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Conseil Municipal - cm du 25 novembre 2019 0
Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Raincy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 25 novembre 2019 0)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Jeunesse, Institutions publiques,
Le 18 novembre 2019
LE RAINCY
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECUTON GÉNÉRALE
DES SERVICIS
Objet : Convocation du Conseil Municipal
N/REF : NC/31451
Hôtel de Ville
121 avenue de la Résistance
93346 Le Raincy cedex
Tel : 01,43.02,42.00
Fax : 01.43,02,65.67
Mail : leraincy@leraincy fr
Web : leraney.fr
loute correspondance doit être adressée
à Mousieur le Maire
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
lundi 25 novembre 2019 à 21 h 00
dans la Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville.
L'ordre du jour est le suivant :
L. Désignation du secrétaire de la séance.
Il. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation au Maire, selon les articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
(LER Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2019. IV. Projets de délibérations :
ADMINISTRATION 11 Organisation du recensement de la population, GENERALE campagne 2020.
1.2 Communication du rapport d'activité et du
Compte Administratif 2018 de l'Etablissement
Public Territorial Grand Paris-Grand Est.
1.3 Approbation du rapport d'activité 2018 du
SIGEIF.
14.4 Attribution d'une subvention exceptionnelle au
Consistoire des communautés juives de Paris Ile
de France, Communauté du Raincy-Gagny-
Villemomble.
1.5 Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant
compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l’Engagement Professionnel
RIFSEEP - dans différents cadres d'emploi.
1.6 Garantie d'emprunt accordée à Immobilière 3F
pour le financement de la construction de
2 logements conventionnés 8 allée Gambetta.
1.7 Autorisation de signature de l'acte de vente relatif
à la parcelle cadastrée AI 343 (ancienne Poste). 1.8
1.9
SÉCURITÉ 2.1
FINANCES ET 3.1
FISCALITE LOCALE
3.2
3.3
3.4
3.5
VIE ASSOCIATIVE 4.1
42
RÉUSSITE 5.1
ÉDUCATIVE
5.2
5.3
5.4
5.5
QUESTIONS DIVERSES.
Modalités d'occupation du parking sis 14 avenue
de la Résistance, durant la période des travaux
du pôle culturel.
Délimitation du périmètre de lutte contre les
termites et autres insectes xylophages.
Approbation d'un protocole établissant un
dispositif de participation citoyenne sur la
commune du Raincy.
Engagement des dépenses d'investissement
avant le vote du Budget Primitif 2020.
Approbation du montant définitif de 2019 du
Fonds de Compensation des Charges
Territoriales - FCCT- pour le financement des
charges transférées à l'Etablissement Public
Territorial Grand Paris-Grand Est.
Demande de subvention pour la réalisation et
l'installation de parcours sport-santé connectés.
Demande de subvention relative aux travaux
d'enfouissement des réseaux de l'allée des
Brulis.
Demande de subvention relative aux travaux
d'enfouissement des réseaux de l'allée Maurice.
Attribution de prix aux lauréats du concours de
photos inter-jumelages 2019.
Attribution d'une subvention de démarrage à
2 nouvelles Associations raincéennes.
Versement d'une aide financière aux
coopératives scolaires pour les classes
transplantées.
Demande de subvention au SYCTOM pour
l'achat de matériel de pré-collecte et de collecte
des déchets alimentaires.
Approbation d'une convention de partenariat
entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales
de Seine-Saint-Denis pour le dispositif « Aide
aux Vacances Enfants Locale (AVEL).
Approbation des tarifs applicables aux séjours de
ski 2020.
Révision du mode de calcul de la tarification de
la restauration scolaire et périscolaire en fonction
des quotients familiaux.
Comptant sur la présence de chacun, je vous prie de recevoir, Mesdames et Messieurs, l'expression de mes sincères salutations.
Jean-Michel GENESTIER
Maire du Raincy
Vice-Président
Grand Paris-Grand Est