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Compte-Rendu - CRCM 20 02 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 20 02 20)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Fiscalité,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Aïme-
â
la-Plagne
Compte-rendu
Séance
du
Conseil
municipal
du
20
février
2020
27
conseillers
étaient
présents
:
Victor
Bonnevie
-
Georges
Bouty
-
Daisy
Brun
-
Bernadette
Chamoussin
-
Laurent
Desbrini
-
Anthony
Destaing
-
Jean-Claude
Doche
-
Christian
Duc
-
Sylviane
Duchosal
-
Guy
Ducognon
-
Laurence
Dupuy-
Verbinnen
-
Camille
Dutilly
(arrivé
à
19h30)
-
Michel
Genettaz
-
Isabelle
Gostoli
De
Lima
-
Laurent
Hureau
-
Anne
Le
Mouëllic
-
Corine
Maironi-Gonthier
-
Christian
Milleret
-
André
Pellicier
-
Lionel
Pellicier
-
Laetitia
Rigonnet
-
Guy
Romanet
-
Lucien
Spigarelli
-
Solène
Terrillon
(arrivée
à
19h25)
-
Claudine
Traissard
-
Xavier
Urbain
- Pascal
Valentin.
1 conseillère
était
excusée
et
avait
donné
pouvoir :
Evelyne
Arnaud
(pouvoir
à Jean-Claude
Doche).
1 conseillère
était
excusée
:
Dominique
Petrau.
8 conseillers
étaient
absenEs
:
Injoud
Ayeche
-
Roger
Chenu
-
Nicolas
Cougoule
-
Damien
Meignan
-
Céline
Pellicier
-
Marie-Pierre
Rebrassé
- Audrey
Romao-Jacquier
- Sylvie
Villars. K OK
OK
%K OK
OX
4
%X
À
19
heures,
Mme
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire,
ouvre
la
séance
du
Conseil
municipal
d'Aime-la-Plagne.
Puis
il est
procédé
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
: Daisy
Brun
est
désignée. En
préambule,
Messieurs
Thierry
Bertail
et
Pierre
Le
Galloudec,
du
groupement
Algoé
/
Ingérop
/
ERIC
et
David
Aubonnet
ont
fait
une
restitution
de
l'étude
de
l'ascenseur
valléen
Aime
/
La
Plagne
à
l'assemblée.
Il
est
rappelé
que
l'objet
en
est
l'étude
technique
et
économique
de
la
liaison
téléportée.
1l-
Administration
générale,
finances
et
ressources
humaines
:
Administration
générale
1
-
Convention
de
partenariat
parcours
photographique
en
Tarentaise
par
la
FACIM
: «
Derrière
la
retenue,
les
chemins
de
l'eau
en
Savoie
»
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
la
convention
de
partenariat
avec
la
FACIM,
pour
l'implantation
d’un
support
photographique
à
proximité
de
la
base
de
loisirs
de
Centron,
dans
le cadre
du
parcours
photographique
en
Tarentaise.
2
—
Inscription
des
parcours
de
vélos
à
assistance
électrique
(VAE)
de
Tarentaise
au
Plan
Départemental
des
Espaces
Sites
et
Itinéraires
(PDESI)
du
Conseil
départemental
de
Savoie
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
le
projet
d'inscription
au
Plan
Départemental
des
Espaces,
Sites
et
Itinéraires
de
la
Savoie
(PDESI
73)
des
parcours
de
VAE
Tarentaise,
pour
la
partie
située
sur
la commune
d’Aime-la-Plagne
:
- Boucle
Hautecour-Montgirod
(en
lien
avec
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Tarentaise
-
CCCT) - Boucle
patrimoine
(en
lien
avec
la
Plagne
Tarentaise
et
la
Communauté
de
Communes
de
Haute
Tarentaise
- CCHT)
- Deux-Nants
(en
lien
avec
La
Plagne
Tarentaise)
- Voie
verte
et
villages
(en
lien
avec
La
Plagne
Tarentaise
et
la CCHT)
.Le
Conseil
municipal
s'engage
à
conserver
le
caractère
public
et
ouvert
de
ces
itinéraires
et
à
garantir
la
qualité
des
équipements
dans
le
temps
en
faisant
l'entretien
des
sentiers
et
le
suivi
du
balisage
(poteaux,
colliers,
balises…).
3
-
Les
Iles
: projet
d'installation
agricole
sur
parcelles
communales
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
le
« bail
rural
»
au
bénéfice
de
M.
Frédéric
Voegel,
en
vue
d’une
installation
en
«
petits
fruits
»,
concernant
les
parcelles
OB
3042,
3045,
3053,
3049,
3040,
1243,
1115,
secteur
des
Îles
à
Aime,
d'une
surface
totale
de
1840
m°,
appartenant
au
domaine
privé
de
la
commune,
pour
une
durée
de
9
ans
renouvelable,
à
compter
du
01/04/2020,
avec
un
montant
de
fermage
fixé
à
120
€
par
an
en
2020. Finances 4
-
Vote
des
budgets
primitifs
2020
:budget
principal,
budget
annexe
du
lotissement
de
l'Adray,
budgets
des
services
eau
et
assainissement .Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le
budget
primitif
2020
du
budget
général,
par
chapitre,
qui
s’équilibre
comme
suit
:
2rereten
L
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
13
863
040,00
13
863
040,00
Recettes
(ou
excédent)
11
282
864,47
2
580
175,53
13
863
040,00
2)
Section
d'investissement
:
GENE
QE
Restes
à
réaliser
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
9
273
431,00
1 831
216,00
11
104
647,00
Recettes
(ou
excédent)
9
112
148,60
229
541,00
1 762
957,40
11
104
647,00
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le
budget
primitif
2020
du
budget
Eau
par
chapitre,
qui
s’équilibre
comme
suit
:
1)
Section
de
fonctionnement:
Spa
en
de
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
|667
265,00
1667
265,00
Recettes
(ou
excédent)
977
115,03
690
149,97
1667
265,00
2)
Section
d'investissement
:
Gain
dé
Restes
à
réaliser
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
897
105,59
120
478,00
137
205,41
1154
789,00
Recettes
(ou
excédent)
1
154
789,00
1
154
789,00 .Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le
budget
primitif
2020
du
service
Assainissement
de
la
Régie
de
Eaux
par
chapitre,
qui
s’équilibre
comme
suit
:
1)
Section
de
fonctionnement :
Opération
de
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
1 212
047,00
1 212
047,00
Recettes
(ou
excédent)
616
125,24
595
921,76
1 212
047,00
2) Section
d’investiss
ement
:
Opération
de
Restes
à réaliser
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
443
807,00
370
352,00
814
159,00
Recettes
(ou
excédent)
683
617,78
23
780,00
106
761,22
814
159,00
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le
budget
primitif
2020
du
Lotissement
de
PAdray
par
chapitre,
qui
s’équilibre
comme
suit
:
1)
Section
de
fonctionnement
:
Opération
de
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
759
123,00
759
123,00
Recettes
(ou
excédent)
739
225,19
19
897,81
759
123,00
2)
Section
d'investissement:
Opération
de
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
810
115,52
810
115,52
Recettes
(ou
excédent)
732
685,00
77
430,52
810
115,52
5
-
Vote
des
subventions
aux
budgets
annexes
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
verser
les
subventions
d'équilibre
du
budget
communal
vers
les
budgets
annexes
eau
et
assainissement
selon
le
détail
suivant,
ainsi
que
le
prévoit
l'article
L2224-2
alinéas
2 et
3 du
CGCT:
- SERVICE
EAU
Section
de
fonctionnement
(compte
747) :
6 441,00
€ - SERVICE
ASSAINISSEMENT
Section
de
fonctionnement
(compte
747) :
9
327,00
€
6
—- Vote
des
taux
des
impôts
locaux
.Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
ne
pas
augmenter
en
2020
les
taux
des
3 taxes
locales
:
- taxe
foncière
non
bâti
:212,21
%
- taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
:21,02
%
- cotisation
foncière
des
entreprises
:27,98
%
Ndir
:
Compte
tenu
de
la
réforme
nationale
de
la
taxe
d'habitation,
le
taux
de
taxe
d'habitation
est
gelé
en
2020
au
niveau
de
celui
de
2019,
soit
pour
mémoire
18,71
%.
Ressources
Humaines
7
-
Création
des
emplois
saisonniers
.Le
Conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
des
membres
présents,
de
créer
les
postes
saisonniers
de
l'été
2020,
comme
détaillés
ci-dessous
:
.9
emplois
jeunes
de
3 semaines
aux
services
techniques,
.5
emplois
de
six
mois
aux
services
techniques,
.l'emploi
de
2
mois
pour
l'entretien
et
la
maintenance
du
site
de
Plagne
Aime
2000,
. |
emploi
de
6 mois
(grade
Technicien)
pour
dossiers
sécurité.
8
—-
Mandatement
du
Centre
de
Gestion
73
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
pour
le
risque
« statutaire
»
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
est
sollicité
pour
:
- Article
1 :
la
commune
donne
mandat
au
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie
aux
fins
de
mener,
pour
son
compte,
la
procédure
de
marché
nécessaire
à
la
souscription
d'un
contrat
d'assurance
groupe
susceptible
de
la
garantir
contre
les
risques
financiers
liés
au
régime
de
protection
sociale
des
agents
publics
territoriaux
affiliés
et/ou
non
affiliés
à
la
CNRACL.
- Article
2
:charge
Madame
le
Maire
de
transmettre
au
Président
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie
les
statistiques
relatives
aux
caractéristiques
quantitatives
et
qualitatives
des
agents
territoriaux
de
la
commune
nécessaires
pour
l'élaboration
du
cahier
des
charges
de
la
consultation.
- Article
3
:indique
que
63
agents
CNRACL
sont
employés
par
la
commune
d'Aime-la-Plagne
au
31
décembre
2019.
Cet
effectif
conditionnera
le
rattachement
de
la
commune
d'Aime-la-Plagne
à
l'une
des
tranches
du
marché
public
qui
sera
conduit
par
le
Cdg73.
9
—-
Mandatement
du
Centre
de
Gestion
7/3
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
pour
le
risque
«
prévoyance
»
.Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
est
sollicité
pour
: - Article
|
:s'engager
dans
une
démarche
visant
à
faire
bénéficier
ses
agents
d’une
participation
8
P
financière
à
leur
protection
sociale
complémentaire
dans
le
cadre
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
».
- Article
2
:mandater
le
Cdg73
afin
de
mener
pour
son
compte
la
procédure
de
mise
en
concurrence
nécessaire
à la
conclusion
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
».
- Article
3
:
s'engager
à
communiquer
au
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
les
caractéristiques
q
q
quantitatives
et
qualitatives
de
la
population
en
cause.
- Article
4
:prendre
acte
que
son
adhésion
à
cette
convention
de
participation
n'interviendra
qu'à
l'issue
de
la
procédure
menée
par
le
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
par
délibération
et
après
convention
avec
le
Cdg73,
étant
précisé
qu'après
avoir
pris
connaissance
des
tarifs
et
garanties
proposés,
la
collectivité
aura
la
faculté
de
ne
pas
signer
la
convention
de
participation
souscrite
par
le
Cdg73.
10
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
.Le
Conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
des
membres
présents,
de
modifier
le
tableau
des
emplois
permanents
de
la
commune
ainsi
qu'il
suit
:
MODIFICATION
DU TABLEAU
DES EFFECTIFS
EMPLOIS SUPPRIMES
EMPLOIS CREES
Durée
Durée
pe
ANCIENS GRADES
Effectif
|hebdomadairel
NOUVEAUX GRADES
Effectif
| hebdomadaire
Mour
paie
de service
de service
Adjoint administratif principal 2ème cl
1
30h
[Adjoint administratifterritorial principal de 1ère classe
1
30h
Avancement
de grade
|
01/11/20
Adjoint technique
1
35h
Adjointiechnique principal de 1ère classe
1
35h
Avancement de grade
|
01/11/20
ingénieur
1
35h
Ingénieur principal
1
35h
Avancement
de grade
|
01/06/20
RENE
£
_
_
.
RQ
N
_
NN
Poste vocanta
supprimer |
01/03/
DGS
2 000 -10 000
1
Post
à
supp:
1/03/20
Création pour remplacement
35h
titulairemuté
en 2019
(poste |
01/03/20
supprimé en décembre 2019)
7
Adjoint technique
MODIFICATION
DE POSTE
Z
EMPLOIS SUPPRIMES
EMPLOIS CREES
Dur
Durée
Motif
Date d'effet
ANCIENS GRADES
Effectif
[hebdomadaire
NOUVEAUX GRADES
Effectif
| hebdomadaire
deservice
de service
Modification de quotité
Agent
de
maitrise
1
17h30
| Agent
de
maîtrise
1
17h45
horaire
du
postepour
|
01/03/20
adaptation
au
service
Il
—- Urbanisme,
affaires
foncières
:
11
—
Désaffection
et
déclassement
de
domaine
public
communal
à
Centron,
lieudit
«
Contamines
»
en
vue
de
son
aliénation
.Le
Conseil
municipal
constate,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
la
désaffectation
d'une
partie
de
la
voie
au
droit
des
parcelles
cadastrées
section
G
n°
1508,
1507,
1506,
1505,
1869,
1502
lieudit
"Contamines"
à Centron.
Il
prononce
le
déclassement
d’une
partie
de
la
voie,
domaine
public
communal,
pour
une
superficie
approximative
de
190
m?
en
vue
de
son
aliénation
au
propriétaire
riverain. 12
-
Approbation
des
conventions
de
servitudes
avec
ENEDIS
pour
enfouissement
de
lignes
électriques
HTA
sur
parcelles
communales
:
secteurs
de
Villette,
Aime
et
Montgirod
.Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
d'approuver
les
conventions
de
servitudes
à
intervenir
avec
ENEDIS
pour
l'enfouissement
de
lignes
électriques
HTA
et
la
pose
d'un
poste
de
transformation,
comme
suit
:
Section
N°
Lieudit
L
1058
Le
Comte
K
390
Ziguelettes
ZP
190
Plan
Cruet
ZP
360
Plan
Cruet
ZS
758
Villette
G
1863
Centron
G
2034
Centron
H
1619
Prés
Vieux
—
Centron
13
-
Vente
lieudit
«Le
Martinet»
à
Aime
à
Mme
Dupont
et
à
M.
Duquennoy,
et
institution
d'une
servitude
de
passage
piéton
.Le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
d'approuver
la
vente
à
Mme
Dupont
et
M.
Duquennoy
de
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°
733p
d'une
superficie
d'environ
27
m°
au
prix
de
100,00
euros
le
m2,
pour
la
création
d'une
place
de
stationnement.
Egalement,
le
Conseil
municipal
institue
une
servitude
de
passage
piéton
sur
les
parcelles
communales
cadastrées
section
n°
1566p
et
733p
pour
l'accès
aval
au
bâtiment
de
Mme
Dupont
et
M.
Duquennoy,
ainsi
qu'aux
propriétaires
de
la
parcelle
B
732.
II
—
Informations
au
Conseil
municipal
:
14
-
Compte-rendu
des
décisions
et
contrats
pris
par
délégation
de
l'assemblée
délibérante
.Les
décisions
suivantes
du
Maire
et/ou
de
l’adjoint
subdélégué
ont
été
prises
(articles
L.
2122-22
et
L.
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
:
Pour
des
travaux
Marchés
d’un
montant
inférieur
à 20
000,00
€
HT
. Fourniture
et
pose
bloc
porte
entrée
du
parking
d'Aime
2000
—
Atout
Bois
Agencement,
73210
—
3 718,00
€
. Remplacement
du
kit entraînement
CTA,
école
de
Centron
—
E2S,
74960
— 436,00
€
. Dépannage
de
la
porte
de
l'atelier
—
Poratlp
Rhône
Alpes
Est,
38600
—
1 742,69
€
Pour
des
fournitures
Marchés
d’un
montant
inférieur
à
20
000,00
€
HT
. Poêle
à granules,
mairie
de
Centron
—
Sarl
Côté
Flamme,
73200
—
5
670,44
€
. Kit
poignée
aire
de
jeux
—
Proludic,
37210
—
352,60
€
. Remplacement
des
différentes
batteries
aux
écoles
— Alte,
73707
—
1 246,00
€
. Fourniture
de
sel
de
déneigement
—
Quadrimex
sels,
84300
—
3
900,00€ Pour
des
services
Marchés
d’un
montant
inférieur
à
20
000,00
€
HT
. Formation
logiciel
Mensura
—
Géomensura
SAS,
44702
—
2
180,00
€
. Déneigement
des
trottoirs
et
ruelles
d'Aime
—
Destaing
Paysagiste
Espaces
verts,
73210
— 7 620,00
€
. Complément
du
dossier
d'état
des
lieux,
auberge
de
Granier
—
Atelier
de
dessin
d'architecture,
73210
—
1
155,00
€
Marchés
d’un
montant
égal
ou
supérieur
à 214
000,00
€ HT
. Concours
de
maîtrise
d'oeuvre
pour
la construction
d'une
salle
polyvalente
et
d’un
parking
à
Plagne
Montalbert
—
Remind
Architecture,
73000
— 341
185,50
€
Liste
de
marchés
conclus
de
+
de
20
000,00€
HT,
année
2019
Pour
des
travaux
Marchés
d’un
montant
égal
ou
supérieur
à 20
000,00
€ HT
et inférieur
à
90
000,00
€ HT
. Agrandissement
des
gradins
du
théâtre
de
verdure
à Aime
— Victor
Pereira
maçonnerie
sarl,
73210
—
21
225,00
€
.
Remplacement
d’un
ascenseur
public
à
Plagne
Aime
2000
—
Orona
Rhône
Alpes,
69600
—
53
150,00
€
.
Equipement
hydraulique
de
la
chambre
de
répartition
de
Montgirod
—
Aqualians,
73490
—
60
965,00
€
Pour
des
fournitures
Marchés
d’un
montant
égal
ou
supérieur
à
20
000,00
€
HT
et
inférieur
à
90
000,00
€
HT
. Fourniture
et
pose
de
jeux
pour
enfants
—
Proludic,
37210
—
24
998,00
€
. Achat
d'un
véhicule
pour
la
Police
municipale
—
Dacia
Duverney
Val
Savoie
Automobile,
73202
—
20
670,59
€
Marchés
d’un
montant
égal
ou
supérieur
à
90
000,00
€
HT
et
inférieur
à
2 14
000,00
€
HT
.Fourniture
de
fuel
pour
les
bâtiments
et
les
engins
de
travaux
publics
—
Charvet
La
Mure
Bianco,
69002
—
Montant
maximum
(4
ans)
195
000,00
€
Marchés
d’un
montant
égal
ou
supérieur
à 214
000,00
€ HT
. Restauration
scolaire:
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
—
Api
Restauration,
38
420
-
Montant
maximum
(3
ans)
372
000,00
€
Pour
des
services
Marchés
d’un
montant
égal
ou
supérieur
à
20
000,00
€
HT
et
inférieur
à
90
000,00
€
HT
. Entretien
des
sentiers
sur
la commune
—
Société
Alpes
Paysage,
73200
—
20
582,76
€
. Etude
d’impact
pour
création
d’un
parking
du
Chaillet
à
Montalbert
—
Setis
Groupe
Degaud,
38100
—
20
587,50
€
. Etude
de
faisabilité
technique
et
économique:
simplification
et
fluidification
du
parcours
client
La
Plagne
—
Société
Algoé
SA,
69137
—
65
000,00
€
. Prestations
de
services
d'assurance,
lot
n°2
: assurance
«
responsabilité
et
risques
annexes
»
- Paris
Nord
Assurances,
75009
—
23
500,00
€
.
Prestations
de
services
d'assurance,
lot
n°3:
assurance
«
flotte
automobile
et
risques
annexes
»
-
Smacl
Assurances,
79031
—
50
290,00
€
. Prestations
de
services
d'assurance,
lot
n°1
: assurance
«
dommages
au
biens
et
risques
annexes
»
-
Groupama
Rhône
Alpes
Auvergne,
69009
—
51
800,00
€
. Location
chargeuse
avec
chauffeur
pour
Granier
—
Boch
et
Frères,
73210
—
24
000,00
€
Marchés
d’un
montant
égal
ou
supérieur
à
90
000,00
€
HT
et
inférieur
à 2
14
000,00
€
HT . Groupement
pour
transport
sanitaire
des
blessés
sur
les
stations
de
La
Plagne
(marchés
pour
Plagne
Aime
2000
et
Plagne
Montalbert)
—
Ambulance
Médical
Service,
73210
—
Montant
maximum
(4
ans)
200
000,00
€
15
—
Informations
diverses
concernant
les
Versants
d'Aime,
le
SIGP,
la
Plagne
Tourisme...
. Isabelle
Gostoli
De
Lima
informe
les
élus
des
événements
suivants
:
- spectacle
goûter
« Sur
la piste
des
trappeurs
» le 26
février
à
16h
- ciné
goûter
«
Grizzly
»
le 4
mars
à
16h
. Laurent
Desbrini
informe
l'assemblée
du
succès
de
l'événement
«
Odysséa
»
à
la
Plagne,
au
profit
de
la
recherche
contre
le
cancer
du
sein,
avec
plus
de
400
participants.
Il
rappelle
également
que
le
spectacle
annuel
du
Club
des
Sports
de
La
Plagne
«
Born
to
be
show
»
se
tiendra
le
jeudi
27
février,
sur
le stade
de
slalom
de
Plagne
Centre,
à
18h30.
. Lucien
Spigarelli
invite
tous
les
élus
à venir
découvrir
la
magnifique
exposition
«
Génération
Khalo
»
qui
se
tient
à la Maison
des
Arts,
jusqu’au
30
avril.
La
séance
du
Conseil
municipal
est
levée.
Pour
affichage,
le 24/02/2020
Le
Maire
A
retirer
de
l'affichage
à compter
du
26/04/20
L'Adjoint
Délégué
Lucien
SPIGARELLI