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Compte-Rendu - cr 20251008
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Amé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20251008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AME
du
Mercredi 8 octobre 2025– 20 heures
L'an deux mil vingt-cinq, le mercredi 8 octobre, à vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Amé, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Arnaud JEANNOT, Maire.
Présents : M. Arnaud JEANNOT, M. Laurent VIGROUX, Mme Florence BURRI, M. Sébastien MONNOT, Mme Catherine GREGOIRE, Mme Lucie DESJEUNES, Mme Isabelle ETIENNE, Mme Isabelle FLEXAS, M. Gérald GREMILLIET, M. Joël HOUBRE, M. Théo PEDUZZI, Mme Sandrine PELTIER
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : M. Bruno CLAUDON, M. Sébastien VALDENAIRE (pouvoir à Mme Florence BURRI)
Absents : Mme Pauline CHAINEL, M. Quentin VAN DE WOESTYNE
M. Sébastien MONNOT a été nommé Secrétaire de séance.
*******
Convocation :
1er octobre 2025
Affichage :
15 octobre 2025
Conseillers :
En exercice : 16
Présents : 12
Quorum : atteint
Pouvoirs : 1
Votants : 13
***
REPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Vosges
Commune de SAINT-AME LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU COURS DE LA SEANCE :
N°
D’ORDRE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE Résultat
Pour Contre Abstention
2025-46 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L.2122-22 du CGCT - - - -
2025-47 Rapports sur le prix et la qualité du service (eau potable- assainissement collectif) pour l’année 2024 13 0 0 Délibération adoptée
2025-48 Budget communal – décision modificative n°2 13 0 0 Délibération adoptée
2025-49
Convention avec l’association « Groupement d’Employeurs Profession Sport Animation 88 » pour la mise à disposition au profit de la commune d’un apprenti éducateur « loisirs tous publics » (BPJEPS « Loisirs Tous Publics »)
13 0 0 Délibération adoptée
2025-50 Protection sociale complémentaire « risque santé » fixation du montant de la participation employeur dans le cadre du contrat collectif avec le Centre de Gestion des Vosges 13 0 0 Délibération adoptée
2025-51 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 2 septembre 2025 13 0 0 Délibération adoptée
2025-52 Réalisation du programme de restauration de la Moselle Moselotte porté par le syndicat mixte Moselle amont – avis de la commune de Saint-Amé 0 0 13 Délibération rejetée
2025-53 Conventions d’occupation de la salle polyvalente avec les communes de Cleurie, La Forge et Le Syndicat 13 0 0 Délibération adoptée
2025-54 Convention de mise à disposition d’un véhicule communal à l’Association pour le Saint-Mont 13 0 0 Délibération adoptée
Fait et délibéré à Saint-Amé, les jour, mois et an susdits
Les membres présents ont signé au registre
Affichage du 15 octobre 2025
Le Maire,
Arnaud JEANNOT