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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 16 juin 2020
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 16 juin 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Budget,
Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
16 juin
2020
Conseil
municipal
du
16
juin
2020
Compte-rendu
Le
seize juin
deux
mil
vingt,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
8 juin
2020,
s'est réuni,
à la salle
des
fêtes
Carillon
- 111,
rue
de
la République
- en séance
publique,
sous
la présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Présents
:
CHENAUD
Fabrice,
Maire ;
DARGAUD
Fernand,
CALLSEN
Membres
:
Marie-Christine,
DESCAVE
Guillaume,
BURDIN
Cécile
et
PRAS
Béranger,
-enexercice:
19
Adjoints
;
-présents
:
17
et
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
BRETON
Bernard,
PORTERAT
Chantal,
.votants
:
18
GALICHON
Alain,
PEGON
Christophe,
JOLY
Nathalie,
PONTET
Nelly,
-pouvoirs
:
]
FRBEZAR
Johann,
BERRAUD
Elodie,
GUILLIN
Karene,
BRUET
Thibault,
Quorum
:
10
BOURNAS
Jean-Paul,
LABROSSE
Nadège,
conseillers
municipaux.
Excusé
: FRBEZAR
Johann
qui
a donné
pouvoir
à PONTET
Nelly
Arrivées
tardives
de
Elodie
BERRAUD
à 20h15
et Johann
FRBEZAR
à 22h55
Secrétaire
: Fernand
DARGAUD
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAYET,
secrétaire
de
mairie.
eee
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Le
Conseil
municipal
adopte
à
l’unanimité
le
règlement
intérieur
conformément
au
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT).
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
25
mai
2020
|
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
votants,
le
registre
des
délibérations
et
le
procès-
verbal
de
la
réunion
du
25
mai
2020.
Réunions
municipales
et
intercommunales
:
observations
sur
les
comptes
rendus
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
invite
le
Conseil
municipal
à
faire
part
de
ses
observations
sur
les
comptes
rendus
des
réunions
o
du
bureau
municipal
n°1
du
28
mai
2020
: sans
observations
;
o
du
comité
marché
municipal
n°1
du
2 juin
2020
: sans
observations
;
o
du
comité
bulletin
municipal
n°1
du
3 juin
2020
: sans
observations.
Décisions
du
maire
: rendu
compte
au
Conseil
municipal
Le
Conseil
municipal
prend
connaissance
des
décisions
du
maire
sortant
du
18
février
(date
dernière
réunion ordinaire)
jusqu’au
25
mai
2020
qu’il
a prises
en
vertu
de
la délégation
d’attributions
du
8 avril
2014
dans
le cadre
des
décisions
de
non
préemption
-
des
propriétés
bâties:
au
484,
route
du
Sornin
;
Gayen;
894
chemin
de
Champillon;
77
allée
Vauvrille
et 305
allée
Vauvrille
-
des
propriétés
non
bâties
: Le
Bourg
appartenant
à
l’association
immobilière
de
St
Nizier
sous
Charlieu
Pas
de
décisions
relatives
à la préemption
de
bien
prises
depuis
l’élection
du
maire.
Jury
d'assises
: tirage
au
sort
des
jurés
pour
l'année
2021
Le
Conseil
municipal
procède
au
tirage
au
sort,
à partir
de
la
liste
électorale,
de
trois
personnes
pour
figurer
sur
la
liste
préparatoire
de
la
liste
annuelle
départementale
des
jurés
d’assises
pour
l’année
2021.
Elles
seront
averties
par
courrier.
02
.
e
.
.
#
|
Comité
bulletin
municipal
: nomination
membres
extérieurs
|
Le
Conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
la
liste
de
Mr
le
Maire
relative
des
membres
extérieurs
du
comité
bulletin
municipal
: Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
16
juin
2020
-
Ambroise
FOUILLAND,
144
chemin
de
la
Marbenoîte
-
Michel
PROST,
933
chemin
Bruyères
-
Françoise
GROUILLERr,
1
004
chemin
des
Mignonettes
-
Frédérique
SOLE
2 237
route
du
Chevrenay
-
Stéphanie
GARMIER
434
rue
de
la
République
élégation
du
conseil
mun
empl
Le
Conseil
municipal
conserve
les
mêmes
délégations
accordées
à Mr
le
Maire
à la
réunion
du 25
mai
dernier. Le
Conseil
municipal
désigne
les
contribuables
pouvant
être
désignés
pour
siéger
au
sein
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
:
.commissaires
titulaires
:
- LOMBARD
Christiane
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- PEGON
Christophe
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- BOURNAS
Jean-paul
…
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- TRAMBOUZE
Marie-Claude
….
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- CHAVANY
Daniel
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- SOLE
Frédérique
….
.
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- MENIS
Christophe
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- FAYOLLE
Jean
…
…
TF
BRIENNON
- PROST
Michèle
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- THEVENET
Jean-
Victor
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- DARGAUD
Fernand
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- DURAND
Daniel
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
. Commissaires
suppléants
:
- LEVEQUE
Ludovic
SAINT
DENIS
DE
CABANE
- CAELSEN
Marie-Christine
.
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- PERRET
Jean-Claude
….
…
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- GONDARD
Marc.
TF
MABLY
- GARDET
Alain.
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- PRAS
Béranger
.
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- BURDIN
Cécile
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- LAPALUS
Noël
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- DESCAVE
Guillaume
….
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- BRETON
Bernard
.
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- TALON
Olivier
TH
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
- PEGON
Laurent.
re
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
votants,
désigne
:
- à l’intérieur
du
groupe
de
travail
Santé
: Nathalie
JOLY
- au
comité
consultatif
déchets
ménagers :
Titulaire
PEGON
Christophe
Suppléant
BRUET
Thibault
- au
comité
consultatif
cohésion
sociale
:
Titulaire
PORTERAT
Chantal
Suppléant
CALLSEN
Marie-Christine
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
votants
désigne
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
de
Charlieu-Belmont
Communauté
:
e
délégué
titulaire
:M.
Fabrice
CHENAUD
e
domicilié
à ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
—
253,
chemin
de
Bois
Plan Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
16
juin
2020
fabrice.chenaud@cegetel.net
e _
délégué
suppléant
: M.
Fernand
DARGAUD
domicilié
à ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
—
188,
chemin
des
Egats
patriciadargaud@yahoo.fr
Fiscalité
directe
locale
: taux
d'imposition
pour
2020
Le
Conseil
municipal
maintient
les
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2020
comme
suit
:
- TFPB :
taux
: 10.60%
- TFPNB
:
taux
: 35.00
%
Le
Conseil
municipal
n’a
plus
à délibérer
concernant
le taux
de
la taxe
d’habitation
Convention
relative
aux
modalités
de
participation
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l'école
privée
sous
contrat
d'association Le
Conseil
municipal
valide
la convention
de
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
sous
contrat
d’association
pour
3
années
scolaires
2019/2020
; 2020/2021
et 2021/2022
Subventions
versées
à
l'école
privée
Notre-Dame
des
Vignes
en
…
2020
: approbation
de
la
convention
de
financement:
|
Le
Conseil
municipal
approuve
le montant
des
subventions
2020
allouées
à
l’école
privée
Notre-Dame
des
Vignes
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
: 34
336.00
€
pour
les
frais
de
fonctionnement
; 5
808
€
pour
les
fournitures
scolaires
et
1 470
€ au
titre
de
projets
ciblés.
Budget
général
2020
: vote
du
budget
primitif
Le
Conseil
municipal,
approuve
le budget
primitif
2020
qui
s’équilibre
en recettes
et dépenses
dans
les
deux
sections
et arrêté
comme
suit
:
RECETTES
DEPENSES
FONCTIONNEMENT
1 445
602.60
€
1 445
602.60
€
INVESTISSEMENT
838
973.96
€
838
973.96
€
Instauration
prime
exceptionnelle
-
Covid
19
Le
Conseil
municipal
décide
d’instaurer
une
prime
exceptionnelle
en
faveur
des
agents
particulièrement
mobilisés
pendant
l’état
d’urgence
sanitaire.
Cette
prime
exceptionnelle
d’un
plafond
de
1 000
€
sera
d’un
montant
maximum
de
450
euros.
Elle
concerne
les
agents
des
services
administratif
et périscolaire.
Mise
en
place
du
régime
d'astreintes
pour
le
personnel
administratif
Le
Conseil
municipal
adopte
les
montants
d'astreinte
pour
le
personnel
administratif
selon
la
réglementation
en
vigueur.
Création
d'un
marché
communal
Le
Conseil
municipal
décide
de
créer
un
marché
communal
et adopte
le règlement
intérieur.
Il décide
que
les
droits
de place
obéissent
à un
mode
de
calcul
unique
au
mètre
linéaire
de
surface
de
vente
: fixe
le mètre
carré
de
surface
de
vente
pour
- les
abonnés
(présence
tous
les
Vendredis)
: 3€
par
ML
par
mois.
- les
occasionnels
: 1€
par
ML
par
semaine.
I
autorise
la création
d’une
régie
pour
encaisser
les
droits
de
place
La
séance
est
levée
à 23
heures
30.
A
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le
16 juin
2020.
La
secrétaire
de
séance,
un