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Arrêté - r8serhh0159e57
Procès Verbal - j1hwl6o03z3ke9o
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Traversères.
Lien du pdf (Procès Verbal - j1hwl6o03z3ke9o)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE TRAVERSÈRES 187
SÉANCE du 24 septembre 2024
Présidence : Mr BARASZ Olivier
Présents : Mr BARASZ Olivier, Mme KOVACICEK Corine, Mme LE TALLEC Sophie et Mr
PAU André
Excusés : Mr ANTAJAN-BERNADOT Joris et Mr LATAPIE Jean-Luc
Pouvoir : Aucun
Secrétaire de séance élue : Mme LE TALLEC Sophie
Quorum : atteint
Approbation du procès-verbal de La réunion précédente
Election du délégue suppléant au RPI Edouard Lartet
Proposition délégué Sictom
Procédure de terres incultes
Salle des fêtes : point sur l'avancement des travaux
Organisation d’une journée citoyenne
Acceptation de devis
Questions diverses : Aulin, Parc Naturel Régional SKKKKKK
SK
Ouverture de la séance à 18h35
1. Approbation des procès-verbaux de la réunion précédente
2. Démission de Madame Sandrine GOMEZ
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de Madame
Sandrine GOMEZ de son poste de conseillère municipale. L'assemblée en prend acte.
3. Représentant de la commune auprès du RPI Edouard Lartet
Suite à La démission de Madame Sandrine GOMEZ, Monsieur le Maire informe le
Conseil Municipal de l'obligation d’élire un nouveau délégué suppléant auprès du RPI.
Atitre de rappel, Monsieur Olivier BARASZ est Le délégué titulaire.
Monsieur le Maire rappelle qu’en vertu des dispositions du CGCT, suite à
l’application de la loi «engagement et proximité », Le choix devra se porter sur l’un des
membres du Conseil Municipal et les délégués sont élus au scrutin secret et à La majorité MAIRIE DE TRAVERSÈRES 188
absolue. Si, après deux tours, aucun candidat n’a obtenu la majorité, Le troisième tour à
lieu à la majorité relative. En cas d'égalité des suffrages, Le plus âgé est déclaré élu.
Après avoir fait appel à candidature, Monsieur PAU André est candidat. Monsieur
le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l'élection.
Majorité absolue : 3
Votants : 4
Suffrages exprimés : 4
Le délégué suppléant au RPI élu est Monsieur PAU André, avec 4 voix.
4. Proposition de désignation de délégué Sictom
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de faire une
proposition de désignation d’un nouveau délégué titulaire auprès du Sictom.
Madame Corinne KOVACICEK est volontaire pour occuper cette fonction. Cette
candidature sera soumise à la Communauté de Communes en charge de nommer les
délégués au SICTOM.
5. Procédure de terres incultes
Monsieur Le Maire informe Le Conseil Municipal de de l’avancement de ce dossier:
la commission départementale d’aménagement a rendu un avis favorable.
6. Salle des fêtes : point sur l'avancement des travaux
7. Organisation d’une journée citoyenne
Monsieur le Maire propose une matinée citoyenne samedi 19 octobre. Le
programme serait un peu de taille de végétation et quelques plantations. S’en suivra un
repas offert par le Conseil Municipal.
8. Acceptation de devis
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la proposition tarifaire de
l’entreprise Pompes Funèbres Saramonaises concernant la fourniture d’une plaque en
granit à apposer sur Le mur de l’église au niveau du jardin du souvenir permettant dans le
futur de graver Les noms des personnes dont les cendres y sont dispersées. Le montant
du devis s’élève à 154.17 € HT soit 185 € TTC.
Monsieur Le Maire présente également Le devis de l’entreprise Enedis concernant Le
déplacement du compteur électrique de la salle des fêtes. Le montant s'élève à 1 658.88
€ TIC
Ouï l'exposé de Monsieur Le Maire, Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité des
présents, la proposition de l’entreprise Pompes Funèbres Saramonaise, ainsi que celle MAIRIE DE TRAVERSÈRES 189
de l’entreprise Enedis et mandate Monsieur le Maire pour toutes les démarches nécessaires.
9. Questions diverses
Parc Naturel Régional : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des réunions
d'informations aux habitants. La réunion la plus proche aura lieu à Faget-Abbatial.
Monsieur le Maire invite les conseillers à s’y rendre, et l'information sera publiée sur
Panneau Pocket.
Monsieur le Maire informe le Conseil de la tenue d’un séminaire le 15 octobre à
Montesquiou. L'objectif est de travailler aux objectifs opérationnels de la charte.
Fermeture du réseau cuivre d'Orange : Monsieur le Maire informe Le conseil municipal
qu’une réunion concernant la fermeture du réseau de cuivre aura lieu à Seissan, Le 10
octobre. En effet la commune verra son réseau supprimé d’ici à 2028. Monsieur André
PAU devrait pouvoir y assister.
Conseil municipal clos à 20h.
Le Maire, La secrétaire,
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BARASZ Olivier LE TALLEC Sophie
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