Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2024

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 20

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 19 decembre 2

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 5 septembre 2

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 20

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 decembre 2

Procès Verbal - Compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 6 fevrier 202

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 3 avril 2025

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 28 septembre

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2024 Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Monceaux-sur-Dordogne. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2024)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Handicap et inclusivité, PROCÈS VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

DE

MONCEAUX-SUR-DORDOGNE

Date de convocation : 21 Novembre 2024

L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE

LE VINGT-HUIT NOVEMBRE A VINGT HEURES

Le conseil municipal de la commune de MONCEAUX-SUR-DORDOGNE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. ARRESTIER Vincent, maire.

Présents : M. DU PRADEL Christian, Mme NACRY Marie, M. DUBOURG Bruno, M. DU PRADEL Xavier, Mme FOREST-BOULET Monique, M. POUJADE Jean-Philippe, M. MAUGEIN Benjamin, Mme JOUIN-BREARD Pauline.

Excusés : Mme LONGOUR Gisèle

Mme CUEILLE Caroline (pouvoir à M. MAUGEIN Benjamin)

Mme GRIVEL Bernadette (pouvoir à Mme FOREST-BOULET Monique)

M. LATHIEYRE Pascal (pouvoir à M. ARRESTIER Vincent)

Absent : CHALMEY Sébastien

Formant la majorité des membres en exercice (12/14).

Secrétaire de séance : M. POUJADE Jean-Philippe

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 07 NOVEMBRE 2024

Le procès-verbal de la séance du 07 Novembre 2024 est adopté à l’unanimité sans observation.

TRAVAUX ÉGLISE – CHOIX DES ENTREPRISES

Monsieur le maire informe le conseil municipal que la consultation des entreprises dans le cadre du marché public à conclure pour les travaux de traitement des remontées d’humidité à l’église et de réfection de la sacristie, s’est achevé le 30 août 2024 à 12h. Certains lots ayant été infructueux, une nouvelle consultation a été lancée par le maître d’œuvre FG ECO – Monsieur Floran GAYE. Monsieur le maire présente les offres reçues pour chacun des lots, lesquelles ont été synthétisées et notées par le maître d’œuvre. 50% de la note a été attribuée pour le prix et 50% pour le mémoire technique.

LOT 1 : GROS ŒUVRE

- Entreprise FERNANDES ET FILS pour un montant de 91 543.00 € HT

- Entreprise XAINTRIE CONSTRUCTION pour un montant de 89 926.05 € HT

LOT 2 : CHARPENTE COUVERTURE

- Entreprise LAFONT COUVERTURE pour un montant de 19 694.20 € HT

- Entreprise MASSALVE pour un montant de 19 523.20 € HT

LOT 3 : MENUISERIE ET BOIS

- Entreprise DORDOGNE MENUISERIE AGENCEMENT pour un montant de 7 515 € HT

- Entreprise Jean-Marc EYMA MENUISERIE pour un montant de 7 167 € HT

LOT 4 : PLÂTRERIE PEINTURE

- Entreprise SAS STÉPHANE BAC pour un montant de 7 830,50 € HT

Le maire précise qu’aucune autre entreprise n’a répondu pour ce lot.LOT 5 : CARRELAGE FAIENCES

- Entreprise ESCURE BATIFOUYE pour un montant de 2 151.65 € HT soit 2 581.98 € TTC

- Entreprise LEMAÎTRE NICOLAS pour un montant de 2 578.53 € (PAS DE TVA)

LOT 6 : ÉLECTRICITÉ

- Entreprise CHASTANET JEAN-LUC ELECTRICITÉ GÉNÉRALE pour un montant de 3 247.72 €

HT

Monsieur le Maire précise qu’aucune autre entreprise n’a répondu pour ce lot.

LOT 7 : PLOMBERIE

- Entreprise DAVID BOULLAND pour un montant de 1 550,77 € HT

- Entreprise FRANCY pour un montant de 1 650 € HT

TRAVAUX COMPLÉMENTAIRE RÉFECTION TOITURE : DÉMOUSSAGE

- Entreprise LAFONT COUVERTURE pour un montant de 5 500 € HT

Monsieur le maire précise que cette entreprise a compté dans son devis 500 m2 de surface à démousser,

avec un prix unitaire de 10 €/m2, soit 5 000 € de démoussage + 500 € pour du ressuivi de toiture.

- Entreprise SAS LES TOITURES DU PATRIMOINE TP DÉMOLITION pour un montant de 4 900 €

HT

Monsieur le maire précise que cette entreprise a compté dans son devis 350 m2 de surface traitée, avec

un prix unitaire de 14 €/m2.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir les entreprises suivantes :

- LOT 1 : GROS ŒUVRE : entreprise XAINTRIE CONSTRUCTION pour un montant de 89 926.05 € HT

- LOT 2 : CHARPENTE COUVERTURE, : entreprise LAFONT COUVERTURE pour un montant de 19 694.20 € HT

- LOT 3 : MENUISERIE ET BOIS : entreprise Jean-Marc EYMA MENUISERIE pour un montant de 7 167 € HT

- LOT 4 : PLÂTRERIE PEINTURE : SAS STÉPHANE BAC pour un montant de 7 830,50 € HT

- LOT 5 : CARRELAGE FAIENCES : entreprise LEMAÎTRE pour un montant de 2 578.53 € HT

- LOT 6 : ÉLECTRICITÉ : entreprise CHASTANET JEAN-LUC pour un montant de 3 247.72 € HT

- LOT 7 : PLOMBERIE : entreprise DAVID BOULLAND pour un montant de 1 550.77 € HT

- TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES : DÉMOUSSAGE ET RÉVISION DE TOITURE : entreprise LAFONT COUVERTURE pour un montant de 5 500 € HT

et autorise le maire à engager toutes les démarches nécessaires dans le cadre de la procédure de passation des marchés publics, et à signer les marchés.TRAVAUX ÉGLISE – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CORRÈZE

Monsieur le maire présente au conseil municipal l'étude réalisée par FG ECO portant sur le traitement des remontées d’humidité de l’église et la réfection de la sacristie.

Afin de pallier aux diverses causes d’humidité, il est nécessaire de poser un drain en façade nord de l’église, de remplacer des noues, les gouttières et les descentes, de piquer les enduits et de réaliser des joints ou enduits à la chaux. Ces travaux permettront un meilleur drainage des eaux pluviales et une meilleure « respiration » des murs. Par ailleurs, la réfection de la sacristie consiste en la démolition de la sacristie actuelle (rajoutée en 1935 avec un toit plat sujet à infiltrations) et reconstruction d’une sacristie plus petite avec toit pentu couvert en lauze et aménagement intérieur (isolation, plomberie, électricité…). La consultation des entreprises pour le marché public relatif à ces divers travaux s’est achevée le 30 août 2024 à 12h. Certains lots n’ayant pas été pourvus, une consultation complémentaire a été effectuée.

Le montant global de ces travaux est estimé à 166 423.65 € HT, soit 199 081.78 € TTC. Ces travaux seront réalisés sur l’année 2025.

Ils se répartissent comme suit :

- Traitement des remontées d’humidité de l’église et restauration de la sacristie pour un montant de 137 494.77 € HT, soit 164 478.01 € TTC.

Monsieur le maire précise que l’entreprise LEMAITRE NICOLAS, retenue pour le lot n°5 Carrelage – Faïences, n’est pas assujettie à la TVA.

- Honoraires de maîtrise d’œuvre, à hauteur de 15 179.40 € HT soit 18 155.97 € TTC - Divers et imprévus pour 10% du montant, soit 13 749.48 € HT soit 16 447.80 € TTC

Plan de financement envisagé

Dépenses :

Coût des travaux HT : 137 494.77 €

(+ 10 % Dépenses imprévues) 13 749.48 €

Honoraires MO HT : 15 179.40 €

Coût total des travaux HT 166 423.65 €

Coût des travaux TTC : 199 081.78 €

Recettes :

DETR (45% de 100 194,60) 45 087.57 €

Subvention CD 19 85 000.00 €

(Contractualisation 2023-2025)

Fonds propres communaux : 68 994.21 € TTC

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- approuve le projet présenté pour une estimation de 166 423.65 € HT, soit 199 081.78 € TTC et le plan de financement pour le projet « Aménagement autour de l’église et rénovation du bâtiment (édifice non protégé) T1 et T2 »

- charge monsieur le maire de solliciter monsieur le président du conseil départemental de la Corrèze pour l’octroi d’une subvention dans le cadre de la contractualisation départementale 2023-2025, à hauteur de 85 000 € pour l’opération « Aménagement autour de l’église et rénovation du bâtiment (édifice non protégé) T1 et T2 »DÉFENSE INCENDIE – CONVENTION AVEC LE SOLEIL D’OC

Monsieur le maire explique au conseil municipal que la SARL « Au soleil d’Oc » gère au lieu-dit Escourbaniers un terrain de camping établi sur des terrains propriété de la SCI « Au soleil d’Oc », au bord de la rivière Dordogne. « Au soleil d’Oc » se doit de disposer d’équipements permettant aux secours, en cas d’incendie sur ses installations, de pouvoir utiliser les quantités d’eau nécessaires. La commune, quant à elle, est confrontée à l’obligation, résultant des réglementations en vigueur, d’assurer la défense incendie de l’ensemble du village d’Escourbaniers.

Monsieur le maire a consulté le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Corrèze qui a préconisé la création d’une rampe permettant l’accès à la Dordogne des moyens de secours aux fins de pouvoir y puiser l’eau nécessaire afin de couvrir, en cas d’incendie, le village d’Escourbaniers et/ou le camping.

La SCI « Au soleil d’Oc » autorise la commune à réaliser à sa charge, à l’ouest de la parcelle AP n° 111 lui appartenant, les travaux nécessaires à la création d’un accès à la rivière par les véhicules du SDIS, en conformité avec les prescriptions du SDIS.

Monsieur le maire précise que la SCI « Au soleil d’Oc » s’engage à veiller à ce que l’accès à l’équipement ainsi créé reste en permanence entretenu et accessible aux camions et autres véhicules. L’accès se fera principalement par le cheminement existant à l’intérieur du camping, à partir de la voie communale située également au sud de ce dernier et à travers les parcelles AP n°102, 103, 104, 112 et 111. En cas de nécessité d’intervention sur le secteur, les véhicules du SDIS pourront accéder au point de puisage à tout moment, sans avoir besoin de solliciter l’autorisation de « Au soleil d’Oc ». En cas de nécessité, les élus et/ou agents municipaux pourront accéder à l’équipement dans les mêmes conditions que ci-dessus.

Monsieur le maire informe le conseil municipal que pour finaliser cette opération, il est nécessaire d’établir une convention entre la commune d’une part et la SARL « Au soleil d’Oc » et la SCI « Au soleil d’Oc » d’autre part.

Cette convention d’autorisation de passage sera enregistrée aux services de la publicité foncière.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :

- APPROUVE la convention annexée à la présente délibération,

- AUTORISE monsieur le maire à signer la convention avec la SARL « Au soleil d’Oc » et la SCI « Au soleil d’Oc ».

ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES XAINTRIE VAL’DORDOGNE AU SYNDICAT MIXTE AUZE SUMENE

Vu la délibération 20240926014DE du 26 septembre 2024 validant l’adhésion de Sumène Artense communauté au Syndicat Mixte du Bassin Versant Auze Sumène

Vu les projets de statuts du syndicat mixte du bassin versant Auze Sumène qui prendra la dénomination Syndicat Mixte du Bassin-versant Auze Sumène (SyMBAS)

Considérant la constitution du syndicat mixte du Bassin Versant Auze Sumène à l’initiative des

Communautés de communes du Pays Gentiane, du Pays de Mauriac, du Pays de Salers, de Sumène

Artense communauté et de Xaintrie Val Dordogne

Monsieur le maire expose à l’assemblée que lors du conseil communautaire du 26 septembre 2024, les

élus de Sumène Artense communauté ont validé les principes de structuration syndicale de la

compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant Auze Sumène, validé les statuts du futur syndicat et

l’adhésion de Sumène Artense communauté. Il est rappelé que pour des raisons de fluidité

administrative, il est nécessaire de transformer l’entente Auze Sumène existante depuis 2019, en charge

de la GEMAPI sur les bassins versant de l’Auze et de la Sumène, en syndicat de rivière.L’objet du Syndicat Mixte du Bassin-versant Auze Sumène est d’exercer, par transfert, en lieu et place

de ses membres et sur son périmètre d’intervention :

- la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (GEMAPI) définie

par l’article L.211-7 du Code de l’Environnement,

- la compétence « animation-concertation de bassin » définie à l’item n° 12 de l’article L.211-7 du Code

de l’Environnement.

Les actions du syndicat sont d’intérêt général et visent l’atteinte du bon état écologique des milieux

aquatiques, la restauration et la protection des milieux aquatiques, dans le respect de la réglementation

applicable, et s’inscrivent dans le cadre des politiques publiques en vigueur sur son territoire.

Monsieur le maire donne lecture des statuts de ce syndicat dénommé « Syndicat Mixte du Bassin-versant

Auze Sumène » (SyMBAS) et détaille les modalités de fonctionnement de la structure notamment en ce

qui concerne les modalités de participation financière de chaque membre à l’équilibre global de

fonctionnement et d’investissement.

Monsieur le Maire précise que pour que Sumène Artense communauté puisse valablement adhérer à un

syndicat mixte il faut :

- D’une part l’accord du Conseil Communautaire, sous réserve de la validation par les communes

membres

- D’autre part l’accord des communes membres de Sumène Artense communauté dans les

conditions de majorité requises pour sa création à savoir : les deux tiers au moins des conseils

municipaux, représentant plus de la moitié de la population ; ou la moitié au moins des conseils

municipaux, représentant les deux tiers de sa population dans un délai maximal de trois mois à compter

de la notification de la décision de Sumène Artense communauté aux communes membres. Cette

majorité doit comprendre le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse,

lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population totale concernée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal se prononce sur les articles suivants :

ARTICLE 1 - Adhésion de Sumène Artense communauté au Syndicat Mixte du Bassin Versant

Auze Sumène

ARTICLE 2 - Monsieur le maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.

VOTE POUR : 00 CONTRE : 08 ABSTENTION : 04

AFFAIRES DIVERSES

Revue de presse – Le Patriote Résistant :

Monsieur le maire distribue au conseil municipal une copie d’un article de la revue « Le Patriote Résistant » relatant le 80ème anniversaire de l’opération Cadillac. Il informe qu’un courrier de remerciement sera envoyé à cette revue ainsi que le livre édité à cette occasion.

Compte rendu – Visite à Jarnages – Habitat intergénérationnel :

Monsieur Xavier DU PRADEL donne lecture du compte rendu de la visite à Jarnages en Creuse (commune de 456 habitants) où a été récemment créé un habitat intergénérationnel. C’est un projet de vie partagée au sein d’un habitat destiné à des personnes en situation de handicap ou des personnes qui avancent en âge et qui font le choix de vivre dans « un chez soi sans être seul ». Chaque personne a son propre logement avec un lieu commun qui permet de se retrouver pour rompre la solitude et pour faire des activités en commun.Rando du Téléthon :

Monsieur le maire informe que la randonnée du téléthon passera dans le bourg le 30 novembre 2024 vers 15h30. La commune offrira le vin chaud aux randonneurs sur la place, devant l’OUSTAL.

CFU – Compte Financier Unique :

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’à partir du 1er janvier 2026 au plus tard, il faudra passer en Compte Financier Unique (CFU) qui se substituera à la fois au compte administratif et au compte de gestion, lesquels ne seront alors plus à fournir. Il explique que la Trésorerie suggère aux communes d’adopter le CFU dès 2025. C’est ce qu’il envisage de faire si ce changement n’entraîne pas trop de complications. Dans cette hypothèse, il n’y a pas besoin de délibérer et il suffira de faire un courrier à la Trésorerie.

Maison « la Gabrielle » -Convention avec l’OUSTAL :

Le conseil municipal décide de passer une convention avec l’OUSTAL pour définir les conditions d’utilisation par cette association de la maison dite « chez la Gabrielle », 6 place de l’église. Les compteurs concernant ce bâtiment seront mis au nom de l’OUSTAL.

Repas des aînés :

Monsieur le maire informe le conseil municipal que le traditionnel repas sera le samedi 18 Janvier 2025 à 12h. Madame NACRY Marie indique qu’elle a reçu deux devis :

SARL GUBERT TRAITEUR : 31.50 € TTC / personne (tout compris)

LES GARENNES DU GOUR : 34.00 € TTC / personne (sans les vins et pas de tête de veau au menu) + 4.00 € TTC / bouteille + 40.00 € TTC de déplacement

SARL GUBERT TRAITEUR est retenu. Le conseil municipal valide le menu suivant :

Kir à la framboise

Velouté de légumes

Tête de veau, sauce ravigote, carotte, pomme de terre, poireau

Poitrine de porc de Corrèze caramélisée au cidre

Mélange de fromages, mesclun de salade

Pavlova à la poire caramélisée, coulis caramel d’orange

Vin rouge et vin rosé en carafe

Café et amandine

Garages communaux :

Madame NACRY Marie, en tant que présidente de L’OUSTAL, propose de faire réaliser des peintures sur les murs et/ou portes des garages communaux. Des dessins seraient réalisés par des artistes et les enfants de la maison d’assistantes maternelles, les enfants de l’école et les habitants de la commune qui le désirent réaliseraient la peinture. Madame NACRY Marie va s’occuper de faire de la communication afin que plusieurs personnes participent à ce projet qui pourra compléter les travaux de remise en état de ces garages.

La séance est levée à 00H19PAGE DE SIGNATURES – PV du 28 Novembre 2024

Délibération n°2024/07/50 – Travaux Eglise – Choix des Entreprises

Délibération n°2024/07/51 – Travaux Eglise – Demande subvention Conseil Départemental de la Corrèze Délibération n°2024/07/52 – Défense Incendie – Convention avec Le Soleil D’Oc Délibération n°2024/07/53 – Adhésion de la Com- Com XVD au Syndicat Mixte du Bassin Versant AUZE SUMENE

MEMBRE DU CM SIGNATURE

ARRESTIER Vincent

DU PRADEL Christian

NACRY Marie

DU PRADEL Xavier

CUEILLE Caroline

CHALMEY Sébastien

DUBOURG Bruno

FOREST-BOULET Monique

GRIVEL Bernadette

JOUIN-BREARD Pauline

LATHIEYRE Pascal

LONGOUR Gisèle

MAUGEIN Benjamin

POUJADE Jean-Philippe

Nombre d’élus en exercice : 14

Élus présents : 09

Élu représenté : 03

Élus excusés : 04

Élus absents : 01

Exprimés : 12