Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - crcm 2018 12 18
Déliberation - crcm 2014 11 12
Déliberation - crcm 2019 11 26
Compte-Rendu - crcm 2014 09 25
Compte-Rendu - crcm 2006 09 22
Compte-Rendu - crcm 2017 10 04
Procès Verbal - crcm 2007 09 17
Déliberation - crcm 2018 04 25
Compte-Rendu - crcm 2018 03 08
Procès Verbal - crcm 2001 06 14
Compte-Rendu - crcm 2018 09 26
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2018 09 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Tourisme,
Affiché en mairie, le 27 septembre 2018
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2018
-----------
L'AN DEUX MILLE DIX HUIT, le 26 SEPTEMBRE À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 18 septembre 2018, s'est assemblé sous la présidence de Mme Ruel.
Étaient présents : Mme RUEL, maire, Mme BERNAND, Mlle TORRAILLE, MM. DEHAN, MARTY, adjoints, Mme DOUCHE, (procuration), MM. BOUVIER, maires-délégués, MMmes DE SA, CÉNARD, RICHARD, MM. GRATAROLI, WERTZ, SANCHEZ, LOGEROT, NEY, conseillers municipaux.
Excusés : Mme MARIOT, conseiller municipal, M. CORNEVIN, maire-délégué, procuration à Mme DOUCHE.
Absents : M. JACQUIN, Mme LOUVET, conseillers municipaux.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
- Approbation de l’inscription à l’état d’assiette et destination des coupes en forêt communale. Exercice 2019 ; - Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Grand-Langres ; - Approbation de l’adhésion au service commun « Administration du droit des sols » ; - Admissions en non valeur ;
- Aliénation d’un ensemble immobilier à Lannes (Cure) ;
- Subvention au bénéfice des associations Karaté-club & Rolamfolie’s ;
- Avis sur le projet de charte du 11e parc national de forêt feuillue de plaine ; - Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 6 juin 2018.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-25 Approbation de l’inscription à l’état d’assiette et destination des coupes en forêt communale. Exercice 2019. Adopté par 13 voix POUR & 2 ABSTENTIONS.
N°2018-26 Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Grand-Langres. ADOPTÉ à l’UNANIMITÉ.
N°2018-27 Approbation de l’adhésion au service commun « Administration du droit des sols. » Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-28 Admissions en non-valeur.
Adopté par 11 voix POUR, 3 CONTRE & une ABSTENTION.
N°2018-29 Aliénation d’un ensemble immobilier à Lannes (Cure).
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°2018-30 Subvention au bénéfice des associations Karaté-club & Rolamfolie’s. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2018-31 Avis sur le projet de charte du 11e parc national de forêt feuillue de plaine. Adopté à l’UNANIMITÉ
N°2018-32 Modification de la délibération du conseil municipal n°2018-20 du 6 juin 2018. Approbation de la location de terrains à Charmoilles. Parcelles 111 ZH 31, 75 & 111 ZI 50 (Pâtis communaux). Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 26 SEPTEMBRE 2018 À 21 heures 14.
Le maire.