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Compte-Rendu - cr 11122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 11122025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AME
du
Jeudi 11 décembre 2025– 20 heures
L'an deux mil vingt-cinq, le jeudi 11 décembre, à vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Amé, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Arnaud JEANNOT, Maire.
Présents : M. Arnaud JEANNOT, M. Laurent VIGROUX, Mme Florence BURRI, M. Sébastien MONNOT, Mme Catherine GREGOIRE, M. Bruno CLAUDON, Mme Lucie DESJEUNES, Mme Isabelle ETIENNE, Mme Isabelle FLEXAS, M. Gérald GREMILLIET, M. Joël HOUBRE, M. Théo PEDUZZI, Mme Sandrine PELTIER, M. Sébastien VALDENAIRE
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Néant
Absents : Mme Pauline CHAINEL, M. Quentin VAN DE WOESTYNE
M. Sébastien VALDENAIRE a été nommé Secrétaire de séance.
*******
Convocation :
4 décembre 2025
Affichage :
18 décembre
2025
Conseillers :
En exercice : 16
Présents : 14
Quorum : atteint
Pouvoirs : 0
Votants : 14
***
REPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Vosges
Commune de SAINT-AME LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU COURS DE LA SEANCE :
N°
D’ORDRE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE Résultat
Pour Contre Abstention
2025-55 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L.2122-22 du CGCT - - - -
2025-56 Budget communal – décision modificative n°3 14 0 0 Délibération adoptée
2025-57 Dissolution du budget annexe « Exploitation Forestière » au 31 décembre 2025 14 0 0 Délibération adoptée
2025-58 Dissolution du budget annexe « Prestations funéraires » au 31 décembre 2025 14 0 0 Délibération adoptée
2025-59 Acquisition et réhabilitation des locaux de la boulangerie – sollicitation d’une subvention auprès de l’ANCT 14 0 0 Délibération adoptée
2025-60 Réhabilitation des locaux de la boulangerie-sollicitation de subventions au titre de la DETR et des TDIL 14 0 0 Délibération adoptée
2025-61 Bail commercial relatif aux locaux de la boulangerie : octroi d’une année de franchise de loyers 14 0 0 Délibération rejetée
2025-62 Crédits pour fournitures scolaires – année scolaire 2026-2027 14 0 0 Délibération adoptée
2025-63 Autorisation d’engagement, liquidation et ordonnancement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 14 0 0 Délibération adoptée
2025-64 Prise en charge des frais de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers 14 0 0 Délibération adoptée
2025-65 Convention de mise à disposition de personnel communal à la Commission Syndicale de Gestion des Biens Indivis 14 0 0 Délibération adoptée
2025-66 Convention relative à l’entretien d’aménagements d’accueil du public dans le massif forestier du Fossard 14 0 0 Délibération adoptée
Fait et délibéré à Saint-Amé, les jour, mois et an susdits
Les membres présents ont signé au registre
Affichage du 18 décembre 2025
Le Maire,
Arnaud JEANNOT