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Compte-Rendu - CRCM 25 05 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 25 05 20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Aime-
=
la-Plagne
Compte-rendu
Séance
du
Conseil
municipal
du
25
mai
2020
29
conseillers
étaient
présents
:
Georges
Bouty
-
Bernadette
Chamoussin
-
Frank
Chenal
-
Murielle
Chenal
-
Azélie
Chenu
-
Hervé
Chenu
-
Laurent
Desbrini
-
Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Sylviane
Duchosal
-
Guy
Ducognon
-
Camille
Dutilly
-
Michel
Genettaz
-
Isabelle
Gostoli
De
Lima
-
Marie
Latapie
- Anne
Le
Mouëllic
-
Corine
Maironi-Gonthier
-
Marie
Martinod
-
Rose
Paviet
-
André
Pellicier
—-
Marie
Pierre
Rebrassé
-
Sandrine
Richel
-
Laetitia
Rigonnet
-
Sabine
Sellini
-
Lucien
Spigarelll
-
Robert
Traissard
-
Xavier
Urbain
-
Pascal
Valentin
-
Amélie
Viallet.
KO OK
OK
KE
OK
OK
XX
A
18
heures,
Mme
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire
sortant,
accueille
tous
les
élus
à
la
salle
des
fêtes
d'Aime
et
leur
souhaite
la
bienvenue.
Néanmoins,
compte
tenu
du
contexte
actuel
et
de
la
période
inédite
que
nous
vivons,
elle
ne
souhaite
pas
faire
de
discours.
Puis
elle
ouvre
officiellement
la première
séance
du
Conseil
municipal
de
la commune
d'Aime-la-Plagne.
Mme
Corine
Maironi-Gonthier
a
une
pensée
pour
les
familles
endeuillées
par
le
coronavirus,
également
pour
toutes
les
personnes
malades.
Elle
tient
à
adresser
ses
plus
vifs
remerciements
au
personnel
soignant,
aux
bénévoles,
aux
commerçants
locaux
qui
ont
permis
de
vivre
le
mieux
possible
pendant
cette
difficile
période
de
confinement.
Elle
remercie
également
le
personnel
communal
qui
a
su
rester
mobilisé
pendant
le
confinement
et
assurer
la
continuité
de
service.
Enfin,
elle
remercie
tous
les
élus
du
précédent
mandat
qui
sont
restés
mobilisés
pendant
les
2
mois
de
confinement,
et
plus
particulièrement
Bernadette
Chamoussin,
référente
sanitaire
et
social,
et
Pascal
Valentin,
référent
économie.
Elle
précise
enfin
que
l'installation
du
nouveau
Conseil
municipal
se
fera
sur
2
séances
: ce
jour
avec
l'élection
du
maire,
des
adjoints
et
des
maires
délégués,
puis
le
4
juin
avec,
entre
autres,
l'institution
des
communes
déléguées
de
Longefoy,
Tessens
et
Villette,
les
délégations
attribuées
aux
adjoints,
l'approbation
du
règlement
du
Conseil
municipal.
Ensuite,
Guy
Ducognon,
doyen
des
élus,
prend
la
présidence
de
l'assemblée,
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
et
invite
le
Conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Marie
Latapie
est
désignée
secrétaire
de
séance,
Anthony
Destaing
et
Azélie
Chenu
sont
désignés
comme
assesseurs
pour
les
opérations
de
vote.1-
Administration
générale,
finances
et
ressources
humaines
:
Administration
générale
1
—
Election
du
Maire
La
séance
du
Conseil
municipal
est
présidée
par
Guy
Ducognon,
doyen
de
l’assemblée.
Il
mène
les
opérations
de
votes
à
bulletins
secrets
pour
l'élection
du
Maire
et
enregistre
la
candidature
de
Corine
Maironi-Gonthier.
Marie
Latapie
et
Azélie
Chenu
procède à
la collecte
des
bulletins.
Anthony
Destaing
enregistre
les
votes
et
proclame
les
résultats
:
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
b.
Nombre
de
votants
:
29
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le bureau
:
I
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
:
0
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et
nuls
:
I
f.
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
28
g.
Majorité
absolue :
15
… Corine
Maironi-Gonthier:
24
suffrages
obtenus
Jacques
Duc
4
suffrages
obtenus
Mme
Corine
Maironi-Gonthier
est
proclamée
maire
et
est
immédiatement
installée.
2
-
Détermination
du
nombre
d'adjoints
et
élection
des
adjoints
Madame
le
Maire
indique
qu'en
application
des
articles
L.2122-1
ET
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal,
soit
8
adjoints
au
maire
au
maximum.
Elle
propose
de
fixer
à 8
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune,
compte
tenu
des
délégations
de
fonction
qu’elle
souhaite
octroyer.
.Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
fixer
à
8
le
nombre
d'adjoints
au
maire
de
la
commune. Sous
la
présidence
de
Mme
Corine
Maironi-Gonthier
élue
maire,
le
conseil
municipal
est
invité
à
procéder à
l'élection
des
adjoints,
et enregistre
la candidature
de
la liste de
Michel
Genettaz.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
b.
Nombre
de
votants :
29
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
:
2
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
:
|
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et
nuls :
3
f. Nombre
de
suffrages
exprimés
:
26
g.
Majorité
absolue :
14
mens Liste
Michel
Genettaz
:
26
suffrages
obtenusSont
donc
élus
adjoints
et immédiatement
installés
:
. Michel
Genettaz,
ler adjoint
. Isabelle
Gostoli
De
Lima,
2ème
adjointe
. Laurent
Desbrini,
3ème
adjoint
. Bernadette
Chamoussin,
4ème
adjointe
. Pascal
Valentin,
5ème
adjoint
. Anne
Le
Mouëllic,
6ème
adjointe
. Anthony
Destaing,
7ème
adjoint
. Marie
Martinod,
8ème
adjointe
3
—
Information
concernant
la
désignation
des
maires
délégués
des
communes
déléguées
d'Aime,
Granier
et
Montgirod
Centron
Sous
la
présidence
de
Mme
Corine
Maironi-Gonthier
élue
maire,
le
Conseil
municipal
est
invité
à
procéder
à
l'élection
des
maires
délégués
des
communes
déléguées
d’Aime,
Granier
et
Montgirod-
Centron. - Maire
délégué
d’Aime
Elle
enregistre
la candidature
de
Lucien
Spigarelli.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
b.
Nombre
de
votants :
29
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le bureau
:
4
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
:
0
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et
nuls :
4
f. Nombre
de
suffrages
exprimés
:
25
g.
Majorité
absolue
:
13
… …….Lucien
Spigarelli
:
24
suffrages
obtenus
. Jacques
Duc
| suffrage
obtenu
- Maire
délégué
de
Montgirod-Centron.
Elle
enregistre
la candidature
de
Rose
Paviet.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote :
0
b. Nombre
de
votants
:
29
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le bureau
:
2
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
:
0
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et
nuls
:
2
f. Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
g.
Majorité
absolue
:
14
.Rose
Paviet
:
24
suffrages
obtenus
..Robert
Traissard
3
suffrages
obtenus
- Maire
délégué
de
Granier.
Elle
enregistre
la candidature
de
André
Pellicier.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de
conseillers
présents à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
b.
Nombre
de
votants
:
29
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
:
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
:
0 Uy
3e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et
nuls
:
3
f. Nombre
de
suffrages
exprimés
:
26
g.
Majorité
absolue
:
14
André
Pellicier
:
22
suffrages
obtenus
Franck
Chenal :
4
suffrages
obtenus
Sont
donc
élus
maires
délégués
et
immédiatement
installés
:
. Pour
Aime
: Lucien
Spigarelli
. Pour
Montgirod-Centron
: Rose
Paviet
. Pour
Granier
: André
Pellicier
4
-
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
.Les
nouveaux
élus
prennent
connaissance
de
la
charte
de
l'élu
local,
qui
instaure
un
cadre
de
prévention
du
risque
d'infraction
au
sein
des
collectivités,
au
travers
de
7
règles
d’or
que
tout
élu
est
tenu
de
respecter.
La
séance
du
Conseil
municipal
est
levée.
Pour
affichage,
le
03/06/20
A
retirer
de
l'affichage
à compter
du
05/08/20.