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Compte-Rendu - cr 14042025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 14042025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AME
du
Lundi 14 avril 2025 – 20 heures
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi quatorze avril, à vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Amé, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Arnaud JEANNOT, Maire.
Présents : M. Arnaud JEANNOT, M. Laurent VIGROUX, Mme Florence BURRI, Mme Catherine GREGOIRE, M. Bruno CLAUDON, Mme Lucie DESJEUNES, Mme Isabelle ETIENNE, Mme Isabelle FLEXAS, M. Joël HOUBRE, Mme Sandrine PELTIER, M. Théo PEDUZZI, M. Sébastien VALDENAIRE
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : M. Gérald GREMILLIET, M. Sébastien MONNOT (pouvoir à Mme Catherine GREGOIRE)
Absents : Mme Pauline CHAINEL, M. Quentin VAN DE WOESTYNE
M. Sébastien VALDENAIRE a été nommé Secrétaire de séance.
*******
Convocation :
1er avril 2025
Affichage :
18 avril 2025
Conseillers :
En exercice : 16
Présents : 12
Quorum : atteint
Pouvoirs : 1
Votants : 13
***
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Vosges
Commune de SAINT-AME LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU COURS DE LA SEANCE :
N°
D’ORDRE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE Résultat
Pour Contre Abstention
2025-12 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L.2122-22 du CGCT - - - -
2025-13 Compte de gestion 2024 – Budget communal 13 0 0 Délibération adoptée
2025-14 Compte de gestion 2024 – Budget annexe « Service des Eaux » 13 0 0 Délibération adoptée
2025-15 Compte de gestion 2024 – Budget annexe « Service Assainissement » 13 0 0 Délibération adoptée
2025-16 Compte de gestion 2024 – Budget annexe « Exploitation Forestière » 13 0 0 Délibération adoptée
2025-17 Compte de gestion 2024- Budget annexe « Prestations Funéraires » 13 0 0 Délibération adoptée
2025-18 Compte administratif 2024 du budget principal 12 0 0 Délibération adoptée
2025-19 Compte administratif 2024 du budget annexe « Service des Eaux » 12 0 0 Délibération adoptée
2025-20 Compte administratif 2024 du budget annexe « Service Assainissement » 12 0 0 Délibération adoptée
2025-21 Compte administratif 2024 du budget annexe « Exploitation Forestière » 12 0 0 Délibération adoptée
2025-22 Compte administratif 2024 du budget annexe « Prestations funéraires » 12 0 0 Délibération adoptée
2025-23 Budget annexe « Service des Eaux » : Reprise et affectation du résultat 2024 au budget communal – montant des excédents à transférer à la CCPVM 13 0 0 Délibération adoptée
2025-24 Budget annexe « Service Assainissement » : Reprise et affectation du résultat 2024 au budget communal – montant des excédents à transférer à la CCPVM 13 0 0 Délibération adoptée
2025-25 Budget principal : affectation du résultat 2024 13 0 0 Délibération adoptée
2025-26 Budget annexe « Exploitation Forestière » : affectation du résultat 2024 13 0 0 Délibération adoptée 2025-27 Budget annexe « Prestations Funéraires » : affectation du résultat 2024 13 0 0 Délibération adoptée
2025-28 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025 13 0 0 Délibération adoptée
2025-29 Subventions aux associations et au CCAS pour l’année 2025 11 0 2 Délibération adoptée
2025-30 Participations syndicales de la commune pour 2025 – cotisation au Service Départemental d’Incendie et de Secours pour 2025 – fiscalisation de la contribution au SIVUIS pour 2025 13 0 0 Délibération adoptée
2025-31 Budget Primitif 2025 de la commune 13 0 0 Délibération adoptée
2025-32 Budget Primitif 2025 du service Exploitation Forestière 13 0 0 Délibération adoptée
2025-33 Budget Primitif 2025 du service Prestations Funéraires 13 0 0 Délibération adoptée
2025-34 Transfert des compétences Eau potable et Assainissement – approbation des procès- verbaux de mise à disposition des biens meubles et immeubles au bénéfice de la CCPVM 13 0 0 Délibération adoptée
2025-35 Dissolution du SIVOM de l’Agglomération Romarimontaine au 30 juin 2025 13 0 0 Délibération adoptée
2025-36 Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent – renouvellement de sa composition suite à démissions 13 0 0 Délibération adoptée
2025-37 Convention avec l’association Protect Rhéa pour la prise en charge des animaux errants et accidentés sur le territoire de la commune 13 0 0 Délibération adoptée
Fait et délibéré à Saint-Amé, les jour, mois et an susdits
Les membres présents ont signé au registre
Affichage du 18 avril 2025
Le Maire,
Arnaud JEANNOT