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Déliberation - DEL23 09 19 15 Nomination et Numerotation DES Voies Publiques de la ZAC Terra Ostrea
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL23 09 19 15 Nomination et Numerotation DES Voies Publiques de la ZAC Terra Ostrea)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Formation,
Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture le 29/09/2023
Publié le 02/10/2023
ID : 034-213401508-20230919-DEL23 09 19 15-DE
TT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 19 septembre 2023 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C ARAGON ; $.
ALLEMAND : M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; C. AZAÏS ; S. MARTI ; S. JEAN ; D. VIALAS ; C. PINO; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par M. IBARS ; N. LECLERC par G. REQUENA ; D. CUPOLI par J-C. ARAGON ; A. CHOUKROUN par L. GASC ; L. DELAITE par C. PROUTEAU ; C. RUEGGER par W. BIGNON ; A. ZAKHARY par J. GROSSO
Absent : JF. MARY
15. Nomination et numérotation des voies publiques de la ZAC Terra Ostrea
Dans le cadre de la création de la ZAC Terra Ostrea, et le début des travaux prochains, il
convient de nommer et de numéroter les voies publiques.
En effet, pour pouvoir poursuivre avec l’ensemble des concessionnaires il est important de
nommer et numéroter l’ensemble des voiries publiques.
La proposition de nomination est donc la suivante :
— L’avenue principale : Avenue de la Lagune de Thau
— Le square : Square du monde marin
Les impasses :
Impasse des Cranquettes
Impasse des Hippocampes
Impasse des Oursins
Impasse des Arapètes
Impasse des Anémones
Impasse des Palourdes
Acte publié le 04/10/2023
Yves MICHEL, Maire de la commune
Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture le 25/09/2023 ..." , |
SO Publié le 02/10/2023 =! Lu Ve
ID :034-213401508-20230919-DEL23 09 19 15-DE
Acte publié le 04/10/2023
Yves MICHEL, Maire de la commune
Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture le 29/09/2023 S L
Publié le 02/10/2023 G
ID : 034-213401508-20230919-DEL23 09 19 15-DE
Impasse des Tellines
Impasse des Pachelines
Impasse des Grandes Nacres
Impasse des Herbiers
Vu les propositions ci-dessus, il appartient au conseil municipal :
De valider la dénomination et numérotation (conformément au plan) de l’ensemble de ces
parcelles.
Il convient d’en délibérer.
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LE lt D PLAN DE COMMERCIALISATION
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LE CONSEIL Entendu l’exposé du Rapporteur, Après en avoir délibéré,
À LA MAJORITE
Pour 25
Contre 2
C. PINO ; C. BASTIDE
Abstention 1
D. SAUVADE
DECIDE
De valider la dénomination et numérotation (conformément au plan) de l’ensemble de ces
parcelles.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance Le Maire
Sarah ALLEMAND DES y VT
Acte publié le 04/10/2023
Yves MICHEL, Maire de la commune
Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture le 29/09/2023
Publié le 02/10/2023
ID : 034-213401508-20230919-DEL23 09 19 15-DE
Acte publié le 04/10/2023
Yves MICHEL, Maire de la commune