
de
compétences
auprès
de
la
C.C.H.P.B.
n’a
pas
eu
lieu
en
2017,
la
procédure
sera relancée
le
1” janvier
de
l'année
suivant
le renouvellement
de
l’exécutif (soit le
1° janvier
2021).
Page2/3 13.
Questions
diverses
+
Roger
CUEFF
propose
de
mettre
en
place
un
panneau
signalant
la
Maison
Médicale.
Un
devis
sera
demandé
auprès
de
l’entreprise
LE
BARS
PUBLICITE,
qui
a
déjà
réalisé
les
panneaux
du
lotissement
Park
ar
Steir.
Christian
JOLIVET
explique
qu’Elen
KERSAUDY,
diététicienne
nutritionniste,
et
Justine
BREHONNET,
éducatrice
d'éducation
physique
adaptée,
interviendront
très
prochainement
sur
la
commune,
à la
maison
médicale
et
à la
salle
polyvalente.
Leur
projet
est
de
créer
une
équipe
mobile
sur
le
territoire
assurant
à chacun
une
offre
diététique
et
activité
physique
adaptée.
Des
flyers
seront
prochainement
distribués.
Le
petit
bureau
jusqu'ici
inoccupé
de
la
maison
médicale
sera
équipé
pour
aider
Pinstallation
de
ces
2
professionnelles. Projet
éolien:
le
dossier
avance,
les
élus
sont
dans
l'attente
d’une
date
pour
visiter
le
site
de
Roudouallec.
Ces
éoliennes
permettraient
de
fournir
en
électricité
jusqu’à
1.300
personnes,
chauffage
compris.
Un
mât
permettant
de
mesurer
la
contrainte
acoustique
sera
installé.
Néanmoins,
Eric
COLIN
regrette
que
les
riverains
proches
du
lieu
d’implantation
ne
soient
pas
réellement
concertés
par
ce
projet,
mais
plutôt
« mis
devant
le
fait
accompli
».
Une
permanence
sera
assurée
en
temps
utiles
en
mairie
par
la
société
réalisant
l'installation
de
ces
éoliennes. Lotissement
Park
ar
Steir
:en
attente
du
projet
d’AIGUILLON
CONSTRUCTION.
L'ensemble
des
conseillers
apprécie
la
bonne
réalisation
des
travaux
effectués
par
Pierre
LE
GALL
PAYSAGISTES, Conformément
à
la
demande
du
SDIS,
les
réserves
d’eau
des
différents
lotissements
ont
été
équipées
en
« cadenas
pompiers
».
La
séance
est
levée
à 21h30.
Vu.
le Maire
Christian
JOLIVET
Page
3/3