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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 26062025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AME
du
Jeudi 26 juin 2025 – 20 heures
L'an deux mil vingt-cinq, le jeudi vingt-six juin, à vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Amé, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Arnaud JEANNOT, Maire.
Présents : M. Arnaud JEANNOT, M. Laurent VIGROUX, M. Sébastien MONNOT, Mme Catherine GREGOIRE, M. Bruno CLAUDON, Mme Lucie DESJEUNES, Mme Isabelle ETIENNE, Mme Isabelle FLEXAS, M. Joël HOUBRE, M. Théo PEDUZZI, Mme Sandrine PELTIER, M. Sébastien VALDENAIRE
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Mme Florence BURRI (pouvoir à M. Sébastien MONNOT), M. Gérald GREMILLIET
Absents : Mme Pauline CHAINEL, M. Quentin VAN DE WOESTYNE
M. Sébastien VALDENAIRE a été nommé Secrétaire de séance.
*******
Convocation :
19 juin 2025
Affichage :
3 juillet 2025
Conseillers :
En exercice : 16
Présents : 12
Quorum : atteint
Pouvoirs : 1
Votants : 13
***
REPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Vosges
Commune de SAINT-AME LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU COURS DE LA SEANCE :
N°
D’ORDRE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE Résultat
Pour Contre Abstention
2025-38 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L.2122-22 du CGCT - - - -
2025-39 Attribution du marché pour les travaux de réfection et d’aménagement de la rue de Haute-Rive (VC n°38) 13 0 0 Délibération adoptée
2025-40 Budget communal – décision modificative n°1 13 0 0 Délibération adoptée
2025-41 Convention avec la Fondation du Patrimoine en vue d’une souscription pour le financement des travaux de réfection de la peinture intérieure de l’église de Saint-Amé 13 0 0 Délibération adoptée
2025-42 Participation communale pour le transport scolaire de collégiens 13 0 0 Délibération adoptée
2025-43 Modification du tableau des effectifs du personnel communal 13 0 0 Délibération adoptée
2025-44 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales dans le cadre d’un accord local 13 0 0 Délibération adoptée
2025-45 Motion de soutien au Centre Hospitalier de Remiremont 13 0 0 Délibération adoptée
Fait et délibéré à Saint-Amé, les jour, mois et an susdits
Les membres présents ont signé au registre
Affichage du 3 juillet 2025
Le Maire,
Arnaud JEANNOT